Secrétariat général, inventaire principal Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

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1060200401 AR 1 à 177
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1814/1981
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  1060200401 AR 77 à 156
  Titre : 1.3. Services centraux
  Date : 1868/1975
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    1060200401 AR 145 à 156
    Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
    Date : 1903/1961
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      1060200401 AR 152
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, études sur le prix de revient de l'encaissement : note, rapport, correspondance. 1937-1939
      Date : 1937-1939