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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 178 à 182
    Titre : 2. Personnel
    Date : 1927/1979

    • 1060200401 AR 181 à 182
      Titre : 2.2. Avantages sociaux et protection sociale
      Date : 1946/1979

      • 1060200401 AR 181
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.1. Prévoyance Caisse de réserve des employés, réserves, provisions et évaluations du portefeuille : bilan comptable, rapport. 1950-1957 Fondation Kastrioti, exposés annuels destinés aux membres du Conseil d'administration de l'exercice des années 1970 à 1977 : note, correspondance, bilan comptable, budget. 1970-1978 2.2.2. Compte personnel des agents Compte personnel des agents, ouverture de crédit en compte courant : note, correspondance. 1960-1969
        Date : 1950-1979

      • 1060200401 AR 182
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.4. Représentation paritaire Comité d'établissement, élections : extrait du registre des décisions du gouverneur de la Banque de France, affiche des résultats, février 1946-décembre 1946. 1946 Commission mixte permanente, procès verbaux des réunions de la Commission mixte permanente créée par la décision réglementaire n°885 concernant les relations entre la gouvernement de la Banque et les représentants du personnel : décision, règlement, correspondance, note, rapport, 1972 ; décision réglementaire créant la commission chargée de l'étude des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel : décision, règlement, 1968. 1968-1972
        Date : 1946-1972