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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 203 à 215
      Titre : 2.6. Service de la Conservation des titres
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 203 à 208
        Titre : 2.6.1. A Paris

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Conservation des Titres, description des procédures (« règlement intérieur ») : registre manuscrit, ca 1900.

        • 1135200514 AR 204
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Organisation et fonctionnement, Travaux de la commission des Etudes et réponses de la direction des Titres : rapport, note, 1930-1931. Organisation et fonctionnement, Monographies, 1943, 1977, 1979. Organisation et fonctionnement, Généralités : circulaire, note, plan, 1953-1982. Caisse des titres vifs ou « volant » , création, gestion : imprimé, note, liste, 1950-1978.
          Date : 1930-1982

        • 1135200514 AR 205
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Galerie des Recettes, études sur la gestion du personnel (recrutements par concours, payes, horaires, routes) sur les attributions, l'organisation et le fonctionnement du service, dispositions administratives, cas concrets : imprimé, sujet de concours, note, carte routière, plan, correspondance, 1934-1992. Questions mobilières et immobilières, aménagements et réaménagements, équipement : plan, note, imprimé, 1953-1977.
          Date : 1934-1992

        • 1135200514 AR 206
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et de titres amortis, Conditions accordées à la Banque : tarif, correspondance, état, note, brochure, 1961-1978. Encaissements de coupons et de titres amortis de valeurs françaises, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, cas concrets : note, circulaire, correspondance, 1942-1989 ; procédures, cas concrets : note, circulaire, presse, extrait du JO, correspondance, bulletin officiel des tirages, extrait de loi, 1933-1970.
          Date : 1933-1989

        • 1135200514 AR 207
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et amortis de valeurs étrangères, modalités, études, cas particuliers : note, correspondance, liste, état, instruction, imprimé, projet de note, pièce comptable, presse, projet de circulaire, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, circulaire, 1890-1982. Encaissement des coupons des locataires de coffres-forts, instructions et études : note, circulaire, rapport, 1923-1968. « Promissory notes » EXIMBANK (Export-Import Bank), modalités du règlement des annuités : note, correspondance, liste, 1965-1966. Certificats-prêt BIRD-Crédit national , modalités de règlement : note, correspondance, 1963-1977. Commission d'encaissement, instructions, études, cas concrets : note, correspondance, presse, circulaire, 1955-1984. Opérations diverses, description des procédures et régularisations : note, imprimé, étude, 1968-1989.
          Date : 1890-1989

        • 1135200514 AR 208
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Répartition de titres en portefeuille , dispositions fiscales, cas concrets : note, 1953. Remboursement au gré des porteurs (remboursement anticipé de titres), dispositions administratives, cas concrets : correspondance, note, liste de présence, extrait du JO, 1961-1972. Lieux de conservation de valeurs étrangères, changements : note, brochure, relevé de compte, 1976-1988. Régularisations d'opérations, instructions, cas concrets : note, état, correspondance, 1951-1969.

      • 1135200514 AR 208 à 215
        Titre : 2.6.2. Au centre administratif de Poitiers
        Date : 1932/1999

        • 1135200514 AR 208
          Titre : 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.1. Organisation et fonctionnement de l'Annexe des Titres Organisation et fonctionnement : presse, note, rapport d'activité, correspondance, rapport, graphique, 1932-1981.

        • 1135200514 AR 209
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.1. Organisation et fonctionnement de l'Annexe des Titres « Garanties spéciales et duplicata », monographie : rapport, 1932, 1935. Plans des locaux : note, plan, 1965-1969. Installation d'archives au Centre Administratif de Poitiers, projet : note, 1976-1977. Cession d'une parcelle de terrain du domaine de la Banque aux Postes et Télécommunications (Service des lignes à Grande distance, Paris), suivi de l'opération : correspondance, note, plan, 1963-1970.
          Date : 1932-1977

        • 1135200514 AR 210
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Etudes préalables, décisions du Gouvernement de la Banque, réunions de groupes de travail : note, projet de note, tract syndical, bulletin, compte-rendu de réunions, circulaire, liste. 1977-1984 Exécution de la phase 1 (division des Titres en Comptes Courants), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1979-1981.
          Date : 1977-1984

        • 1135200514 AR 211
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Exécution de la phase 2 (division des Valeurs françaises), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1980-1981. Exécution de la phase 3 (division Valeurs étrangères et section Comptabilité-espèces), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1981-1982.
          Date : 1980-1982

        • 1135200514 AR 212
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Exécution de la phase 4 (service Dépositaire), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1983-1984. 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Organisation et fonctionnement, généralités : bulletin, exposé, note, compte-rendu de réunion, liste, 1983-1999.
          Date : 1983-1999

        • 1135200514 AR 213
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Organisation et fonctionnement, rapports du Contrôle et du service d'Etudes et d'Organisation de la direction de l'Organisation : rapport, note, 1984-1985. Liens services de Titres Paris / Poitiers, réunions des responsables : compte-rendu, note, ordre du jour, août 1984-1987. Organisation et fonctionnement, réunions, études, monographies : compte-rendu du Comité d'établissement Banque centrale Saint-Ouen, lettre d'information syndicale, décision du Gouverneur, note, correspondance, dossier de présentation du service de Gestion des Titres, rapport , organigramme, 1984-1990. Traitement des opérations sur titres, réformes (réforme des titres vifs sur micro-ordinateurs SORD, gestion automatisée des obligations non dématérialisées, réforme de la comptabilité des titres) : note, 1985-1990.
          Date : 1984-1990

        • 1135200514 AR 214
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Groupe « VIENNEY », Etudes antérieures : circulaire, extrait de rapport, note, 1986-1989. Groupe « VIENNEY », Réunions [classement chronologique] : compte-rendu, bulletin syndical, note, mai-sept. 1989.
          Date : 1986-1989

        • 1135200514 AR 215
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Groupe « VIENNEY », Etudes : note, 1986-1990. Groupe « VIENNEY », Rapport, rédaction, commentaires de la direction des Titres : projet de rapport, rapport, note, 1989-1990 Groupe « VIENNEY », Avis et commentaires, commentaires et revendications du personnel, des syndicats, information diffusée par la direction de la Communication : bulletin , tract syndical, compte-rendu de réunion du Comité d'établissement Banque centrale Saint-Ouen, correspondance, 1989-1990.
          Date : 1986-1990