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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 293 à 300, 302 à 305
    Titre : 6. Relations avec l'Etat
    Date : 1870/1962

    • 1060200401 AR 297 à 300, 302 à 305
      Titre : 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques
      Date : 1870/1962

      • 1060200401 AR 297
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.1. Généralités Relations entre la Banque de France et l'administration publique, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes par les inspecteurs généraux de l'Economie nationale, les préfets et sous-préfets, les commissaires de police, l'INSEE et divers organismes : note, correspondance, tableau, bilan comptable. 1931-1962
        Date : 1931-1962

      • 1060200401 AR 298
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.1. Ministère des Finances Ministère des Finances, relations de la Banque de France avec les Trésoriers Généraux : note, correspondance, juillet 1870-septembre 1941 ; demandes de renseignements : note, correspondance, janvier 1891-janvier 1941 ; dossier Paulet concernant les sommes en souffrance à la Banque de France : note, correspondance, avril-oct. 1901 ; constitution d'un Comité National de Propagande Financière : correspondance, note, compte rendu, août 1923-mai 1924. 1870-1941
        Date : 1870-1941

      • 1060200401 AR 299
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.1. Ministère des Finances Ministère des Finances, participation de délégués de la Banque de France à différentes commissions du ministère : correspondance, Journal Officiel, presse, texte officiel, rapport. 1879-1945
        Date : 1879-1945

      • 1060200401 AR 300
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.1. Ministère des Finances Ministère des Finances, relations de la Banque de France avec ce ministère : correspondance, note, Journal Officiel, état, cahier des charges, presse, pièce comptable. 1880-1941
        Date : 1880-1941

      • 1060200401 AR 302
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.2. Autres Ministères Ministères du Commerce, de l'Instruction Publique et des Beaux Arts, de l'Intérieur, de l'Agriculture, des Travaux Publics, de la Reconstitution Industrielle, des Régions libérées, relations de la Banque de France avec ces ministères : Journal Officiel, note, presse, correspondance, bulletin, texte officiel, circulaire, état. 1880-1939
        Date : 1880-1939

      • 1060200401 AR 303
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.2. Autres Ministères Postes diplomatiques, relations de la Banque de France avec ces postes et avec les ministères des Finances et des Affaires étrangères au sujet de ces postes : note, correspondance, liste, état, pièce comptable, imprimé, circulaire, texte officiel. 1935-1945
        Date : 1935-1945

      • 1060200401 AR 304
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.3. Ministère des Poste, télégraphes et Téléphone Ministère des Postes, Télégraphes et Téléphone, relations de la Banque de France avec ce ministère : rapport, compte, circulaire, texte officiel, correspondance, note, Journal Officiel, bulletin, télégramme, imprimé. 1879-1953
        Date : 1879-1953

      • 1060200401 AR 305
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.3. Cour des Comptes Cour des comptes, questions évoquées par le Gouvernement et le Parlement concernant le personnel de la Banque de France : J.O., note, liste, rapport, bilan comptable, correspondance. 1952-1960 6.2.4. L'Administration des Douanes Administration des douanes, disposition concernant les dépôts effectués par les voyageurs en douane : note, correspondance, instruction, 1941-1952 ; réalisation des valeurs mobilières confisquées par la douane à la suite d'infractions à la réglementation des changes : note, correspondance, liste, 1944-1948 ; conditions de reprise aux comptables publics de billets libellés en devises étrangères : note, correspondance, note de service, imprimé, circulaire, 1945-1955 ; reprise par la Banque de travellers-chèques confisqués par la douane : note, correspondance, note de service, spécimen, étude, 1947-1949 ; note du ministre des Finances concernant l'étendue du pouvoir de contrôle de l'administration des douanes : note, correspondance, juillet 1948. 1941-1955
        Date : 1941-1960