Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.3. Réparations Régions envahies Occupation de la Ruhr Occupation de la Ruhr, organisation de l'économie et du système monétaire : bulletin, note, correspondance, texte officiel, presse, avril 1921-novembre 1923 ; documentation sur la réglementation en matière économique dans la Ruhr après guerre : Traité de paix entre les puissances alliées et associées et l'Allemagne et protocole signés à Versailles le 28 juin 1919. Arrangement entre les Etats Unis d'Amérique, la Belgique, l'Empire britannique, la France et l'Allemagne signé à Versailles le 28 juin 1919. Louis Dubois, Le problème des réparations, discours prononcé au déjeuner mensuel de l'Union du Commerce et de l'Industrie le 28 juin 1923. Louis Dubois, Les crédits de la Ruhr et les manquements de l'Allemagne, discours prononcé à la Chambre des Députés le mardi 22 mai 1923. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, Les nouvelles lois fiscales Allemandes, loi du 8 avril 1922 portant modification du système fiscal. Recueil des ordonnances instructions et décisions de la haute commission interalliée des territoires Rhénans, 1er juillet 1922. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, L'emprunt forcé Allemand, loi du 20 juillet 1922. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, Impôt successoral et impôt sur le revenu en Allemagne loi du 20 juillet 1922. Haut commissariat de la République Française dans les provinces du Rhin, Bulletin financier n°36, n°37, n°38 et n° 39, octobre 1922-janvier 1923. Juin 1919-juin 1923. 1919-1923
Date : 1919-1923
