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Direction générale du Personnel, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 288 à 296, 500200301 AR 292
    Titre : 3. Conditions de travail
    Date : 1807/1983

    • 1500200301 AR 288 à 292
      Titre : 3.1. Réglementation
      Date : 1807/1959

      • 1500200301 AR 288
        Titre : Durée du travail et horaires, réglementation : texte officiel, JO, presse, rapport, brochure, janv. 1920-nov. 1936.
        Date : 1920-1936

      • 1500200301 AR 289
        Titre : Durée du travail et horaires. Modifications et prorogations des décrets, consultation de la Banque de France à titre d'organisation patronale : note, presse, correspondance, rapport, texte officiel, nov. 1920-mai 1936 ; circulaires de la Banque, août 1923-avril 1935 ; application de la réglementation : note, état, correspondance, juil. 1923-janv. 1936 ; consultation de la direction du Contentieux et du Secrétariat du Comité juridique : note, janv 1925-nov. 1935.
        Date : 1920-1936

      • 1500200301 AR 290
        Titre : Durée du travail et horaires. Fermeture éventuelle des services au public de 12 à 14 heures, enquête : note, état, compte-rendu, nov. 1926-fév. 1927, déc. 1934 ; documentation sur l'organisation de l'Inspection du travail et sur un incident provoqué par un commis expéditionnaire : JO, note, imprimé, fév. 1934-nov. 1936. Horaires de travail du personnel, dossier documentaire : note, enquête, presse, ordre de service, procès-verbal, janv. 1925-mars 1948. Semaine de 40 heures, dossier documentaire sur son application à la Banque : circulaire, procès-verbal, presse, note, ordre de service, déc. 1935-fév. 1939. Régime de la journée continue, application à la Banque de France : note, correspondance, presse, étude, déc. 1939-juil. 1959. Droits aux congés. Circulaires et décisions réglementaires de 1869 à 1945.
        Date : 1869-1959

      • 1500200301 AR 291
        Titre : Droits aux congés. Régime général, dispositions et application : note, circulaire, correspondance, état, JO, avril 1920-mai 1948.
        Date : 1920-1948

      • 1500200301 AR 292
        Titre : Droit aux congés, cas particuliers, dispositions et application : note, circulaire, correspondance, JO, fév. 1939-oct. 1950 ; attribution d’indemnités compensatrices de congés, études et cas individuels : note, fév. 1942-sept. 1968.
        Périodes militaires facultatives accomplies par les officiers de réserve de la Banque, revendication de l’Union nationale des Combattants : note, correspondance, bulletin, oct. 1931-juin 1932.
        Revendications du personnel et dénonciations anonymes : correspondance, presse, déc. 1920-juil. 1936.
        Armement du personnel, législation et démarches de la Banque afin d’obtenir l’autorisation du port d’armes à certains de ses agents : JO, note, correspondance, circulaire, texte officiel, avril 1937-déc. 1952.
        Tenues du personnel de recette, de comptoir et de service, modifications : circulaire, note, presse, procès-verbal, JO, mai 1807-août 1928
        Date : 1807-1952