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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 168 à 177
      Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
      Date : 1928/1971

      • 1060200401 AR 168 à 171
        Titre : 1.6.1. Banques et établissements financiers
        Date : 1928/1968

        • 1060200401 AR 168
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1950 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1950 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres amortissables en 10-15 ou 20 ans : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, J.O., affiche (2Fi 1067 / 34). 1950-1952 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1953 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 35-37). 1953 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 38-39). 1954 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1955 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 40-41). 1955 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1956 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1957 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1957 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 6% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1958
          Date : 1950-1958

        • 1060200401 AR 169
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.1. Caisse nationale de Crédit Agricole Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons 1959 à 7-11 et 15 ans à intérêt progressif et à prime : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1959 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions titres : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1960 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de bons à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1961 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions de titres à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 42). 1962 Caisse nationale de Crédit agricole, émissions d'obligations à 5% : note, correspondance, circulaire, imprimé, spécimen, projet de circulaire, circulaire. 1963
          Date : 1959-1963

        • 1060200401 AR 170
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Relations entre la Banque de France et les banques françaises, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes : note, correspondance. 1928-1962 Banques et établissements financiers, décisions de caractère général prises par le Conseil national du Crédit et communication de l'Association professionnelle des banques transmettant la liste de décisions du CNC : liste, imprimé, fascicule, circulaire, note, correspondance, presse, J.O. 1951-1963 Banques et établissements financiers, circulaires sur les coefficients de trésorerie et planchers de bons : circulaire, note, correspondance, imprimé. 1953-1966
          Date : 1928-1966

        • 1060200401 AR 171
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.1. Banques et établissements financiers 1.6.1.2. Banques diverses Recouvrements sur guichets périodiques et compensation déplacée, correspondance avec les Caisses de Crédit agricole et autres banques : correspondance, note, imprimé, liste. 1954-1964 Banques et établissements financiers, conditions de la Banque de Paris et de province : circulaire, fascicule. 1957-1963 Crédit Commercial de France, rapport sur une conférence destinée aux membres de la Société française des Analystes Financiers : note, correspondance, rapport, bilan comptable, brochure : - Crédit Commercial de France, Assemblée générale extraordinaire du 28 mars 1968, Paris, 1968. 1968
          Date : 1954-1968

      • 1060200401 AR 172 à 174
        Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
        Date : 1947/1967

        • 1060200401 AR 172
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, organisation particulière et fonctionnement sur les places des succursales : note, correspondance, imprimé, tableau. 1947-1958 Etablissement de la liste des effets impayés, correspondance et échange des informations avec les succursales : note, correspondance, 1947-1966 ; condition de remise des listes d'impayés à un non-participant et remise des listes supplémentaires à un participant de la centrale : note, correspondance, tableau, 1957-1964 ; notification à la Direction générale de l'escompte des chèques impayés à première présentation et dont le règlement intervient dans les 4 jours (chèques non déclarés au fichier central) : note, correspondance, 1958. 1947-1966
          Date : 1947-1966

        • 1060200401 AR 173
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, lettre de M. le Gouverneur du 16 juin 1949 concernant la centralisation des renseignements relatifs aux effets impayés : note, correspondance, juin 1949 ; circulaire n° 7102 du 29 mars 1951 portant sur les effets à signaler à la Direction générale de l'Escompte : projet, note, circulaire, mars 1951 ; circulaire n° 7356 du 6 mai 1952 portant notification des accidents de paiement : circulaire, imprimé, mai 1952 ; circulaire 7821 du 3 septembre 1954 concernant les formules de chèques restituées par la clientèle : circulaire, note, sept. 1954 ; résultats des enquêtes d'août et sept. 1955 : note, liste, étude, mars 1956. 1949-1956 Centrales d'impayés, organisation et historique des centrales d'impayés : note, rapport, 1955-1957 ; observations particulières concernant les conditions de fonctionnement des centrales d'impayés : note, correspondance, 1958-1960 ; centralisation des renseignements concernant les effets impayés : note, état, 1952-1964 ; centralisation et diffusion des accidents de paiement à l'étranger : note, 1958 ; modalités de déclarations du fichier central de la fédération des caisses du Crédit Mutuel de Vendée, Loire et Sèvres : note, correspondance, 1955-1965 ; liste des centrales d'impayés groupant le secteur de plusieurs comptoirs : liste, correspondance, note, 1957-1962 ; dossier de documentation et notes diverses : note, correspondance, rapport, 1955-1958. 1954-1965
          Date : 1949-1965

        • 1060200401 AR 174
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, observations et avant-projet de circulaire du 10 août 1957 : projet, mémorandum, août 1957 ; correspondance antérieure à la circulaire 8458 : correspondance, note, rapport, 1955-1957 ; avant-projets et textes définitifs des circulaires 8458 du 19 sept. 1957 (sur la notification des effets impayés ou réclamés à la Direction générale de l'Escompte et entre comptoirs) et 8541 du 24 janv. 1958 (idem) : circulaire, projet, imprimé, 1955-1958 ; application de la circulaire 8458 dans les succursales : note, correspondance, 1957-1966 ; imprimés utilisés par les comptoirs avant la circulaire 8458 : note, spécimen, imprimé, 1957. 1955-1958 Centrales d'impayés, création d'une centrale d'impayés à Lyon : note, oct. 1957 ; création d'une centrale d'impayés à Oloron : note, correspondance, 1957-1965 ; création d'une centrale d'impayés à Toulouse : note, correspondance, liste, 1955-1957 ; extraits de notes du directeur de la succursale de Nice à M. le Gouverneur de la Banque de France sur le fait qu'aucune des banques établies sur le territoire de la principauté de Monaco ne participe à la centralisation des impayés : note, août-sept. 1955 ; étude auprès des succursales sur les conditions de communication aux banques des listes d'effets impayés : note, correspondance, liste, 1957-1967. 1955-1967
          Date : 1955-1967

      • 1060200401 AR 175 à 177
        Titre : 1.6.3. Communication externe
        Date : 1953/1971

        • 1060200401 AR 175
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Association Professionnelle des Banques, communications : correspondance. 1953-1955
          Date : 1953-1955

        • 1060200401 AR 176
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1954-1955-1956 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1955-1958 Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1957-1958-1959 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1956-1961
          Date : 1955-1961

        • 1060200401 AR 177
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1960-1961-1962-1963-1964 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1960-1965 Centre d'Information pour la Productivité des Entreprises (CNIPE), compte-rendu des travaux du colloque « Entreprises-Administration » qui s'est tenu à Paris les 27 et 28 avril 1971 : note, correspondance, compte-rendu, brochure : - CNIPE, Entreprises-Administration, programme du colloque, s.d. - CNIPE, Entreprises-Administration, compte-rendu des travaux, Asnières, s.d. 1970-1971
          Date : 1960-1971