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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 346 à 364
    Titre : 9. Guerres mondiales
    Date : 1914/1967

    • 1060200401 AR 357 à 364
      Titre : 9.2. Deuxième guerre mondiale
      Date : 1931/1957

      • 1060200401 AR 357
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.1. Mobilisation Mobilisation (crise de 1938), défense contre les attaques aériennes : note, J.O., projet de loi, circulaire, juin 1934-mai 1939 ; avances à l'Etat en cas de mobilisation: convention, compte-rendu, presse, déc. 1931-oct. 1938 ; plan de mobilisation de la banque : compte-rendu, correspondance, mars 1935-sept. 1938 ; organisation générale de la nation pour le temps de guerre : J.O., mars 1938-juin 1940, mesures concernant les agents de la banque mobilisés : compte-rendu, correspondance, sept. 1938. 1931-1940 Mobilisation (crise de 1938), prolongation des délais de protêt : note, J.O., presse, sept-nov. 1938 ; approvisionnements en billets : compte-rendu, sept. 1938-fév. 1939 ; dispositions législatives réglementaires et contractuelles envisagées en cas de la mobilisation générale : projet de loi, compte-rendu, sept. 1938 ; suppression provisoire de diverses commissions pour faciliter les transferts de fonds : note, décision, sept. 1938 ; mesures en vue de renforcer les avoirs de la banque à l'étranger : compte-rendu, sept. 1938 ; mobilisation générale du 1er septembre 1939 : compte-rendu, J.O., note, avril-sept. 1939 ; mobilisation: presse, J.O., avril 1938-juil. 1939 ; répercussions des événements de septembre 1938 sur les opérations de la banque : compte-rendu, note, décision, bilan comptable, sept. 1938-mai 1939 ; conservation des valeurs déposées en garantie à Bordeaux et transfert à Poitiers des titres au porteur appartenant à la banque et aux caisses de retraite : note, compte-rendu, carte géographique, mai 1936-juin 1939. 1936-1939
        Date : 1931-1940

      • 1060200401 AR 358
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.2. Temps de guerre Dépenses d'administration, règlement des dépenses exceptionnelles liées à la guerre : note, correspondance, rapport, circulaire, décembre 1940. 1940
        Date : 1940-1940

      • 1060200401 AR 359
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.3. Zone d'occupation Transfert de fonds entre la zone occupée et la zone non occupée, négociations de Wiesbaden : note, correspondance, compte-rendu, juillet 1940-mars 1941 ; instructions et autorisations des autorités allemandes : note, journal officiel, correspondance, imprimé, juin 1940-juin 1941 ; application des ordonnances allemandes : note, correspondance, journal officiel, août 1940-février 1943 ; envoi d'effets en zone non occupée : statistique, décembre 1940-octobre 1943. 1940-1943
        Date : 1940-1943

      • 1060200401 AR 360
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.1. Légion française des Combattants et Légion des Volontaires français contre le Bolchevisme Légion française des Combattants, textes officiels : J.O., presse, 1940-1956 ; ouverture de comptes de dépôts de fonds au nom de la Légion française des Combattants : note, correspondance, 1940-1943 ; projet de lettres au directeur général de la Légion française des Combattants : correspondance, juin 1942. 1940-1956 Légion des Volontaires français contre le Bolchevisme, gestion de leurs comptes de dépôts de fonds : note, correspondance, texte officiel, état. 9.2.4.2. Secours National Secours national, statuts et ouverture de comptes à la Banque centrale et dans les succursales : presse, note, correspondance, ordonnance, enquête, liste, arrêté, règlement intérieur, J.O. 1939-1945 1943-1950
        Date : 1939-1956

      • 1060200401 AR 361
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.2. Secours National Secours national, demande d'ouverture de comptes dans les succursales (de A à V) : note, correspondance, 1941-1943 ; notes à Chamalières, Malesherbes, Raspail : note, correspondance, 1940-1943. 1940-1943 Secours national, ouverture et fonctionnement du compte : note, liste, correspondance, arrêté, presse, 1940-1944 ; compte de dépôts de fonds ouverts au nom de « Secours national-Direction générale-Prisonniers-Délégation de... » : note, correspondance, liste, 1940-1944. 1940-1944 Secours national, création de chèques payables dans tous les comptoirs et listes des signatures autorisées : note, correspondance, imprimé, spécimen, circulaire, bilan comptable, 1941-1948 ; accords avec les services financiers de l'United Nations Relief and Rehabilitation Administration en France pour l'émission de chèques payables à vue dans tous les comptoirs : spécimen, bilan comptable, correspondance, 1943-1945. 1941-1948 Secours national, constitution d'un fonds de réserve dans les comptoirs susceptibles d'être isolés : entretien, note, correspondance, bilan comptable, liste, carte. 1943-1944
        Date : 1940-1948

      • 1060200401 AR 362
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.3. Entr'aide Française Entr'aide française, liquidation et clôture de comptes en province : circulaire, correspondance, note, imprimé. 1942-1951 Entr'aide française, ouverture des comptes de dépôts de fonds auprès des comptoirs (Le Havre à Rouen) : correspondance, note, liste. 1944-1947 Entr'aide française, ouverture des comptes de dépôts de fonds auprès des comptoirs (Saint-Brieuc à Vitré) : correspondance, note, liste, 1944-1947 ; arrêté interministériel portant sur la dévolution à l'Entr'aide française des biens des organismes affiliés à la Fédération nationale des comités d'entr'aide en faveur des Français travaillant en Allemagne : circulaire, août 1947. 1944-1947 Entr'aide française, ouverture des comptes de dépôts de fonds auprès des comptoirs (Abbeville à Guéret) : correspondance, note, liste. 1944-1948
        Date : 1942-1951

      • 1060200401 AR 363
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.4. Fonctionnement des comptes de diverses associations Fonctionnement des comptes de diverses associations (Comité général d'organisation du commerce), Comité ouvrier de secours immédiat, Légion des volontaires français), instructions pour les succursales : note, note de service, correspondance. 1944 9.2.5. Réparations et Aide américaine Impôt de solidarité nationale, règlement et liquidation : note, correspondance, Journal Officiel, presse, imprimé. 1945-1950 Aide américaine, mouvements enregistrés sur les comptes du Crédit National « J54. Plan Marshall » et du Trésor « Aide américaine. Fonds libres » : état hebdomadaire. 1949-1950
        Date : 1944-1950

      • 1060200401 AR 364
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.5. Réparations et Aide américaine Occupation de la Sarre : Chroniques (Sarre-Allemagne) n°118 à 152, B-R-S, Sarrebruck. 1955-1957
        Date : 1955-1957