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Economie de la France

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Présentation des notices

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  • 1370200008 AR 165 à 180
    Titre : 6 Commerce et paiements extérieurs
    Date : 1890/1958

    • 1370200008 AR 165 à 169
      Titre : 6.1 Commerce extérieur et balance des paiements de la France
      Date : 1906/1958

      • 1370200008 AR 165
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS SITUATION ET POLITIQUE DU COMMERCE EXTERIEUR - Situation du commerce extérieur, . informations générales : presse, note, rapport, mars 1937-oct. 1939 . importations et exportations de 1933 à 1937 : état, JO, [1936]-mars 1937 . importations de carburant : presse, fév. 1939 . exportations vers l'Italie en 1935, 1936 et 1937 : état, [1937] . données statistiques : JO, presse, janv. 1937-nov. 1939 . publication des statistiques mensuelles : correspondance, juin 1941. - Commerce extérieur pendant la guerre de 1939-1945, . situation et évolution du commerce extérieur et de la balance commerciale : note, état, presse, [1940]-mai 1943 . organisation professionnelle : rapport, publication, avr. 1943-1944 . commentaires : presse, mai 1941-juil. 1944. - Importation de matières premières, situation de 1930 à 1936 et projet de planification : note, état, s.d., sept. 1944 - Balance commerciale, . déficit : presse, note, août 1937-juin 1939 . mouvement et balance commerciale des denrées alimentaires : état, s.d. - Politique commerciale française : note, presse, rapport, mars 1937-juin 1939.
        Date : 1936-1944

      • 1370200008 AR 166
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGLEMENTATION DU COMMERCE EXTERIEUR - Réglementation du commerce extérieur : publication, sept. 1942-nov. 1945. - Organismes de contrôle, d'organisation et de conseil pour le commerce extérieur, . attributions de la Direction du commerce extérieur : note, s.d. . relations entre la Banque de France et la Direction du commerce extérieur concernant la réglementation en temps de guerre : correspondance, sept. 1938-sept. 1939 . composition et réunions de la commission consultative permanente des importations : note, JO, presse, procès-verbal, état, sept. 1938-sept. 1939 . organisation et contrôle des comités interprofessionnels du commerce et de l'industrie : JO, mars 1939 . conseillers du commerce extérieur : JO, avr. 1939-déc. 1942 . Comité général d'organisation du commerce : JO, presse, mai 1941-janv. 1946 . Office du commerce extérieur : texte officiel, août 1940-fév. 1941 . Comité consultatif du commerce extérieur : JO, sept. 1941-janv. 1942 . Centre national du commerce extérieur : JO, presse, oct. 1943 . Commissariat général à la mobilisation commerciale : JO, avr.-août 1942 . Comité de coordination des activités commerciales : JO, juin 1944. - Organismes d'importation et de répartition des produits inscrits au plan des achats pour le temps de guerre : correspondance, état, oct. 1938. - Importations et exportations, . réglementation et informations générales : JO, oct. 1939-oct. 1942 . règlement des importations et exportations de la métropole en temps de guerre : texte officiel, avr. 1939-mars 1940 . prohibitions d'importation et d'exportation : texte officiel, août 1939-sept. 1943 . licences : JO, presse, brochure, déc. 1939-mai 1944 . formules d'engagement de change : imprimé, texte officiel, presse, note, août 1943-juin 1944. - Importations, . informations générales : presse, compte rendu, oct. 1939-juin 1940 . législation générale : texte officiel, sept. 1939-fév. 1942 . prohibitions d'importation, dérogations et licences : JO, état, août 1930-juil. 1941 . autres avis aux importateurs : JO, sept. 1939-nov. 1942 . groupements d'importation et de répartition : texte officiel, sept. 1939-nov. 1941 . importations en vue de réexportation : texte officiel, fév.-mars 1940 . crédits d'importation de septembre 1939 à mars 1940 : note, avr. 1940.
        Date : 1936-1946

      • 1370200008 AR 167
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGLEMENTATION DU COMMERCE EXTERIEUR - Exportations, . informations et législation générales : presse, JO, avr. 1938-avr. 1940 . résumé des dispositions relatives aux obligations d'ordre monétaire incombant aux exportateurs : note, fév. 1939 . prohibitions d'exportation et dérogations : texte officiel, août 1939-juin 1943 . autres avis aux exportateurs : presse, JO, oct. 1939-juil. 1944 . engagement de non-réexportation : JO, déc. 1940-mars 1942 . groupements d'exportateurs : JO, mai 1938-mai 1940 . situation des industries et de l'agriculture à l'exportation : note, mai 1947 . prix à l'exportation : note, avr. 1947. 1938-1947 BALANCE DES PAIEMENTS - Balance des paiements et des revenus : note, état, correspondance, 1929-juin 1939. - Mouvements et placements internationaux de capitaux : presse, publication, note, étude, mars 1931-oct. 1958. - Mouvements de capitaux entre la France et l'étranger de 1932 à 1940 : note, oct. 1934-avr. 1940. - Mouvements de capitaux à la Banque de France : état, 1931-1935. - Balance des paiements avec les colonies, proposition de rééquilibrage : texte officiel, juin 1939. - Influence du tourisme sur la balance des paiements : correspondance, note, janv. 1929-fév. 1936.
        Date : 1929-1958

      • 1370200008 AR 168
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGIME DES DOUANES - Politique douanière du gouvernement, commentaires : presse, oct. 1936-nov. 1940. - Comité d'action économique et douanière, action : note, mars 1939. - Législation douanière, . législation générale : presse, texte officiel, déc. 1935-avr. 1943 . pouvoirs du gouvernement en matière douanière : note, mai 1938 . commission douanière de contrôle des prix : texte officiel, oct. 1936 . commission de révision douanière : texte officiel, oct. 1936-janv. 1937 . régime douanier de certains produits : texte officiel, sept. 1938-juin 1941 . régime et police des importations : presse, texte officiel, nov. 1936-sept. 1940 . régime des exportations : presse, texte officiel, déc. 1936-oct. 1940 . régimes suspensifs des droits et admissions temporaires : presse, texte officiel, déc. 1936-janv. 1942 . interdiction d'exportation de certaines marchandises : JO, sept.-oct. 1938 . ravitaillement du pays en carburant : texte officiel, janv.-sept. 1940 . commerce avec l'ennemi : texte officiel, fév.-sept. 1940 . mesures de défense nationale : texte officiel, mai 1939-avr. 1940 . mesures de blocage : texte officiel, fév.-oct. 1940 . régime douanier colonial : texte officiel, rapport, juil. 1933-fév. 1942 . répression des fraudes : JO, déc. 1936 . décisions juridiques : texte officiel, nov. 1935-sept. 1936.
        Date : 1933-1943

      • 1370200008 AR 169
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE EXTERIEUR ET BALANCE DES PAIEMENTS REGIME DES DOUANES - Droits, taxes et tarifs douaniers : texte officiel . taxes et droits de douane, juin 1936-juin 1941 . tarifs douaniers, janv. 1938-août 1940 . projets de loi et lois permettant au gouvernement de modifier le tarif douanier, fév. 1936-déc. 1938. - Relations douanières avec d'autres pays, . relations internationales : presse, janv. 1937 . Belgique : texte officiel, nov. 1936-déc. 1939 . États-Unis : presse, texte officiel, sept. 1922-déc. 1936. - Contingentement des importations : presse, JO, fév. 1936-sept. 1940. - Douanes, . relevés des importations et des exportations : JO, presse, déc. 1936-déc. 1938 . bureaux de douane ouverts au trafic : JO, juil. 1941-mai 1942. 1922-1942 COMMERCE INTERNATIONAL - Relations économiques internationales : presse, juil. 1906-déc. 1920.
        Date : 1906-1942

    • 1370200008 AR 170 à 171
      Titre : 6.2 Commerce international
      Date : 1890/1938

      • 1370200008 AR 170
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE INTERNATIONAL - Le commerce international de 1890 à 1938, étude de l'Institut de recherches économiques et sociales : état, s.d.
        Date : 1890-1938

      • 1370200008 AR 171
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE INTERNATIONAL - Lutte commerciale internationale : étude, fév. 1898. - Chambre de commerce internationale, . organisation et activités : rapport, janv. 1925 . résolutions prises lors des congrès de Rome, Bruxelles et Stockholm : brochure, 1923-1927 . études du Comité des règlements internationaux et d'information économique sur les placements et les mouvements internationaux de capitaux, sur l'or et sur le projet de création d'une association internationale des banquiers : correspondance, rapport, télégramme, déc. 1928-juil. 1929. - Chambre de commerce internationale, congrès de Paris : publication, brochure, juil. 1935. - Conférence internationale parlementaire du commerce, activités : presse, mai 1923-juil. 1924. - Union postale internationale, convention et arrangements de Stockholm : texte officiel, mars-août 1925. - Union douanière européenne, études : publication, 1927-avr. 1930.
        Date : 1898-1935

    • 1370200008 AR 172 à 174
      Titre : 6.3 Accords commerciaux et financiers avec l'étranger
      Date : 1931/1957

      • 1370200008 AR 172
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords commerciaux, . accords avec plusieurs pays étrangers : presse, janv.1937-juin 1939 . Allemagne à Norvège [classement alphabétique par pays] : presse, texte officiel, avr. 1935-fév.1941.
        Date : 1935-1941

      • 1370200008 AR 173
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords commerciaux, Pays-Bas à Yougoslavie [classement alphabétique par pays] : presse, texte officiel, juil. 1936-janv.1940. - Accords sur les paiements commerciaux, . législation générale : texte officiel, déc. 1931 . Autriche à Yougoslavie [classement par ordre alphabétique des pays] : texte officiel, presse, fév. 1932-sept. 1939.
        Date : 1931-1940

      • 1370200008 AR 174
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords franco-italiens : note, presse, texte officiel, août 1936-juin 1938. - Créances françaises sur l'Italie, . avoirs bloqués : correspondance, note, état, déc. 1934-avr. 1936 . valeurs mobilières réquisitionnées : presse, note, sept. 1934-juin 1938 . mobilisation des créances commerciales arriérées : note, correspondance, JO, janv. 1938-sept. 1939. - Accords financiers et commerciaux avec des pays étrangers, . Chine : correspondance, mars 1956 . Libye : publication, janv. 1957 . Norvège : correspondance, juil. 1948.
        Date : 1936-1957

    • 1370200008 AR 175 à 180
      Titre : 6.4 Problèmes des échanges et des règlements internationaux
      Date : 1907/1944

      • 1370200008 AR 175
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX PROJETS D'AMELIORATION DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX - Projets d'amélioration des règlements internationaux, . projets de Luigi Luzzati pour la réunion d'une conférence internationale et pour la paix monétaire : presse, nov. 1907-1922 . projet de réunion d'une conférence internationale de banquiers pour créer un certificat international de l'or : note, presse, déc. 1908 . projet de création d'un comité international des banques d'émission : presse, note, avr. 1912 . projet de réserve internationale d'or pour conjurer les paniques financières : presse, note, sept. 1913-juin 1914 . conférence internationale du commerce et le projet de création d'une chambre internationale de compensation : presse, avr. 1916-nov. 1923 . projet de création d'un conseil de réserve internationale : presse, juin 1918-janv. 1919 . projet de convention monétaire internationale : presse, publication, 1919-juil. 1925 . projet d'entraide internationale de M. Vissering : presse, note, publication, 1920-avr. 1922 . projet de création d'une banque internationale : presse, juil. 1920-mars 1922 . projet de mobilisation de la créance des Alliés sur l'Allemagne et de création d'une monnaie internationale : presse, correspondance, étude, texte officiel, sept. 1920-mars 1923 . projet de création d'une banque de réserve d'or européenne : presse, rapport, oct. 1920-mai 1926 . projet de création d'une banque des nations : presse, juin-nov. 1921 . projet de création d'une banque d'émission pour l'Europe : correspondance, étude, s.d.-juin 1922 . projets de création d'une banque de réserve fédérale pour l'Europe : texte officiel, correspondance, presse, janv. 1922-mai 1926 . projet pour la stabilisation des monnaies au pair de l'or : presse, janv.-fév. 1923 . autres projets : presse, déc. 1910-déc. 1927. - Règlements internationaux, virements et chèques postaux : presse, publication, texte officiel, oct. 1909-avr. 1927.
        Date : 1907-1927

      • 1370200008 AR 176
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX PROJETS D'AMELIORATION DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX - Projets de création de billets internationaux, . informations générales : presse, correspondance, août 1914-juil. 1922 . projet de régie générale des nations associées : presse, 1918-avr. 1919 . projets [classement par ordre alphabétique de l'initiateur du projet] : presse, note, étude, correspondance, janv. 1908-avr. 1926. - Paiements internationaux et règlement des dettes de guerre, . projets de virements et de compensation internationaux : presse, texte officiel, janv. 1911-avr. 1919 . compensation des créances internationales pendant la guerre : presse, sept. 1914-sept. 1915 . proposition de concentration des paiements internationaux dans les banques d'émission : presse, sept. 1915.
        Date : 1908-1926

      • 1370200008 AR 177
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Compensation des créances internationales pendant la guerre de 1914-1918 : presse, sept. 1914-sept. 1915. - Office de compensation, activités : rapport, état, juil.-déc. 1932. - Office de compensation, situation des comptes de clearing : presse, déc. 1937-avr. 1940. - Office de compensation et Office franco-allemand des paiements commerciaux, activités [classement chronologique par année] : rapport, état, janv. 1933-déc. 1936.
        Date : 1914-1940

      • 1370200008 AR 178
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Office de compensation et Office franco-allemand des paiements commerciaux, activités : rapport, état, janv.-déc. 1937. - Accords commerciaux et financiers franco-allemands : texte officiel, presse, rapport, correspondance, août 1934-août 1937. - Mobilisation des arriérés du clearing franco-allemand, . loi et statuts régissant la Caisse allemande de compensation : brochure, texte officiel, déc. 1935 . projet d'intervention de la Banque des Règlements Internationaux : correspondance, note, fév.-juin 1937 . convention entre la Banque de France et la Reichsbank : correspondance, texte officiel, août 1937-oct. 1937 . études et commentaires : correspondance, note, état, presse, juin 1937-janv. 1938.
        Date : 1934-1938

      • 1370200008 AR 179
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Fonds de compensation, activités et situation comptable mensuelle : état, janv. 1938-juin 1939.
        Date : 1938-1939

      • 1370200008 AR 180
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Accords de clearing et de paiement, situation en 1944 : publication, janv. 1944.
        Date : 1944-1944