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Direction générale du Personnel, inventaire principal

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 208 à 272, 615 à 634, 15002000301 AR 273
      Titre : 2.4. Carrière
      Date : 1943/1962

      • 1500200301 AR 208 à 244, 628 à 634
        Titre : 2.4.1. Promotion
        Date : 1905/1968

        • 1500200301 AR 208
          Titre : Avancement, modalités de notation : note, circulaire, août 1905-avril 1933.
          Réunions des commissions statutaires, enregistrement : répertoire, juin 1937-fév. 1938.
          Commissions de classement et d’avancement, composition, fonctionnement et revendications des syndicats sur ses travaux : note, étude, décision réglementaire, circulaire, correspondance, juin 1937-janv. 1950.
          Commission d’avancement du personnel, modification des méthodes de classement : note, mars 1939.
          Mouvement de 1946, proposition de la direction générale du Personnel pour combler les vacances provoquées par le départ d’agent à la retraite : note, juil. 1946.
          Tableaux d’avancement, propositions pour 1934 : état, s. d. ; tableaux d’avancement et de mutations mensuelles : registre, 1936-1938
          Date : 1905-1950

        • 1500200301 AR 208
          Titre : Fonds Hottinguer Émoluments supplémentaires payables sur le fonds Hottinguer, attributions : procès-verbal, note, état, correspondance, circulaire, liste nominative, déc. 1916-juil. 1936. Avancement, modalités de notation : note, circulaire, août 1905-avril 1933. Réunions des commissions statutaires, enregistrement : répertoire, juin 1937-fév. 1938. Commissions de classement et d'avancement, composition, fonctionnement et revendications des syndicats sur ses travaux : note, étude, décision réglementaire, circulaire, correspondance, juin 1937-janv. 1950. Commission d'avancement du personnel, modification des méthodes de classement : note, mars 1939. Mouvement de 1946, proposition de la direction générale du Personnel pour combler les vacances provoquées par le départ d'agent à la retraite : note, juil. 1946. Tableaux d'avancement Propositions pour 1934 : état, s. d. Tableaux d'avancement et de mutations mensuelles : registre [classement chronologique], 1936-1938.
          Date : 1905-1950

        • 1500200301 AR 209
          Titre : Tableaux d'avancement et de mutations mensuelles : registre [classement chronologique], 1940-1947.
          Date : 1940-1947

        • 1500200301 AR 210
          Titre : Tableaux d'avancement et de mutations mensuelles : registre [classement chronologique], 1948-1950. Avancement du personnel titulaire des bureaux de la Banque centrale Recrutement et avancement du personnel masculin, études : note, rapport, avril 1931-juin 1954 . Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1940-1947.
          Date : 1931-1954

        • 1500200301 AR 628
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1941
          Date : 1941-1941

        • 1500200301 AR 629
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1942
          Date : 1942-1942

        • 1500200301 AR 630
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1943
          Date : 1943-1943

        • 1500200301 AR 631
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1944
          Date : 1944-1944

        • 1500200301 AR 632
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1945
          Date : 1945-1945

        • 1500200301 AR 633
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1946
          Date : 1946-1946

        • 1500200301 AR 634
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1947
          Date : 1947-1947

        • 1500200301 AR 211
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1948.
          Date : 1948-1948

        • 1500200301 AR 212
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1948-1949.
          Date : 1948-1949

        • 1500200301 AR 213
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1950.
          Date : 1950-1950

        • 1500200301 AR 214
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1951.
          Date : 1951-1951

        • 1500200301 AR 215
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1952
          Date : 1952-1952

        • 1500200301 AR 216
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1953-1954.
          Date : 1953-1954

        • 1500200301 AR 217
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1500200301 AR 218
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique],1956.
          Date : 1956-1956

        • 1500200301 AR 219
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1500200301 AR 220
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1500200301 AR 221
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1959.
          Date : 1959-1959

        • 1500200301 AR 222
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique],1960.
          Date : 1960-1960

        • 1500200301 AR 223
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1961.
          Date : 1961-1961

        • 1500200301 AR 224
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1500200301 AR 225
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 226
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1500200301 AR 227
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 228
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1965-1966.
          Date : 1965-1966

        • 1500200301 AR 229
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1967.
          Date : 1967-1967

        • 1500200301 AR 230
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1967.
          Date : 1967-1967

        • 1500200301 AR 231
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 232
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 233
          Titre : Admissions de dames temporaires dans le cadre des dames stabilisées, décisions de la commission de stabilisation : procès-verbal, état nominatif, correspondance, décision réglementaire, note, statut, juil. 1937-juil. 1942. Stabilisation de dames stagiaires, décision de la commission de stabilisation : note, décision réglementaire, état nominatif, juillet 1941-juillet 1942. Avancement du personnel féminin, notes et études, avril 1938-oct. 1952. Augmentation et avancement des dames titulaires, décision de la commission supérieure des dames : procès-verbal, note, état nominatif, décision, correspondance, avril 1938-mai 1945.
          Date : 1937-1952

        • 1500200301 AR 234
          Titre : Augmentation et avancement des dames principales et sous-principales des succursales, proposition de la commission primaire de 1942 : état, note, procès-verbal, fév.-avril 1942 ; proposition de la commission primaire et décision de la commission supérieure de classement de 1945 : état, note, procès-verbal, décision, sept. 1943- janv. 1946.
          Date : 1942-1946

        • 1500200301 AR 235
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1932-1936.
          Date : 1932-1936

        • 1500200301 AR 236
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1937-1940.
          Date : 1937-1940

        • 1500200301 AR 237
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique],1940-1942.
          Date : 1940-1942

        • 1500200301 AR 238
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1942-1946.
          Date : 1942-1946

        • 1500200301 AR 239
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1946-1949.
          Date : 1946-1949

        • 1500200301 AR 240
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1949-1952.
          Date : 1949-1952

        • 1500200301 AR 241
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1952-1955.
          Date : 1952-1955

        • 1500200301 AR 242
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1955-1957.
          Date : 1955-1957

        • 1500200301 AR 243
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1957-1960.
          Date : 1957-1960

        • 1500200301 AR 244
          Titre : Mouvement Personnel d'encadrement de la Banque centrale : état nominatif, note, correspondance [classement chronologique], 1960-1966.
          Date : 1960-1966

      • 1500200301 AR 245 à 266
        Titre : 2.4.2. Dossiers par catégories d’agents
        Date : 1883/1985

        • 1500200301 AR 245
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Agents auxiliaires Titularisation : procès-verbal, note, décision réglementaire, état, juin 1951-mars 1953. Agents d'encadrement Mesures et études générales : circulaire, décision réglementaire, étude, note, mai 1937-oct. 1954. Agents du cadre latéral Dossier documentaire : procès-verbal, note, JO, décision réglementaire, fév. 1937-mars 1953. Réglementation, études générales et cas particuliers : décision réglementaire, note, rapport, correspondance, circulaire, état, liste nominative, nov. 1937-mars 1956.
          Date : 1937-1956

        • 1500200301 AR 246
          Titre : Dossiers par agents Agents du cadre latéral Cadre latéral hors statut, dossiers individuels : note, correspondance, photographie, imprimé [classement alphabétique de B à V], oct. 1945-mars 1962. Traitement, avancement et prorogation de contrats, mesures individuelles : note, état nominatif, décision réglementaire, correspondance [classement chronologique], 1948-1950.
          Date : 1945-1962

        • 1500200301 AR 247
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Agents du cadre latéral Traitement, avancement et prorogation de contrats, mesures individuelles : note, état nominatif, décision réglementaire, correspondance [classement chronologique], 1951-1959.
          Date : 1951-1959

        • 1500200301 AR 248
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Agents de la Caisse générale Recrutement, avancement et discipline des agents de recette et de comptoir de la Caisse générale, dispositions générales et études : décision réglementaire, note, presse, correspondance, mars 1934-avril 1950. Recrutement, traitement, avancement, affectation et discipline, mesures individuelles : note, état nominatif, étude, [classement chronologique], 1932-1938.
          Date : 1932-1950

        • 1500200301 AR 249
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Agents de la Caisse générale Recrutement, traitement, avancement, affectation et discipline, mesures individuelles : note, état nominatif, étude, [classement chronologique], 1939-1949. Agents de la Fabrication des billets Conditions d'emploi, revendications, études et dispositions générales : note, décision réglementaire, rapport, déc. 1921-sept. 1959.
          Date : 1921-1959

        • 1500200301 AR 250
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Agents mécanographes Cadre de mécanographie, projet de création : JO, presse, note, liste nominative, enquête, état, oct. 1950-mars 1956. Agents du service intérieur Recrutement, traitement et conditions de travail, notes générales et mesures individuelles : note, étude, [classement chronologique], 1936-1942.
          Date : 1936-1956

        • 1500200301 AR 251
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Agents du service intérieur Recrutement, traitement et conditions de travail, notes générales et mesures individuelles : note, étude, [classement chronologique],1942-1950. Recrutement, traitement, mobilisation, mesures individuelles et revendications syndicales : note, correspondance [classement par catégories], 1926-1954. Huissiers, grooms, convoyeurs, plantons, sapeurs-pompiers et vaguemestres (juil. 1929-mars 1954)
          Date : 1929-1954

        • 1500200301 AR 252
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Agents du service intérieur Recrutement, traitement, mobilisation, mesures individuelles et revendications syndicales : note, correspondance [classement par catégories], 1926-1954. Gardiens de bureau, dames et agents d'entretien (mai 1926-oct. 1945). Accession aux différents grades, titularisation et emploi des magasiniers, des gardiens de porte et des surveillants, des emplois qualifiés, des sapeurs-pompiers et des conducteurs d'automobiles, études et réglementation : note, décision réglementaire, juin 1937-juin 1948. Agents non permanents Situation et gestion des agents, relations entre la direction générale du Personnel, les succursales et d'autres services de la Banque centrale, déc. 1942-sept. 1985 ; contentieux : note, oct. 1975-oct. 1978. Classement de catégories de personnel dans le service actif, disposition : décision réglementaire, note, juil. 1937-mars 1950.
          Date : 1926-1985

        • 1500200301 AR 253
          Titre : Agents non permanents Traitement des chargés de mission, dossiers individuels : liste nominative, note, état, juin 1957-avril 1971. Statuts des concierges et des concierges suppléants, conditions d'emploi et de rémunération : décision réglementaire, étude, JO, état, compte-rendu, circulaire, bulletin, liste nominative, presse, déc. 1935-juin 1982.
          Date : 1935-1982

        • 1500200301 AR 254
          Titre : dossiers par catégories d'agents Commis d'ordre et commis expéditionnaires Commis d'ordre, mesures transitoires pour l'avancement : décision réglementaire, étude, correspondance, fév. 1937-fév. 1943 ; admission dans les cadres des commis d'ordre : décision réglementaire, étude, circulaire, fév. 1945-déc. 1948. Recrutement et licenciement de commis expéditionnaires, dispositions et demandes du personnel : note, correspondance, état, déc. 1929-nov. 1936. Dames Dames rédactrices, projets de création du cadre : étude, enquête, sept. 1938-juil. 1945. Affectation de dames sous-principales, proposition : note, janv. 1933. Promotions aux grades de dames principale et sous-principale de 1937 à 1942, travaux préparatoires et décisions : note, mai 1938-août 1942.
          Date : 1929-1948

        • 1500200301 AR 255
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Dames principales et sous-principales, accès des dames employées à ce grade : étude, note, janv. 1938-mai 1945. Recrutement, congés, retraites et primes accordées aux dames employées, principes de mise en oeuvre : note, circulaire, décision, fév. 1922-janv. 1936. Dames employées, dispositions relatives au recrutement, à l'avancement et à la discipline : note, sept. 1928. Titularisation, rémunération et avancement des dames ouvrières de la Fabrication des billets et des Ateliers, études et dispositions : note, décision réglementaire, procès-verbal, état, correspondance, fév. 1937-mai 1967. Dames de l'Imprimerie de Chamalières, mesures individuelles : note, correspondance, fév. 1946-déc. 1947. Dames commis, secrétaire comptable et rédactrice. Titularisation après période probatoire : correspondance, procès-verbal, état, juin 1946-déc. 1950.
          Date : 1922-1967

        • 1500200301 AR 256
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames commis, secrétaire comptable et rédactrice. Nomination ou titularisation sur concours : liste nominative, note, correspondance, fév. 1948-janv. 1952.
          Date : 1948-1952

        • 1500200301 AR 257
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames Classement des dames trieuses et ouvrières dans les catégories prévues par les Statuts du Personnel de 1937, propositions : procès-verbal, note, état nominatif, juin-juil. 1937. Mutation et licenciement des dames trieuses, états par succursales des dames affectées uniquement à cette tâche : note, avril 1930 ; propositions, décisions et états des affectations et licenciement : note, état, liste nominative, juin 1930-janv. 1931
          Date : 1930-1937

        • 1500200301 AR 258
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames Dames stabilisées, création et suppression de ce cadre : décision réglementaire, note, correspondance, état, juil. 1937-nov. 1943 ; admission des dames temporaires et temporaires supplémentaires dans le cadre des dames stabilisées : décision réglementaire, juil. 1937-avril 1941. Cadre des dames titularisées, création et mesures transitoires pour les dames stabilisées forcloses : décision réglementaire, note, juil. 1937-[1943] ; cas des dames forcloses et situation des ouvrières reçues au concours de dames titulaires : étude, note, état, correspondance, mars 1939-sept. 1947 ; institution d'une " hors classe " provisoire en leur faveur : décision réglementaire, note, mai 1945-mars 1949. Mouvements et congés du personnel féminin de succursales de novembre 1935 à mars 1937, études et statistiques fournies au Contrôle général : état nominatif, s. d. Rémunération, notation et affectation des dames de la brigade volante, mesures individuelles : note, état nominatif, décision réglementaire, circulaire, oct. 1952-déc. 1955. Dames employées retraitées à compter du 1er mai 1940, demandes de maintien à un poste de dames auxiliaires : liste nominative, note, avril 1940.
          Date : 1937-1955

        • 1500200301 AR 259
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames Répertoire des dames employées à la Banque Centrale [classement alphabétique], 1906-1943. Répertoires des dames employées dans les succursales [classement par dates d'entrée, 1922-1939 ; classement par matricule du n°1 au n°5 407, 1883-1939].
          Date : 1883-1943

        • 1500200301 AR 260
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1914-1923.
          Date : 1914-1923

        • 1500200301 AR 261
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1923-1928.
          Date : 1923-1928

        • 1500200301 AR 262
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1928-1931.
          Date : 1928-1931

        • 1500200301 AR 263
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1931-1938.
          Date : 1931-1938

        • 1500200301 AR 264
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Employés des succursales Mesures générales et individuelles. Recrutement, titularisation et avancement : note, état, correspondance, déc. 1910-juin 1943.
          Date : 1910-1943

        • 1500200301 AR 265
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Employés des succursales Mesures générales et individuelles. Traitement et indemnités : note, correspondance, état, circulaire, juin 1909-nov. 1938.
          Date : 1909-1938

        • 1500200301 AR 266
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Employés des succursales Mesures générales et individuelles. Retraites, licenciement, durée du temps de travail et repos hebdomadaire, accidents du travail, secours, sanctions et occupations extérieures : correspondance, note, état, circulaire, photographie, presse, décision réglementaire, juillet 1923-sept. 1942. Détachement des agents de la Banque de France auprès de la Banque centrale de Tunisie, conditions : étude, note, correspondance, statut, convention, état nominatif, presse, mars 1958-mars 1959.
          Date : 1923-1959

      • 1500200301 AR 267 à 268, 615 à 627
        Titre : 2.4.3. Personnel détaché ou rattaché
        Date : 1935/1969

        • 1500200301 AR 615
          Titre : Banque de l'Algérie. Affaires générales : JO, note, correspondance, procès-verbal, rapport, bulletin, texte officiel, presse, déc. 1952-juin 1969 ; personnel de la Banque d'Algérie, statuts : texte officiel, convention, correspondance, note de service, imprimé, statut, note, JO, avril 1962-août 1963 ; états du personnel, s. d.
          Date : 1952-1969

        • 1500200301 AR 616
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Projet, études : note, correspondance, convention, fév. 1958-mai 1952 ; interventions des syndicats : procès-verbal, tract, bulletin, mars-juin 1962 ; documentation générale sur la Banque d'Algérie : JO, état, note, texte officiel, compte-rendu, mai 1961-avril 1962 ; documentation sur la situation dans d'autres établissements publics : note, presse, JO, nov. 1958-janv. 1963 ; préparation des textes officiels : réglementation, texte officiel, note, état, presse, JO, compte-rendu, mai 1961-mai 1962.
          Date : 1952-1963

        • 1500200301 AR 617
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Décret et convention passée entre les deux banques nationales : texte officiel, correspondance, note, convention, JO, avril-août 1962 ; documentation sur les accords d'Evian et législation : rapport, JO, note, janv. 1957-nov. 1962 ; mesures de dégagement : état, note, sept. 1958-juil. 1962.
          Date : 1957-1962

        • 1500200301 AR 618
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Éphéméride : note, déc. 1963 ; documentation : note, carte géographique, correspondance, convention, juin 1962-janv. 1965 ; études et statistiques d'ensemble : règlement, note, correspondance, état, décision réglementaire, mai 1961-oct. 1964 ; études sur cas particuliers : note, état nominatif, janv.1963-avril 1964 ; agents en congé de maladie en métropole, localités de résidence : correspondance, oct.-déc. 1962 ; notes aux succursales et à l'Inspection, oct. 1962-janv. 1963 ; projets de décisions réglementaires pour l'intégration : note, état nominatif, nov. 1962-janv. 1963.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 619
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Réactions des comptoirs : correspondance, note, état nominatif, oct. 1962-août 1964 ; promotions : note, décision réglementaire, correspondance, état, oct. 1962-déc. 1963 ; liste des agents ayant cessé leurs fonctions à la Banque de l'Algérie : correspondance, état nominatif, déc. 1962-fév. 1964 ; interventions syndicales et autres : correspondance, note, oct. 1962-sept. 1964 ; agents de la Banque de l'Algérie détachés auprès du ministère des Rapatriés : état nominatif, note, déc. 1962-août 1963 ; dégagements : correspondance, déc.1962-mai 1964.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 620
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Agents détachés : correspondance, note, déc. 1962-sept. 1964 ; couples d'agents affectés : correspondance, note, déc. 1962-mars 1963 ; service de liquidation : correspondance, déc. 1963-mars 1964 ; détachement d'agents du cadre spécial auprès du Crédit Hôtelier : correspondance, note, état, sept. 1963-fév. 1964 ; mutations et permutations : note, correspondance, état nominatif, déc. 1962-mai 1965. Demandes d'intégration et demandes de dégagement, enregistrement : registre, mars 1963, s. d.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 621
          Titre : Banque de l'Algérie. Agents intégrés au cadre spécial, transmission des dossiers de personnel : correspondance, janv-déc. 1963. Personnel intégré au cadre spécial de la Banque de France, dossiers individuels : correspondance, imprimé, note, juillet 1962-sept. 1965. Personnel des services, intégration : correspondance, note, état, sept.-avril 1965.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 622
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel des recettes, intégration : imprimé, correspondance, état, règlement, mai 1960-sept. 1964.
          Date : 1960-1964

        • 1500200301 AR 623
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel intégré dans le cadre spécial. Demandes de dégagement : correspondance, imprimé, état, 1962-1964.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 624
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel intégré dans le cadre spécial. Demandes de dégagement : correspondance, imprimé, état, 1962-1964.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 625
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel intégré dans le cadre spécial. Affectations : note, liste nominative, correspondance, janv. 1963-mars 1964. Demande de mutation : état, août-déc. 1963. Franchissement d'échelon : état, mars 1963-déc. 1964. Agents de la Banque d'Algérie inscrits sur le tableau d'avancement, proposition de nomination : état, décision réglementaire, août 1962-janv. 1963 ; état du personnel, s.d.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 626
          Titre : Banque de l'Algérie. Retraites des agents du cadre spécial, rappels : imprimé, fév. 1968-fév. 1969. Détachement d'agents de la Banque de France auprès de la Banque d'Algérie, éphéméride : note, état nominatif, déc. 1962-déc. 1963 ; listes nominatives et états, janv.-mars 1963 ; besoins en effectifs de la Banque de l'Algérie et recherche des candidatures à la Banque de France : état nominatif, oct. 1962-janv. 1963 ; protocoles et conventions, projet : correspondance, état nominatif, janv. 1963-août 1964 ; correspondance, avril 1962-mars 1965 ; documents officiels concernant la Banque d'Algérie : note, presse, décision réglementaire, statut, juin 1963.
          Date : 1962-1969

        • 1500200301 AR 627
          Titre : Banque de l'Algérie. Détachement d'agents de la Banque de France et de la Banque d'Algérie auprès de la Banque centrale d'Algérie au titre de la coopération technique, protocole et application : règlement, convention, liste nominative, texte officiel, imprimé, état, note, circulaire, correspondance, décision réglementaire, télégramme, JO, protocole, organigramme, déc. 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 267
          Titre : Personnel de l'Office des changes, organisation du service et statut du personnel : note, état nominatif, JO, organigramme, sept. 1939-nov. 1959 ; rattachement et situation d'une partie du personnel après dissolution de l'Office des changes : note, JO, correspondance, état nominatif, décision réglementaire, liste nominative, texte officiel, janv. 1960-oct. 1969.
          Date : 1939-1969

        • 1500200301 AR 268
          Titre : Décret du 30 octobre 1935 facilitant l’admission dans les administrations des anciens agents des mines de la Sarre, application à la Banque de France demandée par le ministre des Finances : texte officiel, correspondance, note, oct. 1935-avril 1936. Élections nationales de 1946, remboursement des frais de déplacement au personnel détaché, en intérim ou mutés récemment : note, oct. 1945-mai 1953.
          Date : 1935-1953

      • 1500200301 AR 268
        Titre : 2.4.4. Réintégration
        Date : 1878-1959

        • 1500200301 AR 268
          Titre : Réintégration d’agents révoqués, dossier documentaire : correspondance, note, texte officiel, mai 1878-sept. 1925. Réintégration de dames retraitées ou licenciées, étude : note, état nominatif, correspondance, juil. 1936-janv. 1937. Dames retraitées ou licenciées, réintégration en qualité de dames temporaires supplémentaires pour les emprunts de 1936 et 1952 : note, état nominatif, correspondance, juil.-déc. 1936, juin-sept. 1952. 60 Traitement des dames retraitées rappelées en activité, revendication syndicale pour une rémunération égale à l’ancien traitement : correspondance, mars 1940. Réparation des préjudices de carrière des agents des comptoirs d’Alsace-Lorraine repliés dans d’autres départements pendant la Seconde Guerre mondiale, attribution d’une indemnité spéciale forfaitaire : note, état nominatif, étude, texte officiel, correspondance, avril 1942-oct. 1959.

      • 1500200301 AR 268 à 272, 15002000301 AR 273
        Titre : 2.4.5. Reclassement
        Date : 1943/1962

        • 1500200301 AR 268
          Titre : Classification générale des traitements, modifications : circulaire, état, procès-verbal, note, oct.-nov. 1943.
          Date : 1943

        • 1500200301 AR 269
          Titre : Mobilisés, prisonniers de guerre, victimes de guerre et travailleurs obligatoires, reclassement : décision réglementaire, procès-verbal, état, note, correspondance, imprimé, étude, liste nominative, JO, circulaire, rapport, état nominatif, avril 1945-oct. 1953.
          Date : 1945-1953

        • 1500200301 AR 270
          Titre : Reclassement du personnel et réforme des traitements, dossier documentaire : procès-verbal, presse, bulletin, note, juin 1948-fév. 1950. Reclassement du personnel de la Fonction Publique. Etudes pour l'application au personnel de la Banque de France : note, rapport, déc. 1947-août 1948 ; études complémentaires : note, juin-mai 1948 ; dossier documentaire : procès-verbal, note, JO, presse, janv.-août 1947.
          Date : 1947-1950

        • 1500200301 AR 271
          Titre : Reclassement du personnel de la Fonction Publique. Évaluation du coût de la mesure appliquée au personnel de la Banque de France : note, état, mai-sept. 1948 ; séances de la commission consultative et délibérations du Conseil général : note, rapport, procès-verbal, budget, correspondance, juin-oct. 1948 ; états des traitements et comparaison avec d'autres établissements, juil. 1948-s. d. ; relations avec le ministère des Finances : note, état, mai-sept. 1948 ; révision des traitements : note, état, décision réglementaire, procès-verbal, JO, circulaire, déc. 1947-mars 1948.
          Date : 1947-1948

        • 1500200301 AR 272
          Titre : Reclassement du personnel de la Fonction Publique. Construction des barèmes : état, juin-juil. 1948 ; revendications des syndicats et du Comité central d'Entreprise : note, correspondance, liste nominative, bulletin, état, avril-oct. 1948 ; étude des contres propositions syndicales : état, s.d. ; documentation : plan, bulletin, note, état, presse, août 1946-nov. 1949.
          Date : 1946-1949

        • 15002000301 AR 273
          Titre : Reclassement des cadres et du personnel d’exécution, revendications syndicales : correspondance, tract, note, état, bulletin, compte-rendu, presse, sept. 1960-sept. 1962.
          Date : 1960-1962