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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 311 à 345
    Titre : 8. Relations avec l'étranger
    Date : 1913/1966

    • 1060200401 AR 317 à 345
      Titre : 8.3. Change
      Date : 1915/1961

      • 1060200401 AR 317 à 327
        Titre : 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change
        Date : 1915/1957

        • 1060200401 AR 317
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Marché des changes, rôle de la Banque de France dans l'approvisionnement du marché : télégramme, Journal Officiel, compte rendu de séance à la chambre des députés, communiqué de presse, presse, circulaire, note, novembre 1916-juin 1917 ; relations de la Banque de France avec les ministères des finances, de l'agriculture et du commerce : presse, note, correspondance, Journal Officiel, juin 1915-août 1917 ; questions posées par les succursales : note, correspondance, juillet 1916-février 1927 ; interventions de la Banque de France : rapport, juillet 1924. 1915-1927
          Date : 1915-1927

        • 1060200401 AR 318
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Marché des changes, surveillance : note, correspondance, règlement, état journalier du marché des changes et des devises, circulaire, presse. 1916-1935
          Date : 1916-1935

        • 1060200401 AR 319
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Marché des changes, création et fonctionnement de la commission des changes : presse, Journal Officiel, note, correspondance, procès verbal de la commission des changes, juillet 1917-novembre 1918 ; création du répertoire des opérations de change : presse, Journal Officiel, texte officiel, note, correspondance, fascicule, liste, juillet 1917-mai 1922 ; relations de la Banque de France avec le comité de contrôle de l'exportation des capitaux : correspondance, état trimestriel des soldes en francs des comptes ouverts à des personnes ou société résidant à l'étranger, novembre 1917-octobre 1931 ; analyse de l'état du marché des changes de New-York par messieurs De Neuflize et De Saint Phalle délégués de la Banque de France aux Etats Unis : correspondance, rapport, août 1917- février 1919. 1917-1931
          Date : 1917-1931

        • 1060200401 AR 320
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Crise des changes, surveillance et interventions de la Banque de France : correspondance, communiqué de presse, procès verbal de réunion. 1926
          Date : 1926-1926

        • 1060200401 AR 321
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Crise des changes, surveillance et interventions : correspondance, presse, compte rendu, note, Journal Officiel (1926). Marché de l'or, envoi en Amérique : notes manuscrites, tableau estimatif des prix du kilogramme d'or et des changes en France, au Royaume-Uni et aux États-Unis (1927) ; estimation des monnaies d'or : tableaux de correspondance et de comparaison, d'estimation du poids en or des pièces françaises, du poids d'or monétaire dans le franc aux divers cours de la livre sterling et du dollar, tableau prévisionnel de l'application due unité valant dix francs-papier ou décafranc (1927) ; abaissement du Gold-point d'entrée en Angleterre : retranscriptions d'articles de presse ; mouvements d'or entre Paris, Londres, New-York, Berlin et Cologne : tableaux des frais relatifs (1928) ; conditions d'achat d'or par la Federal reserve bank : correspondance (1926) ; comparaison des prix de vente d'or à la banque d'Angleterre et à la banque nationale de Belgique : note (1926) ; question de l'or :note (1926). Opérations de change avec l'étranger, instructions aux intermédiaires agréés : instruction, note, 1939-1941 ; règlement des frais de voyage et séjours à l'étranger : note, note de service, correspondance, instruction (1939-1943) ; délivrance par la Banque de France aux voyageurs de devises prélevées sur le Fonds de stabilisation des changes : note, correspondance, compte rendu (1941) ; transfert à Paris de dollars provenant de la zone libre, transfert de Paris à Chamalières de grosses coupures libellées en francs suisses pour échange et retour à Paris des petites coupures : note, correspondance, décision (1942-1943) ; questions d'ordre général : décision, note, correspondance (1944). 1939-1944
          Date : 1926-1945

        • 1060200401 AR 322
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Change, liste des circulaires : liste, 1944-1948 ; circulaires : 1945-1948 ; notes de service : 1945. 1944-1948 Opérations de change avec l'étranger, affaires particulières : billet, spécimen, note, correspondance, J.O., bilan comptable, 1940-1950 Opérations de change avec l'étranger, compte de voyage au nom de la Banque nationale d'Autriche et délivrance de marks d'occupation aux voyageurs à destination de l'Allemagne et de l'Autriche : bilan comptable, note, correspondance, imprimé. 1945-1950
          Date : 1944-1951

        • 1060200401 AR 323
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Opérations de change, réglementation des ventes et achats de devises : circulaire, imprimé, correspondance, formulaire, note. 1945-1952 Commissions de change, circulaires et documentation sur les opérations de change : circulaire, correspondance, note. 1945-1954 Opérations de change avec l'étranger, installation dans les locaux de l'Office des changes d'un service destiné à répondre aux demandes des voyageurs : note, correspondance, plan, mars-sept. 1945 ; ouverture de bureaux de change en dehors des locaux de la Banque : note, correspondance, 1946-1952 ; rapports d'inspection sur la délivrance de devises aux étrangers : note, correspondance, rapport, mars-avril 1947 ; rapports d'inspection divers : rapport, note, correspondance, 1948-1957. 1945-1957
          Date : 1945-1957

        • 1060200401 AR 324
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Change, cautionnements des engagements souscrits envers l'Office des changes (procédure IMEX) : note, note de service, correspondance. 1946-1947 Taux de change, commissions instituées pour l'indemnisation des pertes et la reprise des bénéfices résultant des modifications de parité des monnaies de la zone franc : note, note de service, correspondance, J.O. 1946-1950 Opérations de change avec l'étranger, correspondance et notes diverses : étude, correspondance, note, bilan comptable. 1947-1948 Opérations de change avec l'étranger, circulaires et instructions : circulaire, note, correspondance, bilan comptable, presse, liste, imprimé, J.O. 1947-1948
          Date : 1946-1950

        • 1060200401 AR 325
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Commissions de change, correspondance avec les comptoirs et la clientèle : correspondance, note, 1947-1953 ; suggestions émises par le Comité d'établissement de Lyon sur le mode de calcul des commissions sur les opérations de change : étude, correspondance, liste, 1952. 1947-1953 Change, règlements et instructions afférents au trafic maritime : instruction, note, correspondance, J.O., liste. 1948-1949 Opérations de change, correspondance et notes diverses : note, imprimé, correspondance, liste, bilan comptable. 1949
          Date : 1947-1953

        • 1060200401 AR 326
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Opérations de change, correspondance et notes diverses : note, imprimé, correspondance, liste, bilan comptable. 1950 Opérations de change, correspondance et notes diverses : note, imprimé, correspondance, liste, bilan comptable, spécimen, circulaire, J.O., fascicule. 1951
          Date : 1950-1951

        • 1060200401 AR 327
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.1. Réglementation et organisation des opérations de change Opérations de change avec l'étranger, instructions aux comptoirs sur la vente des billets étrangers faisant l'objet d'un marché de gré à gré : note, correspondance, janv. 1951 ; arrêté du Ministre des Finances du 12 mars 1957 instituant une détaxe de 15% du prix des prestations hôtelières en faveur des touristes étrangers non résidents : J.O., note, correspondance, liste, mars-juin 1957. 1951-1957 Change, réglementation sur la régularisation d'avoirs ayant fait l'objet d'infractions à la réglementation des changes et sur l'amnistie fiscale : note, circulaire, correspondance, fascicule, imprimé. 1952 Opérations de change, correspondance et notes diverses : correspondance, note. 1952 Opérations de change, correspondance et notes diverses : correspondance, note, bilan comptable, imprimé. 1953 Opérations de change, correspondance et notes diverses : correspondance, note, reçu, bilan comptable, liste, compte-rendu, presse. 1954-1957
          Date : 1951-1957

      • 1060200401 AR 328
        Titre : 8.3.2. Office des changes
        Date : 1947/1951

        • 1060200401 AR 328
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.2. Office des Changes Exportations et importations, circulaires, textes et notes confidentielles de l'Office des changes : circulaire, note, correspondance, presse, J.O., liste, correspondance, instruction. 1947-1951
          Date : 1947-1951

      • 1060200401 AR 329 à 344
        Titre : 8.3.3. Fonds de stabilisation des changes
        Date : 1939/1961

        • 1060200401 AR 329
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvement des avoirs en or et des devises : note, état, septembre 1939-avril 1940 ; demandes de renouvellement de bons du trésor arrivés à échéance : correspondance, juin 1940-novembre 1941 1939-1941
          Date : 1939-1941

        • 1060200401 AR 330
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvement des avoirs en or et des devises : état de quinzaine. 1940-1943
          Date : 1940-1943

        • 1060200401 AR 331
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvement des avoirs en or et des devises : note, état mensuel, état de quinzaine. 1943-1945 Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1945-1946
          Date : 1943-1946

        • 1060200401 AR 332
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 333
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1947
          Date : 1947-1947

        • 1060200401 AR 334
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1947
          Date : 1947-1947

        • 1060200401 AR 335
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1948
          Date : 1948-1948

        • 1060200401 AR 336
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1948-1949
          Date : 1948-1949

        • 1060200401 AR 337
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1949
          Date : 1949-1949

        • 1060200401 AR 338
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1950
          Date : 1950-1950

        • 1060200401 AR 339
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1957
          Date : 1957-1957

        • 1060200401 AR 340
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1957 Fonds de stabilisation des changes, mouvements journaliers : état. 1957
          Date : 1957-1957

        • 1060200401 AR 341
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1959
          Date : 1959-1959

        • 1060200401 AR 342
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et en devises : état journalier. 1959
          Date : 1959-1959

        • 1060200401 AR 343
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et des devises : état journalier. 1960
          Date : 1960-1960

        • 1060200401 AR 344
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.3. Fonds de Stabilisation des changes Fonds de stabilisation des changes, mouvements des avoirs en or et des devises : état journalier. 1961
          Date : 1961-1961

      • 1060200401 AR 345
        Titre : 8.3.4. Intermédiaires agréés
        Date : 1947/1958

        • 1060200401 AR 345
          Titre : 8. RELATIONS AVEC L'ÉTRANGER 8.3. Change 8.3.4. Intermédiaires agréés Intermédiaires agréés, sous-délégations accordées par la Banque de France à des banques et établissements financiers pour la reprise des moyens de paiements libellés en devises étrangères et des billets coloniaux : note, correspondance, fascicule, J.O., 1947-1950 ; modifications apportées à la liste des banques et établissements financiers dotés de l'agrément de change manuel : liste, note, correspondance, 1950-1956 ; sous-délégations accordées par la Banque de France aux hôteliers et propriétaires de casinos : liste, 1947-1949. 1947-1956 Intermédiaires agréés, délégation à Sarrebruck de l'Ambassade de France en République fédérale d'Allemagne : instruction, ordonnance, correspondance, spécimen, note, J.O. 1953-1958
          Date : 1947-1958