Direction générale du Personnel, inventaire principal

1500200301 AR 69
Titre : Textes officiels et dispositions générales propres à la Banque : note, décision, circulaire, ordre de service, règlement, JO, juil. 1874-oct. 1949.
Date : 1874-1949

1500200301 AR 70

Titre : Indemnisation et rémunération des heures supplémentaires (régime d'avant 1947), réglementation et application : JO, note, rapport, presse, étude, mars 1937-mars 1947 ; rémunération du travail de nuit et du dimanche, réglementation et application : JO, note, sept. 1944-janv. 1965. Paiement des jours fériés aux agents rémunérés à l'heure ou à la journée, dispositions et applications : circulaire, note, correspondance, état, janv. 1938-mai 1948. Calcul et paiement des traitements, modalités : note, JO, circulaire, mars 1938-oct. 1975.

Date : 1937-1975

1500200301 AR 71

Date : 1928-1947

1500200301 AR 72

Date : 1947-1955

1500200301 AR 73

Date : 1955-1959

1500200301 AR 74

Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique] 1960-1963. Traitement Dispositions particulières concernant l'Inspection, les commis, les garçons de bureau et hommes d'équipage, les plantons et grooms, les ouvrières de la Fabrication des billets, les aides, auxiliaires et garçons de recettes, et le personnel d'entretien : note, correspondance, presse, état, décision réglementaire, règlement, déc. 1867-fév. 1907.

Date : 1867-1963

1500200301 AR 75

Titre : Réglementation relative aux questions fiscales : note, circulaire, texte officiel, correspondance, JO, août 1923-août 1935 ; règlement au moyen de chèques, étude sur les conséquences économique, juridique et pratique de cette mesure : note, statistique, budget, mars 1932-déc. 1933 ; prix de revient de la journée de travail des dames gradées et comptables de la Banque centrale, étude : note, 1934.

Date : 1923-1935

1500200301 AR 75 à 80

Titre : 2.3.2. Études générales et comparatives

Date : 1914/1982

1500200301 AR 75
Titre : États comparatifs des traitements entre les agents de la Banque centrale et les succursales, et entre les agents de la Banque de France et les fonctionnaires, 1929, 1932. Moyenne des traitements, étude comparative : état, 1932-1935. Traitement des fonctionnaires, des agents des banques privées et des agents de la Banque de France, étude comparative : état, note, janv. 1939-juin 1940.
Date : 1932-1940
1500200301 AR 76
Titre : Évolution des traitements de 1914 à 1970, études comparatives entre la Banque de France, les banques, la Fonction Publique et d'autres entreprises nationalisées : état, note, presse, JO, mai 1948-juin 1970.
Date : 1948-1970
1500200301 AR 77
Titre : Évolutions de la masse salariale de 1965 à 1976, études comparatives entre la Banque de France et d'autres organismes nationalisés : note, état, presse, extrait du compte d'exploitation, déc. 1966-juil. 1977.
Date : 1966-1977
1500200301 AR 78
Titre : Traitement du personnel des recettes et de service, barèmes et comparaisons avec d'autres organismes publics ou privés : note, état, étude, règlement, 1914-1931 ; conditions d'emploi, modalités et revendications : note, état, règlement, oct. 1928-août 1936. Recrutement, traitement et avancement du personnel féminin, comparaisons avec d'autres administrations et banques : état, note, texte officiel, juil. 1923-juil. 1930. Traitement du personnel subalterne de la Banque centrale, étude : note, état, juil.-août 1930. Traitement du personnel, rapport, juil. 1936.
Date : 1914-1936
1500200301 AR 79
Titre : Traitements et indices du personnel des cadres, mesures et statistiques : note, état, correspondance, bulletin, étude, décision réglementaire, circulaire, oct. 1945-avril 1982
Date : 1945-1982
1500200301 AR 80
Titre : Structure et rémunération du personnel, rapports : note, rapport, état, fév. 1957-oct. 1964.
Date : 1957-1964

1500200301 AR 80 à 109

Titre : 2.3.3. Réformes

Date : 1926/1987

1500200301 AR 80 à 83
Titre : 2.3.3.1. Réformes générales
Date : 1926/1945
- 1500200301 AR 80
  Titre : Réforme de 1927 : note, état, JO, décision réglementaire, circulaire, enquête, janv. 1926-oct. 1927.
  Date : 1926-1927
- 1500200301 AR 81
  Titre : Traitement Réforme de 1928 : rapport, procès-verbal, état, circulaire, décision, presse, enquête, juil. 1928-déc. 1930.
  Date : 1928-1930
- 1500200301 AR 82
  Titre : Traitement Réforme de 1945. Études et documentation : note, JO, état, circulaire, presse, nov. 1944-oct. 1945.
  Date : 1944-1945
- 1500200301 AR 83
  Titre : Réforme du traitement du personnel féminin, dossier documentaire : note, état, imprimé, mai 1937-janv. 1939.
  Date : 1937-1939
1500200301 AR 83 à 99
Titre : 2.3.3.2. Réformes indiciaires
Date : 1961/1987
- 1500200301 AR 83
  Titre : Réforme des indices de traitement, transposition à la Banque de France de la réforme opérée dans la Fonction Publique par le plan Guillaumat : note, état, JO, avril 1961-déc. 1962.
  Date : 1961-1962
- 1500200301 AR 84
  Titre : Réformes indiciaires Agents permanents de catégories B, C et D, réforme indiciaire de 1962 : note, état, bulletin, étude, sept. 1961-oct. 1962.
  Date : 1961-1962
- 1500200301 AR 85
  Titre : Agents permanents. Réforme indiciaire de 1966 : note, état, bulletin, étude, rapport, presse, JO, correspondance, sept. 1964-mai 1967.
  Date : 1964-1967
- 1500200301 AR 86
  Titre : Agents permanents. Réforme indiciaire de 1967 : note, état, bulletin, presse, déc. 1966-sept. 1967.
  Date : 1966-1967
- 1500200301 AR 87
  Titre : Agents permanents de catégories C et D. Réforme indiciaire générale de 1970 : compte-rendu, JO, rapport, état, note, déc.1969-oct. 1972.
  Date : 1969-1972
- 1500200301 AR 88
  Titre : Agents permanents de catégories C et D. Réforme indiciaire générale effectuée en quatre étapes de 1971 à 1973 : décision réglementaire, état, note, étude, circulaire, janv. 1971-oct. 1973.
  Date : 1971-1973
- 1500200301 AR 89
  Titre : Agents permanents de catégories C et D. Réforme indiciaire concernant les pompiers, les magasiniers et les conducteurs de 1970 à 1972 : note, état, compte-rendu, mars 1968-sept. 1972.
  Date : 1968-1972
- 1500200301 AR 90
  Titre : Agents permanents de catégories C et D. Réforme indiciaire catégorielle de 1971 et 1972 : note, état, compte-rendu, circulaire, juil. 1971-mars 1973. Agents permanents de catégorie B. Réforme indiciaire générale : état, note, circulaire, bulletin, JO, presse, compte-rendu, mars 1971-oct. 1975.
  Date : 1971-1975
- 1500200301 AR 91
  Titre : Agents permanents de catégorie B. Réforme concernant l'Inspection : décision réglementaire, oct. 1975 ; mixité des catégories : décision réglementaire, nov. 1974. Agents permanents de catégorie A, réforme indiciaire de 1977: étude, note, JO, compte-rendu, état, statut, correspondance, bulletin, décision réglementaire, mars 1969-mai 1978, oct. 1985.
  Date : 1969-1985
- 1500200301 AR 92
  Titre : Rééquilibrage des catégories des agents permanents, étude et mesure indiciaire : note, presse, état, bulletin, compte-rendu, mai 1970-juil. 1972.
  Date : 1970-1972
- 1500200301 AR 93
  Titre : Restructuration des catégories. Études : note, état, janv. 1972-juin 1977 ; groupe de travail, réunions : compte-rendu, note, janv. 1973-oct. 1974.
  Date : 1972-1977
- 1500200301 AR 94
  Titre : Restructuration des catégories. Estimations du coût : note, état, rapport, oct. 1972-sept. 1975.
  Date : 1972-1975
- 1500200301 AR 95
  Titre : Restructuration des catégories. Estimations du coût : note, état, juin-oct. 1975 ; revendications syndicales : bulletin, tract, mars 1973-janv. 1976.
  Date : 1973-1975
- 1500200301 AR 96
  Titre : Restructuration des catégories. Détermination des indices et des barèmes : état, compte-rendu, note, rapport, décision réglementaire, avril 1974-mars 1977.
  Date : 1974-1977
- 1500200301 AR 97
  Titre : Restructuration des catégories. Études des mesures par catégories : note, état, compte-rendu, décision, liste nominative, juin 1970-nov. 1976.
  Date : 1970-1976
- 1500200301 AR 98
  Titre : Restructuration des catégories. Conclusion du groupe de travail : note, rapport, correspondance, janv.-mai 1975 ; répartition des crédits votés pour la mise en place des mesures : note, état, compte-rendu, sept. 1972-août 1976 ; adoption définitive des mesures : décision réglementaire, circulaire, statut, mai-sept. 1976.
  Date : 1972-1976
- 1500200301 AR 99
  Titre : Évolution des structures catégorielles et économies indiciaires, étude : compte-rendu, note, état, tract, rapport, janv. 1975, mars 1984-oct. 1987.
  Date : 1975-1987
1500200301 AR 100 à 109
Titre : 2.3.3.3. Réformes catégorielles
Date : 1933/1987
- 1500200301 AR 100
  Titre : Traitement des Gouverneurs et Sous-Gouverneurs, réformes de 1936 à 1945 et dispositions particulières : état, procès-verbal, presse, août 1936-juin 1945. Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1948-1955.
  Date : 1936-1955
- 1500200301 AR 101
  Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1956-1957.
  Date : 1956-1957
- 1500200301 AR 102
  Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1957-1959.
  Date : 1957-1959
- 1500200301 AR 103
  Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1960-1962.
  Date : 1960-1962
- 1500200301 AR 104
  Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1962-1963.
  Date : 1962-1963
- 1500200301 AR 105
  Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1964-1967.
  Date : 1964-1967
- 1500200301 AR 106
  Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique] 1967-1968.
  Date : 1967-1968
- 1500200301 AR 107
  Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1968-1974.
  Date : 1968-1974
- 1500200301 AR 108
  Titre : Traitement Personnel d'encadrement, réforme de 1962 : note, circulaire, décision réglementaire, étude, circulaire, état, bulletin, procès-verbal, juil. 1961-août 1962.
  Date : 1961-1962
- 1500200301 AR 109
  Titre : Conditions d'emploi et de rémunération des agents non permanents, réformes de 1975, 1980 et 1986 : note, budget, procès-verbal, circulaire, rapport, décision réglementaire, bulletin, tract, texte officiel, mars 1974-fév. 1987. Diminution du traitement des aides et auxiliaires aux recettes, projets : note, correspondance, oct. 1933-sept. 1934.
  Date : 1933-1987

1500200301 AR 110 à 127

Titre : 2.3.4. Augmentations

Date : 1866/1991

1500200301 AR 110
Titre : Augmentations Études et documentation Dossier documentaire : procès-verbal, décision réglementaire, note, circulaire, 1866-juin 1948. Dossier de presse, juin 1927-sept. 1928. Historique des mesures prises : note, état, août 1944-1952 ; mesures générales de relèvement des traitements, procédure observée par la Banque de France à l'occasion de leur mise en place : note, correspondance, juil. 1941-avril 1953.
Date : 1866-1953
1500200301 AR 111
Titre : Augmentations Études et rapports, juil. 1929-déc. 1936. Augmentations annuelles des traitements et économies résultant des départs, étude comparative, juin 1932. Taux des augmentations de traitement : rapport, août 1935. Revalorisation du traitement du personnel féminin, étude comparative : état, s.d. Mesures générales Relèvement général des traitements de juillet 1937, mesures de péréquation : décision, état nominatif, rapport, juil. 1937-mars 1939.
Date : 1929-1939
1500200301 AR 112
Titre : Traitement et pension, relèvement de 1946 : décision réglementaire, note, texte officiel, JO, correspondance, janv.-sept. 1946. Avantages de traitements envisagés en faveur du personnel, mise en place et majoration d'indemnités : note, circulaire, décision réglementaire, procès-verbal, juin 1942-sept. 1943 ; augmentation de traitement hors tour : décision réglementaire, note, presse, texte officiel, circulaire, avril 1943-fév. 1949.
Date : 1942-1949
1500200301 AR 113
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1966-1968.
Date : 1966-1968
1500200301 AR 114
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1969-1972.
Date : 1969-1972
1500200301 AR 115
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1973-1975.
Date : 1973-1975
1500200301 AR 116
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1975-1977.
Date : 1975-1977
1500200301 AR 117
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1978-1979.
Date : 1978-1979
1500200301 AR 118
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1980-1981.
Date : 1980-1981
1500200301 AR 119
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1981-1982.
Date : 1981-1982
1500200301 AR 120
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1983.
Date : 1983-1983
1500200301 AR 121
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1983-1985.
Date : 1983-1985
1500200301 AR 122
Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1985-1991.
Date : 1985-1991
1500200301 AR 123
Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1963-1972.
Date : 1963-1972
1500200301 AR 124
Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1973-1981.
Date : 1973-1981
1500200301 AR 125
Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1981-1990. Salaires des agents non permanents, indices de relèvement du salaire minimum de croissance : JO, note, mars 1970-mai 1980.
Date : 1975-1990
1500200301 AR 126
Titre : traitement Dames employées, études et statistiques sur les augmentations de 1930 à 1936 : note, déc. 1929-[1936] ; propositions d'augmentation et décisions pour 1936 : décision réglementaire, note, état, sept. 1936-s. d.; mesure de péréquation des traitements de 1937 : note, décision réglementaire, état, sept. 1936-juil. 1937
Date : 1929-1937
1500200301 AR 127
Titre : Traitement Personnel féminin de la Banque centrale, augmentations générales et individuelles : note, état nominatif, décision, déc. 1930-juin 1947. Traitements des garçons de magasin et des ouvriers du matériel et des imprimés, études des revendications : note, correspondance, état, décision réglementaire, presse, déc. 1925-fév. 1933. Agents de Corse, augmentation : note, état, oct. 1944-déc. 1959.
Date : 1925-1959

1500200301 AR 128 à 141

Titre : 2.3.5. Barèmes

Date : 1890/1981

1500200301 AR 128
Titre : Barèmes Réforme de 1936 : note, circulaire, état, rapport, juil. 1936-déc. 1936.
Date : 1936-1936
1500200301 AR 129
Titre : Barèmes Réforme de 1937, préparation : note, état, août 1936-janv. 1938 ; application : décision réglementaire, circulaire, rapport, note, étude, mars 1937-mars 1939.
Date : 1936-1939
1500200301 AR 130
Titre : Barêmes Réforme de 1943 : note, décision réglementaire, circulaire, procès-verbal, JO, avril 1943-mai 1945.
Date : 1943-1945
1500200301 AR 131
Titre : Traitement Personnel des recettes, d'hommes d'équipe, des garçons de bureau, des ouvriers et des pompiers, relèvement des barèmes : état nominatif, note, procès-verbal, règlement, décision réglementaire, mai 1890-nov. 1922, s. d. Personnel féminin, barèmes de traitement de 1928 et 1936 : état, s. d. Traitement, échelles d'avant 1914 : état, s. d. Barèmes de traitement après l'application des statuts de 1937, dossier documentaire : procès-verbal, décision réglementaire, état, correspondance, note, juin 1937-juil. 1941.
Date : 1890-1941
1500200301 AR 132
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1960-1968.
Date : 1960-1968
1500200301 AR 133
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1969-1970.
Date : 1969-1970
1500200301 AR 134
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1971-1972.
Date : 1971-1972
1500200301 AR 135
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1972-1973.
Date : 1972-1973
1500200301 AR 136
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1973-1974.
Date : 1973-1974
1500200301 AR 137
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1974-1975.
Date : 1974-1975
1500200301 AR 138
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1976-1977.
Date : 1976-1977
1500200301 AR 139
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1977-1978.
Date : 1977-1978
1500200301 AR 140
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1978-1979.
Date : 1978-1979
1500200301 AR 141
Titre : Barèmes : état, note [classement chronologique]. 1979-1981.
Date : 1979-1981

1500200301 AR 142 à 149

Titre : 2.3.6. Négociations et accords salariaux

Date : 1974/1993

1500200301 AR 142
Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1974-1975.
Date : 1974-1975
1500200301 AR 143
Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1975-1977.
Date : 1975-1977
1500200301 AR 144
Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1978-1981.
Date : 1978-1981
1500200301 AR 145
Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1982-1983.
Date : 1982-1983
1500200301 AR 146
Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1984-1985, 1987.
Date : 1984-1987
1500200301 AR 147
Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1988-1990.
Date : 1988-1990
1500200301 AR 148
Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1991-1993. Accords salariaux : contrat, 1975-1992.
Date : 1991-1993
1500200301 AR 149
Titre : Négociations et accords salariaux Gel des rémunérations supérieures de 1982 et 1983, suivi de l'affaire portée devant le tribunal administratif : note, procès-verbal, tract, étude, correspondance, JO, déc. 1982-déc. 1991.
Date : 1982-1991

1500200301 AR 150 à 201

Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications

Date : 1808/1994

1500200301 AR 150
Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Révision, études de l'Inspection : rapport, note, avril-nov. 1945.
Date : 1945-1945
1500200301 AR 151
Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Réforme de 1950 : circulaire, décision réglementaire, correspondance, note, JO, étude, nov. 1944-déc. 1950.
Date : 1944-1950
1500200301 AR 152
Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Projet de révision : compte-rendu, note, état, décision réglementaire, août 1967-mai 1973 ; projets de codification de 1977 et 1983 : étude, circulaire, décision réglementaire, JO, compte-rendu, juin 1977-sept. 1983 ; augmentations et relèvements : état, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, mars 1961-nov. 1973. Réformes partielles : note, décision réglementaire, circulaire, étude, procès-verbal, oct. 1937-janv. 1953.
Date : 1937-1983
1500200301 AR 153
Titre : Allocations et indemnités, dossier documentaire sur les modalités d'attribution et de fixation des taux : note, procès-verbal, JO, circulaire, décision réglementaire, état, règlement, nov. 1808-déc. 1950
Date : 1808-1950
1500200301 AR 154
Titre : Indemnités, augmentations de 1950 à 1960 : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, août 1950-mai 1960. Institution d'un " pécule " pour certains fonctionnaires, modalités de mise en place et de suppression à la Banque de France : note, circulaire, mai-oct. 1948.
Date : 1948-1960
1500200301 AR 155
Titre : Indemnité de résidence Conditions d'attribution et modifications du régime : décision réglementaire, circulaire, presse, texte officiel, état, étude, déc. 1923-nov. 1951.
Date : 1923-1951
1500200301 AR 156
Titre : Indemnité de résidence Réglementation et études : décision réglementaire, note, circulaire, JO, décision, bulletin, juin 1937-mai 1982.
Date : 1937-1982
1500200301 AR 157
Titre : Indemnité de résidence Indemnités temporaire et de résidence pour les agents en activité et retraités, relèvement : décision réglementaire, note, circulaire, presse, état, JO, août-nov. 1944. Indemnité de compensation Augmentation des traitements, création de l'indemnité de compensation : note, état, presse, compte-rendu, décision réglementaire, circulaire, déc. 1950-oct. 1951. Fixation et révisions annuelles de son taux : circulaire, décision réglementaire, note, étude, presse [classement chronologique], 1951-1965. 1951-1954
Date : 1944-1954
1500200301 AR 158
Titre : Indemnité de compensation Fixation et révisions annuelles de son taux : circulaire, décision réglementaire, note, étude, presse [classement chronologique], 1951-1965. 1955-1965.
Date : 1955-1965
1500200301 AR 159
Titre : Indemnité de risques pécuniaires Modalités d'application, études : note, circulaire, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, JO, oct. 1928-août 1994.
Date : 1928-1994
1500200301 AR 160
Titre : Indemnité de risques pécuniaires Demandes individuelles d'attribution faites par les caissiers du cadre spécial : imprimé, note, liste nominative, juil. 1963-avril 1964 ; attribution et modalités d'application aux dames ouvrières, historique : note, étude, août 1937-déc. 1958 ; révision du classement des comptoirs, études de 1969 à 1975 : note, état, déc. 1969-août 1975. Indemnité de frais de déplacement accordée aux agents chargés de mission, réglementation et modifications de son tarif : circulaire, note, juil. 1919-déc.1937. Indemnité de frais de déplacement aux agents mutés, modalités d'attribution : circulaire, note, déc. 1907-oct. 1920. Conditions d'attribution de l'indemnité de déplacement, études et réglementation : circulaire, note, JO, déc. 1937-déc. 1967.
Date : 1907-1975
1500200301 AR 161
Titre : Indemnités de frais de transport et de séjour, réglementation : circulaire, note, état, JO, étude, presse, fév. 1968-juin 1981. Indemnité de représentation, réglementation et études : décision réglementaire, note, état, déc. 1937-mars 1958. Indemnité de cherté de vie, mise en place et relèvement : décision réglementaire, note, circulaire, mars 1917-oct. 1927. Indemnité de cherté de vie attribuée aux fonctionnaires et coût de la vie à Paris, documentation : presse, JO, nov. 1922-déc. 1923. Indemnité de cherté de vie, modalités d'attribution et modifications de son taux : décision réglementaire, note, presse, texte officiel, étude, circulaire, nov. 1945-juil. 1955.
Date : 1917-1981
1500200301 AR 162
Titre : Indemnité pour difficultés exceptionnelles d'existence, conditions d'application et attributions individuelles : note, correspondance, presse, état, texte officiel, août 1944-déc.1953. Indemnités spéciales pour l'Alsace-Lorraine Dispositions : note, oct. 1928-fév. 1934. Régime des indemnités en vigueur jusqu'au 31 janvier 1946, dispositions : note, étude, rapport, texte officiel, JO, août 1940-avril 1946.
Date : 1928-1953
1500200301 AR 163
Titre : Indemnités spéciales pour l'Alsace-Lorraine Indemnités pour " difficultés administratives ", études et textes légaux : note, JO, rapport, texte officiel, mai 1946-juin 1952. Indemnité de licenciement, réglementation, application et cas particuliers : décision réglementaire, note, JO, presse, correspondance, juil. 1937-nov. 1966. Indemnité provisionnelle, institution, modifications et modalités d'application: note, circulaire, presse, JO, état, janv.-août 1947
Date : 1937-1966
1500200301 AR 164
Titre : Indemnité spéciale dégressive, conditions d'attribution : note, JO, sept. 1953-mai 1954 ; unification et majoration des taux : note, JO, état, circulaire, avril 1954-nov. 1959. Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. Indemnités de logement et de petit équipement (s. d.) ; Indemnités de comptables, de caisse et d'encaissement (fév. 1886-juil. 1930) ; Indemnité de contrôle (mai 1931-oct. 1973).
Date : 1886-1973
1500200301 AR 165
Titre : Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. indemnités forfaitaires pour menu frais (oct. 1920-mars 1929) ; Indemnité des inspecteurs détachés à la Banque centrale (déc. 1937-mai 1962) ; Indemnité de repos pour les agents de surveillance travaillant les jours chômés (déc. 1937-nov. 1969) ; Indemnité d'installation (juin 1941-mars 1962) ; Indemnité de garde de nuit des véhicules de la Caisse générale (fév. 1944-août 1966) ; Indemnité de corvée, d'empilage et dépilage (fév. 1944-juil. 1965) ; Indemnité de transport de fonds (mars 1944-fév. 1951) ; Indemnité de chauffe (nov. 1944-avril 1974) ; Indemnité du personnel d'encadrement (mars 1946-nov. 1971) ; Indemnité de permanence du Trésor en succursales (juin 1947-déc. 1961).
Date : 1920-1974
1500200301 AR 166
Titre : Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. Indemnité de blanchissage (nov. 1946-janv. 1975) ; Indemnité pour menus travaux d'entretien (fév. 1947-déc. 1972) ; Indemnité de nettoyage (mai 1949-mars 1973) ; Indemnité de gardiennage des concierges (nov. 1960-sept. 1972) ; Indemnité aux lingères de la Fabrication des billets (oct. 1965-oct. 1991) ; Indemnité aux agents de succursales appelés à passer la nuit dans l'immeuble de la Banque (juin 1967-janv. 1985) ; Indemnité aux agents de service affectés à l'équipe ou au magasin à Chamalières (fév. 1976-janv. 1980) ; Indemnité aux agents de maîtrise des ateliers et de la Fabrication des billets (juin 1976-sept. 1989) ; Indemnité transitoire des ouvriers de 3ème classe (juin 1976-oct. 1972).
Date : 1946-1991
1500200301 AR 167
Titre : Prime de bilan et de productivité Historique : note, circulaire, compte-rendu, avril 1955-s. d. ; réglementation et évaluation du coût et de la répartition : circulaire, note, correspondance, avril 1974-mars 1994.
Date : 1974-1994
1500200301 AR 168
Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1953 à 1961.
Date : 1953-1961
1500200301 AR 169
Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1962 à 1966.
Date : 1962-1966
1500200301 AR 170
Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1967 à 1973.
Date : 1967-1973
1500200301 AR 171
Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1974 à 1979.
Date : 1974-1979
1500200301 AR 172
Titre : Prime de transport Réglementation : circulaire, note, décision réglementaire, JO, étude, procès-verbal, oct. 1948-juin 1990.
Date : 1948-1990
1500200301 AR 173
Titre : Prime de transport Application de la réglementation : note, rapport, circulaire, presse, correspondance, nov. 1948-sept. 1991. Prime de mécanographie et de sténodactylographie Barèmes : note, déc. 1930-déc. 1934 ; rapport, oct. 1936-fév. 1937 ; documentation : note, procès-verbal, nov. 1933-janv. 1937.
Date : 1930-1991
1500200301 AR 174
Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réglementation : décision réglementaire, circulaire, note, mars 1946-août 1967 ; réforme de 1955 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, déc. 1950-juil. 1975.
Date : 1946-1975
1500200301 AR 175
Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réformes de 1955 et de 1976 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, oct. 1954-sept. 1979.
Date : 1954-1979
1500200301 AR 176
Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réforme de 1976 et projet de réforme de 1990-1992 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, juin 1975-nov. 1992.
Date : 1975-1992
1500200301 AR 177
Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réunions du 9 décembre 1952 au 10 juillet 1967 de la commission de mécanographie : procès-verbal, note ; caristes, agents de caisse entretenant le matériel de la Caisse générale et informaticiens, études sur les conditions d'attribution de la prime de mécanographie : note, correspondance, enquête, compte-rendu, janv. 1966-nov. 1988 ; procédures de sélection des caristes : note, déc. 1977-nov. 1988. Primes de technicité Réforme générale de 1949 : état, note, rapport, étude, juin 1947-fév. 1952.
Date : 1947-1988
1500200301 AR 178
Titre : Primes de technicité Mise au point du nouveau régime de 1949 : état, note, rapport, juil. 1950-sept. 1951. Réforme générale de 1968 : note, état, étude, compte-rendu, mai 1967-sept. 1970 ; Barèmes en vigueur en 1969 et 1971 et conditions d'attribution : note, déc. 1969-nov. 1971
Date : 1950-1971
1500200301 AR 179
Titre : Primes de technicité Aménagements et dispositions particulières : note, correspondance, presse, nov. 1946-avril. 1975. États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1951-1954.
Date : 1946-1975
1500200301 AR 180
Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1955-1961.
Date : 1955-1961
1500200301 AR 181
Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1962-1966.
Date : 1962-1966
1500200301 AR 182
Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1967-1972.
Date : 1967-1972
1500200301 AR 183
Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1973-1977. Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1953-1654.
Date : 1953-1977
1500200301 AR 184
Titre : Primes de technicité Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1955-1968.
Date : 1955-1968
1500200301 AR 185
Titre : Prime d'encadrement Création : décision réglementaire, étude, correspondance, compte-rendu, JO, état, sept. 1942-nov. 1947 ; modifications des taux ou des conditions d'attribution : décision réglementaire, circulaire, note, état, bulletin, procès-verba
Date : 1942-1969
1500200301 AR 186
Titre : Autres primes Réglementation et modalités d'attribution : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal [classement par primes], 1900-1974. Primes de rendement dans les services traitant les billets (fév. 1900-mars 1934) ; Prime d'assiduité (juin 1931) ; Primes exceptionnelles (sept. 1948- mars 1950) ; Prime de travail d'atelier (avril 1963-janv. 1972) ; Prime de fonctions des secrétaires comptables (oct. 1973-mai 1974) ; Prime de magasinage (janv. 1972-déc. 1973). Agents d'atelier, demande d'avantages spécifiques classée sans suite : note, liste nominative, janv. 1991-mai 1992
Date : 1900-1974
1500200301 AR 187
Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1948-1951.
Date : 1948-1951
1500200301 AR 188
Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1957.
Date : 1952-1957
1500200301 AR 189
Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1958-1963.
Date : 1958-1963
1500200301 AR 190
Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
Date : 1964-1979
1500200301 AR 191
Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Allocations exceptionnelles accordées depuis la fondation de la Banque, historique : état, note, circulaire, avril 1949-nov. 1969 ; études : circulaire, note, mars 1961, mai 1974-oct. 1986 ; mensualisation des allocations, projet : note, procès-verbal, janv. 1989-nov. 1993.
Date : 1949-1993
1500200301 AR 192
Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1880-1952.
Date : 1880-1952
1500200301 AR 193
Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1963.
Date : 1952-1963
1500200301 AR 194
Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
Date : 1964-1979
1500200301 AR 195
Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Cas particuliers, modalités d'application : note, correspondance, presse, nov. 1926-oct. 1963. Paiement de l'allocation de fin d'année, prévisions : état, note, déc. 1932-déc. 1936. Allocation de départ à la retraite, demande de création faite auprès du Gouverneur : note, déc. 1921 ; modalités d'attribution : note, état, procès-verbal, mai 1921-juil. 1961. Allocations de départ aux agents retraités, licenciés et devant effectués leur service militaire, conditions d'attribution : note, circulaire, mars 1920-juin 1937. Allocation de décès Réglementation et application : décision réglementaire, circulaire, note, JO, presse, oct. 1947-mars 1962.
Date : 1920-1990
1500200301 AR 196
Titre : Allocation de décès pour les agents retraités, attribution prise en charge par la Société de Prévoyance du personnel : note, correspondance, statut, bulletin, imprimé, juin 1948-1970 Allocation pour charges de famille, création, conditions d'attribution et modifications : note, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire, JO, déc. 1916-sept. 1945
Date : 1916-1970
1500200301 AR 197
Titre : Allocation de logement, création : procès-verbal, presse, JO, note, brochure, correspondance, règlement, imprimé, état, décision réglementaire, circulaire, nov. 1939-juin 1945 ; modalités d'application, modifications : JO, correspondance, note, bulletin, procès-verbal, état, décision réglementaire, circulaire, juil. 1945-juil. 1949. Conditions d'attribution de l'allocation chômage, réglementation : JO, note, oct. 1940-sept. 1952. ; cas individuels : note, correspondance, nov. 1947-août 1951.
Date : 1939-1952
1500200301 AR 198
Titre : Autres allocations Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par allocations], 1920-1979. Allocation mobilière (oct. 1920-oct. 1928) ; Allocation pour frais de direction (fév. 1941-oct. 1979) ; Allocation pour la Médaille d'Honneur du Travail (fév. 1946-mars 1970). Gratifications entre 1800 et 1903, étude relative aux modalités d'attribution : note, état, s.d. Octroi d'une allocation exceptionnelle à l'occasion d'Expositions universelles, dispositions : note, avril 1889-avril 1900. Supplément familial de traitement Institution : décision réglementaire, note, JO, sept-nov. 1942 ; questions soulevées par son application : note, JO, correspondance, décision réglementaire, compte-rendu, sept. 1942-janv. 1989 ; réglementation et études : circulaire, note, correspondance, décision réglementaire, JO, mai 1945-juil. 1988.
Date : 1889-1989
1500200301 AR 199
Titre : Supplément familial de traitement Recours devant le Conseil d'État pour obtenir un rappel de versement : correspondance, liste nominative, tract, note, texte officiel, circulaire, étude, fév. 1982, juin 1991-avril 1992.
Date : 1982-1992
1500200301 AR 200
Titre : Abattement de zone Traitement des agents non permanents, détermination des zones territoriales de salaires : texte officiel, brochure, mars 1944-janvier 1950.
Date : 1944-1950
1500200301 AR 201
Titre : Abattement de zone Modifications des taux d'abattement : texte officiel, correspondance, note, circulaire, sept. 1945-janv. 1968.
Date : 1945-1968

1500200301 AR 202

Titre : 2.3.8. Droits de rappel

Date : 1916/1951

1500200301 AR 202
Titre : Droits de rappels Détermination des traitements et de la retraite, dispositions concernant les droits de rappels : note, étude, circulaire, décision réglementaire, liste nominative, état nominatif [classement par droits de rappel], 1916-1948. Rappel du temps de guerre passé aux armes ou à la Banque pendant le premier conflit mondial (avril 1916-juil. 1944), du temps de licenciement aux agents licenciés avant 1937 à la suite de compressions d'effectifs (nov. 1945-avril 1948), du temps de congé sans traitement passé avant 1937 (avril 1948), du temps de service quotidien (août 1942-déc. 1948), du temps de service accompli en qualité d'auxiliaire aux recettes (déc. 1946-janv. 1948), du temps passé comme auxiliaire permanent rémunéré au chapitre X (janv. 1938-sept. 1938), du temps de travail quotidien aux agents titulaires de recette de la Banque centrale (mars 1938-janv. 1945), du temps de stage (mai 1941-mai 1945), du temps de service des agents de recette et de comptoir de la Caisse générale (avril 1947-juin 1948). Rappel du temps de stage, dispositions : note, décision réglementaire, liste nominative, déc. 1942-juil. 1946 ; rappel du temps de service accompli avant titularisation par les dames employées entrées à la Banque de France entre janvier 1935 et juillet 1937, dispositions : décision réglementaire, note, avril-mai 1945 Dames, rappel du temps de service accompli antérieurement à la date de titularisation, fiches nominatives individuelles, s. d. Détermination des rappels de stage et de mobilisation des commis titulaires et expéditionnaires de la Banque centrale, application de la circulaire n°3389 : état nominatif, sept.1919-s.d. Régime d'Anciens Combattants concernant le rappel du temps de mobilisation pour la détermination du traitement et de la retraite, modification : note, directive réglementaire, étude, correspondance, rapport, circulaire, juin 1936-sept. 1951. Rappels pour la retraite et l'avancement, étude : note, avril 1933. Détermination du droit de rappel du temps de service précédemment accompli par des dames démissionnaires réintégrées, décision de la commission statutaire : note, correspondance, procès-verbal, déc. 1946-mars 1948.
Date : 1916-1951

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