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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 346 à 364
    Titre : 9. Guerres mondiales
    Date : 1914/1967

    • 1060200401 AR 346 à 356
      Titre : 9.1. Première guerre mondiale
      Date : 1914/1967

      • 1060200401 AR 350
        Titre : 9. GUERRES 9.1. Guerre de 1914-1918 9.1.3. Situation après-guerre 9.1.3.1. Bénéfices et dommages de guerre Dommages de guerre, remboursement des dommages immobiliers: note, correspondance, rapport, circulaire, Journal Officiel, décembre 1918-avril 1945. 1918-1945 Titres affectés au Trésor en garantie du paiement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre et de la révision des dommages de guerre, conditions de dépôt : circulaire, note, correspondance, mars 1921-juillet 1934. 1921-1934
        Date : 1918-1945