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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 346 à 364
    Titre : 9. Guerres mondiales
    Date : 1914/1967

    • 1060200401 AR 346 à 356
      Titre : 9.1. Première guerre mondiale
      Date : 1914/1967

      • 1060200401 AR 346
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.1. Mobilisation Mobilisation, pli adressé au Secrétariat général par la succursale de Moulins en 1959 : note, correspondance, « circulaire bleue ». 1914-1959 9.1.2. Temps de guerre 9.1.2.1. Organisation de la Banque centrale Economie, rôle tenu par la Banque de France pendant la première guerre mondiale : presse 1914
        Date : 1914-1959

      • 1060200401 AR 347
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.2. Temps de guerre 9.1.2.1. Organisation de la Banque centrale Economie, rôle tenu par la Banque de France pendant la première guerre mondiale : presse. 1914-1918
        Date : 1914-1918

      • 1060200401 AR 348
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.2. Temps de guerre 9.1.2.2. Organisation des succursales Fonds placés en report, mobilisation partielle : note, correspondance, état, presse, octobre 1914-août 1915. Engagements à terme, liquidation restée en suspens depuis le 31 juillet 1914 : correspondance, note, Journal Officiel, pièce comptable, presse, texte officiel, état, novembre1914-septembre 1915. 1914-1915
        Date : 1914-1915

      • 1060200401 AR 349
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.2. Temps de guerre 9.1.2.2. Organisation des succursales Engagements à terme, liquidation restée en suspens depuis le 31 juillet 1914 : correspondance, note, Journal Officiel, pièce comptable, presse, texte officiel, état. 1914-1919 Opérations de retrait sur le Trésor public britannique effectuées par le trésorier payeur général de l'armée britannique et portées au crédit du compte de dépôt fonds du caissier en chef de l'armée britannique : correspondance, note de service, reçu, juillet 1917-janvier 1919. 1917-1919
        Date : 1914-1919

      • 1060200401 AR 350
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.1. Bénéfices et dommages de guerre Dommages de guerre, remboursement des dommages immobiliers: note, correspondance, rapport, circulaire, Journal Officiel, décembre 1918-avril 1945. 1918-1945 Titres affectés au Trésor en garantie du paiement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre et de la révision des dommages de guerre, conditions de dépôt : circulaire, note, correspondance, mars 1921-juillet 1934. 1921-1934
        Date : 1918-1945

      • 1060200401 AR 351
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.1. Bénéfices et dommages de guerre Dommages de guerre, rapports sur les préjudices subis par la Banque du fait de l'enlèvement de différents véhicules automobiles du parc des services centraux par les Allemands : rapport, imprimé, correspondance, pièce comptable. 1928-1967 9.1.3.2. Anciens combattants Associations d'Anciens combattants, blocage des avoirs : note, correspondance. 1921-1944
        Date : 1921-1967

      • 1060200401 AR 352
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.3. Réparations Régions envahies Bons de monnaie des régions envahies pendant la première guerre mondiale, organisation de la circulation et du remboursement : circulaire, note, correspondance, imprimé, Journal Officiel, texte officiel, presse. 1914-1929
        Date : 1914-1929

      • 1060200401 AR 353
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.3. Réparations Régions envahies Alsace-Lorraine, organisation du régime bancaire et monétaire : note, correspondance, circulaire, Journal Officiel, , texte officiel, presse, imprimé, état, statut, affiche. 1916-1921
        Date : 1916-1921

      • 1060200401 AR 354
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.3. Réparations Régions envahies Occupation de la Ruhr Occupation de la Ruhr, organisation de l'économie et du système monétaire : bulletin, note, correspondance, texte officiel, presse, avril 1921-novembre 1923 ; documentation sur la réglementation en matière économique dans la Ruhr après guerre : Traité de paix entre les puissances alliées et associées et l'Allemagne et protocole signés à Versailles le 28 juin 1919. Arrangement entre les Etats Unis d'Amérique, la Belgique, l'Empire britannique, la France et l'Allemagne signé à Versailles le 28 juin 1919. Louis Dubois, Le problème des réparations, discours prononcé au déjeuner mensuel de l'Union du Commerce et de l'Industrie le 28 juin 1923. Louis Dubois, Les crédits de la Ruhr et les manquements de l'Allemagne, discours prononcé à la Chambre des Députés le mardi 22 mai 1923. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, Les nouvelles lois fiscales Allemandes, loi du 8 avril 1922 portant modification du système fiscal. Recueil des ordonnances instructions et décisions de la haute commission interalliée des territoires Rhénans, 1er juillet 1922. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, L'emprunt forcé Allemand, loi du 20 juillet 1922. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, Impôt successoral et impôt sur le revenu en Allemagne loi du 20 juillet 1922. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, Bulletin financier n°36, n°37, n°38 et n° 39, octobre 1922-janvier 1923. Juin 1919-juin 1923. 1919-1923
        Date : 1919-1923

      • 1060200401 AR 355
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.3. Réparations Emprunt Dawes Emprunt Dawes, correspondance avec Monsieur Norman Montagu, gouverneur de la Banque d'Angleterre : correspondance, spet.-oct.1924 ; correspondance avec les non-syndicataires : correspondance, oct. 1924 ; généralités sur la souscription : note, correspondance, presse, oct. 1924 ; notice sur l'emprunt extérieur allemand : notice officielle, oct. 1924 ; correspondance avec le Ministre des Finances : correspondance, oct. 1924 ; demande non servie : correspondance, oct.-nov. 1924 ; détails des coupures : note, correspondance, nov. 1924 ; règlement des souscriptions : note, correspondance, nov. 1924 ; répartitions : correspondance, nov.-déc. 1924 ; rapports divers : rapport, imprimé, 1924-1925 ; correspondance avec les syndicataires : correspondance, 1924-1925 ; tirage des obligations de la tranche française : correspondance, note, 1926-1930 ; réparations et règlements des dettes inter alliés : note de la direction politique , 1925-19260. 1924-1930
        Date : 1924-1930

      • 1060200401 AR 356
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.3. Réparations Commission des réparations Commission des réparations, situations du compte général de réparations-Hongrie : note, correspondance, mai 1922-mars 1927. 1922-1927 Dettes interalliées Dettes interalliées, organisation des modalités de règlement des dettes contractées par la France auprès des Etats Unis et de la Grande Bretagne : texte officiel, presse, allocution, procès verbal de séance à la Chambre des députés et au Sénat. 1929-1930
        Date : 1922-1930

    • 1060200401 AR 357 à 364
      Titre : 9.2. Deuxième guerre mondiale
      Date : 1931/1957

      • 1060200401 AR 357
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.1. Mobilisation Mobilisation (crise de 1938), défense contre les attaques aériennes : note, J.O., projet de loi, circulaire, juin 1934-mai 1939 ; avances à l'Etat en cas de mobilisation: convention, compte-rendu, presse, déc. 1931-oct. 1938 ; plan de mobilisation de la banque : compte-rendu, correspondance, mars 1935-sept. 1938 ; organisation générale de la nation pour le temps de guerre : J.O., mars 1938-juin 1940, mesures concernant les agents de la banque mobilisés : compte-rendu, correspondance, sept. 1938. 1931-1940 Mobilisation (crise de 1938), prolongation des délais de protêt : note, J.O., presse, sept-nov. 1938 ; approvisionnements en billets : compte-rendu, sept. 1938-fév. 1939 ; dispositions législatives réglementaires et contractuelles envisagées en cas de la mobilisation générale : projet de loi, compte-rendu, sept. 1938 ; suppression provisoire de diverses commissions pour faciliter les transferts de fonds : note, décision, sept. 1938 ; mesures en vue de renforcer les avoirs de la banque à l'étranger : compte-rendu, sept. 1938 ; mobilisation générale du 1er septembre 1939 : compte-rendu, J.O., note, avril-sept. 1939 ; mobilisation: presse, J.O., avril 1938-juil. 1939 ; répercussions des événements de septembre 1938 sur les opérations de la banque : compte-rendu, note, décision, bilan comptable, sept. 1938-mai 1939 ; conservation des valeurs déposées en garantie à Bordeaux et transfert à Poitiers des titres au porteur appartenant à la banque et aux caisses de retraite : note, compte-rendu, carte géographique, mai 1936-juin 1939. 1936-1939
        Date : 1931-1940

      • 1060200401 AR 358
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.2. Temps de guerre Dépenses d'administration, règlement des dépenses exceptionnelles liées à la guerre : note, correspondance, rapport, circulaire, décembre 1940. 1940
        Date : 1940-1940

      • 1060200401 AR 359
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.3. Zone d'occupation Transfert de fonds entre la zone occupée et la zone non occupée, négociations de Wiesbaden : note, correspondance, compte-rendu, juillet 1940-mars 1941 ; instructions et autorisations des autorités allemandes : note, journal officiel, correspondance, imprimé, juin 1940-juin 1941 ; application des ordonnances allemandes : note, correspondance, journal officiel, août 1940-février 1943 ; envoi d'effets en zone non occupée : statistique, décembre 1940-octobre 1943. 1940-1943
        Date : 1940-1943

      • 1060200401 AR 360
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.1. Légion française des Combattants et Légion des Volontaires français contre le Bolchevisme Légion française des Combattants, textes officiels : J.O., presse, 1940-1956 ; ouverture de comptes de dépôts de fonds au nom de la Légion française des Combattants : note, correspondance, 1940-1943 ; projet de lettres au directeur général de la Légion française des Combattants : correspondance, juin 1942. 1940-1956 Légion des Volontaires français contre le Bolchevisme, gestion de leurs comptes de dépôts de fonds : note, correspondance, texte officiel, état. 9.2.4.2. Secours National Secours national, statuts et ouverture de comptes à la Banque centrale et dans les succursales : presse, note, correspondance, ordonnance, enquête, liste, arrêté, règlement intérieur, J.O. 1939-1945 1943-1950
        Date : 1939-1956

      • 1060200401 AR 361
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.2. Secours National Secours national, demande d'ouverture de comptes dans les succursales (de A à V) : note, correspondance, 1941-1943 ; notes à Chamalières, Malesherbes, Raspail : note, correspondance, 1940-1943. 1940-1943 Secours national, ouverture et fonctionnement du compte : note, liste, correspondance, arrêté, presse, 1940-1944 ; compte de dépôts de fonds ouverts au nom de « Secours national-Direction générale-Prisonniers-Délégation de... » : note, correspondance, liste, 1940-1944. 1940-1944 Secours national, création de chèques payables dans tous les comptoirs et listes des signatures autorisées : note, correspondance, imprimé, spécimen, circulaire, bilan comptable, 1941-1948 ; accords avec les services financiers de l'United Nations Relief and Rehabilitation Administration en France pour l'émission de chèques payables à vue dans tous les comptoirs : spécimen, bilan comptable, correspondance, 1943-1945. 1941-1948 Secours national, constitution d'un fonds de réserve dans les comptoirs susceptibles d'être isolés : entretien, note, correspondance, bilan comptable, liste, carte. 1943-1944
        Date : 1940-1948

      • 1060200401 AR 362
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.3. Entr'aide Française Entr'aide française, liquidation et clôture de comptes en province : circulaire, correspondance, note, imprimé. 1942-1951 Entr'aide française, ouverture des comptes de dépôts de fonds auprès des comptoirs (Le Havre à Rouen) : correspondance, note, liste. 1944-1947 Entr'aide française, ouverture des comptes de dépôts de fonds auprès des comptoirs (Saint-Brieuc à Vitré) : correspondance, note, liste, 1944-1947 ; arrêté interministériel portant sur la dévolution à l'Entr'aide française des biens des organismes affiliés à la Fédération nationale des comités d'entr'aide en faveur des Français travaillant en Allemagne : circulaire, août 1947. 1944-1947 Entr'aide française, ouverture des comptes de dépôts de fonds auprès des comptoirs (Abbeville à Guéret) : correspondance, note, liste. 1944-1948
        Date : 1942-1951

      • 1060200401 AR 363
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.4. Organismes de l'Etat Français 9.2.4.4. Fonctionnement des comptes de diverses associations Fonctionnement des comptes de diverses associations (Comité général d'organisation du commerce), Comité ouvrier de secours immédiat, Légion des volontaires français), instructions pour les succursales : note, note de service, correspondance. 1944 9.2.5. Réparations et Aide américaine Impôt de solidarité nationale, règlement et liquidation : note, correspondance, Journal Officiel, presse, imprimé. 1945-1950 Aide américaine, mouvements enregistrés sur les comptes du Crédit National « J54. Plan Marshall » et du Trésor « Aide américaine. Fonds libres » : état hebdomadaire. 1949-1950
        Date : 1944-1950

      • 1060200401 AR 364
        Titre : 9. GUERRES 9.2. Guerre de 1939-1945 9.2.5. Réparations et Aide américaine Occupation de la Sarre : Chroniques (Sarre-Allemagne) n°118 à 152, B-R-S, Sarrebruck. 1955-1957
        Date : 1955-1957