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Secrétariat général, inventaire principal

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  • 1060200401 AR 273 à 292
    Titre : 5. Politique économique et monétaire
    Date : 1791/1969

    • 1060200401 AR 273 à 274
      Titre : 5.1. Situation économique
      Date : 1861/1965

      • 1060200401 AR 273
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.1. Situation économique 5.1.1. Conjoncture économique Rapport économique, relation avec les services régionaux de l'économie nationale : note, imprimé, correspondance, rapport, compte-rendu, 1946-1947 ; instauration et comptes-rendus de conférences de coordination économique: compte-rendu, correspondance, note, presse, janv.-mai 1947 ; rapport de portefeuille de la succursale de Carcassonne : rapport, juil.-août 1965 ; liste des directeurs autorisés à faire partie des commissions locales instituées dans le cadre du plan de modernisation et d'équipement : liste, s.d. 1946-1965 Economie : bulletin hebdomadaire d'information de la direction du crédit. 1949
        Date : 1946-1965

      • 1060200401 AR 274
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.1. Situation économique 5.1.2. Secteur économique Concession des omnibus et tramways, rétrocession des réseaux municipal et départemental Nord de tramways : correspondance, note, bulletin municipal, compte rendu de la commission d'admissibilité financière, rapport, statut. 1861-1909
        Date : 1861-1909

    • 1060200401 AR 275 à 292
      Titre : 5.2. Politique monétaire
      Date : 1791/1969

      • 1060200401 AR 275
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.1. Bimétallisme Avoirs en or, situation et mouvements établis par lieux de conservation : note, état. 1941-1944
        Date : 1941-1944

      • 1060200401 AR 276
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.1. Bimétallisme Or, statistiques sur le nombre de trébuchets, jeux de tares et de poids pour l'or présents dans les succursales : liste, état, note, mai 1952. 1952
        Date : 1952-1952

      • 1060200401 AR 277
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Taux d'escompte, historique et statistiques concernant les variations du taux d'escompte du 2 ventôse an VIII (21 fév. 1800) à 1938 : note, état, 2 ventôse an VIII-1938 ; variations et incidence des variations du taux d'escompte sur la redevance de la Banque : note, état, liste, bilan comptable, presse, 1921-1931 ; réflexion sur l'établissement de taux d'escompte différents en fonction de la qualité du papier et mesures appliquées en 1819 et 1857 : note, procès-verbal, bilan comptable, correspondance, 1819-1857 ; rétrocession des agios perçus par la banque sur les escomptes exceptionnels consentis au Trésor en 1935 et 1936 : note, convention, imprimé, bilan comptable, correspondance, 1935-1937 ; tableau comparatif des taux d'escompte de la Banque de France et de la Banque d'Angleterre : bilan comptable, 2 ventôse an VIII (21 fév. 1800)-30 janv. 1885 ; correspondance diverse concernant les taux d'escompte : note, correspondance, circulaire, J.O., procès-verbal, 1898-1945. An VIII-1945
        Date : 1791-1945

      • 1060200401 AR 278
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte, mise en place d'une politique d'escompte favorisant la relance de l'économie : correspondance, note, presse, Journal Officiel, état, rapport, compte rendu, télégramme, bulletin, circulaire, août 1914-juillet 1920 ; organisation des opérations spéciales d'escompte : note, correspondance, liste, presse, août 1914-juin 1921 ; projets de Caisses de prêts : texte officiel, correspondance, note, règlement, Journal Officiel, presse, imprimé, certificat, rapport, novembre 1914-septembre 1916. 1914-1921
        Date : 1914-1921

      • 1060200401 AR 279
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Renseignements d'escompte, circulaires sur la mise en service de nouveaux imprimés pour la notification des accidents de paiement : circulaire, note, projet, imprimé, 1922-1966 ; notification des accidents de paiement par la Direction générale de l'Escompte aux bureaux de la Seine : note, mars 1953 ; textes de lois et décrets sur les faillites et réglements judiciaires : loi, décret, presse, mai-nov. 1955 ; organisation du Service de renseignement et de documentation économique : étude, juil. 1958 ; correspondance diverse : note, correspondance, étude, 1933-1969. 1922-1969
        Date : 1922-1969

      • 1060200401 AR 280
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Taux d'escompte, circulaire n° 5257 du 23 juin 1937 portant sur les changements de taux : circulaire, juin 1937 ; modification des taux d'avance à 30 jours, des avances sur titres et des taux d'escompte : circulaire n° 5980 du 10 janv. 1947, étude, J.O., correspondance, tableau, 1946-1947. 1937-1947 Escompte, abaissement et élévation des taux d'escompte, du taux des avances sur titres et du taux des avances à 30 jours : note, correspondance, état, ordre de service, procès-verbaux, imprimé. 1938-1945
        Date : 1937-1947

      • 1060200401 AR 281
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte, situation quotidienne des comptes des principaux des présentateurs : état. 1946
        Date : 1946-1946

      • 1060200401 AR 282
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte, situation quotidienne des comptes des principaux présentateurs : état. 1947
        Date : 1947-1947

      • 1060200401 AR 283
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte, situation quotidienne des comptes des principaux présentateurs : état. 1948
        Date : 1948-1948

      • 1060200401 AR 284
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte, situation quotidienne des comptes des principaux des présentateurs : état. 1949-1950
        Date : 1949-1950

      • 1060200401 AR 285
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte et d'escompte en pension d'obligation cautionnées porté au crédit du compte courant du Trésor Public, confirmation des demandes adressées par le ministère des Finances : correspondance. 1950-1954
        Date : 1950-1954

      • 1060200401 AR 286
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Opérations d'escompte effectuées par les comptoirs, enquête quantitative du service administratif sur les effets soumis à l'acceptation : note, état. 1951
        Date : 1951-1951

      • 1060200401 AR 287
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Crédit bancaire Crédit bancaire, textes réglementaires et correspondance avec l'Association professionnelle des banques : correspondance, circulaire, note, bilan comptable, rapport, presse. 1944-1956
        Date : 1944-1956

      • 1060200401 AR 288
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Crédit bancaire Crédit bancaire, textes réglementaires et correspondance avec l'Association professionnelle des banques : correspondance, circulaire, note, bilan comptable, rapport, presse. 1957-1964
        Date : 1957-1964

      • 1060200401 AR 289
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Crédit de campagne Crédit de campagne, circulaires sur le financement de la campagne viticole et sur le commerce des vins et alcools : circulaire, note, correspondance. 1950-1962 Crédit de campagne, circulaires sur le financement des crédits à la clientèle directe, du stockage des graines oléagineuses métropolitaines et des campagnes de céréales : circulaire, note, correspondance. 1950-1962 Crédit de campagne, circulaires sur le financement du stockage garanti et du stockage libre des beurres et de la matière grasse des laits : circulaire, note, correspondance. 1950-1963
        Date : 1950-1963

      • 1060200401 AR 290
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Engagements Engagements, instructions périmées : note, rapport, circulaire, imprimé, étude, état. 1900-1951 Engagements, travaux d'étude : note, correspondance, rapport, étude, état nominatif, imprimé. 1913-1956 Engagements, situations dans les succursales de Grenoble, Roubaix et Marseille : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1949-1953 Engagements, enquête de février 1952 au sujet du délai de maintien dans les engagements des chèques et effets à vue : note, correspondance. Février 1952
        Date : 1900-1966

      • 1060200401 AR 291
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Engagements Engagements, mise à l'essai des nouveaux imprimés : note, correspondance, rapport, étude, état nominatif, imprimé. 1952-1959 Engagements, circulaires et textes réglementaires en vigueur avant la circulaire de 1967 : circulaire, note, correspondance, imprimé, projet d'étude, bilan comptable. 1952-1966
        Date : 1952-1966

      • 1060200401 AR 292
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Engagements Engagements, rapport sur l'inscription des soldes des comptes des correspondants banquiers sur la situation des engagements : rapport, note, correspondance, janv.-fév. 1955 ; observations par le Comité des risques sur l'évolution des engagements : note, liste, 1963 ; rapports de l'inspection sur la suppression du nom des tirés sur les bordereaux d'escompte : rapport, correspondance, juin-oct. 1966 ; dossier de préparation de la circulaire de 1967 : projet, circulaire, note, imprimé, correspondance, juin 1967. 1955-1967
        Date : 1955-1967