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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 168 à 177
      Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
      Date : 1928/1971

      • 1060200401 AR 172 à 174
        Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
        Date : 1947/1967

        • 1060200401 AR 172
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, organisation particulière et fonctionnement sur les places des succursales : note, correspondance, imprimé, tableau. 1947-1958 Etablissement de la liste des effets impayés, correspondance et échange des informations avec les succursales : note, correspondance, 1947-1966 ; condition de remise des listes d'impayés à un non-participant et remise des listes supplémentaires à un participant de la centrale : note, correspondance, tableau, 1957-1964 ; notification à la Direction générale de l'escompte des chèques impayés à première présentation et dont le règlement intervient dans les 4 jours (chèques non déclarés au fichier central) : note, correspondance, 1958. 1947-1966
          Date : 1947-1966