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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 77 à 83
        Titre : 1.3.1. Organisation générale
        Date : 1922/1975

        • 1060200401 AR 77
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Objets trouvés : registre. 1922-1945 Opérations de banque, procédures internes : circulaire, note, avril 1925-février 1930. 1925-1930
          Date : 1922-1945

        • 1060200401 AR 78
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Modèles d'imprimés, collection du service administratif. 1926
          Date : 1926-1926

        • 1060200401 AR 79
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Actions, informations sur le nouveau régime et sur sa mise en oeuvre : extrait du J.O, rapport, bulletin, note, certificat, imprimé, circulaire, correspondance. 1934-1937
          Date : 1934-1937

        • 1060200401 AR 80
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Recouvrements sur l'Union Française, circulaires abrogées : note, correspondance, circulaire. 1950-1959 Banque centrale, organisation des services : note, correspondance. 1973-1975
          Date : 1950-1975

        • 1060200401 AR 81
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.2. Véhicules de service Véhicules de service, attributions : liste, note, correspondance, 1959-1970 ; utilisation des véhicules automobiles personnels pour les besoins du service : circulaire, note, correspondance, bilan comptable, 1937-1972 ; réquisitions militaires de trois camions de la Caisse générale : circulaire, avis de classement, note, correspondance, JO, 1934-1967. 1934-1972 Véhicules de service, attribution de véhicules aux inspecteurs généraux, inspecteurs et chefs de tournée : rapport, presse, bilan comptable, note, liste. 1961
          Date : 1934-1972

        • 1060200401 AR 82
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.3. Virements Virements, élaboration du projet de circulaire du 27 juin 1958 : étude, note, spécimen, projet, imprimé, correspondance, circulaire, bilan comptable. 1964-1968 Virements, extension du système des virements interbancaires à toutes les établissements habilités à être tirés de chèques : correspondance, note, circulaire, rapport. 1964-1968 1.3.1.4. Tickets d'essence Tickets d'essence, surveillance par le Secrétariat Général des modalités d'attribution et d'échange des tickets : note, liste, presse. 1948-1949
          Date : 1948-1968

        • 1060200401 AR 83
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Tickets d'essence, restriction de la consommation de combustibles liquides : note, circulaire, Journal Officiel, correspondance, presse, texte officiel. 1956-1957
          Date : 1956-1957

      • 1060200401 AR 84 à 88
        Titre : 1.3.2. Direction de la Comptabilité
        Date : 1937/1969

        • 1060200401 AR 84
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Optimisation du rendement dans la tenue des comptes courants et des comptes de dépôts fonds, étude préparatoire: note, correspondance, liste, état, graphique. 1937-1939 Optimisation de la surveillance des irrégularités et des anomalies comptables, étude préparatoire de monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général : statistique, note, mai 1940-juillet 1946. 1940-1946
          Date : 1937-1946

        • 1060200401 AR 85
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Arrêtés des écritures, réglementation : circulaire, note, imprimé. 1940-1953
          Date : 1940-1953

        • 1060200401 AR 86
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Prélèvements sur comptes de la clientèle, rapport sur la reconnaissance contradictoire des prélèvements : note, rapport, 1952-1968 ; organisation générale des prélèvements : note, rapport, 1946-1969. 1946-1969 Prélèvements sur comptes de la clientèle, circulaire du 4 décembre 1967 et son application : note, circulaire, correspondance, rapport, 1959-1967 ; paiement global au vu de plusieurs chèques : note, correspondance, 1956-1969 ; affiche à apposer au dessus des guichets : note, 1956-1958 ; utilisation et conservation des jetons : note, extrait de rapport, 1955-1956 ; rapport de l'inspection sur les dangers des communications téléphoniques relatives aux prélèvements effectués par les clients : note, rapport, 1953-1967. 1953-1969
          Date : 1946-1969

        • 1060200401 AR 87
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Chèques visés en suspens au compte « dispositions à payer » des comptoirs, enquête : note, état. 1955
          Date : 1955-1955

        • 1060200401 AR 88
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Opérations sur valeurs étrangères, instructions et circulaires : note, presse, J.O., liste, circulaire. 1955-1965 Comptes de dépôts fonds existants en fin d'exercice, enquête dans les comptoirs sur les comptes sans solde inactifs : état, note. 1961
          Date : 1955-1965

      • 1060200401 AR 89 à 91
        Titre : 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit
        Date : 1912/1959

        • 1060200401 AR 89
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Rapport économique, élaboration : note, correspondance, circulaire, imprimé, compte-rendu, bilan comptable, projet de circulaire. 1912-1959
          Date : 1912-1959

        • 1060200401 AR 90
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Index mensuel et hebdomadaire établi par le service des études économiques. 1926-1938
          Date : 1926-1938

        • 1060200401 AR 91
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Informations rassemblées par la Direction Générale du Crédit : études, rapports et notes. 1946-1949
          Date : 1946-1949

      • 1060200401 AR 92
        Titre : 1.3.4. Direction générale du Personnel
        Date : 1949/1974

        • 1060200401 AR 92
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.4. Direction générale du personnel Direction générale du personnel, note explicative sur la suppression du service actif (pour les pompiers notamment) pour les catégories qui en bénéficiaient jusqu'ici : note, correspondance, liste. 1973 Direction générale du personnel, enquête sur des agents affectés à des tâches répétitives : note, liste. 1974 1.3.5. Secrétariat général Personnel des services du Secrétariat général, : note, correspondance, liste, organigramme. 1949-1958
          Date : 1949-1974

      • 1060200401 AR 93 à 106
        Titre : 1.3.5. Secrétariat général
        Date : 1946/1967

      • 1060200401 AR 107 à 121
        Titre : 1.3.6. Service immobilier
        Date : 1926/1960

        • 1060200401 AR 107
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, étude sur le renouvellement et le coût de revient : note, correspondance, imprimé, presse. 1926-1936
          Date : 1926-1936

        • 1060200401 AR 108
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, sécurité, entretien et achat de machines : note, correspondance, pièce comptable, imprimé, presse, bulletin. 1930-1951
          Date : 1930-1951

        • 1060200401 AR 109
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à écrire et comptables : rapport d'inspection, note, étude, pièce comptable, contrat. 1931-1950
          Date : 1931-1950

        • 1060200401 AR 110
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat de machines à cartes perforées : note, correspondance, presse, état, pièce comptable. 1936-1955
          Date : 1936-1955

        • 1060200401 AR 111
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, achat de matériel neuf : note, correspondance, imprimé, état. 1940-1960
          Date : 1940-1960

        • 1060200401 AR 112
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, choix et achats de machines : note, correspondance, état, presse, circulaire. 1941-1956
          Date : 1941-1956

        • 1060200401 AR 113
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable
          Date : 1944-1954

        • 1060200401 AR 114
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achat : inventaire, état, note, correspondance, imprimé, bulletin, rapport, compte-rendu. 1946-1955
          Date : 1946-1955

        • 1060200401 AR 115
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, création et équipement d'un centre mécanographique chargé de tenir les Grands Livres des comptes de la clientèle des bureaux de Paris et de la Seine : note, correspondance, plan, état, étude, imprimé, rapport, Journal Officiel, presse. 1947-1957
          Date : 1947-1957

        • 1060200401 AR 116
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, remplacement de machines ou dotations supplémentaires effectués dans les comptoirs et dans les services de la Banque centrale : note, correspondance, état. 1947-1960
          Date : 1947-1960

        • 1060200401 AR 117
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, extraits des rapports de l'inspection dans les succursales : note du Secrétariat Général adressée au service immobilier. 1949-1953
          Date : 1949-1953

        • 1060200401 AR 118
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, congrès international des industries et du commerce de bureau : allocution, imprimé, fascicule. 1950
          Date : 1950-1950

        • 1060200401 AR 119
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, stockage, utilisation et affectation de machines « Nationale» : note, état, correspondance, état, imprimé, catalogues illustrés, bulletin, presse. 1950-1955
          Date : 1950-1955

        • 1060200401 AR 120
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle et achats de machines à calculer : note, correspondance, état, imprimé. 1950-1956
          Date : 1950-1956

        • 1060200401 AR 121
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.6. Service immobilier, gestion du matériel mécanographique Matériel mécanographique, contrôle, entretien et achats de machines à additionner : note, correspondance, presse, état, pièce comptable, catalogues illustrés, 1954-1959
          Date : 1954-1959

      • 1060200401 AR 122 à 133
        Titre : 1.3.7. Service de l'Inspection
        Date : 1952/1967

        • 1060200401 AR 122
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre (2), correspondance, août 1952-août 1960. 1952-1960
          Date : 1952-1960

        • 1060200401 AR 123
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, août 1960-nov. 1961. 1960-1961
          Date : 1960-1961

        • 1060200401 AR 124
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mars 1961-avril 1962. 1961-1962
          Date : 1961-1962

        • 1060200401 AR 125
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, avril 1962-sept. 1962. 1962
          Date : 1962-1962

        • 1060200401 AR 126
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1962-fév. 1963. 1962-1963
          Date : 1962-1963

        • 1060200401 AR 127
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, fév. 1963-mai 1963. 1963
          Date : 1963-1963

        • 1060200401 AR 128
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, mai 1963-mai 1964. 1963-1964
          Date : 1963-1964

        • 1060200401 AR 129
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, mai 1964-oct. 1964. 1964
          Date : 1964-1964

        • 1060200401 AR 130
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre (2), correspondance, oct. 1964-sept. 1965. 1964-1965
          Date : 1964-1965

        • 1060200401 AR 131
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, sept. 1965-fév. 1966. 1965-1966
          Date : 1965-1966

        • 1060200401 AR 132
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection: registre, correspondance, fév. 1966-nov. 1966. 1966
          Date : 1966-1966

        • 1060200401 AR 133
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.7. Service de l'Inspection Service de l'inspection, copies de lettres adressées aux succursales, extraits de rapports d'inspection : registre, correspondance, nov. 1966-juil. 1967. 1966-1967
          Date : 1966-1967

      • 1060200401 AR 134 à 137
        Titre : 1.3.9. Service de la Caisse générale
        Date : 1868/1970

        • 1060200401 AR 134
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Caisse générale et caisses des succursales, délégation de la garde des clefs des caisses : note, correspondance, rapport, 1882-1925 ; notes diverses adressées aux caisses des succursales par le secrétariat général : presse, note, correspondance, 1868-1930 ; extraits de rapports administratifs des succursales concernant le visa des paiements : extrait de rapport, correspondance, 1926-1928. 1868-1930 Réglementation générale, acquittements d'effets de commerce en monnaies divisionnaires suite à la loi du 14 juillet 1866 : note, correspondance, 1883-1907 ; organisation des dépôts de fonds par les garçons de recette : note, correspondance, 1869-1914 ; réglementation des dépôts des encaissements : note, correspondance, fév-mars 1897 ; réglementation concernant la passe de sacs : note, correspondance, imprimé, 1881-1900. 1869-1914
          Date : 1868-1930

        • 1060200401 AR 135
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, dérogations aux prescriptions réglementaires concernant les contrôles : note, correspondance. 1943-1969
          Date : 1943-1969

        • 1060200401 AR 136
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, organisation des services de caisse à Paris et dans les succursales : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1953-1970
          Date : 1953-1970

        • 1060200401 AR 137
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.8. Service de la Caisse générale Opérations de caisses, prescriptions réglementaires diverses : correspondance, note, rapport, presse, imprimé. 1954-1969
          Date : 1954-1969

      • 1060200401 AR 138 à 139
        Titre : 1.3.9. Service de la Recette
        Date : 1880/1939

        • 1060200401 AR 138
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Service de la recette, organisation des services de la recette : compte rendu, note, correspondance, rapport, presse, plan, circulaire, règlement, photographies, novembre 1880-août 1939 ; création d'une société pour la garantie du remboursement de la perte subie sur les cautionnements par le personnel titulaire des recettes : statut, note, correspondance, état, mai 1920-janvier 1928 ; mesures de sécurité prises par la banque à la suite d'attentats dirigés contre les garçons de recette : note, presse, télégramme, novembre 1907-août 1936. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1880-1939

        • 1060200401 AR 139
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.9. Service de la Recette Recette hors-ville, modification des périmètres d'encaissement des effets : note, circulaire, plan, correspondance, état, extrait de rapport de l'Inspection Générale.1919-1939
          Date : 1919-1939

      • 1060200401 AR 140 à 143
        Titre : 1.3.10. Service du Contrôle général
        Date : 1962/1970

        • 1060200401 AR 140
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1962
          Date : 1962-1962

        • 1060200401 AR 141
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1963-1965
          Date : 1963-1965

        • 1060200401 AR 142
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1966-1967
          Date : 1966-1967

        • 1060200401 AR 143
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.10. Service du Contrôle général Contrôle général, rapports sur les vérifications réalisées dans les différents services de la Banque de France : rapport, note. 1968-1970
          Date : 1968-1970

      • 1060200401 AR 144
        Titre : 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés
        Date : 1883/1944

        • 1060200401 AR 144
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.11. Service du Matériel et des Imprimés Service du matériel et des imprimés, gestion de l'armement de la Banque de France : note, correspondance, état, imprimé, liste. 1883-1944
          Date : 1883-1944

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 145
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets arriérés, nouveau régime de réception : note, correspondance, imprimé, circulaire, janvier 1903-octobre 1939 ; détournement de fonds : note, correspondance, avril 1937-mai 1937. 1903-1939
          Date : 1903-1939

        • 1060200401 AR 146
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, élaboration et application de la loi du 18 août 1924 concernant les règlements par chèques et par virements : note, procès-verbal de réunion de la Chambre du Commerce, rapport, correspondance, circulaire, état, presse, protêt, texte officiel, mai 1922-janvier 1933 ; régime des règlements par chèques et par virements antérieur à la loi du 18 août 1924 : note, correspondance, Journal Officiel, pièce comptable, texte officiel, novembre 1910-décembre 1922. 1910-1933
          Date : 1910-1933

        • 1060200401 AR 147
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets et valeurs à courte échéance, mesures prises par la Banque de France pour l'organisation d'un marché des acceptations: correspondance, note, rapport, procès verbal de réunion, circulaire, liste, presse. 1923-1930
          Date : 1923-1930

        • 1060200401 AR 148
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Protêts, validité des clauses de dispense : note, correspondance, rapport, circulaire, acte de protêt, 1924-1956 ; affaire Eschenauer : note, correspondance, acte de protêt, effet à vue, voeu, 1931-1950 ; protêts dressés à tort : note, correspondance, 1935-1956 ; protêts des valeurs en place : note, correspondance, 1939-1956 ; condition de protêts des effets payables en Sarre : circulaire, nov. 1949 ; intervention ou non intervention auprès du tiré du protêt des effets domiciliés : note, procès-verbal de séance, 1947-1951 ; délais de protêt des chèques : note, correspondance, 1949-1952. 1924-1956
          Date : 1924-1956

        • 1060200401 AR 149
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, recouvrement par la Banque de France des quittances de la Compagnie Parisienne de Distribution d'Electricité : correspondance, note, mai-juin 1937 ; études de 1925 et 1932 sur les coûts et la charge en personnel résultants du traitement des effets graphique, état, note, janvier 1925-mars 1933 ; étude sur le prix de revient de l'encaissement des effets de commerce payables sur les places bancables et sur les places non rattachées : note, novembre 1934-mars1937. 1925-1937
          Date : 1925-1937

        • 1060200401 AR 150
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets écarts, enquêtes sur les tarifs d'encaissement : graphique, état, note, correspondance, brochure, circulaire, rapport, imprimé, février 1927-juin 1933 ; enquête sur le mode d'encaissement des effets remis par les sociétés de crédit et les banques : note, correspondance, décembre 1929-septembre 1939 ; étude sur le mode d'escompte et de recouvrement : note, état, graphique, septembre 1937. 1927-1939
          Date : 1927-1939

        • 1060200401 AR 151
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets, étude sur le prix de revient de l'encaissement : note, état, bordereau, imprimé. 1933-1938
          Date : 1933-1938

        • 1060200401 AR 152
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, études sur le prix de revient de l'encaissement : note, rapport, correspondance. 1937-1939
          Date : 1937-1939

        • 1060200401 AR 153
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Classement des effets sur les bordereaux de présentation à l'escompte, enquête du service administratif sur l'utilisation d'un mode de classement simplifié : note, correspondance, liste. 1953
          Date : 1953-1953

        • 1060200401 AR 154
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliation des effets de commerce, régime antérieur à la première guerre mondiale : statistique, note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, brochure, bulletin, octobre 1910-avril 1916 ; mesures prises pendant la première guerre mondiale : note, correspondance, circulaire, juillet 1914-avril 1926 ; difficultés liées à la compensation avec les comptes courants postaux : note, correspondance, circulaire, juin 1919-juillet 1943. 1910-1943
          Date : 1910-1943

        • 1060200401 AR 155
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliations, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1924-1958 Changements de domicile de place à place, demande présentée par la Chambre syndicale des banquiers populaire et par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, 1953-1955 ; demandes présentées par diverses banques : note, correspondance, circulaire, 1936-1960 ; correspondance diverse concernant les changements de domicile sur la même place et de place à place : note, correspondance, 1927-1960. 1927-1960 Escompte et encaissement d'effets sur place non rattachées (changements de domicile), circulaires : note, correspondance, circulaire, 1927-1955 ; correspondance avec les succursales au sujet des ordres de domiciliation générale : correspondance, note, 1957-1960. 1927-1960
          Date : 1924-1960

        • 1060200401 AR 156
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.3. Avis de sort des effets de commerce Avis de sort des effets de commerce, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé. 1905-1956 Avis de sort des effets de commerce, instructions abrogées : note, note de service, correspondance, circulaire, imprimé. 1927-1943 Avis de sort des effets de commerce, affaire Grollier : note, correspondance. 1938-1940 Avis de sort des effets de commerce, projet du Service du Portefeuille, de la Commission des Etudes et travaux d'étude par le Comité d'études techniques et de normalisation bancaire sur les « avis de sort-carte postale » : note, correspondance, procès-verbal, imprimé. 1948-1949 Avis de sort des effets de commerce, enquête sur le fonctionnement du nouveau régime institué par la circulaire du 27 janvier 1951 : note, note de service. 1961
          Date : 1905-1961