Notice descriptive

  • Direction générale du Personnel, inventaire principal
    • 5. Relations sociales
      • 5.1. Représentation du personnel
        • 5.1.3. Commissions

1500200301 AR 29

Titre : Commission consultative du personnel Institution, composition et fonctionnement : correspondance, note, bulletin, janv. 1937-mars 1964 ; questions inscrites à l'ordre du jour et décisions prises entre 1944 et 1968 : état, s. d., mai 1954-mai 1968. Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 10 avril 1943 au 10 décembre 1945
Date : 1937-1968