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Direction générale du Personnel, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

    • 1500200301 AR 337 à 339
      Titre : 4.3. Secours, oeuvres sociales et aides apportées par la Banque
      Date : 1803/1992

      • 1500200301 AR 337
        Titre : Octroi de secours au personnel ou à leur famille, demandes et décisions : note, procès-verbal, état, correspondance, mai 1803-juil. 1847. Demande de secours refusée, exposé des motifs : note, janv. 1937. Indemnités et secours à différents agents pensionnés, attribution : procès verbaux, fév. 1812-oct. 1908. Fonds de Secours, demandes de crédits supplémentaires : procès-verbal, note, déc. 1906-juin 1915. Secours, journal des dépenses : registre, oct. 1919-août 1935. Épidémies de choléra à Marseille, Toulon, Brest et Le Havre, secours apportés sous forme de souscriptions, de suppléments de traitements et de mesures d'hygiène : note, correspondance, télégramme, presse, juillet 1884-sept. 1893.
        Date : 1803-1937

      • 1500200301 AR 338
        Titre : Institutions patronales et mutuelles, dossier documentaire : brochure, presse, janv. 1906-janv. 1911. Allocations versées par la Banque aux institutions de prévoyance créées par les employés, dossier documentaire : note, presse, procès-verbal, brochure, mars 1876-juil. 1945.Oeuvres sociales à la Banque de France, présentation et mesures pour améliorer leur gestion : rapport, presse, procès-verbal, décision réglementaire, oct. 1937- mars 1939. Historiques des fondations, sociétés mutuelles, associations et mesures à caractère social prises par la Banque de France en faveur du personnel : note, mai-juil. 1944. Commission des vivres, évolution de son organisation jusqu'à sa suppression et aides de la Banque : note, JO, procès-verbal, presse, rapport, projet de loi, déc. 1917-juin 1943. Buffet du personnel, dossier documentaire sur son fonctionnement, le prix des repas, les aides attribuées au personnel par la Banque et son budget : note, procès-verbal, JO, note de service, juin 1942- sept. 1944. Fondation Kastrioti, historique et situation en 1937 : rapport, déc. 1937. Création d'un foyer féminin, projet d'acquisition d'un immeuble à Paris : procès-verbal, note, rapport, nov. 1945-avril 1949. Création d'une crèche et d'une garderie d'enfant à Chamalières, acquisition d'un immeuble : procès-verbal, note, janv. 1947. Colonies de vacances, dossier documentaire sur la participation de la Banque aux frais de séjour et l'établissement d'une colonie dans le Périgord : note de service, circulaire, procès-verbal, note, mai 1938-mars 1951. Prêts au mariage, législation et régime de la Banque : texte officiel, décision réglementaire, procès-verbal, note, rapport, déc. 1937-juil. 1951. Fonds de garantie des agents de caisse et d'atelier. Études préparatoires à sa création : état, note, compte-rendu, mars 1976-mai 1978. Assurance collective décès, réglementation : circulaire, note, bordereau, 1954-1992.
        Date : 1876-1992

      • 1500200301 AR 339
        Titre : Fonds de garantie des agents de caisse et d’atelier, création et mise en place : état, étude, JO, compte-rendu, note, bulletin, statut, règlement, fév. 1977-janv. 1979.
        Date : 1977-1979