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Economie de la France

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Présentation des notices

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  • 1370200008 AR 181 à 207
    Titre : 7 Industrie, artisanat et commerce
    Date : 1890/1954

    • 1370200008 AR 198 à 206
      Titre : 7.2 Agriculture et alimentation
      Date : 1929/1954

      • 1370200008 AR 198
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Agriculture, . situation générale : presse, JO, avr. 1931-juil. 1939 . production agricole : presse, publication, état, s.d., [1939]-mai 1948. - Politique agricole : JO, juil. 1935-fév. 1939. - Organisation et problèmes de l'agriculture, . organisation corporative : presse, nov. 1936-nov. 1937 . mouvement coopératif : rapport, fév.-mars 1937 . chambres d'agriculture : presse, JO, juin 1937-juin 1939 . formation professionnelle : rapport, presse, JO, juin 1938-août 1939 . exode rural : presse, s.d., mars 1938 . propriété culturale : JO, avr. 1937 . baux ruraux : JO, nov. 1938 . remembrement : presse, nov. 1935-avr. 1939 . métayage : JO, presse, janv.-nov. 1939 . outillage agricole de la France : presse, mars 1939 . organisation de la production dans l'Empire français : presse, JO, nov. 1936-avr. 1939 . comité d'organisation des travaux agricoles et de battage : JO, sept. 1941-août 1943. - Organisation sociale et subventions, . contrôle des lois sociales : presse, JO, avr.-juil. 1943 . Fonds national de solidarité agricole : presse, texte officiel, fév. 1942-nov. 1943 . coopératives agricoles : rapport, presse, JO, fév. 1937-juin 1947 . aides de l'État : JO, août 1941-nov. 1943. - Corporation agricole : presse, JO . organisation corporative agricole, nov. 1936-juil. 1944 . chambres d'agriculture, déc. 1940-août 1943.
        Date : 1931-1948

      • 1370200008 AR 199
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Mesures destinées à favoriser l'accroissement de la production agricole, . informations générales : presse, mars 1941-juin 1943 . avances et allocations : JO, presse, juil. 1940-avr. 1944 . contrats de culture : JO, fév. 1941-mai 1942 . remembrement : JO, presse, juil. 1940-juil. 1945 . baux ruraux : presse, texte officiel, avr. 1940-mai 1944 . terres abandonnées et déshéritées : JO, presse, août 1940-mars 1944 . sélection et protection des plantes cultivées : JO, juin 1941-mars 1943 . cheptels : presse, JO, août 1940-oct. 1943 . lutte contre le manque de travailleurs à la campagne : presse, JO, sept. 1940-janv. 1944. - Protection des intérêts agricoles, . mesures sociales : texte officiel, juin 1938-juil. 1939 . aide à l'agriculture pendant la crise de 1938 : texte officiel, juin 1938 . assurance nationale contre certaines calamités agricoles : texte officiel, juin 1938-mai 1939 . mesures en faveur des débiteurs : presse, texte officiel, juil. 1937-mai 1938 . fermages : presse, janv. 1939 ; fiscalité et contingents : presse, JO, mars 1937-janv. 1938 . projet législatif sur le warrantage des récoltes : JO, mars 1937. - Conventions collectives de vente, . débats parlementaires : JO, presse, fév. 1937-oct. 1938 . projets législatifs : texte officiel, juil. 1937-mars 1939 . commentaires : presse, janv. 1937-mars 1938. - Ensemencements et récoltes, . ensemencements et situation des récoltes : JO, presse, janv. 1934-janv. 1939 . résultats des récoltes : JO, fév. 1931-août 1939. - Produits coloniaux, législation : JO, mai 1941-janv. 1943.
        Date : 1934-1945

      • 1370200008 AR 200
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION SITUATION ET ORGANISATION DE L'AGRICULTURE - Programme d'investissements agricoles, . informations générales : correspondance, note, état, août 1948-juin 1949 . réunions de diverses instances : correspondance, compte rendu, sept. 1948-mars 1949 . programme : correspondance, rapport, état, 1948-mars 1949 . programme à l'échelle régionale et départementale : correspondance, état, note, juin-août 1948, s.d. . récapitulation des propositions d'investissements : état, s.d. . commentaires : presse, janv.-mai 1949.
        Date : 1948-1949

      • 1370200008 AR 201
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU BLE - Création, fonctionnement et activités, . projet de création de l'Office : texte officiel, juin-août 1936 . première lecture du projet de loi à la Chambre des députés : JO, juil. 1936 . deuxième lecture à la Chambre des députés : JO, juil.-août 1936 . première lecture au Sénat : JO, juil. 1936 . deuxième lecture au Sénat : JO, juil.-août 1936 . navette et adoption du projet de loi par les deux chambres : JO, août 1936 . loi tendant à la création de l'Office : JO, août 1936-janv. 1937 . organisation administrative : texte officiel, août 1936-janv. 1939 . création d'une section pour l'Algérie et la Tunisie : JO, sept. 1936-juil. 1939 . organisation financière : JO, sept. 1936-nov. 1939 . projets de modification du fonctionnement de l'Office : texte officiel, juil. 1937-déc. 1938 . autres projets législatifs : texte officiel, mai 1937-déc. 1938 . codification de la loi, des décrets et des décrets-lois de l'Office : texte officiel, juil. 1937-août 1939 . rapport sur le fonctionnement de l'Office en 1936-1937 : JO, juil. 1939 . escompte de billets avalisés par l'Office et exemptions fiscales consenties aux coopératives de blé : circulaire, août-sept. 1937 . financement des avances aux producteurs de blé : note, circulaire, JO, août 1936-oct. 1940 . financement de la récolte de blé : note, avr. 1939. - Monopole des importations et exportations, . législation établissant le monopole de l'Office : JO, nov. 1936-déc. 1938 . législation concernant les exportations : JO, fév. 1937-août 1939 . exportations préalables : texte officiel, oct. 1936-nov. 1940 . exportations préalables des blés de semences : JO, janv. 1937-déc. 1938 . situation des exportations préalables et des importations compensatrices : JO, fév. 1937-août 1939 . législation concernant les importations : JO, janv. 1937-juil. 1939 . redevances applicables aux importations de blé dur : JO, sept.-déc. 1938 . taux de ristournes sur les importations de blé dur : texte officiel, janv. 1937-juin 1938 . relevé des importations : JO, fév. 1937-juin 1939.
        Date : 1936-1940

      • 1370200008 AR 202
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU BLE - Organisation et fonctionnement des coopératives : JO . questions générales concernant les coopératives, déc. 1936-fév. 1939 . sociétés coopératives dont les statuts ont été approuvés, oct. 1938 . subventions, août 1936-déc. 1938 . effets des coopératives : nov. 1936-avr. 1939. - Comités départementaux des céréales, création, organisation et suppression : JO, sept. 1936-juil. 1941. - Réglementation des mouvements du blé en France, . commerce des différents blés : JO, oct. 1936-nov. 1941 . circulation des blés : texte officiel, sept. 1936-déc. 1942 . échange de blé contre de la farine ou du pain : JO, août 1936-mars 1942. - Obligations des producteurs, . déclaration des récoltes et des stocks : JO, août 1936-nov. 1940 . livraison et stockage des blés : JO, sept. 1937-oct. 1943. - Taxe à la production : JO, mars 1937-mars 1940. - Résorption des excédents de la récolte de 1938, . législation : JO, juin 1938-juin 1939 . commentaires et explications : JO, juil. 1938-août 1939.
        Date : 1936-1943

      • 1370200008 AR 203
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Alimentation, . législation concernant les produits alimentaires : JO, sept. 1940-sept. 1942 . ravitaillement : JO, presse, publication, fév. 1942-mars 1949 . circulation des denrées, produits alimentaires et animaux : JO, oct. 1940-mai 1944 . mise à la consommation de certains produits : texte officiel, déc. 1941 . blocage et déblocage des denrées : texte officiel, fév. 1940-janv. 1943. - Alimentation humaine et animale : JO . dénaturateurs d'alcool, août 1943-oct. 1946 . fabrication de liqueurs, fév. 1944 . cidres, eaux de vie de cidre, jus de pomme et moûts de concentré de pommes, oct. 1941-oct. 1943 . sucrerie de betteraves, août 1941 . conserves alimentaires, déc. 1940-août 1943 . confiture et conserves de fruits au sucre, mars 1941-déc. 1948 . fabrication, conditionnement et négoce d'importation de bouillons et potages, oct. 1942-mars 1943 . production de sel, fév. 1941-mars 1947 . levure, mars 1942-juil. 1943 . jus de fruits et de légumes, fév. 1942-janv. 1943 . glaces, sorbets et crèmes glacées, juil. 1942-sept. 1943 . biscuiterie, pâtisserie industrielle, produits de régime, pains d'épices et produits similaires, mars 1940-août 1942 . cacao, chocolaterie et confiserie, fév. 1942-déc. 1947 . vinaigre, moutarde, condiments et sauces, sept. 1942-oct. 1943 . chicorée, déc. 1942-juin 1943 . distillerie utilisant des matières d'origine agricole, oct. 1942-nov. 1945 . aliments du bétail, fév. 1941-avr. 1948 . brasserie, malterie, houblon : JO, presse, mai 1941-fév. 1952 . transformation des produits de la pêche : JO, presse, mars 1941-oct. 1946 . pâtes alimentaires : JO, presse, juin 1941-oct. 1943 . Fédération nationale des syndicats des industries de l'alimentation et des industries qui s'y rattachent, composition du bureau : correspondance, avr. 1950. - Bétail, . informations et législation générales : presse, JO, note, déc. 1936-nov. 1942 . protection douanière et commerce extérieur des principaux produits de l'élevage et de l'agriculture : rapport, juin 1937 . évolution du cheptel des animaux de ferme : JO, note, avr. 1931-août 1939. - Blé, . régime du blé : note, déc. 1948 . bulletin de documentation du marché du blé : presse, janv. 1937-oct. 1943. - Cacao : texte officiel, presse, mars 1931-mars 1943.
        Date : 1936-1952

      • 1370200008 AR 204
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Café : JO, janv. 1940-sept. 1949. - Céréales, meunerie et pain, . informations générales : presse, nov. 1937-janv. 1954 . législation générale : JO, août 1936-nov. 1954 . régime des exportations de farine : note, s.d. . projet de réorganisation du marché du blé : correspondance, discours, mars 1939 . fabrication, vente et consommation de la pâtisserie et de la biscuiterie : JO, déc. 1945-mars 1948 . prix : presse, JO, avr. 1941-déc. 1952 . versements compensateurs : presse, JO, août 1937-août 1952 . répression des infractions : texte officiel, déc. 1941-juil. 1943 . taux d'incorporation et autres caractéristiques des différentes farines : presse, JO, mai 1939-sept. 1950 . statuts d'une union meunière [modèle] : statuts, s.d. - Corps gras, . marché français en 1937 : note, juin 1938 . marché international : rapport, [1937]-juil. 1939 . commentaires : presse, 1947-avr. 1949.
        Date : 1936-1954

      • 1370200008 AR 205
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Fruits et légumes, . législation générale : texte officiel, août 1936-mars 1949 . marché français : publication, JO, presse, avr. 1936-juin 1939 . marché international : presse, note, janv.-déc. 1937 . production, distribution et consommation : rapport, mai 1937 . résultats annuels de la production : JO, déc. 1935-juin 1939 . circulation : JO, fév. 1941-avr. 1944 . importation : rapport, presse, texte officiel, mars 1935-déc. 1942 . exportation : presse, JO, oct. 1938-fév. 1949 . prix : presse, JO, oct. 1936-juil. 1948 . imposition et taxation : texte officiel, fév. 1935-déc. 1938 . commentaires et explications : presse, déc. 1935-janv. 1949. - Fruits dans les colonies et protectorats français, . législation générale : texte officiel, juin 1931-janv. 1940 . exportation de bananes : JO, état statistique, presse, déc. 1936-juin 1939 . taxation : texte officiel, janv. 1932-nov. 1935 . mesures tendant à assurer la sauvegarde de la production des bananes et des agrumes : texte officiel, déc. 1931-fév. 1934 . commentaires et explications : presse, déc. 1931-mai 1939. - Produits de la pêche, . informations générales : rapport, note, correspondance, août 1936-nov. 1951 . législation générale : texte officiel, déc. 1940-mars 1953 . marché du poisson et des crustacés : presse, JO, rapport, nov. 1942-mai 1948 . organisation corporative, JO, mars-nov. 1941 . organisation et statut de la profession de mareyeur-expéditeur : texte officiel, mai-août 1948 . organisation des productions piscicoles : JO, janv. 1941-fév. 1942 . positions statistiques des usines françaises de conserves de poissons des côtes de la Manche et de l'Océan : rapport, mai 1947-[1954] . circulation des poissons et crustacés : JO, mars 1942-mai 1947 . prix : JO, mai 1947-nov. 1948 . commentaires et explications : presse, mars 1943-janv. 1949. - Riz, . législation générale : JO, janv. 1933-fév. 1943 . riz d'Indochine : note, presse, état statistique, publication, avr. 1938-fév. 1940, s.d. . marché japonais et marché mondial : rapport, publication, déc. 1936-août 1938. - Tabac, . discussions parlementaires concernant le fonctionnement de la régie industrielle des tabacs : JO, juin 1933 . productions et marchés étrangers : presse, publication, nov. 1936-déc. 1937.
        Date : 1931-1953

      • 1370200008 AR 206
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 AGRICULTURE ET ALIMENTATION REGLEMENTATION SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Thé, . législation : presse, JO, avr. 1939-mars 1944 . marché du thé et débouchés des thés de l'Indochine : presse, étude, avr. 1933-mars 1943. - Viande, . législation générale : JO, note, oct. 1934-déc. 1948 . Comité national interprofessionnel des viandes : JO, juil. 1941-janv. 1948 . Bureau national de la viande : JO, fév. 1941 . Conseil national de la viande : JO, janv. 1947-janv. 1948 . situation du marché français : presse, étude, mars 1938-janv. 1948 . mesures pour l'organisation et l'assainissement du marché français : texte officiel, mars 1935-déc. 1938 . commerce extérieur : presse, JO, mars 1935-fév. 1949 . marché international : presse, étude, avr. 1929-nov. 1939 . production et consommation de viande en France, presse, JO, fév. 1937-nov. 1948 . restriction de la vente et de la consommation de viande : JO, oct. 1939-juil. 1948 . prix : presse, JO, mars 1936-mai 1949 . taxation : JO, janv. 1935-janv. 1949 . congélation : JO, juil. 1938-nov. 1947 . abattage : JO, nov. 1942-oct. 1947 . circulation du bétail et des viandes : JO, juin 1942-mai 1949 . situation du ravitaillement fin mai 1948 : rapport, [1948] . commentaires et explication : presse, fév. 1935-juin 1949. - Vins et alcools, . informations générales : presse, avr. 1942-mars 1944 . législation générale : JO, mars 1940-mars 1944 . marché mondial : presse, oct. 1936-mars 1941 . situation du marché des vins de Bourgogne : exposé, s.d. . prix des vins : presse, oct. 1942-oct. 1943 . comité interprofessionnel du vin de champagne : JO, presse, avr. 1941-juin 1944 . autres comités interprofessionnels : presse, JO, août 1942-nov. 1943 . bureaux nationaux, bureaux de répartition et comités consultatifs pour différents vins et eaux-de-vie : JO, nov. 1940-oct. 1942 . assainissement du marché des vins marocains : presse, texte officiel, fév. 1936-avr. 1939 . vins algériens : presse, texte officiel, déc. 1922-sept. 1942 . vins tunisiens : texte officiel, juil. 1924-sept. 1935.
        Date : 1929-1949