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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 293 à 300, 302 à 305
    Titre : 6. Relations avec l'Etat
    Date : 1870/1962

    • 1060200401 AR 293 à 297
      Titre : 6.1. Relations Etat-Banque de France
      Date : 1916/1957

      • 1060200401 AR 293
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.1. Généralités Relations entre la Banque de France et l'Etat, étude. 1951 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.1. Dépenses publiques Dépenses publiques, paiements par écritures : note, correspondance, circulaire, Journal Officiel, texte officiel, presse, imprimé. 1916-1947
        Date : 1916-1951

      • 1060200401 AR 294
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.2. Opérations avec le Trésor Avances de la Banque au Trésor public, apurement des écritures en suspens et frais à régler par le Trésor public : état, correspondance avec le ministère des finances. 1921-1930 Versements des Trésoriers-Payeurs Généraux, enquête sur leurs modalités : note, état. 1922 Dette publique de l'état et opérations du Trésor, situation : état par la direction de la comptabilité publique du ministère des finances et des affaires économiques. 1943-1947
        Date : 1921-1947

      • 1060200401 AR 295
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.2. Opérations avec le Trésor Dette publique de l'Etat et opérations du Trésor, situation : état par la direction de la comptabilité publique du ministère des finances et des affaires économiques, janvier 1954-décembre 1954. 1954 Comptes du Trésor Public, surveillance et liquidation des comptes ouverts au nom de « Banque Centrale de la République Argentine »: note, correspondance. 1947-1955 Situations comparées des comptes courants de bons du Trésor et des comptes d'acceptations du Crédit National : état. 1949 Situation des opérations du Trésor, de la Dette publique de l'Etat et de la caisse autonome d'amortissement : état publié par le ministère des finances, des affaires économiques et du budget, mars 1949-décembre 1950. 1949-1950 Placement des valeurs du Trésor, renseignements mensuels des Trésoriers payeurs généraux [classement par année et par ordre alphabétique de départements] : état. 1949-1952 Situation des opérations du Trésor, de la Dette publique de l'Etat et de la caisse autonome d'amortissement : état publié par le ministère des Finances, des Affaires économiques et du Budget. 1951
        Date : 1947-1955

      • 1060200401 AR 296
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.2. Opérations avec le Trésor Opérations du Trésor, Dette Publique des correspondants du Trésor, Caisse Autonome d'Amortissement et Budgets annexes, situation résumée : état mensuel produit par le ministère des Finances, des Affaires économiques et du Plan. 1956-1957
        Date : 1956-1957

      • 1060200401 AR 297
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.3. Emprunt d'Etat Emprunt extérieur 4% de l'Etat français en Hollande, paiement des frais d'escompte, de timbre et de douanes : correspondance, juillet 1938-juin 1939. 1938-1939 Emprunt 3 ½ % 1952, modalités d'émission : note, mai 1952 ; demandes d'affiches, tracts, circulaires sur l'emprunt par les succursales : note, liste, mai 1952 ; statistiques sur les opérations des succursales : état, 1950. 1950-1952 Emprunt d'Etat, prêts et cessions de titres à l'Etat entre 1915 et 1919 : étude. S.d. 
        Date : 1938-1952