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Direction générale du Personnel, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1802/1987

    • 1500200301 AR 1 à 9
      Titre : 1.1. Organisation des services
      Date : 1809/1987

      • 1500200301 AR 1 à 7
        Titre : 1.1.1 Banque centrale
        Date : 1809/1987

        • 1500200301 AR 1
          Titre : Statut juridique de la Banque de France, dossier documentaire : note, mai 1936-déc. 1948 ; Modifications de la composition du Conseil général, des statuts de la Banque de France et de son régime fiscal, projets classés sans suite : note, projet de loi, fév. 1945-mars 1948 ; Personnel de la Banque de France, organisation et améliorations nécessaires : rapport, 1867-avril 1898 ; Services de la Banque, organisation, compétence et nomination des chefs principaux : circulaire, règlement intérieur de la Banque de France de septembre 1830, décision, note, procès-verbal, déc. 1836-nov. 1938 ; Gestion du personnel, attribution de cette fonction au Secrétaire général : note, mars 1887 ; Fonctions et activités de la direction générale du Personnel, présentation aux rédacteurs en stage de formation professionnelle : note, avril 1960 ; Encadrement des services de la Banque centrale, réorganisation : étude, note, état nominatif, fév. 1937-mai 1947. -recrutements au titre des emplois réservés : emplois réservés, loi n° 46-2368 du 26.10.1946, JO. ; instruction du Ministère des anciens combattant et victimes de guerre, dispositions relatives aux emplois réservés, aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance, 1948
          Date : 1867-1948

        • 1500200301 AR 2
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979 ; Note générale, mars 1946 ; Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979.; Direction générale du Crédit (janv.1946-fév.1976) ; Direction générale de l'Escompte (janv. 1948-avril 1969) ; Direction générale du Personnel (janv. 1937-nov. 1979) ; Direction générale des Services étrangers (janv. 1948-janv. 1967) ; Direction générale des Titres (janv. 1948).
          Date : 1937-1979

        • 1500200301 AR 3
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979 ; Note générale, mars 1946 ; Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979 ; Direction de l'Organisation et de l'Informatique (nov. 1968-déc. 1979) ; Caisse générale (nov. 1956-fév. 1977) ; Conseil national du Crédit (janv. 1962-mars 1977) ; Contrôle général, (sept. 1944-avril 1979) ; Bureau central, (mai 1956-mai 1960).
          Date : 1937-1979

        • 1500200301 AR 4
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979. Note générale, mars 1946. Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979. Bureau de l'Organisation (fév. 1953-mars 1953) ; Central des Bilans (déc. 1967-avril 1971) ; Service de microfilm et de photocopie rapide (juil. 1952). Fonctionnement des services de la direction des succursales, de l'Escompte et des Effets sur l'Étranger, travaux de la commission des économies : note, rapport, état, oct. 1927-déc. 1930. Personnel de la division "succursales", situation des effectifs : note, 1946.
          Date : 1927-1979

        • 1500200301 AR 5
          Titre : Inspection, dossier documentaire sur son organisation : décision réglementaire, note, sept. 1937-janv. 1944 ; études pour une réforme de son organisation, de ses méthodes de travail et de son statut : rapport, note, août 1947-déc. 1971. Opérations d'échange de billets et de bons, mise à la disposition de personnel auprès de la Caisse générale : note, mai 1945. Fabrication des billets, demandes et revendications concernant les conditions de travail : note, compte-rendu, presse, plan, bulletin, oct. 1960-déc. 1972 ; modernisation de la fabrication des billets, prise en compte des conséquences sur les effectifs et l'emploi du personnel : note, plan, compte-rendu, brochure, nov. 1984-déc. 1987 ; suppression de la papeterie de Vic-le-Comte, études : note, correspondance, état, compte-rendu, nov. 1952-janv. 1953 ; états des absences pour 1967 et 1968 : note, état, oct. 1967-mai 1969.
          Date : 1945-1987

        • 1500200301 AR 6
          Titre : Service médical du travail, organisation et fonctionnement : note, compte-rendu, correspondance, étude, JO, presse, procès-verbal, texte officiel, enquête, fév. 1809-janv. 1972
          Date : 1809-1972

        • 1500200301 AR 7
          Titre : Décentralisation de services à Marne-la-Vallée, études : note, état, JO, presse, oct.-nov. 1979. Commission de Contrôle des banques, réglementation et organisation : note, rapport, JO, correspondance, organigramme, règlement, juin 1959-fév. 1975; résultats d’exploitation de 1976 et 1977 : état, note, mars 1977-sept. 1978. Simplification des relations entre les établissements bancaires et l’administration, réponses de la direction générale du Personnel à l’enquête menée par le Comité français d’Organisation et de Normalisation bancaire : note, janv. 1944-avril 1948.
          Date : 1944-1979

      • 1500200301 AR 7 à 9
        Titre : 1.1.2. Succursales et centres dépositaires
        Date : 1911/1968

        • 1500200301 AR 7
          Titre : Amélioration du fonctionnement des services et du contrôle des opérations dans les bureaux auxiliaires de la Seine, proposition : note, nov. 1911. Bureaux de Quartier, organisation : rapport, nov. 1919. Réorganisation des services de l’Imprimerie de Paris, propositions pour le transfert d’une partie du personnel à l’Imprimerie de Clermont-Ferrand : note, déc. 1935-mars 1936. Centres dépositaires de Bordeaux et de Toulouse, aménagement des effectifs : rapport, correspondance, état nominatif, oct. 1940-juillet 1943 ; centre dépositaire de Bordeaux, suppression : correspondance, compte-rendu, état, rapport, nov. 1940-août 1942.
          Date : 1911-1942

        • 1500200301 AR 8
          Titre : Centre de triage de billets de Lyon-Brotteaux, augmentation des effectifs de la succursale de Lyon : note, étude, juin-juil. 1946. Mécanisation des comptoirs, incidences sur les effectifs et le volume de travail : rapport d'inspection, note, compte-rendu, état, correspondance, déc. 1950-nov. 1954.
          Date : 1946-1954

        • 1500200301 AR 9
          Titre : Projets de suppression de certains comptoirs, consultations des organisations syndicales, du comité central d’Entreprise et des comités d’Établissement : compte-rendu, note, correspondance, liste, procès-verbal, JO, janv. 1965-juin 1968.
          Date : 1965-1968