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Direction générale du Personnel, inventaire principal

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  • 1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1802/1987

    • 1500200301 AR 1 à 9
      Titre : 1.1. Organisation des services
      Date : 1809/1987

      • 1500200301 AR 1 à 7
        Titre : 1.1.1 Banque centrale
        Date : 1809/1987

        • 1500200301 AR 1
          Titre : Statut juridique de la Banque de France, dossier documentaire : note, mai 1936-déc. 1948 ; Modifications de la composition du Conseil général, des statuts de la Banque de France et de son régime fiscal, projets classés sans suite : note, projet de loi, fév. 1945-mars 1948 ; Personnel de la Banque de France, organisation et améliorations nécessaires : rapport, 1867-avril 1898 ; Services de la Banque, organisation, compétence et nomination des chefs principaux : circulaire, règlement intérieur de la Banque de France de septembre 1830, décision, note, procès-verbal, déc. 1836-nov. 1938 ; Gestion du personnel, attribution de cette fonction au Secrétaire général : note, mars 1887 ; Fonctions et activités de la direction générale du Personnel, présentation aux rédacteurs en stage de formation professionnelle : note, avril 1960 ; Encadrement des services de la Banque centrale, réorganisation : étude, note, état nominatif, fév. 1937-mai 1947. -recrutements au titre des emplois réservés : emplois réservés, loi n° 46-2368 du 26.10.1946, JO. ; instruction du Ministère des anciens combattant et victimes de guerre, dispositions relatives aux emplois réservés, aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance, 1948
          Date : 1867-1948

        • 1500200301 AR 2
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979 ; Note générale, mars 1946 ; Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979.; Direction générale du Crédit (janv.1946-fév.1976) ; Direction générale de l'Escompte (janv. 1948-avril 1969) ; Direction générale du Personnel (janv. 1937-nov. 1979) ; Direction générale des Services étrangers (janv. 1948-janv. 1967) ; Direction générale des Titres (janv. 1948).
          Date : 1937-1979

        • 1500200301 AR 3
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979 ; Note générale, mars 1946 ; Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979 ; Direction de l'Organisation et de l'Informatique (nov. 1968-déc. 1979) ; Caisse générale (nov. 1956-fév. 1977) ; Conseil national du Crédit (janv. 1962-mars 1977) ; Contrôle général, (sept. 1944-avril 1979) ; Bureau central, (mai 1956-mai 1960).
          Date : 1937-1979

        • 1500200301 AR 4
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979. Note générale, mars 1946. Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979. Bureau de l'Organisation (fév. 1953-mars 1953) ; Central des Bilans (déc. 1967-avril 1971) ; Service de microfilm et de photocopie rapide (juil. 1952). Fonctionnement des services de la direction des succursales, de l'Escompte et des Effets sur l'Étranger, travaux de la commission des économies : note, rapport, état, oct. 1927-déc. 1930. Personnel de la division "succursales", situation des effectifs : note, 1946.
          Date : 1927-1979

        • 1500200301 AR 5
          Titre : Inspection, dossier documentaire sur son organisation : décision réglementaire, note, sept. 1937-janv. 1944 ; études pour une réforme de son organisation, de ses méthodes de travail et de son statut : rapport, note, août 1947-déc. 1971. Opérations d'échange de billets et de bons, mise à la disposition de personnel auprès de la Caisse générale : note, mai 1945. Fabrication des billets, demandes et revendications concernant les conditions de travail : note, compte-rendu, presse, plan, bulletin, oct. 1960-déc. 1972 ; modernisation de la fabrication des billets, prise en compte des conséquences sur les effectifs et l'emploi du personnel : note, plan, compte-rendu, brochure, nov. 1984-déc. 1987 ; suppression de la papeterie de Vic-le-Comte, études : note, correspondance, état, compte-rendu, nov. 1952-janv. 1953 ; états des absences pour 1967 et 1968 : note, état, oct. 1967-mai 1969.
          Date : 1945-1987

        • 1500200301 AR 6
          Titre : Service médical du travail, organisation et fonctionnement : note, compte-rendu, correspondance, étude, JO, presse, procès-verbal, texte officiel, enquête, fév. 1809-janv. 1972
          Date : 1809-1972

        • 1500200301 AR 7
          Titre : Décentralisation de services à Marne-la-Vallée, études : note, état, JO, presse, oct.-nov. 1979. Commission de Contrôle des banques, réglementation et organisation : note, rapport, JO, correspondance, organigramme, règlement, juin 1959-fév. 1975; résultats d’exploitation de 1976 et 1977 : état, note, mars 1977-sept. 1978. Simplification des relations entre les établissements bancaires et l’administration, réponses de la direction générale du Personnel à l’enquête menée par le Comité français d’Organisation et de Normalisation bancaire : note, janv. 1944-avril 1948.
          Date : 1944-1979

      • 1500200301 AR 7 à 9
        Titre : 1.1.2. Succursales et centres dépositaires
        Date : 1911/1968

        • 1500200301 AR 7
          Titre : Amélioration du fonctionnement des services et du contrôle des opérations dans les bureaux auxiliaires de la Seine, proposition : note, nov. 1911. Bureaux de Quartier, organisation : rapport, nov. 1919. Réorganisation des services de l’Imprimerie de Paris, propositions pour le transfert d’une partie du personnel à l’Imprimerie de Clermont-Ferrand : note, déc. 1935-mars 1936. Centres dépositaires de Bordeaux et de Toulouse, aménagement des effectifs : rapport, correspondance, état nominatif, oct. 1940-juillet 1943 ; centre dépositaire de Bordeaux, suppression : correspondance, compte-rendu, état, rapport, nov. 1940-août 1942.
          Date : 1911-1942

        • 1500200301 AR 8
          Titre : Centre de triage de billets de Lyon-Brotteaux, augmentation des effectifs de la succursale de Lyon : note, étude, juin-juil. 1946. Mécanisation des comptoirs, incidences sur les effectifs et le volume de travail : rapport d'inspection, note, compte-rendu, état, correspondance, déc. 1950-nov. 1954.
          Date : 1946-1954

        • 1500200301 AR 9
          Titre : Projets de suppression de certains comptoirs, consultations des organisations syndicales, du comité central d’Entreprise et des comités d’Établissement : compte-rendu, note, correspondance, liste, procès-verbal, JO, janv. 1965-juin 1968.
          Date : 1965-1968

    • 1500200301 AR 9 à 26
      Titre : 1.2. Statut du personnel
      Date : 1802/1976

      • 1500200301 AR 9 à 12
        Titre : 1.2.1. Documentation générale
        Date : 1802/1972

        • 1500200301 AR 9
          Titre : Statut du personnel, dossier de presse, déc. 1878-mai 1882.
          Date : 1878-1892

        • 1500200301 AR 10
          Titre : Modifications des statuts du personnel, réglementation : circulaire, note, procès-verbal, correspondance, JO, décision réglementaire, texte officiel, déc. 1936-sept. 1960. Personnel de la Banque, étude, juin-juil.1936. Responsabilité de la Banque de France et de son personnel, détermination à partir de cas particuliers : note, procès-verbal, rapport, correspondance, oct. 1802-nov. 1879.
          Date : 1802-1960

        • 1500200301 AR 11
          Titre : Secret professionnel, définition et conséquence données par la direction du Contentieux : note, juin 1931. Décisions réglementaires depuis 1807, relevé par catégories d'agents : état, note, règlement, déc. 1866-juin 1927. Cautionnement des agents de la Banque de France, dispositions réglementaires et statutaires : note, statut, JO, janv. 1899-janv. 1934 ; cas particuliers : note, correspondance, sept. 1931-sept. 1936 ; études et mesures jusqu'à sa suppression : circulaire, note, décision réglementaire, compte-rendu, état, statut, JO, rapport, presse, juin 1914-janv. 1972.
          Date : 1866-1972

        • 1500200301 AR 12
          Titre : Fonctionnaires, statuts antérieurs à 1948 : JO, texte officiel, note, déc. 1931-oct. 1946.
          Date : 1931-1946

      • 1500200301 AR 12 à 26
        Titre : 1.2.2. Réformes
        Date : 1866/1976

        • 1500200301 AR 12 à 21
          Titre : 1.2.2.1. Réforme générale de 1937
          Date : 1866/1937

          • 1500200301 AR 12
            Titre : Documentation relative aux préparations et modifications des statuts et règlements antérieurs : procès-verbal, règlement, statut, compte-rendu, rapport, JO, correspondance, presse, procès-verbal, 1866-janv. 1936.
            Date : 1866-1936

          • 1500200301 AR 13
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Préparation. Revendications des syndicats et du personnel : correspondance, note, brochure, circulaire, télégramme, déc. 1929-janv. 1937. Projets de statuts. Propositions des syndicats, des services de la Banque intéressés, de l'Association des familles nombreuses du personnel de la Banque de France et de l'Association des Anciens Combattants : note, correspondance, statut, règlement, presse, oct. 1936-janv. 1937
            Date : 1929-1937

          • 1500200301 AR 14
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projets de statuts. Préparation du Secrétariat général : étude, note, compte-rendu, imprimé, règlement, statut, déc. 1936-s. d. Remarques des syndicats et réponse de M. le Gouverneur : correspondance, note, janv.-avril 1937.
            Date : 1936-1937

          • 1500200301 AR 15
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire. Composition : décision, janv. 1937 ; début des travaux, premières réunions avec le Secrétaire général et déroulement des premières séances de la commission : compte-rendu, note, oct. 1936-fév. 1937 ; auditions et consultations : note, compte-rendu, fév.mars 1937 ; propositions de statuts : statut, s. d. ; questions réservées à l'arbitrage de M. le Gouverneur et voeux : note, fév. 1937-s. d.
            Date : 1936-1937

          • 1500200301 AR 16
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire Rédaction des propositions et des voeux délibérés par la commission entre janvier et avril 1937 : note, rapport, janv.-avril 1937
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 17
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire Séances : compte-rendu, janv.-mars 1937 ; questions réservées, arbitrage de M. le Gouverneur : compte-rendu, note, janv.mai 1937 ; décision du Gouverneur au sujet des propositions de la commission : note, s.d.
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 18
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projet de rédaction des statuts. Modifications successives : statut [1937].
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 19
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projet de rédaction des statuts. Minutes [1937].
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 20
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Rédaction définitive, modifications successives : statut [1937].
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 21
            Titre : Projet définitif, présentation au Conseil général : note, avril 1937 ; observation du service administratif : note, s. d. ; homologation par le ministère des Finances : correspondance, mai-juin 1937 ; application : décision, circulaire, note, déc. 1936-sept. 1937. Statuts de 1937 : registre.
            Date : 1937

        • 1500200301 AR 21 à 22
          Titre : 1.2.2.2. Réforme du statut de l’Inspection de 1975
          Date : 1969/1976

        • 1500200301 AR 23 à 25
          Titre : 1.2.2.3. Réformes du statut des cadres
          Date : 1948/1970

          • 1500200301 AR 23
            Titre : Réformes du statut des cadres Documentation : compte-rendu, JO, bulletin, rapport, note, état, mai 1948-avril 1970.
            Date : 1948-1970

          • 1500200301 AR 24
            Titre : Réformes du statut des cadres Projets et revendications des syndicats : bulletin, note, état, sept. 1968-déc. 1970
            Date : 1968-1970

          • 1500200301 AR 25
            Titre : Réformes du statut des cadres Comptes-rendus de la Commission d'études des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, et du Groupe de travail sur la réforme des structures du personnel d'encadrement, mars 1969-janv. 1970 ; séances de la commission du personnel du Conseil général : note, procès-verbal, état, déc. 1969-avril 1970 ; négociations avec le ministère des Finances : compte-rendu, note, JO, mars 1969-mars 1970 ; modalités de mise en place : note, état, déc. 1969-déc. 1970.
            Date : 1969-1970

        • 1500200301 AR 26
          Titre : 1.2.2.4. Réforme du statut du personnel féminin
          Date : 1946/1947

    • 1500200301 AR 26 à 28
      Titre : 1.3. Inspection
      Date : 1941/1982

      • 1500200301 AR 26
        Titre : Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l’Inspection : note [classement chronologique et par succursales], Classement par succursales d’Agen à Voiron, 1941-1944 , D’Abbeville à Briey, 1970-1982
        Date : 1941-1982

      • 1500200301 AR 27
        Titre : Inspection Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l'Inspection : note [classement chronologique et par succursales]. Classement par succursales, 1970-1982. De Caen à Moulins
        Date : 1970-1982

      • 1500200301 AR 28
        Titre : Inspection Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l'Inspection : note [classement chronologique et par succursales]. Classement par succursales, 1970-1982. De Nancy à Voiron
        Date : 1970-1982

    • 1500200301 AR 38 à 57
      Titre : 1.4. Rapports d’activité des services de la Banque centrale
      Date : 1973/1986

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