Imprimer cette page

Economie de la France

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1370200008 AR 106 à 154, 156 à 164, 13702000008 AR 146
    Titre : 5 Finances publiques
    Date : 1910/1944

    • 1370200008 AR 146 à 153
      Titre : 5.4 Emprunts d'Etat
      Date : 1914/1944

      • 1370200008 AR 146
        Titre : EMPRUNTS D'ETAT - Emprunts nationaux de 1871 et 1872 : presse, rapport, texte officiel, avis, juin 1871-déc. 1917.

      • 1370200008 AR 147
        Titre : FINANCES PUBLIQUES EMPRUNTS D'ETAT - Premier emprunt de guerre, . commentaires précédant l'émission de l'emprunt : presse, correspondance, juil.-nov. 1915 . conversion des rentes 3% en rentes 5% : presse, texte officiel, note, sept. 1914-janv. 1916 . législation : presse, texte officiel, nov. 1915-janv. 1916 . instructions de la Banque de France : circulaire, état, note, nov. 1915-juin 1921 . émission à l'étranger : rapport, correspondance, presse, nov. 1915-oct. 1916 . émission en Angleterre : presse, nov. 1915-août 1918 . commentaires français : presse, nov. 1915-nov. 1916 . commentaires étrangers : presse, juil. 1915-fév. 1916 . résultats de l'emprunt : presse, publication, déc. 1915-fév. 1916. - Deuxième emprunt de guerre, . commentaires précédant l'émission de l'emprunt : presse, mars-sept. 1916 . législation : presse, texte officiel, prospectus, sept. 1916 . instructions de la Banque de France : circulaire, presse, sept.-oct. 1916 . émission à l'étranger : presse, juin-nov. 1916 . émission en Angleterre : presse, publication, oct. 1916-fév. 1917 . émission aux États-Unis : presse, prospectus, sept. 1916-fév. 1917 . commentaires français : presse, rapport, sept. 1916-fév. 1917 . commentaires étrangers : presse, sept.-nov. 1916 . résultats de l'emprunt : presse, état, nov.-déc. 1916.
        Date : 1914-1917

      • 1370200008 AR 148
        Titre : FINANCES PUBLIQUES EMPRUNTS D'ETAT - Troisième emprunt de guerre, . préparation et commentaires précédant l'émission de l'emprunt : presse, correspondance, note, mars-oct. 1917 . législation : presse, texte officiel, oct. 1917-janv. 1918 . conditions de l'emprunt : imprimé, prospectus, s.d. . facilités de souscription : presse, texte officiel, nov. 1917 . instructions de la Banque de France : circulaire, oct. 1917-mars 1919 . émission à l'étranger : presse, nov. 1917-août 1918 . commentaires français : presse, note, sept. 1917-mars 1918 . commentaires étrangers : presse, oct.-déc. 1917 . résultats de l'emprunt : presse, texte officiel, état, déc.1917-janv. 1918.
        Date : 1917-1919

      • 1370200008 AR 149
        Titre : FINANCES PUBLIQUES EMPRUNTS D'ETAT - Quatrième emprunt de guerre, . préparation et commentaires précédant l'émission de l'emprunt : presse, état, mai-sept. 1918 . législation : prospectus, presse, texte officiel, sept.-nov. 1918 . création d'un Commissariat à l'emprunt : texte officiel, sept. 1918 . souscriptions en bons de la Défense nationale : presse, circulaire, sept. 1918 . souscriptions avec des coupons russes : presse, circulaire, sept.-oct. 1918 . instructions de la Banque de France : circulaire, sept. 1918-janv. 1919 . émission à l'étranger : presse, sept. 1918-janv. 1919 . commentaires français : presse, publication, sept.-nov. 1918 . commentaires étrangers : presse, sept.-oct. 1918 . résultats de l'emprunt : presse, texte officiel, nov.-déc. 1918. - Emprunt national 5% de 1920, . préparation et commentaires précédant l'émission de l'emprunt : presse, janv.-déc. 1919 . législation : texte officiel, note, prospectus, déc. 1919-mars 1921 . instructions de la Banque de France : circulaire, note, janv. 1920-avr. 1922 . émission à l'étranger : presse, correspondance, janv.-avr. 1920 . commentaires français : presse, déc. 1919-avr. 1920 . commentaires étrangers : presse, fév. 1920 . résultats de l'emprunt : presse, mars 1920-avr. 1922. - Emprunt national 6% de 1920, . commentaires précédant l'émission de l'emprunt : presse, mars-juil. 1920 . législation : presse, texte officiel, juil.-oct. 1920 . propagande : prospectus, publication, 1920 . souscriptions anticipées : presse, sept.-oct. 1920 . marché spécial des rentes : correspondance, presse, sept.-déc. 1920 . instructions de la Banque de France : circulaire, note, sept. 1920-juil. 1923 . émission à l'étranger : presse, sept.-nov. 1920 . commentaires : presse, août-déc. 1920 . résultats de l'emprunt : déc. 1920-oct. 1921.
        Date : 1918-1923

      • 1370200008 AR 150
        Titre : FINANCES PUBLIQUES EMPRUNTS D'ETAT - Relevés par nature des rentes des emprunts de guerre : état . avances ordinaires, juil. 1922 . comptes d'escompte, juil. 1922 . comptes de gestion, s.d. . rentes déposées en garantie de comptes courants d'avances, juil. 1922.
        Date : 1922-1922

      • 1370200008 AR 151
        Titre : FINANCES PUBLIQUES EMPRUNTS D'ETAT - Relevé des rentes : état, [1922].
        Date : 1922-1922

      • 1370200008 AR 152
        Titre : FINANCES PUBLIQUES EMPRUNTS D'ETAT - Relevé des dépôts : état, [1922].
        Date : 1922-1922

      • 1370200008 AR 153
        Titre : FINANCES PUBLIQUES EMPRUNTS D'ETAT - Fonds spécial des emprunts de la Défense nationale : presse, texte officiel, nov. 1917- déc. 1921. - Projets d'émission d'emprunts, . emprunt forcé : presse, publication, avr. 1919-mai 1923 . funding volontaire en obligations or : presse, avr.-mai 1920 . projet d'emprunt de cent milliards de M. Boyer : correspondance, note, mai 1920 . emprunt progressif : presse, avr. 1922 . emprunt de cinq milliards garanti par les monopoles : note, fév. 1924 . emprunt or : note, s.d. - Projets d'émission d'emprunts exempts de l'impôt global sur le revenu et des impôts successoraux, . informations générales : presse, note, état, janv. 1918-mai 1922 . projet de L. Rollin : presse, texte officiel, note, état, s.d., nov. 1921 . projet de R.G. Levy et de L. Rollin : presse, mars-juin 1924 . projet de M. Angoulvant : presse, texte officiel, nov. 1924. - Emprunts à lots, . informations générales : presse, rapport, fév. 1919-avr. 1923 . impôts sur les lots : presse, déc. 1919-déc. 1920. - Projets d'émission d'emprunts à lots, projets proposés de 1919 à 1925 : presse, texte officiel, mars 1919-août 1926. - Réduction du taux d'intérêt des rentes de guerre : presse, août-oct. 1921. - Répartition des rentes en 1928 et 1929 : correspondance, presse, mai 1928-août 1929. - Emprunt volontaire : note, oct. 1944.
        Date : 1917-1944