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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 134 à 149
      Titre : 2.2. Section comptable - Espèces et titres
      Date : 1991/1999

      • 1135200514 AR 134
        Titre : 2.2.1. Système transferts Banque de France (TBF)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 134
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.1. Système Transferts Banque de France (TBF) Mise en place, réunions : compte-rendu, note, plan comptable, 1997-1998 ; travaux de modifications effectués par la direction des Titres : compte-rendu de réunion, note, liste, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 135 à 136
        Titre : 2.2.2. Projet "Passage à la monnaie unique du système d'information comptable" (MUSIC)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 135
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d-Information Comptable » (MUSIC) Réunions (passage à l'euro de la comptabilité des Titres), études de la direction de la Comptabilité : communiqué de presse, programme, note, compte-rendu de réunion, projet de note, 1997-1998. Procédures et caractéristiques (« spécifications détaillées »), élaboration : note, presse, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 136
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d'Information Comptable » (MUSIC) Suivi et travaux : liste, circulaire de l'Association française des Banques, note, projet de note, étude, compte-rendu de réunion, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 137 à 139
        Titre : 2.2.3. Projet "Comptabilité informatisée et gestion des échanges du réseau des succursales" (CERES)
        Date : 1997/1999

        • 1135200514 AR 137
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, ordre du jour, exposé, convocation, note, avr. 1997-mars 1998. Projet, études et réunions : note, note de lancement, compte-rendu, organigramme du projet, 1997. Démarrage, modalités de passage à l'euro, état d'avancement des travaux : note, compte-rendu de réunion, 1997-1998. Incidences provisoires de sa mise en oeuvre sur les données du référentiel clients « CL », étude : note, 1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 138
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Procédures et caractéristiques du projet, spécifications détaillées, états d'avancement des travaux, études : programme, note de lancement, guide, note, compte-rendu de réunion, étude, circulaire, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 139
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Mise en place, Modifications comptables : note, compte-rendu de réunion, liste, 1997-1998. Mise en place, Modifications et mises à jour de la base « clients » - titres : note, liste, compte-rendu de rendu, 1997-1999.
          Date : 1997-1999

      • 1135200514 AR 140 à 149
        Titre : 2.2.4. Projet "Réforme de la comptabilité générale de la Banque" (REFCG)
        Date : 1991/1997

        • 1135200514 AR 140
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, 1994-août 1995.
          Date : 1994-1995

        • 1135200514 AR 141
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, 1994-août 1995.
          Date : 1994-1995

        • 1135200514 AR 142
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet COGEN / REFCG, travaux [classement chronologique] : note, compte-rendu de réunions, Janv. 1996-janv. 1997.
          Date : 1996-1997

        • 1135200514 AR 143
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet, note : note, projet de note, 1992-1994. Documents de Mme Dominique BADETS KRUZIK , suivi du projet (comptabilité auxiliaire, comptes et sous-comptes utilisés par la direction des Titres, « restitution comptable ») : liste, note, projet de note, 1995-1996. Projet (question de l-« interfaçage d-une application amont avec le système comptable », la reprise de l-existant, principes directeurs de la réforme), notes et études : extrait de rapport, rapport, note, questionnaire, charte, dossier d-information, projet, 1991-1994.
          Date : 1991-1996

        • 1135200514 AR 144
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L-ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Schémas comptables des services de la direction des Titres, élaborations : note, plan comptable, fiche de procédure, 1993.
          Date : 1993-1993

        • 1135200514 AR 145
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet de plan de comptes et de schémas comptables pour le service de Gestion des titres et le service des Opérations sur titres, commentaires : étude, note, sept. 1993. Comité technique informatique pour le REFCG et Groupe de Stratégie Informatique , travaux : compte-rendu de réunion, étude, note, exposé, 1994. Projet, élaboration des structures comptables : schéma comptable, plan de compte, liste (« phases à créer »), liste des critères du référentiel, 1994-1995. Projet, guide utilisateur de la comptabilité espèces , présentation : exposé, note, 1993-1995.
          Date : 1993-1995

        • 1135200514 AR 146
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) « Manuel des principes comptables et des modes d'évaluation applicables aux opérations de la Banque », commentaire du Cabinet de la direction des Titres au Cabinet de la direction de la Comptabilité : note, manuel, 1996. Mise en place d'un contrôle des suspens espèces, projet du service de Gestion des Titres : note, 1995-1996. Mise à jour dans COGEN, procédure : note, 1996. Description des procédures comptables titres et espèces, envois au Contrôle général pour validation (description destinées à être rassemblées dans un guide des procédures comptables) : note, étude, guide, 1995-1996. « Suivi et contrôle du budget de fonctionnement sous ORACLE », « Gestion des Fournisseurs » (GDF), projets : note de lancement, 1994. Réunions de « suivi de recette » (projet REFCG), comptes-rendus : note, 1995-1996. Recette au service de Gestion des Titres, état d'avancement des travaux : note, liste, 1996.
          Date : 1994-1996

        • 1135200514 AR 147
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet application REGAT (Réforme Gestion des Avoirs Titres Banque de France), travaux : schéma, extrait de monographie, compte-rendu de réunion, liste, 1994-1995. Ancien plan de comptes dédiés à la direction des Titres, migration des comptes : note, liste, 1995-1996.
          Date : 1994-1996

        • 1135200514 AR 148
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, note, 1995-1996. Procédures et caractéristiques du système comptabilité espèces (« spécifications détaillées »), réunions du comité de pilotage : guide des procédures, compte-rendu, rapport, note, 1993-1997. Sécurité du projet (risques liés au développement), étude préalable : étude, manuel ISM (Intégration de la Sécurité dans MELODIC), 1992, 1994. Opérations en ECUs (pour le service de Gestion des Titres), études : schéma comptable, note, 1995-1996. Traitement des rejets et autres problèmes, note de la direction des Titres et de la direction de la Comptabilité, mai 1996.
          Date : 1992-1997

        • 1135200514 AR 149
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.4. Projet « Réforme de la comptabilité générale de la Banque » (REFCG) Projet de la direction de la Comptabilité, présentation des nouvelles structures et procédures : manuel d'utilisateur, cahier des charges (« spécifications détaillées »), dossier de conception, note, 1995-1996. Bilan du projet REFCG, enquête : note, questionnaire, 1996.
          Date : 1995-1996