Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 216 à 221
      Titre : 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
      Date : 1994/1996

      • 1135200514 AR 216 à 218
        Titre : 2.7.1. Instruction sur les ordres de bourse
        Date : 1950/1996

        • 1135200514 AR 216
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Mises à jour (textes abrogés par la circulaire 95-13 du 20 janvier 1995) : note, instruction, circulaire, 1950-1994.
          Date : 1950-1994

        • 1135200514 AR 217
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisation de 1995 (circulaire 95-13 du 30 janvier 1995) : projet, note, 1993-1995.
          Date : 1993-1995

        • 1135200514 AR 218
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisations (textes abrogés, nouvelles versions des circulaires 95-100 du 27 octobre 1995 et 96-66 du 15 juillet 1996) : projet de circulaire, circulaire, 1995-1996.
          Date : 1995-1996

      • 1135200514 AR 219 à 220
        Titre : 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de bourse dans les comptoirs

        • 1135200514 AR 219
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de Bourse dans les comptoirs Principes, modalités d'application pour les OPCVM, pour les BGI : projet de compte-rendu de réunion, compte-rendu de réunion, correspondance, guide d'application, note pour les comptoirs, 1989-1990. Transaction « JO » (consultation et saisie des ordres de Bourse), instructions et présentation aux comptoirs (modalités de mise en place et d'utilisation) : note, projet de note, guide utilisateur, 1990-1991. Projet DESAC (Décentralisation de la saisie dans les comptoirs, projet intégré à GRECO) : compte-rendu de réunion, convocation, note, tableau de bord, projet, cahier des charges, 1993-1994.
          Date : 1989-1994

        • 1135200514 AR 220
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.2. Décentralisation de la saisie des ordres de Bourse dans les comptoirs Instruction sur les transactions « JO », mises à jour : projet de circulaire, projet d'instruction, extrait d'instruction, note, 1990-1994.

      • 1135200514 AR 220 à 221
        Titre : 2.7.3. Les OPCVM
        Date : 1994/1996

        • 1135200514 AR 220
          Titre : 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM (textes abrogés) : circulaire, note, 1988-1993. Modifications des règles d'imputation comptable des négociations de titres, rédaction d'une note aux comptoirs : note, projet de note, 1991. Nouvelle classification des OPCVM, analyse et commentaires : note aux comptoirs, 1993.

        • 1135200514 AR 221
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM, mises à jour : circulaire, projet d'instruction, extrait d'instruction, 1995-1996. « Classeur OPCVM » (support d'information destiné aux comptoirs), analyses d'OPCVM : graphique, fiche descriptive, 1994-1996 ; note et presse, 1995. Sélection de SICAV destinée aux comptoirs , relevés trimestriels : note, liste, 1992-1996. « Fiche info-titres », rédaction : note, presse, 1994.
          Date : 1994-1996