Direction générale du Personnel, inventaire principal

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

1500200301 AR 297 à 355
Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
Date : 1800/1993

1500200301 AR 339 à 344
Titre : 4.4. Institutions créées par le personnel
Date : 1829/1978

1500200301 AR 342
Titre : Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Examens des exercices de 1914 à 1944 : note, rapport, procès-verbal, état [classement chronologique par année d'exercice] 1940-1944. L'Union " Caisse d'épargne du personnel de la Banque ", création : statut, note, procès-verbal, juin 1890 ; allocations versées par la Banque : procès-verbal, juin 1906. Union mutuelle des aides à la recette de la Banque de France, activités et fonctionnement : rapport, note, 1889-janv. 1938. Société d'épargne des employés de la Banque de France, création : statut, procès-verbal, déc. 1885 ; situation : compte-rendu, sept. 1886-mars 1909 ; demande de subvention : note, procès-verbal, janv.-fév. 1928. Société des pensionnaires mutuels employés de la Banque de France, règlements de 1829 à 1929 ; comptes généraux des recettes et des dépenses, avril 1829-déc. 1921. Société de prévoyance dotale des enfants du personnel de la Banque de France, création et assemblées générales : statut, note, rapport, fév. 1908-avril 1925 ; don de M. Ernest-Picard à la société : note, déc. 1926
Date : 1829-1944

1500200301 AR 343

Titre : Société de prévoyance des employés de la Banque de France, statuts de 1868 à 1882 ; assemblées générales : compte-rendu, mai 1869-mai 1930 ; situations : compte-rendu, janv. 1872-mars 1930. Sociétés de prévoyance immobilière, demandes d'octroi d'avances sans intérêt : note, procès-verbal, circulaire, rapport, août 1924-juil. 1951. La Prévoyance immobilière (société d'habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d'administration : registre [classement chronologique], 1924-1934.

Date : 1869-1951

1500200301 AR 344

Titre : La Prévoyance immobilière (société d’habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d’administration : registre [classement chronologique], 1934-1953

Date : 1934-1953

1500200301 AR 344

Titre : 4.5. Logement social

Date : 1946/1950

1500200301 AR 344
Titre : Logement social, construction d’immeubles d’habitation pour le personnel, projet d’achat des titres de dommages de guerre : note, procès-verbal, texte officiel, oct. 1946-fév. 1950; attribution de logement au personnel, cas individuels : note, avril-mai 1946.
Date : 1946-1950

1500200301 AR 344 à 346

Titre : 4.6. Vie associative

Date : 1919/1969

1500200301 AR 344
Titre : Association des familles nombreuses du personnel de la Banque de France, création : statut, note, imprimé, août 1936 ; bulletins d’information, sept.-déc. 1936.
Date : 1936
1500200301 AR 345
Titre : Association des Anciens Combattants de la Banque de France, historique, voeux et réclamations : note, correspondance, statut, rapport, étude, compte-rendu, presse, JO, oct. 1919-avril 1936.
Date : 1919-1936
1500200301 AR 346
Titre : Centre d'entraide professionnelle des prisonniers de la guerre 1939-1945, activités de sa création à sa transformation en Amicale professionnelle des agents de la Banque de France combattants-prisonniers de guerre 1939-1945 : note, procès-verbal, liste nominative, déc. 1942-juil. 1945. Amicale professionnelle des agents de la Banque de France combattants-prisonniers de guerre 1939-1945, activités et voeux adressés au Gouverneur de sa création à sa fusion avec l'Association nationale des Anciens Combattants, Prisonniers, Veuves et Orphelins de guerre de la Banque de France : bulletin, procès-verbal, liste nominative, compte-rendu, décision réglementaire, note, correspondance, JO, janv. 1946-mars 1961. Association nationale des Anciens Combattants, Prisonniers, Veuves et Orphelins de guerre de la Banque de France, voeux adressés au Gouverneur : texte officiel, note, rapport, mai 1934-fév. 1969 ; statuts de 1961 ; documentation : presse, mars 1941-mars 1951 ; bulletins d'informations et communications, sept. 1945-mai 1969. Situation des Anciens Combattants, demandes d'améliorations pour les retraites et les traitements formulées par l'Amicale Professionnelle des agents de la Banque - Combattants - Prisonniers de guerre 1939-1945 : note, correspondance, JO, étude, fév. 1954-mars 1958 ; demandes d'avancement formulées par la Fédération syndicale unifiée du personnel de la Banque de France : correspondance, août-sept. 1939. Union sportive de la Banque de France, projet d'acquisition d'un stade à Bougival : note, procès-verbal, avril 1944-avril 1948 ; fonctionnement des centres régionaux, présentation : note, procès-verbal, mai 1938-mai 1939. Société lyrique et dansante de la Banque de France, constitution : note, fév. 1925. Activités et demandes de subvention de l'Union artistique de la Banque de France, dossier documentaire : procès-verbal, note, presse, brochure, mai 1938- juil. 1945.
Date : 1925-1969

1500200301 AR 347 à 355

Titre : 4.7. Distinctions honorifiques

Date : 1837/1993

1500200301 AR 347
Titre : Nomination dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, publication officielle : JO, presse, note, juin 1837-nov. 1946 ; état des décorations attribuées aux fonctionnaires et aux employés de la Banque de France, 1837-1939 ; documentation : texte officiel, imprimé, correspondance, JO, juin 1871-juin 1907.
Date : 1837-1946
1500200301 AR 348
Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1964 à 1983.
Date : 1964-1983
1500200301 AR 349
Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1984 à 1987.
Date : 1984-1987
1500200301 AR 350
Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique], 1964-1993. Nominations pour 1988 à 1991.
Date : 1988-1991
1500200301 AR 351
Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique], 1964-1993. Nominations pour 1992 à 1993. Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1962 à 1984.
Date : 1962-1993
1500200301 AR 352
Titre : Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1985 à 1990.
Date : 1985-1990
1500200301 AR 353
Titre : Publication officielle : JO, presse, note, liste nominative, bulletin [classement par distinction honorifique], 1942-1980. Nominations dans l'Ordre national du Mérite, 1964-1977.
Date : 1964-1977
1500200301 AR 354
Titre : Publication officielle : JO, presse, note, liste nominative, bulletin [classement par distinction honorifique], 1942-1980. Nominations dans l'Ordre national du Mérite, 1978-1980. Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, 1942-1968.
Date : 1942-1980
1500200301 AR 355
Titre : Nominations dans l’Ordre national de la Légion d’Honneur, 1969-1980
Extension de l’honorariat à l’ensemble du personnel titulaire masculin et féminin, projet : note, décision réglementaire, mars-juin 1938.
Date : 1938, 1969-1980

1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541

Titre : 5. Relations sociales

Date : 1901/1987

1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
Titre : 5.1. Représentation du personnel
Date : 1901/1987
- 1500200301 AR 355
  Titre : 5.1.1. Délégué du personnel au Conseil général
  Date : 1936/1957
  - 1500200301 AR 355
    Titre : Délégué du personnel au Conseil général, désignation, législation : JO, texte officiel, juil. 1936-mars 1945. Élections, organisation et résultats : correspondance, note, règlement, circulaire, décision réglementaire, arrêté, procès-verbal, juil. 1936-janv. 1957.
    Date : 1936-1957
- 1500200301 AR 356 à 382
  Titre : 5.1.2. Syndicats
  Date : 1901/1984
  - 1500200301 AR 356
    Titre : Droits syndicaux, dossier documentaire : JO, correspondance, note, circulaire, juin 1936-juin 1945. Syndicat des auxiliaires aux recettes, relations avec la Banque : correspondance, presse, note, fév. 1901-août 1908.
    Date : 1901-1945
  - 1500200301 AR 357
    Titre : Syndicats de la Banque de France, dossiers documentaires sur leur création et leurs activités : note, procès-verbal, correspondance, presse, statut, circulaire [classement des dossiers par syndicats], 1906-1946. Syndicat national du personnel de la Banque de France (nov. 1906-juil. 1945) ; Syndicat des employés de la Banque de France (juin 1936-août 1945) ; Syndicat du personnel d'encadrement de la Banque de France (janv. 1945-fév. 1946) ; Amicale du personnel (juil. 1921-déc. 1923) ; Association nationale professionnelle et amicale du personnel de la Banque de France (fév. 1929). Syndicat national du cadre secrétaire comptable de la Banque de France, création : statut, note, imprimé, correspondance, fév.-avril 1956 ; représentativité : correspondance, bulletin, avril 1956-août 1969 ; attribution d'un local, demande refusée : note, correspondance, janv.-fév. 1969 ; annulation des élections des membres du Comité d'Établissement de la Banque, demande de pourvoi en cassation : acte authentique, fév. 1967 ; revendications : correspondance, note, juin. 1959-juin 1973 ; bulletins, mai 1967-juin 1972. Syndicat professionnel français du personnel de la Banque de France, création et reconnaissance par le Gouverneur : statut, règlement intérieur, correspondance, note, procès-verbal, juin 1936-déc. 1937 ; relations avec l'Inspection et la direction générale du Personnel : correspondance, note, déc. 1937-oct. 1944. Union sociale et professionnelle des secrétaires comptables de la Banque de France, création et activité : note, correspondance, bulletin, nov. 1952-nov. 1956. Centre intersyndical de préparation aux concours, facilités accordées par la Banque pour son activité : note, mars 1941-sept. 1954.
    Date : 1906-1972
  - 1500200301 AR 358
    Titre : Représentants aux commissions statutaires Participation, enregistrement : registre [classement par catégorie des représentants], 1957-1974. Représentants élus du personnel du cadre normal, 1957-1973
    Date : 1957-1973
  - 1500200301 AR 359
    Titre : Représentants aux commissions statutaires Participation, enregistrement : registre [classement par catégorie des représentants], 1957-1974. Représentants élus du personnel du cadre spécial, 1963-1974.
    Date : 1963-1974
  - 1500200301 AR 360
    Titre : Bulletins intersyndicaux [classement chronologique], 1960-1971.
    Date : 1960-1971
  - 1500200301 AR 361
    Titre : Bulletins intersyndicaux [classement chronologique], 1972-1978.
    Date : 1972-1978
  - 1500200301 AR 362
    Titre : Bulletins de la Confédération française des Travailleurs Chrétiens (CFTC) [classement chronologique], 1961-1966.
    Date : 1961-1966
  - 1500200301 AR 363
    Titre : Bulletins de la Confédération française des Travailleurs Chrétiens (CFTC) [classement chronologique], 1967-1970.
    Date : 1967-1970
  - 1500200301 AR 364
    Titre : Bulletins de la Confédération française des Travailleurs Chrétiens (CFTC) [classement chronologique], 1971-1974.
    Date : 1971-1974
  - 1500200301 AR 365
    Titre : Bulletins de la Confédération française des Travailleurs Chrétiens (CFTC) [classement chronologique], 1975-1980.
    Date : 1975-1980
  - 1500200301 AR 366
    Titre : Bulletins de la Confédération française des Travailleurs Chrétiens (CFTC) [classement chronologique], 1981-1982 Bulletins de la Confédération Générale des Cadres (CGC) [classement chronologique], 1960-1969.
    Date : 1960-1982
  - 1500200301 AR 367
    Titre : Bulletins de la Confédération Générale des Cadres (CGC) [classement chronologique], 1970-1975.
    Date : 1970-1975
  - 1500200301 AR 368
    Titre : Bulletins de la Confédération Générale des Cadres (CGC) [classement chronologique], 1976-1979.
    Date : 1976-1979
  - 1500200301 AR 369
    Titre : Bulletins de la Confédération Générale des Cadres (CGC) [classement chronologique], 1980-1982. Bulletins de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) [classement chronologique], 1963.
    Date : 1963-1982
  - 1500200301 AR 370
    Titre : Bulletins de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) [classement chronologique], 1964-1968.
    Date : 1964-1968
  - 1500200301 AR 371
    Titre : Bulletins de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) [classement chronologique], 1969-1974.
    Date : 1969-1974
  - 1500200301 AR 372
    Titre : Bulletins de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) [classement chronologique], 1975-1981.
    Date : 1975-1981
  - 1500200301 AR 373
    Titre : Bulletins de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) [classement chronologique], 1982-1983. Bulletins interdits de la CGT, sept. 1958-août 1966. Bulletins du Syndicat national Autonome (SNA) [classement chronologique], 1963-1966.
    Date : 1966-1983
  - 1500200301 AR 374
    Titre : Bulletins du Syndicat national Autonome (SNA) [classement chronologique], 1967-1974.
    Date : 1967-1974
  - 1500200301 AR 375
    Titre : Bulletins du Syndicat national Autonome (SNA) [classement chronologique], 1975-1983.
    Date : 1975-1983
  - 1500200301 AR 376
    Titre : Bulletins de la Confédération française du travail (CFDT) [classement chronologique], 1964-1971.
    Date : 1964-1971
  - 1500200301 AR 377
    Titre : Bulletins de la Confédération française du travail (CFDT) [classement chronologique], 1972-1977.
    Date : 1972-1977
  - 1500200301 AR 378
    Titre : Bulletins de la Confédération française du travail (CFDT) [classement chronologique], 1978-1982.
    Date : 1978-1982
  - 1500200301 AR 379
    Titre : Bulletins de la Confédération française du travail (CFDT) [classement chronologique], 1983-1984. Bulletins communs du SNA, de la CFDT et de la CGT, août 1968-déc. 1972.
    Date : 1968-1984
  - 1500200301 AR 380
    Titre : Bulletins de Force ouvrière, 1975-1982
    Date : 1975-1982
  - 1500200301 AR 381
    Titre : Revues de la CFDT, Syndicalisme,1966-1967
    Date : 1966-1967
  - 1500200301 AR 382
    Titre : Revues de la CFTC, L’éveil syndical, 1959-1964.
    Date : 1959-1964
- 1500200301 AR 29 à 37, 382
  Titre : 5.1.3. Commissions
  Date : 1937/1974
  - 1500200301 AR 382
    Titre : Commission de travail, questions abordées en séances : note, compte-rendu, décision réglementaire, correspondance, mars 1954-sept. 1965.
    Date : 1954-1965
  - 1500200301 AR 29
    Titre : Commission consultative du personnel Institution, composition et fonctionnement : correspondance, note, bulletin, janv. 1937-mars 1964 ; questions inscrites à l'ordre du jour et décisions prises entre 1944 et 1968 : état, s. d., mai 1954-mai 1968. Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 10 avril 1943 au 10 décembre 1945
    Date : 1937-1968
  - 1500200301 AR 30
    Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 22 juin 1946 au 29 mars 1949.
    Date : 1946-1949
  - 1500200301 AR 31
    Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 31 mai 1950 au 4 février 1953.
    Date : 1950-1953
  - 1500200301 AR 32
    Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 17 mai 1954 au 23 décembre 1960
    Date : 1954-1960
  - 1500200301 AR 33
    Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 28 mars 1962 au 5 avril 1965.
    Date : 1962-1965
  - 1500200301 AR 34
    Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 5 avril 1965 au 8 mai 1968.
    Date : 1943-1968
  - 1500200301 AR 35
    Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 7 décembre 1944 au 1er février 1956.
    Date : 1944-1956
  - 1500200301 AR 36
    Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 6 février 1957 au 19 décembre 1966
    Date : 1957-1966
  - 1500200301 AR 37
    Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 28 décembre 1967 au 23 janvier 1974
    Date : 1967-1974
- 1500200301 AR 383 à 481
  Titre : 5.1.4. Comité central d’Entreprise
  Date : 1937/1987
  - 1500200301 AR 383
    Titre : Comité central d'Entreprise Régime des comités d'entreprises, évolution de la législation et réglementation : JO, circulaire, presse, étude, rapport, nov. 1944-août 1975. Institution : texte officiel, correspondance, note, procès-verbal, mars 1945-mai 1946. Fonctionnement et attributions : texte officiel, étude, note, presse, imprimé, sept. 1948-mars 1969. Relation avec l'Inspection du Travail : correspondance, mai 1945-déc. 1974.
    Date : 1944-1975
  - 1500200301 AR 384
    Titre : Dispositions et résultats des élections des représentants du personnel dans le comité central d'Entreprise, dans les comités d'établissement et dans les commissions statutaires, dossier documentaire : note de service, circulaire, JO, compte-rendu, décision réglementaire, bulletin, juin 1937-mai 1952 ; élections du comité d'entreprise et des comités d'établissement, déclarations des résultats à l'Inspection du Travail : note, imprimé, état, correspondance, mars 1946-déc. 1972
    Date : 1937-1972
  - 1500200301 AR 385
    Titre : Comité central d'Entreprise Calcul des subventions patronales versées au comité de 1968 à 1976 : budget, note, nov.1967-juin 1977
    Date : 1967-1977
  - 1500200301 AR 386
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 8 juin 1946 au 23 décembre 1952.
    Date : 1946-1953
  - 1500200301 AR 387
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 17 juin 1953 au 15-16 décembre 1953.
    Date : 1953-1953
  - 1500200301 AR 388
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 16 février 1954 au 14-15 décembre 1954.
    Date : 1954-1954
  - 1500200301 AR 389
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 juin 1955 et 24 novembre 1955.
    Date : 1955-1955
  - 1500200301 AR 390
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 17 janvier 1956 et du 19 juin 1956.
    Date : 1956-1956
  - 1500200301 AR 391
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 novembre 1956 et du 15 janvier 1957.
    Date : 1956-1957
  - 1500200301 AR 392
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 19 juin 1957.
    Date : 1957-1957
  - 1500200301 AR 393
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1957.
    Date : 1957-1957
  - 1500200301 AR 394
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 janvier 1958 et 24 juin 1958.
    Date : 1958-1958
  - 1500200301 AR 395
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 5 décembre 1958, du 27 et du 28 janvier 1959.
    Date : 1958-1959
  - 1500200301 AR 396
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 16-17 juin 1959.
    Date : 1959-1959
  - 1500200301 AR 397
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 2 décembre 1959 et du 27 janvier 1960.
    Date : 1959-1960
  - 1500200301 AR 398
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 30 mars 1960 et du 22 juin 1960.
    Date : 1960-1960
  - 1500200301 AR 399
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 30 novembre 1960.
    Date : 1960-1960
  - 1500200301 AR 400
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 24 et 25 janvier 1961.
    Date : 1961-1961
  - 1500200301 AR 401
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 20 juin 1961.
    Date : 1961-1961
  - 1500200301 AR 402
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 novembre 1961 et du 24 janvier 1962.
    Date : 1961-1962
  - 1500200301 AR 403
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 juin 1962.
    Date : 1962-1962
  - 1500200301 AR 404
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 novembre 1962.
    Date : 1962-1962
  - 1500200301 AR 405
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance des 22 et 23 janvier 1963.
    Date : 1963-1963
  - 1500200301 AR 406
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 juin 1963.
    Date : 1963-1963
  - 1500200301 AR 407
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 20 novembre 1963.
    Date : 1963-1963
  - 1500200301 AR 408
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 janvier 1964.
    Date : 1964-1964
  - 1500200301 AR 409
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 juin 1964.
    Date : 1964-1964
  - 1500200301 AR 410
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 novembre 1964.
    Date : 1964-1964
  - 1500200301 AR 411
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 27 janvier 1965 et 23 juin 1965.
    Date : 1965-1965
  - 1500200301 AR 412
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 23 juin 1965 .
    Date : 1965-1965
  - 1500200301 AR 413
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 novembre 1965.
    Date : 1965-1965
  - 1500200301 AR 414
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 janvier 1966.
    Date : 1966-1966
  - 1500200301 AR 415
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 juin 1966.
    Date : 1966-1966
  - 1500200301 AR 416
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 23 novembre 1966.
    Date : 1966-1966
  - 1500200301 AR 417
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 janvier 1967.
    Date : 1967-1967
  - 1500200301 AR 418
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1967.
    Date : 1967-1967
  - 1500200301 AR 419
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 31 janvier 1968.
    Date : 1968-1968
  - 1500200301 AR 420
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 3 mai 1968 et 26 juin 1968.
    Date : 1968-1968
  - 1500200301 AR 421
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 27 novembre 1968.
    Date : 1968-1968
  - 1500200301 AR 422
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 janvier 1969.
    Date : 1969-1969
  - 1500200301 AR 423
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 juin 1969.
    Date : 1963-1963
  - 1500200301 AR 424
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 novembre 1969.
    Date : 1963-1963
  - 1500200301 AR 425
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 28 janvier 1970.
    Date : 1970-1970
  - 1500200301 AR 426
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 juin 1970.
    Date : 1970-1970
  - 1500200301 AR 427
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 novembre 1970 et du 23 juin 1971.
    Date : 1970-1971
  - 1500200301 AR 428
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 novembre 1971.
    Date : 1971-1971
  - 1500200301 AR 429
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 janvier 1972 et du 9 mai 1972.
    Date : 1972-1972
  - 1500200301 AR 430
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 28 juin 1972.
    Date : 1972-1972
  - 1500200301 AR 431
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1972.
    Date : 1972-1972
  - 1500200301 AR 432
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 31 janvier 1973.
    Date : 1973-1973
  - 1500200301 AR 433
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 27 juin 1973.
    Date : 1973-1973
  - 1500200301 AR 434
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 22 et 23 novembre 1973.
    Date : 1973-1973
  - 1500200301 AR 435
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 27 février 1974 et du 5 avril 1974.
    Date : 1974-1974
  - 1500200301 AR 436
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 21 novembre 1974.
    Date : 1974-1974
  - 1500200301 AR 437
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 février 1975.
    Date : 1975-1975
  - 1500200301 AR 438
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 juin 1975.
    Date : 1975-1975
  - 1500200301 AR 439
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 novembre 1975.
    Date : 1975-1975
  - 1500200301 AR 440
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 19 février 1976.
    Date : 1976-1976
  - 1500200301 AR 441
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 juin 1976.
    Date : 1976-1976
  - 1500200301 AR 442
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 novembre 1976.
    Date : 1976-1976
  - 1500200301 AR 443
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 15 février 1977 et du 23 juin 1977.
    Date : 1977-1977
  - 1500200301 AR 444
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 juin 1977 et du 24 novembre 1977.
    Date : 1977-1977
  - 1500200301 AR 445
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 16 février 1978.
    Date : 1978-1978
  - 1500200301 AR 446
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 juin 1978 et 20 septembre 1978.
    Date : 1978-1978
  - 1500200301 AR 447
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance des 23 et 24 novembre 1978
    Date : 1978-1978
  - 1500200301 AR 448
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 15 février 1979.
    Date : 1979-1979
  - 1500200301 AR 449
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 3 mai 1979, 21 juin 1979 et 15 octobre 1979.
    Date : 1979-1979
  - 1500200301 AR 450
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 21 novembre 1979.
    Date : 1979-1979
  - 1500200301 AR 451
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 20 février 1980, 7 et 8 mai 1980.
    Date : 1980-1980
  - 1500200301 AR 452
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 7 et 8 mai 1980.
    Date : 1980-1980
  - 1500200301 AR 453
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 juin 1980.
    Date : 1980-1980
  - 1500200301 AR 454
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 et 27 novembre 1980.
    Date : 1980-1980
  - 1500200301 AR 455
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 18 et 19 février 1981.
    Date : 1981-1981
  - 1500200301 AR 456
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 24 et 25 juin 1981.
    Date : 1981-1981
  - 1500200301 AR 457
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 novembre 1981.
    Date : 1981-1981
  - 1500200301 AR 458
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 février 1982.
    Date : 1982-1982
  - 1500200301 AR 459
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 juin 1982.
    Date : 1982-1982
  - 1500200301 AR 460
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 24 et 25 novembre 1982.
    Date : 1982-1982
  - 1500200301 AR 461
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 1er -2 mars 1983 et 4 mai 1983.
    Date : 1983-1983
  - 1500200301 AR 462
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 juin 1983.
    Date : 1983-1983
  - 1500200301 AR 463
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 novembre 1983.
    Date : 1983-1983
  - 1500200301 AR 464
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 et 23 février 1984.
    Date : 1984-1984
  - 1500200301 AR 465
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 20 et 21 juin 1984.
    Date : 1984-1984
  - 1500200301 AR 466
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 novembre 1984.
    Date : 1984-1984
  - 1500200301 AR 467
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 et 27 mars 1985.
    Date : 1985-1985
  - 1500200301 AR 468
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 mai 1985.
    Date : 1985-1985
  - 1500200301 AR 469
    Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 mai 1985.
    Date : 1985-1985

<123456>6 pages

Voir par page :102050100

Patrimoine et archives historiques

Termes recherchés

Présentation des notices