Notice descriptive

  • Direction générale du Personnel, inventaire principal
    • 4. Avantages sociaux et protection sociale
      • 4.7. Distinctions honorifiques

1500200301 AR 355

Titre : Nominations dans l’Ordre national de la Légion d’Honneur, 1969-1980
Extension de l’honorariat à l’ensemble du personnel titulaire masculin et féminin, projet : note, décision réglementaire, mars-juin 1938.
Date : 1938, 1969-1980