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Economie de la France

Présentation des notices

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  • 1370200008 AR 33 à 69
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    Titre : 3 Economie et finances
    Date : 1900/1962

  • 1370200008 AR 53 à 57
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    Titre : 3.3 Marché financier
    Date : 1905/1961

  • 1370200008 AR 53
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    Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER ORGANISATION DU MARCHE, REGIME DES VALEURS MOBILIERES EN FRANCE ET A L'ETRANGER - Réorganisation du marché financier : presse, JO, nov. 1952. - Régime des valeurs mobilières : circulaire, publication, avr. 1949-janv. 1959. - Valeurs mobilières françaises, . les différentes formes d'obligations : presse, JO, dépêche, note, juil. 1951-août 1956 . la prescription des coupons de valeurs mobilières : presse, note, publication, juin 1943-mai 1954 . distribution des titres en portefeuille : presse, note, nov. 1951-fév. 1956 . protection des obligataires : presse, JO, circulaire, correspondance, fév. 1938-juil. 1956 . protection des propriétaires de valeurs mobilières perdues durant la guerre : JO, presse, juil. 1939-juil. 1949. - Valeurs mobilières étrangères, . obligation de dépôt des valeurs : presse, note, correspondance, JO, oct. 1944-avr. 1954 . encaissement des coupons des valeurs : presse, janv. 1946 . réquisition des valeurs : presse, note, juil. 1946-déc. 1946 . garantie des titres néerlandais circulant en France : rapport, projet de loi, presse, correspondance, JO, août 1948-août 1956. - Émission de valeurs mobilières : circulaire, presse, JO, proposition de loi, août 1941-mars 1959. - Valeurs mobilières à l'étranger : presse, correspondance, oct. 1938-fév. 1951.
    Date : 1938-1959

  • 1370200008 AR 54
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    Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER ORGANISATION DU MARCHE, REGIME DES VALEURS MOBILIERES EN FRANCE ET A L'ETRANGER - Valeurs étrangères : circulaire, publication, nov. 1944-oct. 1960. -Titres, . titres au porteur : circulaire, publication, oct. 1942-sept. 1959 . titres nominatifs : circulaire, publication, déc. 1955-mars 1956 . actions : circulaire, publication, avr. 1943-mai 1962 . conditions d'émission des obligations : note, s.d. . régime juridique des parts de fondateurs : note, s.d. - Prescription sur les coupons et sur les titres : circulaire, janv. 1942-déc. 1946. - Droit des personnes empêchées de souscrire aux augmentations de capital : circulaire, presse, JO, proposition de loi, sept. 1941-mai 1948. - Commission des valeurs mobilières, composition : JO, juin 1942. - Commission de l'épargne mobilière : note, fév. 1951. - Conseil d'administration de l'Association nationale des sociétés par actions, bilans annuels présentés en assemblée générale : rapport, 1932-1945.
    Date : 1932-1960

  • 1370200008 AR 55
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    Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER REGIME FISCAL DES VALEURS MOBILIERES - Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères : presse, nov. 1905-mars 1914. - Modification du régime fiscal des valeurs mobilières françaises et étrangères : presse, mars-juin 1914. - Évolution du Code fiscal des valeurs mobilières : presse, circulaire, JO, publication, janv. 1938-juil. 1956.
    Date : 1905-1956

  • 1370200008 AR 56
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    Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER REGIME FISCAL DES VALEURS MOBILIERES - Imposition des revenus des valeurs mobilières françaises et étrangères : circulaire, publication, fév. 1953-mai 1961. - Taxe exceptionnelle sur la plus-value des valeurs mobilières, . lois du 15 mars et du 26 juillet 1941 : texte officiel, presse, formulaire, publication, mars 1941-juin 1942 . application et modifications de la taxe : presse, circulaire, JO, août 1941-nov. 1944 . suppression de la taxe : circulaire, ordonnance, août-oct. 1945. OPERATIONS SUR LES VALEURS MOBILIERES - Portefeuille de valeurs étrangères, . informations générales : presse, juin 1913-mars 1924 . composition : presse, juin 1915-mai 1916. - Ventes de valeurs à l'étranger, . États-Unis : presse, sept. 1915-août 1920 . Scandinavie : rapport, mai 1916. - Ventes de valeurs à Londres par l'intermédiaire de la Banque de France, . informations générales : presse, note, rapport, fév. 1915-sept. 1919 . relations avec le ministre des Finances : correspondance, mai 1915-déc. 1916 . relations avec la Chambre de commerce britannique de Paris : correspondance, oct. 1915 . relations avec la Banque d'Angleterre : correspondance, imprimé, nov. 1915-août 1916 . relations avec la Commission internationale de ravitaillement : correspondance, fév.-mars 1916 . relations avec l'Union syndicale des banques de Paris et de la province : correspondance, avr. 1916 . accords franco-anglais : presse, fév.-juil. 1916 . valeurs négociables à la Bourse de Paris et sur le marché de Londres : rapport, état, publication, fév.-juin 1916 . modalités pour les transactions courantes : imprimé, avr.-juil. 1916 . service de négociation des titres à l'étranger : note, mars 1916-juil. 1917.
    Date : 1913-1961

  • 1370200008 AR 57
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    Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER OPERATIONS SUR LES VALEURS MOBILIERES - Achats de valeurs à l'étranger : presse, nov. 1925. - Ventes de valeurs étrangères : presse, note, mars 1916-nov. 1920. - Rachats de valeurs étrangères, valeurs argentines, canadiennes, américaines, japonaises : presse, août 1915-mai 1921. - Dépôts de valeurs en garantie d'emprunts aux États-Unis, . informations générales : presse, fév.-avr. 1916 . opération Seligman frères : correspondance, imprimé, janv.-mars 1916 . restitution des valeurs déposées : presse, fév.-mars 1919. - Mobilisation des valeurs neutres, . informations générales : presse, note, sept. 1915-janv. 1924 . valeurs pouvant être prêtées à l'État et conditions de prêt : texte officiel, mai 1916-sept. 1919 . échange de titres prêtés à l'État contre des obligations de la Défense nationale : correspondance, presse, note, texte officiel, mai 1916-mars 1919 . rachat des titres prêtés à l'État : presse, texte officiel, note, mars-sept. 1919 . liquidation des prêts : presse, note, août-mars 1920. - Paiement des coupons : presse, correspondance, juil. 1915-juil. 1918. - Utilisation des placements étrangers dans la crise des changes : presse, discours, oct. 1920.
    Date : 1915-1925