Imprimer cette page

Direction générale du Personnel, inventaire principal

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1500200301 AR 297 à 355
    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

    • 1500200301 AR 339 à 344
      Titre : 4.4. Institutions créées par le personnel
      Date : 1829/1978

      • 1500200301 AR 339
        Titre : Institutions de prévoyance de la Banque de France, présentation de leurs statuts et principales dispositions : registre, s. d.

      • 1500200301 AR 340
        Titre : Association d'entraide des agents de caisse et des agents d'atelier de la Banque de France, création, activité et suppression : note, avant-projet, statut, règlement intérieur, correspondance, état, bulletin d'adhésion, circulaire, JO, compte-rendu, imprimé, déc. 1976-juil. 1978. Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Mise en place et fonctionnement : statut, note, circulaire, règlement, décision réglementaire, imprimé, juil. 1914-mars 1943.
        Date : 1914-1978

      • 1500200301 AR 341
        Titre : Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Examens des exercices de 1914 à 1944 : note, rapport, procès-verbal, état [classement chronologique par année d'exercice]. 1914-1939.
        Date : 1914-1939

      • 1500200301 AR 342
        Titre : Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Examens des exercices de 1914 à 1944 : note, rapport, procès-verbal, état [classement chronologique par année d'exercice] 1940-1944. L'Union " Caisse d'épargne du personnel de la Banque ", création : statut, note, procès-verbal, juin 1890 ; allocations versées par la Banque : procès-verbal, juin 1906. Union mutuelle des aides à la recette de la Banque de France, activités et fonctionnement : rapport, note, 1889-janv. 1938. Société d'épargne des employés de la Banque de France, création : statut, procès-verbal, déc. 1885 ; situation : compte-rendu, sept. 1886-mars 1909 ; demande de subvention : note, procès-verbal, janv.-fév. 1928. Société des pensionnaires mutuels employés de la Banque de France, règlements de 1829 à 1929 ; comptes généraux des recettes et des dépenses, avril 1829-déc. 1921. Société de prévoyance dotale des enfants du personnel de la Banque de France, création et assemblées générales : statut, note, rapport, fév. 1908-avril 1925 ; don de M. Ernest-Picard à la société : note, déc. 1926
        Date : 1829-1944

      • 1500200301 AR 343
        Titre : Société de prévoyance des employés de la Banque de France, statuts de 1868 à 1882 ; assemblées générales : compte-rendu, mai 1869-mai 1930 ; situations : compte-rendu, janv. 1872-mars 1930. Sociétés de prévoyance immobilière, demandes d'octroi d'avances sans intérêt : note, procès-verbal, circulaire, rapport, août 1924-juil. 1951. La Prévoyance immobilière (société d'habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d'administration : registre [classement chronologique], 1924-1934.
        Date : 1869-1951

      • 1500200301 AR 344
        Titre : La Prévoyance immobilière (société d’habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d’administration : registre [classement chronologique], 1934-1953
        Date : 1934-1953