Secrétariat général, inventaire principal

1060200401 AR 77
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Objets trouvés : registre. 1922-1945 Opérations de banque, procédures internes : circulaire, note, avril 1925-février 1930. 1925-1930
Date : 1922-1945

1060200401 AR 78

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Modèles d'imprimés, collection du service administratif. 1926

Date : 1926-1926

1060200401 AR 79

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Actions, informations sur le nouveau régime et sur sa mise en oeuvre : extrait du J.O, rapport, bulletin, note, certificat, imprimé, circulaire, correspondance. 1934-1937

Date : 1934-1937

1060200401 AR 80

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Recouvrements sur l'Union Française, circulaires abrogées : note, correspondance, circulaire. 1950-1959 Banque centrale, organisation des services : note, correspondance. 1973-1975

Date : 1950-1975

1060200401 AR 81

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.2. Véhicules de service Véhicules de service, attributions : liste, note, correspondance, 1959-1970 ; utilisation des véhicules automobiles personnels pour les besoins du service : circulaire, note, correspondance, bilan comptable, 1937-1972 ; réquisitions militaires de trois camions de la Caisse générale : circulaire, avis de classement, note, correspondance, JO, 1934-1967. 1934-1972 Véhicules de service, attribution de véhicules aux inspecteurs généraux, inspecteurs et chefs de tournée : rapport, presse, bilan comptable, note, liste. 1961

Date : 1934-1972

1060200401 AR 82

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.3. Virements Virements, élaboration du projet de circulaire du 27 juin 1958 : étude, note, spécimen, projet, imprimé, correspondance, circulaire, bilan comptable. 1964-1968 Virements, extension du système des virements interbancaires à toutes les établissements habilités à être tirés de chèques : correspondance, note, circulaire, rapport. 1964-1968 1.3.1.4. Tickets d'essence Tickets d'essence, surveillance par le Secrétariat Général des modalités d'attribution et d'échange des tickets : note, liste, presse. 1948-1949

Date : 1948-1968

1060200401 AR 83

Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Tickets d'essence, restriction de la consommation de combustibles liquides : note, circulaire, Journal Officiel, correspondance, presse, texte officiel. 1956-1957

Date : 1956-1957

1060200401 AR 84 à 88

Titre : 1.3.2. Direction de la Comptabilité

Date : 1937/1969

1060200401 AR 84
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Optimisation du rendement dans la tenue des comptes courants et des comptes de dépôts fonds, étude préparatoire: note, correspondance, liste, état, graphique. 1937-1939 Optimisation de la surveillance des irrégularités et des anomalies comptables, étude préparatoire de monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général : statistique, note, mai 1940-juillet 1946. 1940-1946
Date : 1937-1946
1060200401 AR 85
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Arrêtés des écritures, réglementation : circulaire, note, imprimé. 1940-1953
Date : 1940-1953
1060200401 AR 86
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Prélèvements sur comptes de la clientèle, rapport sur la reconnaissance contradictoire des prélèvements : note, rapport, 1952-1968 ; organisation générale des prélèvements : note, rapport, 1946-1969. 1946-1969 Prélèvements sur comptes de la clientèle, circulaire du 4 décembre 1967 et son application : note, circulaire, correspondance, rapport, 1959-1967 ; paiement global au vu de plusieurs chèques : note, correspondance, 1956-1969 ; affiche à apposer au dessus des guichets : note, 1956-1958 ; utilisation et conservation des jetons : note, extrait de rapport, 1955-1956 ; rapport de l'inspection sur les dangers des communications téléphoniques relatives aux prélèvements effectués par les clients : note, rapport, 1953-1967. 1953-1969
Date : 1946-1969
1060200401 AR 87
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Chèques visés en suspens au compte « dispositions à payer » des comptoirs, enquête : note, état. 1955
Date : 1955-1955
1060200401 AR 88
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Opérations sur valeurs étrangères, instructions et circulaires : note, presse, J.O., liste, circulaire. 1955-1965 Comptes de dépôts fonds existants en fin d'exercice, enquête dans les comptoirs sur les comptes sans solde inactifs : état, note. 1961
Date : 1955-1965

1060200401 AR 89 à 91

Titre : 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit

Date : 1912/1959

1060200401 AR 89
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Rapport économique, élaboration : note, correspondance, circulaire, imprimé, compte-rendu, bilan comptable, projet de circulaire. 1912-1959
Date : 1912-1959
1060200401 AR 90
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Index mensuel et hebdomadaire établi par le service des études économiques. 1926-1938
Date : 1926-1938
1060200401 AR 91
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Informations rassemblées par la Direction Générale du Crédit : études, rapports et notes. 1946-1949
Date : 1946-1949

1060200401 AR 92

Titre : 1.3.4. Direction générale du Personnel

Date : 1949/1974

1060200401 AR 92
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.4. Direction générale du personnel Direction générale du personnel, note explicative sur la suppression du service actif (pour les pompiers notamment) pour les catégories qui en bénéficiaient jusqu'ici : note, correspondance, liste. 1973 Direction générale du personnel, enquête sur des agents affectés à des tâches répétitives : note, liste. 1974 1.3.5. Secrétariat général Personnel des services du Secrétariat général, : note, correspondance, liste, organigramme. 1949-1958
Date : 1949-1974

1060200401 AR 93 à 106

Titre : 1.3.5. Secrétariat général

Date : 1946/1967

1060200401 AR 93
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Secrétariat général : circulaires. 1951
Date : 1951-1951
1060200401 AR 94
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1946-1949
Date : 1946-1949
1060200401 AR 95
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1949-1953
Date : 1949-1953
1060200401 AR 96
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (3). 1953-1955
Date : 1953-1955
1060200401 AR 97
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (2). 1955-1957
Date : 1955-1957
1060200401 AR 98
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1957-1958
Date : 1957-1958
1060200401 AR 99
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1958-1959
Date : 1958-1959
1060200401 AR 100
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1959-1960
Date : 1959-1960
1060200401 AR 101
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1960-1962
Date : 1960-1962
1060200401 AR 102
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1962-1963
Date : 1962-1963
1060200401 AR 103
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1963-1964
Date : 1963-1964
1060200401 AR 104
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1964-1965
Date : 1964-1965
1060200401 AR 105
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1965-1966
Date : 1965-1966
1060200401 AR 106
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.5. Secrétariat général Copie de la correspondance dressée par le Secrétaire général : registre (1). 1966-1967
Date : 1966-1967

1060200401 AR 107 à 121

Titre : 1.3.6. Service immobilier

Date : 1926/1960

1060200401 AR 107
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, étude sur le renouvellement et le coût de revient : note, correspondance, imprimé, presse. 1926-1936
Date : 1926-1936
1060200401 AR 108
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, sécurité, entretien et achat de machines : note, correspondance, pièce comptable, imprimé, presse, bulletin. 1930-1951
Date : 1930-1951
1060200401 AR 109
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à écrire et comptables : rapport d'inspection, note, étude, pièce comptable, contrat. 1931-1950
Date : 1931-1950
1060200401 AR 110
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à cartes perforées : note, correspondance, presse, état, pièce comptable. 1936-1955
Date : 1936-1955
1060200401 AR 111
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, achat de matériel neuf : note, correspondance, imprimé, état. 1940-1960
Date : 1940-1960
1060200401 AR 112
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, choix et achats de machines : note, correspondance, état, presse, circulaire. 1941-1956
Date : 1941-1956
1060200401 AR 113
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable
Date : 1944-1954
1060200401 AR 114
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat : inventaire, état, note, correspondance, imprimé, bulletin, rapport, compte-rendu. 1946-1955
Date : 1946-1955
1060200401 AR 115
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, création et équipement d'un centre mécanographique chargé de tenir les Grands Livres des comptes de la clientèle des bureaux de Paris et de la Seine : note, correspondance, plan, état, étude, imprimé, rapport, Journal Officiel, presse. 1947-1957
Date : 1947-1957
1060200401 AR 116
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, remplacement de machines ou dotations supplémentaires effectués dans les comptoirs et dans les services de la Banque centrale : note, correspondance, état. 1947-1960
Date : 1947-1960
1060200401 AR 117
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, extraits des rapports de l'inspection dans les succursales : note du Secrétariat Général adressée au service immobilier. 1949-1953
Date : 1949-1953
1060200401 AR 118
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, congrès international des industries et du commerce de bureau : allocution, imprimé, fascicule. 1950
Date : 1950-1950
1060200401 AR 119
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, stockage, utilisation et affectation de machines « Nationale» : note, état, correspondance, état, imprimé, catalogues illustrés, bulletin, presse. 1950-1955
Date : 1950-1955
1060200401 AR 120
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle et achats de machines à calculer : note, correspondance, état, imprimé. 1950-1956
Date : 1950-1956
1060200401 AR 121
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable, catalogues illustrés, 1954-1959
Date : 1954-1959

1060200401 AR 122 à 133

Titre : 1.3.7. Service de l'Inspection

Date : 1952/1967

1060200401 AR 122
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre (2), correspondance, août 1952-août 1960. 1952-1960
Date : 1952-1960
1060200401 AR 123
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, août 1960-nov. 1961. 1960-1961
Date : 1960-1961
1060200401 AR 124
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mars 1961-avril 1962. 1961-1962
Date : 1961-1962
1060200401 AR 125
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, avril 1962-sept. 1962. 1962
Date : 1962-1962
1060200401 AR 126
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1962-fév. 1963. 1962-1963
Date : 1962-1963
1060200401 AR 127
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, fév. 1963-mai 1963. 1963
Date : 1963-1963
1060200401 AR 128
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, mai 1963-mai 1964. 1963-1964
Date : 1963-1964
1060200401 AR 129
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mai 1964-oct. 1964. 1964
Date : 1964-1964
1060200401 AR 130
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, oct. 1964-sept. 1965. 1964-1965
Date : 1964-1965
1060200401 AR 131
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1965-fév. 1966. 1965-1966
Date : 1965-1966
1060200401 AR 132
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre, correspondance, fév. 1966-nov. 1966. 1966
Date : 1966-1966
1060200401 AR 133
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, nov. 1966-juil. 1967. 1966-1967
Date : 1966-1967

1060200401 AR 134 à 137

Titre : 1.3.9. Service de la Caisse générale

Date : 1868/1970

1060200401 AR 134
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Caisse générale et caisses des succursales, délégation de la garde des clefs des caisses : note, correspondance, rapport, 1882-1925 ; notes diverses adressées aux caisses des succursales par le secrétariat général : presse, note, correspondance, 1868-1930 ; extraits de rapports administratifs des succursales concernant le visa des paiements : extrait de rapport, correspondance, 1926-1928. 1868-1930 Réglementation générale, acquittements d'effets de commerce en monnaies divisionnaires suite à la loi du 14 juillet 1866 : note, correspondance, 1883-1907 ; organisation des dépôts de fonds par les garçons de recette : note, correspondance, 1869-1914 ; réglementation des dépôts des encaissements : note, correspondance, fév-mars 1897 ; réglementation concernant la passe de sacs : note, correspondance, imprimé, 1881-1900. 1869-1914
Date : 1868-1930
1060200401 AR 135
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, dérogations aux prescriptions réglementaires concernant les contrôles : note, correspondance. 1943-1969
Date : 1943-1969
1060200401 AR 136
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, organisation des services de caisse à Paris et dans les succursales : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1953-1970
Date : 1953-1970
1060200401 AR 137
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, prescriptions réglementaires diverses : correspondance, note, rapport, presse, imprimé. 1954-1969
Date : 1954-1969

1060200401 AR 138 à 139

Titre : 1.3.9. Service de la Recette

Date : 1880/1939

1060200401 AR 138
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Service de la recette, organisation des services de la recette : compte rendu, note, correspondance, rapport, presse, plan, circulaire, règlement, photographies, novembre 1880-août 1939 ; création d'une société pour la garantie du remboursement de la perte subie sur les cautionnements par le personnel titulaire des recettes : statut, note, correspondance, état, mai 1920-janvier 1928 ; mesures de sécurité prises par la banque à la suite d'attentats dirigés contre les garçons de recette : note, presse, télégramme, novembre 1907-août 1936. [Photographies en Série 1Fi]
Date : 1880-1939
1060200401 AR 139
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Recette hors-ville, modification des périmètres d'encaissement des effets : note, circulaire, plan, correspondance, état, extrait de rapport de l'Inspection Générale.1919-1939
Date : 1919-1939

1060200401 AR 140 à 143

Titre : 1.3.10. Service du Contrôle général

Date : 1962/1970

1060200401 AR 140
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1962
Date : 1962-1962
1060200401 AR 141
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1963-1965
Date : 1963-1965
1060200401 AR 142
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1966-1967
Date : 1966-1967
1060200401 AR 143
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1968-1970
Date : 1968-1970

1060200401 AR 144

Titre : 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés

Date : 1883/1944

1060200401 AR 144
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés Service du matériel et des imprimés, gestion de l'armement de la Banque de France : note, correspondance, état, imprimé, liste. 1883-1944
Date : 1883-1944

1060200401 AR 145 à 156

Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce

Date : 1903/1961

1060200401 AR 145
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets arriérés, nouveau régime de réception : note, correspondance, imprimé, circulaire, janvier 1903-octobre 1939 ; détournement de fonds : note, correspondance, avril 1937-mai 1937. 1903-1939
Date : 1903-1939
1060200401 AR 146
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, élaboration et application de la loi du 18 août 1924 concernant les règlements par chèques et par virements : note, procès-verbal de réunion de la Chambre du Commerce, rapport, correspondance, circulaire, état, presse, protêt, texte officiel, mai 1922-janvier 1933 ; régime des règlements par chèques et par virements antérieur à la loi du 18 août 1924 : note, correspondance, Journal Officiel, pièce comptable, texte officiel, novembre 1910-décembre 1922. 1910-1933
Date : 1910-1933
1060200401 AR 147
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets et valeurs à courte échéance, mesures prises par la Banque de France pour l'organisation d'un marché des acceptations: correspondance, note, rapport, procès verbal de réunion, circulaire, liste, presse. 1923-1930
Date : 1923-1930
1060200401 AR 148
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Protêts, validité des clauses de dispense : note, correspondance, rapport, circulaire, acte de protêt, 1924-1956 ; affaire Eschenauer : note, correspondance, acte de protêt, effet à vue, voeu, 1931-1950 ; protêts dressés à tort : note, correspondance, 1935-1956 ; protêts des valeurs en place : note, correspondance, 1939-1956 ; condition de protêts des effets payables en Sarre : circulaire, nov. 1949 ; intervention ou non intervention auprès du tiré du protêt des effets domiciliés : note, procès-verbal de séance, 1947-1951 ; délais de protêt des chèques : note, correspondance, 1949-1952. 1924-1956
Date : 1924-1956
1060200401 AR 149
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, recouvrement par la Banque de France des quittances de la Compagnie Parisienne de Distribution d'Electricité : correspondance, note, mai-juin 1937 ; études de 1925 et 1932 sur les coûts et la charge en personnel résultants du traitement des effets graphique, état, note, janvier 1925-mars 1933 ; étude sur le prix de revient de l'encaissement des effets de commerce payables sur les places bancables et sur les places non rattachées : note, novembre 1934-mars1937. 1925-1937
Date : 1925-1937
1060200401 AR 150
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets écarts, enquêtes sur les tarifs d'encaissement : graphique, état, note, correspondance, brochure, circulaire, rapport, imprimé, février 1927-juin 1933 ; enquête sur le mode d'encaissement des effets remis par les sociétés de crédit et les banques : note, correspondance, décembre 1929-septembre 1939 ; étude sur le mode d'escompte et de recouvrement : note, état, graphique, septembre 1937. 1927-1939
Date : 1927-1939
1060200401 AR 151
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, étude sur le prix de revient de l'encaissement : note, état, bordereau, imprimé. 1933-1938
Date : 1933-1938
1060200401 AR 152
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, études sur le prix de revient de l'encaissement : note, rapport, correspondance. 1937-1939
Date : 1937-1939
1060200401 AR 153
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Classement des effets sur les bordereaux de présentation à l'escompte, enquête du service administratif sur l'utilisation d'un mode de classement simplifié : note, correspondance, liste. 1953
Date : 1953-1953
1060200401 AR 154
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliation des effets de commerce, régime antérieur à la première guerre mondiale : statistique, note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, brochure, bulletin, octobre 1910-avril 1916 ; mesures prises pendant la première guerre mondiale : note, correspondance, circulaire, juillet 1914-avril 1926 ; difficultés liées à la compensation avec les comptes courants postaux : note, correspondance, circulaire, juin 1919-juillet 1943. 1910-1943
Date : 1910-1943
1060200401 AR 155
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliations, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1924-1958 Changements de domicile de place à place, demande présentée par la Chambre syndicale des banquiers populaire et par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, 1953-1955 ; demandes présentées par diverses banques : note, correspondance, circulaire, 1936-1960 ; correspondance diverse concernant les changements de domicile sur la même place et de place à place : note, correspondance, 1927-1960. 1927-1960 Escompte et encaissement d'effets sur place non rattachées (changements de domicile), circulaires : note, correspondance, circulaire, 1927-1955 ; correspondance avec les succursales au sujet des ordres de domiciliation générale : correspondance, note, 1957-1960. 1927-1960
Date : 1924-1960
1060200401 AR 156
Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.3. Avis de sort des effets de commerce Avis de sort des effets de commerce, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé. 1905-1956 Avis de sort des effets de commerce, instructions abrogées : note, note de service, correspondance, circulaire, imprimé. 1927-1943 Avis de sort des effets de commerce, affaire Grollier : note, correspondance. 1938-1940 Avis de sort des effets de commerce, projet du Service du Portefeuille, de la Commission des Etudes et travaux d'étude par le Comité d'études techniques et de normalisation bancaire sur les « avis de sort-carte postale » : note, correspondance, procès-verbal, imprimé. 1948-1949 Avis de sort des effets de commerce, enquête sur le fonctionnement du nouveau régime institué par la circulaire du 27 janvier 1951 : note, note de service. 1961
Date : 1905-1961

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