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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.1. Relations avec les administrations financières

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.1. Relations avec les administrations financières Demandes de renseignements des administrations financières (profits illicites, contrôle fiscal), dispositions légales, mise en oeuvre, interprétation, cas concrets : extrait du JO, transcription de presse, note, circulaire, correspondance, 1924-1967. 

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'informatique

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'Informatique Applications informatiques, suivi de projets : note de lancement, compte-rendu de réunion, cahier des charges, projet, 1992-1994. Administration du Système d'Information (ASI), présentation : convocation, manuel, exposé, 1993. Groupe TELECOM (besoins des métiers en matière de télécommunications), travaux : note, fiche d'évaluation, rapport, 1993. Organisation administrative, propositions de formation : note, 1994.

      • 1135200514 AR 61
        Titre : 2.1.3. Programme d'action et de développement du réseau

        • 1135200514 AR 61
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.3. Programme d'Action et de Développement du Réseau Programme d'action et de développement du Réseau (PADR), principes mise en place : note, 1991-1992, synthèses des questions/réponses et des projets locaux et régionaux : rapport, 1991-1995.
           

      • 1135200514 AR 61
        Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs

        • 1135200514 AR 61
          Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs Relations avec les comptoirs, suivi (dont enquête pour la création d'une cellule assistance comptoirs, instructions concernant la fermeture de la succursale de Coulommiers, correspondants-titres régionaux) : note, questionnaire, liste, compte-rendu de réunion, 1992-1996.

      • 1135200514 AR 62 à 81
        Titre : 2.1.5. Relations avec la clientèle
        Date : 1945/2000

        • 1135200514 AR 62
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De A à Soissons] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 63
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De T à Z, bureaux de la Seine et de Paris, Office des Changes, banques] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 64
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1135200514 AR 65
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1949-1951.
          Date : 1949-1951

        • 1135200514 AR 66
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1950-1951.
          Date : 1950-1951

        • 1135200514 AR 67
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1952.
          Date : 1952-1952

        • 1135200514 AR 68
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ;;;), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1953. Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1953-1956.
          Date : 1953-1956

        • 1135200514 AR 69
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De A à C] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
          Date : 1951-1957

        • 1135200514 AR 70
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De D à O] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
          Date : 1951-1957

        • 1135200514 AR 71
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De P à Z] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
          Date : 1951-1957

        • 1135200514 AR 72
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De A à F] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 73
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De G à O] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 74
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De P à W] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 75
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [Établissements bancaires et entreprises, De Banque coopérative des sociétés ouvrières de production à Bank of London and South America] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 76
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [Établissements bancaires et entreprises, De Bank Melli à South African Reserve Bank] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 77
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres. Clientèle particulières (dont des dirigeants de la Banque), dossiers individuels [De Ar à Fa] : note, pièce comptable, liste, correspondance, état, 1946-1964.
          Date : 1946-1964

        • 1135200514 AR 78
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres. Clientèle particulières (dont des dirigeants de la Banque), dossiers individuels [De Fo à V] : note, pièce comptable, liste, correspondance, état, 1946-1964.
          Date : 1946-1964

        • 1135200514 AR 79
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres.Portefeuille titres de M. SALTES, enregistrement des opérations [classement par titres] : fiche cartonnée, 1953-1960. Valeurs du portefeuille de la Réunion des Musées Nationaux, études et relevés : note, correspondance, état, liste, 1961-1967.
          Date : 1953-1967

        • 1135200514 AR 80
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Banques en Gestion Individualisée, généralités, contacts commerciaux avec des établissements bancaires : correspondance, instruction SICOVAM à l'usage des affiliés, liste, note, compte-rendu de réunion, dossier de présentation, presse, état, 1984-2000.
          Date : 1984-2000

        • 1135200514 AR 81
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Emprunts obligataires (Caisse nationale de Crédit Agricole, Compagnie de Financement Foncier, Caisse de Refinancement hypothécaire), caractéristiques, suivis et résultats des placements [classement chronologique par émission] : fiche signalétique, état, fax, extrait du Bulletin des Annonces Légales et Officielles, bulletin de souscription, pièce comptable, note, correspondance, presse, brochure, 1999.
          Date : 1999-1999

      • 1135200514 AR 82 à 104
        Titre : 2.1.6. Avances sur titres
        Date : 1950/1975

        • 1135200514 AR 82
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits en compte d'avances ou en compte mixte [classement alphabétique aux noms des clients], demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales : note interne, correspondance, 1950-1953.
          Date : 1950-1953

        • 1135200514 AR 83
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1950.
          Date : 1950-1950

        • 1135200514 AR 84
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales, dossiers relatifs à l'emprunt 3,5% 1952] : note interne, correspondance, brochure, 1952.
          Date : 1952-1952

        • 1135200514 AR 85
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1953.
          Date : 1953-1953

        • 1135200514 AR 86
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (service des avances) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1135200514 AR 87
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1135200514 AR 88
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1956.
          Date : 1956-1956

        • 1135200514 AR 89
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1135200514 AR 90
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1135200514 AR 91
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1959.
          Date : 1959-1959

        • 1135200514 AR 92
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1960. Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1961.
          Date : 1960-1961

        • 1135200514 AR 93
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1135200514 AR 94
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1135200514 AR 95
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1135200514 AR 96
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux et des succursales de Paris et du département de la Seine : note interne, correspondance, brochure, 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1135200514 AR 97
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédit agricole, ouverture d'un crédit pour la caisse nationale, demandes de renseignements aux succursales (natures et caractéristiques des comptes ouverts par les caisses régionales) : note, liste, 1953-1955. Avances sur titres en compte courant (soldes débiteurs et crédits ouverts), états mensuels : état, 1971-1972.
          Date : 1953-1972

        • 1135200514 AR 98
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1966-1967.
          Date : 1966-1967

        • 1135200514 AR 99
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1968-1969.
          Date : 1968-1969

        • 1135200514 AR 100
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1970-1975.
          Date : 1970-1975

        • 1135200514 AR 101
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Mai-août 1969.
          Date : 1969-1969

        • 1135200514 AR 102
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Sept.-déc 1969.
          Date : 1969-1969

        • 1135200514 AR 103
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Janv.-mars 1970.
          Date : 1970-1970

        • 1135200514 AR 104
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédits ouverts et soldes débiteurs, situations mensuelles envoyées par les succursales (évolution par rapport au 1er octobre 1968) : état, liste, Avr.-juin 1970.
          Date : 1970-1970

      • 1135200514 AR 105 à 115
        Titre : 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de réserve des employés
        Date : 1949/1993

        • 1135200514 AR 105
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.1. Banque de France et Caisse de Réserve des Employés Politique du gouvernement de la Banque concernant l'utilisation des fonds, études : compte-rendu de réunion, note, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, rapport, 1967-1973. Instructions du Gouverneur relatives aux programmes de placement annuels, études : note, graphique, presse, état, 1950-1979. Régime fiscal des revenus des portefeuilles, analyses et commentaires : note, état, presse, 1954-1966.
          Date : 1950-1979

        • 1135200514 AR 106
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.1. Banque de France et Caisse de Réserve des Employés Ventes de titres, journaux : registre, graphique, pièce comptable, 1968-1982 ; situations : état, note, 1966-1967. 2.1.7.2. Banque de France Compétences respectives du Gouverneur et du Conseil général, analyses et décisions : compte-rendu de séance du Conseil général, note, 1953-1972. Politique de gestion des réserves et de répartition des risques, études : note, 1957-1978. Forme des titres, études : note, 1953-1959. Réserves de la Banque, situations : étude, état, 1954-1989. Investissements, journal : registre, 1978-1980. Propositions d'achats, évaluations du portefeuille, recueils de renseignements : liste, note, presse, état, correspondance, fiche signalétique, 1953-1967.
          Date : 1953-1982

        • 1135200514 AR 107
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Emploi des Réserves, propositions non retenues : note, brochure, état, instruction, 1950-1976. Achats de titres, états mensuels : note, liste, 1974-1984. Valeurs françaises à revenu variable, récapitulations des évolutions mensuelles : liste, 1967-1985.
          Date : 1950-1985

        • 1135200514 AR 108
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Valeurs étrangères à revenu variable, évaluations trimestrielles : état, nov. 1964-sept. 1983. Valeurs américaines achetées à New York, évaluations : état, 1955-1960. Valeurs américaines achetées à New York, évaluations : état, 1956-1963 (évaluations mensuelles). Plus-values et remplois des plus-values sur les cessions (exemption de l'impôt sur les plus-values de cession), situations et études : note, état, presse, 1957-1958.
          Date : 1955-1983

        • 1135200514 AR 109
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Rente 3,5% 1952, souscription, gestion, ventes : note, extrait de bulletin officiel, extrait du JO, état, instruction, 1952-1979. Emprunts, souscriptions : note, liste, correspondance, 1983-1985. Achats et ventes de valeurs à Londres en Livres-titres, suivi des opérations : état, note, correspondance, 1960-1961. Achats et ventes en dollars-titres de valeurs américaines (en particulier par l'intermédiaire de la Banque LAZARD Frères), suivi des opérations : note, pièce comptable, état, correspondance, 1955-1962.
          Date : 1952-1985

        • 1135200514 AR 110
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.2. Banque de France Achats d'effets représentatifs de crédits hypothécaires, analyses et décisions : liste, compte-rendu de réunion, état, note, 1953-1979. Ventes et arbitrages de valeurs, états [classement par années] : note, liste, 1983-1985. Valeurs conservées à l'étranger, rapatriement : note, 1957-1959. Valeurs étrangères, arbitrages : note, pièce comptable, presse, 1954-1959. Remboursements et échanges, états des opérations : note, état, 1958-1959.
          Date : 1953-1985

        • 1135200514 AR 111
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Portefeuilles des SICAV (Sociétés d'investissement à capital variable) et de la Caisse de réserve des employés, comparaison : note, état, mars 1964. Placements réalisés pour le compte de la Caisse, études : note, extrait de rapport, 1979. Contenu et valeur du portefeuille, situations annuelles : note, état, 1959-1974.
          Date : 1959-1979

        • 1135200514 AR 112
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Répartition des titres, situations annuelles du 31 déc. 1975 au 31 déc. 1989 [lacunes] : liste, état, note, 1976-1989. Emprunts, projets de placements non retenus : note, correspondance, extrait du JO, brochure, fiche signalétique, 1960-1977. Placements, programmes et situations : note, étude, état, 1951-1979.
          Date : 1951-1989

        • 1135200514 AR 113
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Investissements, propositions d'achats et achats : état, liste, note, programme, 1964-1980. Achats d'actions, programmes d'achats et situations mensuelles : liste, état, note, 1981. Cession de l'hôtel Ventadour (Paris, IIe arrondissement) à la direction du Trésor contre des titres, projet : note, correspondance, état, liste, fiche signalétique, extrait du JO, 1953-1954, 1957. Obligations convertibles, proposition de placement : note, 1974. Souscriptions et cessions d'obligations pour les comptes n°1 et 2, récapitulations annuelles : état, 1958-1979. Comptes n°1 et 2, situations au 30 septembre : état, 1985. Valeurs françaises à revenu variable, situation : état, 1985. Achats de valeurs à revenu fixe pour le compte n°1, états annuels (ventilation des dépenses mensuelles) : liste, 1954-1977, 1980. Ventes de valeurs pour le compte n°1, états mensuels : note, liste, 1975-1983.
          Date : 1953-1985

        • 1135200514 AR 114
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Achats d'obligations pour le compte n°2, états mensuels : note, liste, 1981-1982. Achats de valeurs à revenu fixe pour le compte n°2, états mensuels : liste, 1956-1980. Ventes de valeurs pour le compte n°2, états : note, liste, 1975-1982. Valeurs françaises à revenu variable, évolutions de la situation : état, 1968-fév. 1985. Obligations UNEDIC (Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce) 16,5% juin 1982, achat puis revente : correspondance, note, pièce d'écriture, certificat, 1982, 1987. Ventes de titres (actions, obligations, rentes), suivi des opérations : correspondance, note, pièce comptable, 1972-1986. Emprunts, souscriptions en eurodollars : note, correspondance, brochure, pièce comptable, presse, état, 1967-1983. Emprunts spéciaux du Crédit national, du Crédit foncier, souscriptions : extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, note, correspondance, 1949-1960. Emprunts de l'Afrique du Nord (Algérie 5% 1949, Cofidal 5% 1960, SN Repal 5% 1959), ventes : fiche signalétique, note, état, 1963-1964. Remboursements d'obligations, demandes : note, presse, pièce comptable, 1978-1981.
          Date : 1949-1987

        • 1135200514 AR 115
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.7. Placements des fonds de la Banque et de la Caisse de Réserve des Employés 2.1.7.3. Caisse de Réserve des Employés Gestion d'effets primaires représentatifs de crédits hypothécaires souscrits à l'ordre de la société FINANCIA appartenant à la Banque de France en remboursement d'une créance, relevés de mouvements trimestriels : note, correspondance, liste, 1969-1993.
          Date : 1969-1993

      • 1135200514 AR 116 à 119
        Titre : 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances
        Date : 1911/1993

        • 1135200514 AR 116
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Généralités, dispositions légales : JO, extrait du JO, projet de loi, presse, 1938-1985 ; décisions de l'administration à caractère général : correspondance, note, 1924-1982 ; instructions aux services : circulaire, note, 1911-1959 ; mesures prises en leur faveur (exonération éventuelle de droit de garde) : note, 1960, 1985.
          Date : 1911-1985

        • 1135200514 AR 117
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Etudes de la direction : note, correspondance, pièce d'écriture, 1936-1988. Comptes-titres ouverts dans le cadre de traités de réassurance, dispositions légales ; mesures prises par la Banque, régime fiscal des comptes-courants ouverts dans ce cadre, cas concrets : extrait du JO, projet de décret, liste, lettre-circulaire de l'Association française des Banques, note, circulaire de la Banque, état, liste, 1959-1993.
          Date : 1936-1993

        • 1135200514 AR 118
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.1. Compagnies d'assurances françaises Etablissement des relevés- titres des assureurs et réassureurs, relations avec la direction de l'Informatique : note, correspondance, pièce comptable, 1970-1988. Décret du 14 nov. 1984, dispositions : note, extrait du JO, 1984-1985. Dépôts de valeurs relatives aux réserves techniques au Maroc, en Tunisie, en Algérie, dispositions légales, notes aux services, cas concrets : note, correspondance, état, décret, 1946-1975.
          Date : 1946-1988

        • 1135200514 AR 119
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.8. Portefeuilles titres des compagnies d'assurances 2.1.8.2. Compagnies d'assurances étrangères Généralités, dispositions légales relatives aux agréments (habilitation à pratiquer des opérations d'assurance), aux transferts de portefeuille, cas concrets : état, JO, extrait et transcription du JO, liste, correspondance, note, 1949-1992. Réserves techniques, dépôts de cautionnement étude, instructions de la direction des Assurances, cas concrets [classement alphabétique] : note, correspondance, extrait du JO, pièce comptable, 1958-1978. Comptes-titres libres (dépôts de titres autres que réserves techniques), conditions d'ouverture et de fonctionnement, cas concrets : liste, note, correspondance, 1956-1963. Réserves techniques, gestion [classement par compagnie] : note, correspondance, 1950-1982. Société suisse, gestion des titres déposés en réserves techniques : note, correspondance, pièce comptable, 1980-1984.
          Date : 1949-1992

      • 1135200514 AR 120 à 124
        Titre : 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres

        • 1135200514 AR 120
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Réforme de la gestion des titres, travaux préparatoires (principes généraux, études) : note, circulaire, projet de circulaire, compte-rendu de réunion, rapport, correspondance, procès-verbal de réunion, 1950-1964.
          Date : 1950-1964

        • 1135200514 AR 121
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Réforme de la gestion des titres en compte courant (1952-1958) et des titres vifs (1956-1960), études menées en commun par la direction générale des Titres et le Secrétariat général, rédactions de circulaires, instructions : note, projet de circulaire, projet de programme, rapport, compte-rendu de réunion, circulaire, imprimé, 1952-1960.
          Date : 1952-1960

        • 1135200514 AR 122
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation de la gestion des valeurs mobilières, réflexions, décisions, applications de dispositions techniques et administratives : note, circulaire, projet de circulaire, imprimé, procès-verbal de réunion, liste, correspondance, compte-rendu de réunion, d'entretien, convocation, 1953-1970.
          Date : 1953-1970

        • 1135200514 AR 123
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation des opérations sur titres. Réforme de l'organisation et du fonctionnement des services de titres (Ordre de Bourse, Dépôts, Annexe de Poitiers, Conservation-Paris, Émissions), études et instructions : note, circulaire, imprimé, projet de circulaire, 1953-1967. Titres en dépôt libre et en garantie, réorganisation des opérations : circulaire, projet de circulaire, note, projet d'imprimé, imprimé, 1953-1973. Les fusions d'arrérages, études, instructions : circulaire, note, état, projet de circulaire, 1957-1961. Mesures complémentaires, instructions : circulaire, projet de circulaire, note, 1960-1963.
          Date : 1953-1973

        • 1135200514 AR 124
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.9. Réforme administrative et comptable de la gestion des titres Mécanisation des opérations sur titres. Comptabilité des titres attendus par la clientèle à la suite d'opérations engagées par la Banque, création, instructions, application : circulaire, imprimé, note, 1963-1966. 

      • 1135200514 AR 124 à 125
        Titre : 2.1.10. Dématérialisation des valeurs mobilières
        Date : 1984/1986

        • 1135200514 AR 124
          Titre : 2.1.10. Dématérialisation des valeurs mobilières Généralités, dispositions légales, dispositions pratiques, comptables, relations avec les services, avec les comptoirs, avec la clientèle, relations avec la SICOVAM : circulaire et instruction de l'Association française des Banques, correspondance, avis et instructions aux affiliés de la SICOVAM, circulaire de la Banque de France, pièce comptable, état, note, brochure, 1983-1990.

        • 1135200514 AR 125
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.10. Dématérialisation des valeurs mobilières Cellule d'études, rédaction d'instructions : liste, note, compte-rendu de réunion, note, 1984-1986 ; instruction relatives au fichier des références nominatives [informatique] : note, liste, 1984-1985.
          Date : 1984-1986

      • 1135200514 AR 126 à 129
        Titre : 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières

        • 1135200514 AR 126
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet de réforme, Etudes préalables : circulaire, compte-rendu de réunion du groupe de travail « Réforme des Titres », note, étude du service des Projet et Applications Administratifs et Comptables, étude du service d'Études et d'Organisation, 1978, 1985-1988.
          Date : 1978-1988

        • 1135200514 AR 127
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet de réforme, Etude préalable du service des Projets et Applications Administratifs et Comptables : texte, 1986 ; validation, réunions : note, compte-rendu, 1986.
          Date : 1986-1986

        • 1135200514 AR 128
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Démarrage du nouveau système de gestion des titres, préparation et suivi : note, compte-rendu de réunion, programme, état, 1987-1989.
          Date : 1987-1989

        • 1135200514 AR 129
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet application Titres (dossier appartenant à M. Claude CARTRON), sous-projet « Comptabilité-espèces », suivi : compte-rendu de réunion, note, guide utilisateur, convocation, 1989-1990. Mise en place de la télétransmission des flux espèces provenant de l'application Titres, suivi : convocation, note, compte-rendu de réunion, 1989-1991.

      • 1135200514 AR 129 à 133
        Titre : 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement
        Date : 1947/1989

        • 1135200514 AR 129
          Titre : 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Gestion des comptes en attente de prescription trentenaire, instructions, cas concrets : note, pièce comptable, correspondance, 1928-1964. Titres trouvés dans les locaux de la Banque, instructions, cas concrets : note, liste, correspondance, circulaire, 1933-1984. Gestion des comptes-titres ouverts à la suite d'une faute de service, études, cas concrets : pièce comptable, note, correspondance, étude, relevé de compte, état, 1933-1978. Ouverture d'un compte sous un pseudonyme, demande de renseignement du service des Avance : note, 1939. Contrôle des mouvements de titres par le Contrôle général, organisation et fonctionnement : note, projet, circulaire, imprimé, 1940-1966. Comptes bloqués au titre des positions pour renouvellement du matériel et des stocks, dispositions légales et réglementaires : extrait du JO, circulaire, 1943-1947.

        • 1135200514 AR 130
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Questions contentieuses (valeurs en garantie de gestion des administrateurs ou membres du conseil de surveillance des sociétés anonymes, successions, « incapables », recherches pour des clients), dispositions légales et réglementaires, cas concrets, 1947-1978. Photographie des fichiers de dépôts libres et de dépôts de garantie, étude et projet : note, photographie, correspondance, pièce comptable, 1948-1960. La question de la responsabilité du banquier, documentation et analyses : note, presse, procès-verbal de réunion, 1950-1976. Journal mécanographique, instructions, caractéristiques, fonctionnement : note, imprimé, circulaire, 1953-1974. « Incidents divers » (perte d'un certificat de 125 actions Barclays Bank, ordres du Banco espanol de credito), règlement : note, imprimé, correspondance, 1959-1971. Titres volés dans les agences de Nice et de Paris de la Société générale, diffusion de la liste des titres, consignes à appliquer en cas de présentation à un guichet : note, correspondance, 1976. Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Dossier de principe : circulaire, imprimé, état, note, 1961-1986.
          Date : 1947-1986

        • 1135200514 AR 131
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Proposition des Assurances Le Phénix : graphique, pièce comptable, note, correspondance, état, 1958-1962. Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Propositions des assureurs, avis aux déposants [classement par tirages au sort] : correspondance, état, presse, note, imprimé, 1958-1976.
          Date : 1958-1976

        • 1135200514 AR 132
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Obligations indemnitaires de la Caisse nationale de l'Energie, assurance contre les risques de perte par amortissement, Propositions des assureurs, avis aux déposants [classement par tirages au sort] : correspondance, état, presse, note, imprimé, 1974-1989.
          Date : 1974-1989

        • 1135200514 AR 133
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.12. Questions contentieuses, incidents, assurance contre pertes par amortissement Assurance contre les risques de perte par amortissement des titres de la rente 3,5 % 1952-1958 à capital garanti et de l'emprunt d'État 4,5 % 1973, propositions des assureurs, conditions d'assurance et propositions des assureurs [classement par tirages au sort] : note, correspondance, projet de circulaire, presse, 1961-1988. Assurance contre les risques de perte par amortissement des titres non déposés, cas concrets : correspondance, note, 1961-1962. Obligations 8,80 % 1977 (Emprunt « Barre »), proposition d'assurance contre les risques de perte par amortissement : note, correspondance, imprimé, 1978.
          Date : 1961-1988

    • 1135200514 AR 134 à 149
      Titre : 2.2. Section comptable - Espèces et titres
      Date : 1991/1999

      • 1135200514 AR 134
        Titre : 2.2.1. Système transferts Banque de France (TBF)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 134
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.1. Système Transferts Banque de France (TBF) Mise en place, réunions : compte-rendu, note, plan comptable, 1997-1998 ; travaux de modifications effectués par la direction des Titres : compte-rendu de réunion, note, liste, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 135 à 136
        Titre : 2.2.2. Projet "Passage à la monnaie unique du système d'information comptable" (MUSIC)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 135
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d-Information Comptable » (MUSIC) Réunions (passage à l'euro de la comptabilité des Titres), études de la direction de la Comptabilité : communiqué de presse, programme, note, compte-rendu de réunion, projet de note, 1997-1998. Procédures et caractéristiques (« spécifications détaillées »), élaboration : note, presse, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 136
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d'Information Comptable » (MUSIC) Suivi et travaux : liste, circulaire de l'Association française des Banques, note, projet de note, étude, compte-rendu de réunion, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 137 à 139
        Titre : 2.2.3. Projet "Comptabilité informatisée et gestion des échanges du réseau des succursales" (CERES)
        Date : 1997/1999

        • 1135200514 AR 137
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, ordre du jour, exposé, convocation, note, avr. 1997-mars 1998. Projet, études et réunions : note, note de lancement, compte-rendu, organigramme du projet, 1997. Démarrage, modalités de passage à l'euro, état d'avancement des travaux : note, compte-rendu de réunion, 1997-1998. Incidences provisoires de sa mise en oeuvre sur les données du référentiel clients « CL », étude : note, 1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 138
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Procédures et caractéristiques du projet, spécifications détaillées, états d'avancement des travaux, études : programme, note de lancement, guide, note, compte-rendu de réunion, étude, circulaire, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 139
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Mise en place, Modifications comptables : note, compte-rendu de réunion, liste, 1997-1998. Mise en place, Modifications et mises à jour de la base « clients » - titres : note, liste, compte-rendu de rendu, 1997-1999.
          Date : 1997-1999

      • 1135200514 AR 140 à 149
        Titre : 2.2.4. Projet "Réforme de la comptabilité générale de la Banque" (REFCG)
        Date : 1991/1997

        • 1135200514 AR 140
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, 1994-août 1995.
          Date : 1994-1995

        • 1135200514 AR 141
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, 1994-août 1995.
          Date : 1994-1995

        • 1135200514 AR 142
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, Janv. 1996-janv. 1997.
          Date : 1996-1997

        • 1135200514 AR 143
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet, note : note, projet de note, 1992-1994. Documents de Mme Dominique BADETS KRUZIK , suivi du projet (comptabilité auxiliaire, comptes et sous-comptes utilisés par la direction des Titres, « restitution comptable ») : liste, note, projet de note, 1995-1996. Projet (question de l-« interfaçage d-une application amont avec le système comptable », la reprise de l-existant, principes directeurs de la réforme), notes et études : extrait de rapport, rapport, note, questionnaire, charte, dossier d-information, projet, 1991-1994.
          Date : 1991-1996

        • 1135200514 AR 144
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L-ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Schémas comptables des services de la direction des Titres, élaborations : note, plan comptable, fiche de procédure, 1993.
          Date : 1993-1993

        • 1135200514 AR 145
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet de plan de comptes et de schémas comptables pour le service de Gestion des titres et le service des Opérations sur titres, commentaires : étude, note, sept. 1993. Comité technique informatique pour le REFCG et Groupe de Stratégie Informatique , travaux : compte-rendu de réunion, étude, note, exposé, 1994. Projet, élaboration des structures comptables : schéma comptable, plan de compte, liste (« phases à créer »), liste des critères du référentiel, 1994-1995. Projet, guide utilisateur de la comptabilité espèces , présentation : exposé, note, 1993-1995.
          Date : 1993-1995

        • 1135200514 AR 146
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) « Manuel des principes comptables et des modes d'évaluation applicables aux opérations de la Banque », commentaire du Cabinet de la direction des Titres au Cabinet de la direction de la Comptabilité : note, manuel, 1996. Mise en place d'un contrôle des suspens espèces, projet du service de Gestion des Titres : note, 1995-1996. Mise à jour dans COGEN, procédure : note, 1996. Description des procédures comptables titres et espèces, envois au Contrôle général pour validation (description destinées à être rassemblées dans un guide des procédures comptables) : note, étude, guide, 1995-1996. « Suivi et contrôle du budget de fonctionnement sous ORACLE », « Gestion des Fournisseurs » (GDF), projets : note de lancement, 1994. Réunions de « suivi de recette » (projet REFCG), comptes-rendus : note, 1995-1996. Recette au service de Gestion des Titres, état d'avancement des travaux : note, liste, 1996.
          Date : 1994-1996

        • 1135200514 AR 147
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet application REGAT (Réforme Gestion des Avoirs Titres Banque de France), travaux : schéma, extrait de monographie, compte-rendu de réunion, liste, 1994-1995. Ancien plan de comptes dédiés à la direction des Titres, migration des comptes : note, liste, 1995-1996.
          Date : 1994-1996

        • 1135200514 AR 148
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, note, 1995-1996. Procédures et caractéristiques du système comptabilité espèces (« spécifications détaillées »), réunions du comité de pilotage : guide des procédures, compte-rendu, rapport, note, 1993-1997. Sécurité du projet (risques liés au développement), étude préalable : étude, manuel ISM (Intégration de la Sécurité dans MELODIC), 1992, 1994. Opérations en ECUs (pour le service de Gestion des Titres), études : schéma comptable, note, 1995-1996. Traitement des rejets et autres problèmes, note de la direction des Titres et de la direction de la Comptabilité, mai 1996.
          Date : 1992-1997

        • 1135200514 AR 149
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet de la direction de la Comptabilité, présentation des nouvelles structures et procédures : manuel d'utilisateur, cahier des charges (« spécifications détaillées »), dossier de conception, note, 1995-1996. Bilan du projet REFCG, enquête : note, questionnaire, 1996.
          Date : 1995-1996

    • 1135200514 AR 150 à 166
      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 150 à 151
        Titre : 2.3.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 150
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Organisation et attributions du service, création, projets de réforme, réformes de structures, de procédures : note, circulaire, règlement, extrait du registre de délibérations du Conseil général, état, 1915-1992. Division des Effets publics du service des comptes courants de titres, rattachements administratifs successifs (service des Émissions, du Marché monétaire), attributions, fonctionnement : note, état, circulaire, étude, schéma, liste, 1958-1969. Guichet des Intermédiaires, transfert au Bureau central : note, compte-rendu de réunion, projet de note, état, 1980-1981. Galerie de Recettes du Service des Opérations sur Titres, organisation, information du Conseil d'Établissement sur l'avenir de la Galerie des Recettes à la direction des Titres, suppression de l'indemnité de transport de fond : étude, note, compte-rendu de réunion, liste, état, circulaire, 1994-1996. Questions mobilières et immobilières, équipement, réaménagement du service : note, schéma, 1976-1990. Déplacement du service des Émissions dans les locaux laissés vacants par la Conservation : décision : note, oct. 1980. Compte Opérations sur titres-Émissions, demande de création et fonctionnement : note, 1932-1949. Commissions, modalités de perception, cas concrets : note, 1946-1956. Compte en lire bloquées à Rome au Credito Italiano, gestion : note, 1939-1940. Compte « Intérêts divers-commissions sur émissions », situations semestrielles : note, état, 1923-1944. Compte courant postal du service des Émissions, suppression : note, sept. 1999.
          Date : 1915-1999

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Assemblées générales et conseils d'administration de EUROVAL Sicav , dossiers préparatoires : brochure, ordre du jour, projet de procès-verbal, rapport, résolution, bilan, mars 1980-fév. 1981.

      • 1135200514 AR 151 à 154
        Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés
        Date : 1942/1997

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Décisions générales et cas concrets : note, extrait de presse, extrait de JO, décret, liste, circulaire, 1939-1976.

        • 1135200514 AR 152
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Enquêtes, admissions comme intermédiaires : note, correspondance, statuts, extrait de délibération de Conseil d'administration des Intermédiaires, presse, 1942-1957. Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Recherches de renseignements sur les demandeurs : note, correspondance, 1942-1957. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Suivi des relations (changements d'adresses, de dénominations, demandes de ristournes de commissions) : correspondance, note, liste, rapport d'activité, brochure, 1942-1956.
          Date : 1942-1957

        • 1135200514 AR 153
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Demandes d'agrément refusées ou radiations : correspondance, note, état, presse, statuts, 1945-1962. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Compagnie française d'entreprises commerciales et financières, demande d'agrément comme intermédiaire pour le placement des emprunts à long terme du Trésor et des Collectivités publiques refusée : correspondance, note, statuts, état, 1942-1954. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Banques, Institutions Financières Spécialisées, courtiers de Banque, remisiers et gérants de portefeuille, agents de province, membres et structures professionnelles : liste, répertoire, extrait du JO, presse, règlement, statuts, note, 1965-1991.
          Date : 1942-1991

        • 1135200514 AR 154
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Entreprises et établissement enregistrées (maisons de titres, Association française des sociétés financières, Association française des Établissements de Crédit), membres et structures professionnelles : presse, extrait de rapport de l'Assemblée nationale, brochure, liste, rapport d'activité, 1982-1997. Demandes d'agrément, radiations, recherches de renseignements, refus d'agrément, établissements agréés, suivi des relations (dont changement de noms, de statuts) : note, correspondance, liste, presse, rapport d'activité, 1960-1992.
          Date : 1960-1997

      • 1135200514 AR 155 à 160
        Titre : 2.3.3. Opérations d'émissions
        Date : 1923/1985

        • 1135200514 AR 155
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Émissions de valeurs du Trésor, instructions, dispositions pratiques (approvisionnement des comptoirs en formules en blanc), cas concrets : note, circulaire, instruction, correspondance, état, imprimés, 1923-1985. Émissions de valeurs mobilières, caractéristiques et modalités : calendrier, note, tract publicitaire, état, presse, correspondance, extrait de bulletin officiel, extrait de projet de rapport, 1954-1959.
          Date : 1923-1985

        • 1135200514 AR 156
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs du Trésor, états mensuels des placements remis par les succursales : état, 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1135200514 AR 157
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Emprunts « Trésor et grandes collectivités » émis dans le secteur privé, caractéristiques, statistiques de placement : correspondance, état, brochure, note, extrait de JO, 1971-1973.
          Date : 1971-1973

        • 1135200514 AR 158
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Placements par la Banque de titres et emprunts publics, analyses des résultats par emprunts et renseignements statistiques [classement par années] : étude, fiche signalétique, 1966-1976.
          Date : 1966-1976

        • 1135200514 AR 159
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1978-1980.
          Date : 1978-1980

        • 1135200514 AR 160
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.3. Opérations d'émissions Valeurs mobilières, analyses et renseignements statistiques des valeurs émises (trimestriel, semestriel ou annuel) [classement par trimestres] : étude, étude du Crédit Lyonnais (direction des Études économiques et financières), état, graphique, presse, 1981-1982.
          Date : 1981-1982

      • 1135200514 AR 161 à 166
        Titre : 2.3.4. "Opérations diverses"

        • 1135200514 AR 161
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » « Opérations diverses », procédures : guide, avr. 1936. Augmentations de capital, Dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, presse, étude, circulaire, état, 1925-1969.
          Date : 1925-1969

        • 1135200514 AR 162
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Augmentations de capital, Instructions, cas concrets : note, presse, fiche signalétique, correspondance, 1969-1994. Augmentations de capital. Application d'une circulaire relative à l'extension des « procédés électro-comptables aux « opérations diverses » sur titres, études, instructions, cas concrets : projet de circulaire, pièce comptable, instruction, état, circulaire, 1962-1981.
          Date : 1962-1994

        • 1135200514 AR 163
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Négociations des droits de souscription, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, presse, projet de note, instruction, 1941-1971. Section « Emprunts et conversions » de titres, dispositions légales, dispositions fiscales, cas concrets, études et commentaires : note, état, circulaire, correspondance, imprimé, 1942-1971. Titres bloqués, mutilés, détruits, régularisations : note, correspondance, état, 1943-1965.
          Date : 1941-1971

        • 1135200514 AR 164
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Transferts et conversions de titres, suivi des opérations : correspondance, note, presse, 1948-1979. Opérations de regroupement d'obligations, modalités d'organisation et cas concrets : circulaire, note, extrait de bulletin officiel, liste, instruction, état, décret, imprimé, 1950-1970. Négociations de droits en Bourse, régime, dispositions pratiques, cas concrets : circulaire, note, extrait du JO, correspondance, 1955-1995.
          Date : 1948-1995

        • 1135200514 AR 165
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Réduction de capital de la Suédoise des Allumettes, remboursement d'une partie de son capital : note, état, correspondance, 1956-1957. Échanges de titres, suivi des opérations : correspondance, note, 1964-1975. Obligations convertibles ou échangeables, régime, dispositions pratiques, cas concrets : note, imprimé, fiche signalétique, extrait du JO, 1972-1985. Reconstitution d'actions à partir de certificats d'investissement et de certificats de droit de vote , dispositions légales et réglementaires, instructions SICOVAM, aux services des opérations sur titres, cas concrets : note, circulaire, bulletin, extrait du JO, projet de circulaire, liste, 1983-1994. Paiement de dividendes en titres, dispositions législatives et réglementaires, instructions aux services de titres, études, cas concrets : note, extrait du JO, fiche signalétique, organigramme, instruction, 1983-1996. Bons de souscription , conditions d'exercice : projet d'instruction, note, 1985-1995.
          Date : 1956-1996

        • 1135200514 AR 166
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Traitement des coupons à option, études : note, 1987. Transferts de titres, cas concrets : note, presse, imprimé, correspondance, 1991. Offre Publique d'Echange sur 45 emprunts d'Etat menée par la Caisse des Dépôts et Consignations, annonce, conditions, dispositions pratiques (information des clients, transmission des ordres), commentaires de presse : fax, note, extrait du JO, imprimé, affiche, note, presse, 1992.

    • 1135200514 AR 166 à 174
      Titre : 2.4. Service des Ordres de bourse
      Date : 1918/1997

      • 1135200514 AR 166
        Titre : 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement, projets de réorganisation, description des procédures en usage : note, correspondance, rapport, extrait du registre des décisions du Gouverneur, 1928-1957

      • 1135200514 AR 167
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Organisation et fonctionnement : note, rapport, étude, compte-rendu de réunion, 1943-1993. Caisse des titres, organisation et fonctionnement (descriptions des procédures, cas concrets) : note, circulaire, imprimé, 1918-1976. Questions mobilières et immobilières, commandes de matériel, aménagement des bureaux : note, schéma, 1983-1989. Circulaires et notes, rédaction [classement thématique] : projet de note, note, circulaire, décision et avis de la Chambre syndicale de la Compagnie des agents de change, pièce comptable, extrait du JO, télégramme, projet de circulaire, 1980-1994.
        Date : 1918-1994

      • 1135200514 AR 168
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Circulaires et notes, rédaction [classement thématique, le marché continu, négociations d'obligations amorties, négociations sur bourses de province, transmission des ordres par télex ou téléphone] : circulaire, projet de circulaire, note, correspondance, extrait du JO, presse, 1983-1990.
        Date : 1983-1990

      • 1135200514 AR 169
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Fiscalité applicable aux opérations de Bourse, réponse du Cabinet au service des Ordres de Bourse relative aux frais forfaitaires : note, 1990. Relations avec les Sociétés de Bourse (ex-Agents de Change) : instruction, correspondance, note, 1983-1995. Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1927-1969.
        Date : 1927-1995

      • 1135200514 AR 170
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Réception, enregistrement, transmission des ordres, descriptions des procédures, instructions, cas concrets : note, circulaire, norme, extrait du JO, presse, imprimé, état, étude, projet, 1971-1992.
        Date : 1971-1992

      • 1135200514 AR 171
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Répertoire des opérations d'Ordres de Bourse, tenue : extrait de rapport, correspondance, 1922-1955 ; suppression et remplacement par des journaux d'achats et de ventes : note, 1921, 1931. Gestion des valeurs conservées sous la rubrique « titres de passage », décisions, cas concrets : note, presse, 1928-1952. Cotation d'obligations au pied du coupon et en pourcentage , préparation, conditions, dispositions pratiques et instructions, documentation : note, correspondance, liste, décisions et avis de la chambre syndicale de la compagnie des agents de change, circulaire, imprimé, projet, compte-rendu de réunion, extrait du JO, 1973-1986. Routage automatique des ordres de Bourse. Généralités, notes et études : note, correspondance, cahier des charges, 1984-1991. Routage automatique des ordres de Bourse. Réseau COCA (Connexion à Cac), documentation : presse, bulletin, 1991. GEIS (General Electric Information Services), tentative d'installation : correspondance, pièce comptable, compte-rendu de réunion, contrat, 1988-1990. RONA (Routage des Ordres et Négociations Automatisé), documentation : presse, note, s.d.
        Date : 1921-1991

      • 1135200514 AR 172
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Routage automatique des ordres de Bourse. 1135200514/172 GEIS (General Electric Information Services), projet d'installation du système de routage automatisé « Bourse express », documentation : contrat, presse, note, correspondance, projet, rapport, pièce comptable, 1987-1990. « Question ne concernant que les services centraux », comptes-rendus et résolutions d'incidents et de problèmes (application « ordres de Bourse », comptes de suspens du service des Opérations sur titres - ordres de Bourse) : note, liste, pièce comptable, compte-rendu de réunion, 1983-1997.
        Date : 1983-1997

      • 1135200514 AR 173
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE SICAV (Société d'Investissement à Capital Variable) existantes, diffusion d'informations aux comptoirs : note, liste, 1985-1988 ; instructions et projet d'application relatives aux opérations sur actions de SICAV : note, compte-rendu de réunion, liste, projet de manuel utilisateur, 1984-1989. Négociation d'actions japonaises, régime français et nippon de négociation, d'exercice des droits pécuniaires qui y sont attachés, de leur conservation, de leur transfert, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, télex, 1982-1988.
        Date : 1982-1989

      • 1135200514 AR 174
        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.4. SERVICE DES ORDRES DE BOURSE Questions contentieuses, documentation, cas concrets : note, correspondance, presse, pièce comptable, 1962-1989. Suspens de livraison des titres achetés en Bourse, analyse du problème, état des opérations, en attente de dénouement : note, liste, 1988-1990. Transaction avec Dynabourse (Société de Bourse du Groupe Crédit Agricole), apurement des suspens relatifs à des opérations de 1987 à 1989 : correspondance, note, liste, pièce comptable, 1994-1996.
        Date : 1962-1996

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 175 à 178
        Titre : 2.5.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 175
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Organisation et fonctionnement du service, descriptions des procédures, cas concrets, études : note, correspondance, imprimé, circulaire, rapport (dont un rapport sur les opérations de dépôts d'août 1939 à juillet 1940), 1867-1984. Guichet des dépôts-Paris, organisation et fonctionnement : circulaire, note, règlement, état, imprimé, rapport, 1952-1979.
          Date : 1867-1984

        • 1135200514 AR 176
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Guichet des Banques, rattachement au Bureau Central : note, compte-rendu de réunion, imprimé, état, 1980-1981. Évolution de la situation des valeurs mobilières en dépôt depuis le 1er janv. 1963, analyses annuelles : note, état, graphique, 1963-1975. Indicatifs numériques des comptes-titres, tableaux : liste, 1968, 1976. Comptabilité des titres en dépôt libre, description des procédures et des modalités d'enregistrement, propositions et projets de réforme (mise en place de procédés mécanographiques) : note, circulaire, imprimé, projet de circulaire, 1934-1974. États d'arrérages et de droits de garde, procédures comptables, cas concrets : note, pièce comptable, circulaire, 1940-1968.
          Date : 1934-1981

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