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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 183 à 224
    Titre : 3. Opérations avec la clientèle
    Date : 1808/2004

    • 1060200401 AR 183 à 193
      Titre : 3.1. Avances
      Date : 1808/1950

      • 1060200401 AR 183 à 188
        Titre : 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances
        Date : 1910/1947

        • 1060200401 AR 183
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance. 1910-1929
          Date : 1910-1929

        • 1060200401 AR 184
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance, février 1911-août 1929 ; ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demande d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état, mai 1932-septembre 1937. 1911-1937
          Date : 1911-1937

        • 1060200401 AR 185
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demandes d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état. 1937-1944
          Date : 1937-1944

        • 1060200401 AR 186
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de janvier 1946 à juin 1946 : note, liste. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 187
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de juillet 1946 à décembre 1946 : note, liste. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 188
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de janvier 1947 à juillet 1947 : note, liste. 1947
          Date : 1947-1947

      • 1060200401 AR 189 à 193
        Titre : 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots
        Date : 1808/1950

        • 1060200401 AR 189
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Conditions d'avances sur les monnaies et les lingots, principes de mise en oeuvre (dispositions statutaires, régime fiscal, taux, personnalité des emprunteurs) : compte rendu, note, extrait du registre des délibérations du conseil général de la Banque de France, imprimé, correspondance. 1808-1950
          Date : 1808-1950

        • 1060200401 AR 190
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, mesures d'exécution : note, imprimé, statistique, circulaire, correspondance. 1851-1937
          Date : 1851-1937

        • 1060200401 AR 191
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les bureaux de Paris et de la Seine : note, correspondance, mars 1928-février 1936 ; demandes de particuliers adressées à la banque centrale : note, correspondance. 1927-1935
          Date : 1927-1935

        • 1060200401 AR 192
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les succursales (de Metz à Vitré par ordre alphabétique) : correspondance, note. 1931-1935
          Date : 1931-1935

        • 1060200401 AR 193
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les succursales (de Agen à Meaux par ordre alphabétique) : correspondance, note, circulaire. 1931-1950
          Date : 1931-1950