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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 178 à 182
    Titre : 2. Personnel
    Date : 1927/1979

    • 1060200401 AR 178 à 180
      Titre : 2.1. Gestion du personnel
      Date : 1927/1978

      • 1060200401 AR 178
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.1. Carrière Personnel des succursales, notifications au Receveur Central des Postes des nominations de directeurs et chefs de bureaux : note, extrait du Registre des décisions de monsieur le Gouverneur, Journal Officiel, extrait de Registre du Commerce. 1927-1959 Commission d'études sur les problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, compte rendu : note, correspondance. 1969 Direction du personnel, correspondance diverse : note, correspondance, bilan comptable. 1975-1977 2.1.2. Traitement Régime des avancements et des traitements, étude pour une réforme partielle : rapport au Gouverneur de la Banque de France : note, état, statut, septembre 1927-août 1935. 1927-1935
        Date : 1927-1977

      • 1060200401 AR 179
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.3. Formation Stages, stages effectués par les élèves de l'E.N.A. (École nationale d'administration) d'origine étrangère au titre de l'assistance technique aux pays étrangers : rapport, correspondance, 1952-1954 ; stages effectués par les élèves français de l'E.N.A. : rapport, note, correspondance, 1946-1953 ; stages réalisés par des élèves étrangers et des élèves de polytechnique et stages à l'étranger effectués par des agents de la Banque de France : note, rapport, correspondance, J.O., 1951-1961. 1946-1954 Centre d'Etudes Supérieures de Banque, programmes et notes pour les années universitaires 1959-1960 à 1978-1979 : note, correspondance, liste. 1959-1978 Institut de formation, colloque sur l'inflation et les agents économiques des 10,11,12 décembre 1974 : note, correspondance, imprimé, liste, déc. 1974 ; enquête et évaluation sur les résultats de la formation : note, correspondance, liste, mars-avril 1977. 1974-1977 2.1.4. Contentieux et mesure disciplinaire Faute du personnel, audition de monsieur Roger Fribourg contrôleur de première classe à la Banque de France : compte rendu. 1931 Contentieux, incidents avec des tiers mettant la Banque ou des agents de la Banque en cause : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1968-1977
        Date : 1931-1978

      • 1060200401 AR 180
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.5. Commémoration Commémoration du cent cinquantenaire de la fondation de la Banque, dépenses engagées par les comptoirs : note, correspondance, pièce comptable. 1950
        Date : 1950-1950

    • 1060200401 AR 181 à 182
      Titre : 2.2. Avantages sociaux et protection sociale
      Date : 1946/1979

      • 1060200401 AR 181
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.1. Prévoyance Caisse de réserve des employés, réserves, provisions et évaluations du portefeuille : bilan comptable, rapport. 1950-1957 Fondation Kastrioti, exposés annuels destinés aux membres du Conseil d'administration de l'exercice des années 1970 à 1977 : note, correspondance, bilan comptable, budget. 1970-1978 2.2.2. Compte personnel des agents Compte personnel des agents, ouverture de crédit en compte courant : note, correspondance. 1960-1969
        Date : 1950-1979

      • 1060200401 AR 182
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.4. Représentation paritaire Comité d'établissement, élections : extrait du registre des décisions du gouverneur de la Banque de France, affiche des résultats, février 1946-décembre 1946. 1946 Commission mixte permanente, procès verbaux des réunions de la Commission mixte permanente créée par la décision réglementaire n°885 concernant les relations entre la gouvernement de la Banque et les représentants du personnel : décision, règlement, correspondance, note, rapport, 1972 ; décision réglementaire créant la commission chargée de l'étude des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel : décision, règlement, 1968. 1968-1972
        Date : 1946-1972