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Economie de la France

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Présentation des notices

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  • 1370200008 AR 165 à 180
    Titre : 6 Commerce et paiements extérieurs
    Date : 1890/1958

    • 1370200008 AR 165 à 169
      Titre : 6.1 Commerce extérieur et balance des paiements de la France
      Date : 1906/1958

      • 1370200008 AR 165
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS SITUATION ET POLITIQUE DU COMMERCE EXTERIEUR - Situation du commerce extérieur, . informations générales : presse, note, rapport, mars 1937-oct. 1939 . importations et exportations de 1933 à 1937 : état, JO, [1936]-mars 1937 . importations de carburant : presse, fév. 1939 . exportations vers l'Italie en 1935, 1936 et 1937 : état, [1937] . données statistiques : JO, presse, janv. 1937-nov. 1939 . publication des statistiques mensuelles : correspondance, juin 1941. - Commerce extérieur pendant la guerre de 1939-1945, . situation et évolution du commerce extérieur et de la balance commerciale : note, état, presse, [1940]-mai 1943 . organisation professionnelle : rapport, publication, avr. 1943-1944 . commentaires : presse, mai 1941-juil. 1944. - Importation de matières premières, situation de 1930 à 1936 et projet de planification : note, état, s.d., sept. 1944 - Balance commerciale, . déficit : presse, note, août 1937-juin 1939 . mouvement et balance commerciale des denrées alimentaires : état, s.d. - Politique commerciale française : note, presse, rapport, mars 1937-juin 1939.
        Date : 1936-1944

      • 1370200008 AR 166
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGLEMENTATION DU COMMERCE EXTERIEUR - Réglementation du commerce extérieur : publication, sept. 1942-nov. 1945. - Organismes de contrôle, d'organisation et de conseil pour le commerce extérieur, . attributions de la Direction du commerce extérieur : note, s.d. . relations entre la Banque de France et la Direction du commerce extérieur concernant la réglementation en temps de guerre : correspondance, sept. 1938-sept. 1939 . composition et réunions de la commission consultative permanente des importations : note, JO, presse, procès-verbal, état, sept. 1938-sept. 1939 . organisation et contrôle des comités interprofessionnels du commerce et de l'industrie : JO, mars 1939 . conseillers du commerce extérieur : JO, avr. 1939-déc. 1942 . Comité général d'organisation du commerce : JO, presse, mai 1941-janv. 1946 . Office du commerce extérieur : texte officiel, août 1940-fév. 1941 . Comité consultatif du commerce extérieur : JO, sept. 1941-janv. 1942 . Centre national du commerce extérieur : JO, presse, oct. 1943 . Commissariat général à la mobilisation commerciale : JO, avr.-août 1942 . Comité de coordination des activités commerciales : JO, juin 1944. - Organismes d'importation et de répartition des produits inscrits au plan des achats pour le temps de guerre : correspondance, état, oct. 1938. - Importations et exportations, . réglementation et informations générales : JO, oct. 1939-oct. 1942 . règlement des importations et exportations de la métropole en temps de guerre : texte officiel, avr. 1939-mars 1940 . prohibitions d'importation et d'exportation : texte officiel, août 1939-sept. 1943 . licences : JO, presse, brochure, déc. 1939-mai 1944 . formules d'engagement de change : imprimé, texte officiel, presse, note, août 1943-juin 1944. - Importations, . informations générales : presse, compte rendu, oct. 1939-juin 1940 . législation générale : texte officiel, sept. 1939-fév. 1942 . prohibitions d'importation, dérogations et licences : JO, état, août 1930-juil. 1941 . autres avis aux importateurs : JO, sept. 1939-nov. 1942 . groupements d'importation et de répartition : texte officiel, sept. 1939-nov. 1941 . importations en vue de réexportation : texte officiel, fév.-mars 1940 . crédits d'importation de septembre 1939 à mars 1940 : note, avr. 1940.
        Date : 1936-1946

      • 1370200008 AR 167
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGLEMENTATION DU COMMERCE EXTERIEUR - Exportations, . informations et législation générales : presse, JO, avr. 1938-avr. 1940 . résumé des dispositions relatives aux obligations d'ordre monétaire incombant aux exportateurs : note, fév. 1939 . prohibitions d'exportation et dérogations : texte officiel, août 1939-juin 1943 . autres avis aux exportateurs : presse, JO, oct. 1939-juil. 1944 . engagement de non-réexportation : JO, déc. 1940-mars 1942 . groupements d'exportateurs : JO, mai 1938-mai 1940 . situation des industries et de l'agriculture à l'exportation : note, mai 1947 . prix à l'exportation : note, avr. 1947. 1938-1947 BALANCE DES PAIEMENTS - Balance des paiements et des revenus : note, état, correspondance, 1929-juin 1939. - Mouvements et placements internationaux de capitaux : presse, publication, note, étude, mars 1931-oct. 1958. - Mouvements de capitaux entre la France et l'étranger de 1932 à 1940 : note, oct. 1934-avr. 1940. - Mouvements de capitaux à la Banque de France : état, 1931-1935. - Balance des paiements avec les colonies, proposition de rééquilibrage : texte officiel, juin 1939. - Influence du tourisme sur la balance des paiements : correspondance, note, janv. 1929-fév. 1936.
        Date : 1929-1958

      • 1370200008 AR 168
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGIME DES DOUANES - Politique douanière du gouvernement, commentaires : presse, oct. 1936-nov. 1940. - Comité d'action économique et douanière, action : note, mars 1939. - Législation douanière, . législation générale : presse, texte officiel, déc. 1935-avr. 1943 . pouvoirs du gouvernement en matière douanière : note, mai 1938 . commission douanière de contrôle des prix : texte officiel, oct. 1936 . commission de révision douanière : texte officiel, oct. 1936-janv. 1937 . régime douanier de certains produits : texte officiel, sept. 1938-juin 1941 . régime et police des importations : presse, texte officiel, nov. 1936-sept. 1940 . régime des exportations : presse, texte officiel, déc. 1936-oct. 1940 . régimes suspensifs des droits et admissions temporaires : presse, texte officiel, déc. 1936-janv. 1942 . interdiction d'exportation de certaines marchandises : JO, sept.-oct. 1938 . ravitaillement du pays en carburant : texte officiel, janv.-sept. 1940 . commerce avec l'ennemi : texte officiel, fév.-sept. 1940 . mesures de défense nationale : texte officiel, mai 1939-avr. 1940 . mesures de blocage : texte officiel, fév.-oct. 1940 . régime douanier colonial : texte officiel, rapport, juil. 1933-fév. 1942 . répression des fraudes : JO, déc. 1936 . décisions juridiques : texte officiel, nov. 1935-sept. 1936.
        Date : 1933-1943

      • 1370200008 AR 169
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGIME DES DOUANES - Droits, taxes et tarifs douaniers : texte officiel . taxes et droits de douane, juin 1936-juin 1941 . tarifs douaniers, janv. 1938-août 1940 . projets de loi et lois permettant au gouvernement de modifier le tarif douanier, fév. 1936-déc. 1938. - Relations douanières avec d'autres pays, . relations internationales : presse, janv. 1937 . Belgique : texte officiel, nov. 1936-déc. 1939 . États-Unis : presse, texte officiel, sept. 1922-déc. 1936. - Contingentement des importations : presse, JO, fév. 1936-sept. 1940. - Douanes, . relevés des importations et des exportations : JO, presse, déc. 1936-déc. 1938 . bureaux de douane ouverts au trafic : JO, juil. 1941-mai 1942. 1922-1942 COMMERCE INTERNATIONAL - Relations économiques internationales : presse, juil. 1906-déc. 1920.
        Date : 1906-1942