Secrétariat général, inventaire principal

1060200401 AR 1
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget, utilisation des crédits alloués pour la presse : état, 1927-1936. ; Budget 1913 et 1931, comparaison : état, rapport, imprimé, liste.
Date : 1927-1936

1060200401 AR 2

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Crédits supplémentaires, votes et annulations du Conseil Général de la Banque de France pour les années 1931 à 1936 : note, état, correspondance.

Date : 1931-1936

1060200401 AR 3

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget, étude du Secrétaire général et projet : rapport annuel du Secrétaire général, correspondance, J.O., note, état. 1933-1947

Date : 1933-1947

1060200401 AR 4

Date : 1937-1941

1060200401 AR 5

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de la banque de 1943, élaboration : note, rapport, état, liste, imprimé, avril 1942-janvier 1943 ; Budget de 1944, élaboration : note, rapport, état, liste, imprimé, octobre 1943-décembre 1943. 1942-1943

Date : 1942-1943

1060200401 AR 6

Date : 1942-1946

1060200401 AR 7

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1945, élaboration : note, état, rapport. 1944

Date : 1944-1944

1060200401 AR 8

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1946, élaboration : note, rapport, état, imprimé, octobre 1945-mars 1946. 1945-1946 Budget de 1947, élaboration : note, rapport, état, liste, imprimé, avril 1946-octobre 1947. 1946-1947

Date : 1945-1947

1060200401 AR 9

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1949, élaboration : état, note. 1946-1948 Budget de 1948, élaboration : note, rapport, état, imprimé. 1947-1948

Date : 1946-1948

1060200401 AR 10

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Crédits supplémentaires, votes et annulations du Conseil Général de la Banque ,de France pour les années 1947 à 1949 : note, état, correspondance. 1947-1949

Date : 1947-1949

1060200401 AR 11

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1974 : état, rapport, imprimé. 1974

Date : 1974-1974

1060200401 AR 12

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1975 : état, rapport, imprimé. 1975

Date : 1975-1975

1060200401 AR 13

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1976 : état, rapport, imprimé. 1976

Date : 1976-1976

1060200401 AR 14

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1977 : état, rapport, imprimé. 1977

Date : 1977-1977

1060200401 AR 15

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1978 : état, rapport, imprimé. 1978

Date : 1978-1978

1060200401 AR 16

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1979 : état, rapport, imprimé. 1979

Date : 1979-1979

1060200401 AR 17

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1980 : état, rapport, imprimé. 1980

Date : 1980-1980

1060200401 AR 18 à 65

Titre : 1.1.2. Comptabilité et frais généraux

Date : 1909/1976

1060200401 AR 18
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Comptabilité générale, registre de monsieur le secrétaire général : 4 volumes. 1917-1937
Date : 1917-1937
1060200401 AR 19
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état, presse. 1944-1946
Date : 1944-1946
1060200401 AR 20
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, bilan comptable, compte rendu de séances du conseil général. 1946
Date : 1946-1946
1060200401 AR 21
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1947
Date : 1947-1947
1060200401 AR 22
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1948
Date : 1948-1948
1060200401 AR 23
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque de France, analyse : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres. 1948-1949
Date : 1948-1949
1060200401 AR 24
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1949
Date : 1949-1949
1060200401 AR 25
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état, presse. 1950
Date : 1950-1950
1060200401 AR 26
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1950
Date : 1950-1950
1060200401 AR 27
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque de France, analyse : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres. 1950
Date : 1950-1950
1060200401 AR 28
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1951
Date : 1951-1951
1060200401 AR 29
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la banque, présentation hebdomadaire : état. 1951
Date : 1951-1951
1060200401 AR 30
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1952
Date : 1952-1952
1060200401 AR 31
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1953
Date : 1953-1953
1060200401 AR 32
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Marché monétaire et bilan de la Banque de France : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres, janvier 1955-décembre 1955. 1955
Date : 1955-1955
1060200401 AR 33
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation hebdomadaire de la Banque, analyse par la comptabilité Générale : note, état. 1955-1956 Marché monétaire et bilan de la Banque de France : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres, janvier 1956-décembre 1956. 1956
Date : 1955-1956
1060200401 AR 34
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1956
Date : 1956-1956
1060200401 AR 35
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque de France : note, état. 1957
Date : 1957-1957
1060200401 AR 36
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque, analyse de la situation hebdomadaire par la Comptabilité Générale : état. 1957 Situation générale de la Banque, présentation hebdomadaire : état. 1962
Date : 1956-1962
1060200401 AR 37
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, dépouillement des comptes de profits et pertes : état, 1909-1937 ; augmentations des réserves et provisions et évolution des comptes d'exploitation depuis la crise monétaire de 1928 : note, état, mai 1937 ; politique de répartition des bénéfices suivie par la Banque de 1914 à 1926 : note, état, avril 1936 ; étude sur la crise des comptes d'exploitation : rapport, état, mai 1933. 1909-1937
Date : 1909-1937
1060200401 AR 38
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, comparaison et évolution des dépenses d'administration entre 1913 et 1932 : rapport, étude, état, note, presse. 1913-1932
Date : 1913-1932
1060200401 AR 39
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, statistiques des dépenses et des recettes : état, note, janvier 1913-janvier 1935 ; résultats semestriels de la Banque : état, note, janvier 1926-juin 1937. 1913-1937
Date : 1913-1937
1060200401 AR 40
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel. 1914-1935
Date : 1914-1935
1060200401 AR 41
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, statistiques : état, note, novembre 1930-décembre 1935 ; statistiques sur les bénéfices des succursales : note, état, mai 1926-mai 1942. 1926-1942
Date : 1926-1942
1060200401 AR 42
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel, note. 1936-1938
Date : 1936-1938
1060200401 AR 43
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel, note, correspondance, rapport. 1939 Compte d'exploitation, élaboration : note, étude, correspondance, bilan comptable. 1940-1943
Date : 1939-1943
1060200401 AR 44
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel, note, correspondance, tract. 1941-1943
Date : 1941-1943
1060200401 AR 45
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état, note, correspondance, presse. 1944-1946
Date : 1944-1946
1060200401 AR 46
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : note, état, imprimé, correspondance, rapport, compte rendu . 1947-1949
Date : 1947-1949
1060200401 AR 47
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1950 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1950 Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1951 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1951
Date : 1950-1951
1060200401 AR 48
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1952 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1952
Date : 1952-1952
1060200401 AR 49
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1953 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1953
Date : 1953-1953
1060200401 AR 50
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1954 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1954 Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1955 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1955
Date : 1954-1955
1060200401 AR 51
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1956 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1956 Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1957 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1957
Date : 1956-1957
1060200401 AR 52
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre (3), correspondance, janv. 1951-fév. 1956. 1951-1956
Date : 1951-1956
1060200401 AR 53
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre (2), correspondance, fév. 1956-déc. 1959. 1956-1959
Date : 1956-1959
1060200401 AR 54
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre, correspondance, déc.1959-oct. 1962. 1959-1962
Date : 1959-1962
1060200401 AR 55
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre, correspondance, oct. 1962-nov. 1965. 1962-1965
Date : 1962-1965
1060200401 AR 56
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre, correspondance, janv. Nov. 1965-janv. 1969. 1965-1969
Date : 1965-1969
1060200401 AR 57
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre (2), correspondance, janv. 1969-juin 1975. 1969-1975
Date : 1969-1975
1060200401 AR 58
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (3), correspondance, janv. 1951-nov. 1954. 1951-1954
Date : 1951-1954
1060200401 AR 59
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (3), correspondance, nov. 1955-nov. 1958. 1955-1958
Date : 1955-1958
1060200401 AR 60
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, nov. 1958- mai 1961. 1958-1961
Date : 1958-1961
1060200401 AR 61
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, mai 1961-janv. 1964. 1961-1964
Date : 1961-1964
1060200401 AR 62
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, janv. 1964-déc. 1966. 1964-1966
Date : 1964-1966
1060200401 AR 63
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre(2), correspondance, déc. 1966-déc. 1969. 1966-1974
Date : 1966-1974
1060200401 AR 64
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, déc. 1969-janv. 1974. 1969-1974
Date : 1969-1974
1060200401 AR 65
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre, correspondance, janv. 1974-mars 1976. 1974-1976
Date : 1974-1976

1060200401 AR 66 à 69

Titre : 1.1.3. Réserves

Date : 1891/1953

1060200401 AR 66
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la banque, comptabilité : note, correspondance, état, décembre 1891-juin 1939 ; arrérage des rentes et revenu des actions : registre, janvier 1941-décembre 1945 ; situation du portefeuille-titres : note, correspondance, état, novembre 1942-décembre 1944. 1891-1944
Date : 1891-1944
1060200401 AR 67
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Prélèvements sur les réserves et provisions, avances et remboursements accordés aux sociétés immobilières de la Banque : note, correspondance, relevé des avances consenties, pièce d'écriture, reçu. 1924-1953 Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, arbitrage des rentes 4% 1917 et 1918 contre des rentes 5% 1915 et 6% 1920 : compte rendu, rapport, état, mars-mai 1931. 1931 Réserves, situation et emploi : note, correspondance, état, mai 1941-février 1945 ; prise en charge par le compte « provision» des dépenses engagées : pièce comptable, décembre 1946-juin 1948 ; évaluation du portefeuille de la banque, s.d. 1941-1948
Date : 1924-1953
1060200401 AR 68
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la Banque et de ses caisses de retraites, conversion de rentes et mouvements des titres évacués à Londres : état, note. 1941-1952
Date : 1941-1952
1060200401 AR 69
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la banque, achats et ventes de valeurs : note, correspondance, état, pièce comptable. 1943-1944
Date : 1943-1944

1060200401 AR 70 à 76

Titre : 1.2. Régime fiscal

Date : 1814/1940

1060200401 AR 70
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre, réglementation concernant les droits de timbre applicables aux effets de commerce et aux quittances : circulaire, note, Journal Officiel, imprimé, bulletin, presse, texte officiel, rapport, correspondance. 1814-1934
Date : 1814-1934
1060200401 AR 71
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre, loi de Finances du 13 juillet 1925 modifiant les droits de timbre applicables aux quittances : correspondance, note, circulaire, Journal Officiel, juillet 1925-août 1928 ; informations concernant les droits de timbre applicables selon les différents types de quittances : correspondance, note, texte officiel, presse, pièce comptable, septembre 1874-avril 1937 ; annulation des timbres d'effets de commerce : note, correspondance, circulaire, presse, janvier 1904-mai 1932. 1874-1937
Date : 1874-1937
1060200401 AR 72
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, envoi à la Banque de France des relevés trimestriels des effets portant une mention de visa pour timbre : état, correspondance, liste, février 1884-janvier 1940 ; modalités d'application de la loi du 25 février 1901 modifiant les déclarations à faire en cas de succession : Journal Officiel, correspondance, note, circulaire, acte authentique, imprimé, février 1901-février 1930. 1884-1940
Date : 1884-1940
1060200401 AR 73
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre sur les virements, conditions d'exigibilité : note, correspondance, texte officiel, circulaire, journal officiel, presse, imprimé, avril 1910-juin 1938 ; conditions d'exonération : note, correspondance, circulaire, imprimé, août 1913-juin 1938 ; montant fixé par type de virement : note, correspondance, circulaire, août 1913-juillet 1939. 1910-1939
Date : 1910-1939
1060200401 AR 74
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1938
Date : 1929-1938
1060200401 AR 75
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1938
Date : 1929-1938
1060200401 AR 76
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1939
Date : 1929-1939

1060200401 AR 77 à 156

Titre : 1.3. Services centraux

Date : 1868/1975

1060200401 AR 77 à 83
Titre : 1.3.1. Organisation générale
Date : 1922/1975
- 1060200401 AR 77
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Objets trouvés : registre. 1922-1945 Opérations de banque, procédures internes : circulaire, note, avril 1925-février 1930. 1925-1930
  Date : 1922-1945
- 1060200401 AR 78
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Modèles d'imprimés, collection du service administratif. 1926
  Date : 1926-1926
- 1060200401 AR 79
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Actions, informations sur le nouveau régime et sur sa mise en oeuvre : extrait du J.O, rapport, bulletin, note, certificat, imprimé, circulaire, correspondance. 1934-1937
  Date : 1934-1937
- 1060200401 AR 80
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Recouvrements sur l'Union Française, circulaires abrogées : note, correspondance, circulaire. 1950-1959 Banque centrale, organisation des services : note, correspondance. 1973-1975
  Date : 1950-1975
- 1060200401 AR 81
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.2. Véhicules de service Véhicules de service, attributions : liste, note, correspondance, 1959-1970 ; utilisation des véhicules automobiles personnels pour les besoins du service : circulaire, note, correspondance, bilan comptable, 1937-1972 ; réquisitions militaires de trois camions de la Caisse générale : circulaire, avis de classement, note, correspondance, JO, 1934-1967. 1934-1972 Véhicules de service, attribution de véhicules aux inspecteurs généraux, inspecteurs et chefs de tournée : rapport, presse, bilan comptable, note, liste. 1961
  Date : 1934-1972
- 1060200401 AR 82
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.3. Virements Virements, élaboration du projet de circulaire du 27 juin 1958 : étude, note, spécimen, projet, imprimé, correspondance, circulaire, bilan comptable. 1964-1968 Virements, extension du système des virements interbancaires à toutes les établissements habilités à être tirés de chèques : correspondance, note, circulaire, rapport. 1964-1968 1.3.1.4. Tickets d'essence Tickets d'essence, surveillance par le Secrétariat Général des modalités d'attribution et d'échange des tickets : note, liste, presse. 1948-1949
  Date : 1948-1968
- 1060200401 AR 83
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Tickets d'essence, restriction de la consommation de combustibles liquides : note, circulaire, Journal Officiel, correspondance, presse, texte officiel. 1956-1957
  Date : 1956-1957
1060200401 AR 84 à 88
Titre : 1.3.2. Direction de la Comptabilité
Date : 1937/1969
- 1060200401 AR 84
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Optimisation du rendement dans la tenue des comptes courants et des comptes de dépôts fonds, étude préparatoire: note, correspondance, liste, état, graphique. 1937-1939 Optimisation de la surveillance des irrégularités et des anomalies comptables, étude préparatoire de monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général : statistique, note, mai 1940-juillet 1946. 1940-1946
  Date : 1937-1946
- 1060200401 AR 85
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Arrêtés des écritures, réglementation : circulaire, note, imprimé. 1940-1953
  Date : 1940-1953
- 1060200401 AR 86
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Prélèvements sur comptes de la clientèle, rapport sur la reconnaissance contradictoire des prélèvements : note, rapport, 1952-1968 ; organisation générale des prélèvements : note, rapport, 1946-1969. 1946-1969 Prélèvements sur comptes de la clientèle, circulaire du 4 décembre 1967 et son application : note, circulaire, correspondance, rapport, 1959-1967 ; paiement global au vu de plusieurs chèques : note, correspondance, 1956-1969 ; affiche à apposer au dessus des guichets : note, 1956-1958 ; utilisation et conservation des jetons : note, extrait de rapport, 1955-1956 ; rapport de l'inspection sur les dangers des communications téléphoniques relatives aux prélèvements effectués par les clients : note, rapport, 1953-1967. 1953-1969
  Date : 1946-1969
- 1060200401 AR 87
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Chèques visés en suspens au compte « dispositions à payer » des comptoirs, enquête : note, état. 1955
  Date : 1955-1955
- 1060200401 AR 88
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Opérations sur valeurs étrangères, instructions et circulaires : note, presse, J.O., liste, circulaire. 1955-1965 Comptes de dépôts fonds existants en fin d'exercice, enquête dans les comptoirs sur les comptes sans solde inactifs : état, note. 1961
  Date : 1955-1965
1060200401 AR 89 à 91
Titre : 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit
Date : 1912/1959
- 1060200401 AR 89
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Rapport économique, élaboration : note, correspondance, circulaire, imprimé, compte-rendu, bilan comptable, projet de circulaire. 1912-1959
  Date : 1912-1959
- 1060200401 AR 90
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Index mensuel et hebdomadaire établi par le service des études économiques. 1926-1938
  Date : 1926-1938
- 1060200401 AR 91
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Informations rassemblées par la Direction Générale du Crédit : études, rapports et notes. 1946-1949
  Date : 1946-1949
1060200401 AR 92
Titre : 1.3.4. Direction générale du Personnel
Date : 1949/1974
- 1060200401 AR 92
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.4. Direction générale du personnel Direction générale du personnel, note explicative sur la suppression du service actif (pour les pompiers notamment) pour les catégories qui en bénéficiaient jusqu'ici : note, correspondance, liste. 1973 Direction générale du personnel, enquête sur des agents affectés à des tâches répétitives : note, liste. 1974 1.3.5. Secrétariat général Personnel des services du Secrétariat général, : note, correspondance, liste, organigramme. 1949-1958
  Date : 1949-1974
1060200401 AR 93 à 106
Titre : 1.3.5. Secrétariat général
Date : 1946/1967
- 1060200401 AR 93
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Secrétariat général : circulaires. 1951
  Date : 1951-1951
- 1060200401 AR 94
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1946-1949
  Date : 1946-1949
- 1060200401 AR 95
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1949-1953
  Date : 1949-1953
- 1060200401 AR 96
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1953-1955
  Date : 1953-1955
- 1060200401 AR 97
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (2). 1955-1957
  Date : 1955-1957
- 1060200401 AR 98
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1957-1958
  Date : 1957-1958
- 1060200401 AR 99
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1958-1959
  Date : 1958-1959
- 1060200401 AR 100
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1959-1960
  Date : 1959-1960
- 1060200401 AR 101
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1960-1962
  Date : 1960-1962
- 1060200401 AR 102
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1962-1963
  Date : 1962-1963
- 1060200401 AR 103
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1963-1964
  Date : 1963-1964
- 1060200401 AR 104
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1964-1965
  Date : 1964-1965
- 1060200401 AR 105
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1965-1966
  Date : 1965-1966
- 1060200401 AR 106
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1966-1967
  Date : 1966-1967
1060200401 AR 107 à 121
Titre : 1.3.6. Service immobilier
Date : 1926/1960
- 1060200401 AR 107
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, étude sur le renouvellement et le coût de revient : note, correspondance, imprimé, presse. 1926-1936
  Date : 1926-1936
- 1060200401 AR 108
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, sécurité, entretien et achat de machines : note, correspondance, pièce comptable, imprimé, presse, bulletin. 1930-1951
  Date : 1930-1951
- 1060200401 AR 109
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à écrire et comptables : rapport d'inspection, note, étude, pièce comptable, contrat. 1931-1950
  Date : 1931-1950
- 1060200401 AR 110
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à cartes perforées : note, correspondance, presse, état, pièce comptable. 1936-1955
  Date : 1936-1955
- 1060200401 AR 111
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, achat de matériel neuf : note, correspondance, imprimé, état. 1940-1960
  Date : 1940-1960
- 1060200401 AR 112
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, choix et achats de machines : note, correspondance, état, presse, circulaire. 1941-1956
  Date : 1941-1956
- 1060200401 AR 113
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable
  Date : 1944-1954
- 1060200401 AR 114
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat : inventaire, état, note, correspondance, imprimé, bulletin, rapport, compte-rendu. 1946-1955
  Date : 1946-1955
- 1060200401 AR 115
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, création et équipement d'un centre mécanographique chargé de tenir les Grands Livres des comptes de la clientèle des bureaux de Paris et de la Seine : note, correspondance, plan, état, étude, imprimé, rapport, Journal Officiel, presse. 1947-1957
  Date : 1947-1957
- 1060200401 AR 116
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, remplacement de machines ou dotations supplémentaires effectués dans les comptoirs et dans les services de la Banque centrale : note, correspondance, état. 1947-1960
  Date : 1947-1960
- 1060200401 AR 117
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, extraits des rapports de l'inspection dans les succursales : note du Secrétariat Général adressée au service immobilier. 1949-1953
  Date : 1949-1953
- 1060200401 AR 118
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, congrès international des industries et du commerce de bureau : allocution, imprimé, fascicule. 1950
  Date : 1950-1950
- 1060200401 AR 119
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, stockage, utilisation et affectation de machines « Nationale» : note, état, correspondance, état, imprimé, catalogues illustrés, bulletin, presse. 1950-1955
  Date : 1950-1955
- 1060200401 AR 120
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle et achats de machines à calculer : note, correspondance, état, imprimé. 1950-1956
  Date : 1950-1956
- 1060200401 AR 121
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable, catalogues illustrés, 1954-1959
  Date : 1954-1959
1060200401 AR 122 à 133
Titre : 1.3.7. Service de l'Inspection
Date : 1952/1967
- 1060200401 AR 122
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre (2), correspondance, août 1952-août 1960. 1952-1960
  Date : 1952-1960
- 1060200401 AR 123
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, août 1960-nov. 1961. 1960-1961
  Date : 1960-1961
- 1060200401 AR 124
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mars 1961-avril 1962. 1961-1962
  Date : 1961-1962
- 1060200401 AR 125
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, avril 1962-sept. 1962. 1962
  Date : 1962-1962
- 1060200401 AR 126
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1962-fév. 1963. 1962-1963
  Date : 1962-1963
- 1060200401 AR 127
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, fév. 1963-mai 1963. 1963
  Date : 1963-1963
- 1060200401 AR 128
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, mai 1963-mai 1964. 1963-1964
  Date : 1963-1964
- 1060200401 AR 129
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mai 1964-oct. 1964. 1964
  Date : 1964-1964
- 1060200401 AR 130
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, oct. 1964-sept. 1965. 1964-1965
  Date : 1964-1965
- 1060200401 AR 131
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1965-fév. 1966. 1965-1966
  Date : 1965-1966
- 1060200401 AR 132
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre, correspondance, fév. 1966-nov. 1966. 1966
  Date : 1966-1966
- 1060200401 AR 133
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, nov. 1966-juil. 1967. 1966-1967
  Date : 1966-1967
1060200401 AR 134 à 137
Titre : 1.3.9. Service de la Caisse générale
Date : 1868/1970
- 1060200401 AR 134
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Caisse générale et caisses des succursales, délégation de la garde des clefs des caisses : note, correspondance, rapport, 1882-1925 ; notes diverses adressées aux caisses des succursales par le secrétariat général : presse, note, correspondance, 1868-1930 ; extraits de rapports administratifs des succursales concernant le visa des paiements : extrait de rapport, correspondance, 1926-1928. 1868-1930 Réglementation générale, acquittements d'effets de commerce en monnaies divisionnaires suite à la loi du 14 juillet 1866 : note, correspondance, 1883-1907 ; organisation des dépôts de fonds par les garçons de recette : note, correspondance, 1869-1914 ; réglementation des dépôts des encaissements : note, correspondance, fév-mars 1897 ; réglementation concernant la passe de sacs : note, correspondance, imprimé, 1881-1900. 1869-1914
  Date : 1868-1930
- 1060200401 AR 135
  Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, dérogations aux prescriptions réglementaires concernant les contrôles : note, correspondance. 1943-1969
  Date : 1943-1969

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