Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Patrimoine
et archives historiques
Facebook
LinkedIn
Twitter
YouTube
Instagram
Accueil
Découvrir
Les actualités
Les documents du moment
Les galeries
Les billets émis par la Banque de France
Lois et statuts de la Banque de France, 1800-2005
Fermer le menu
Rechercher
La salle des inventaires
Recherche dans les notices descriptives
Fermer le menu
Consulter
Les procès-verbaux du Conseil général et des comités de la Banque
Les rapports d'inspection portefeuille des succursales
Les rapports annuels de la Banque de France
Fermer le menu
Mission historique
Présentation
Conseil scientifique
Allocations de recherche
Séminaires
Colloques
Annuaire des données historiques
Fermer le menu
En pratique
Qui sommes-nous ?
Modalités de consultation en salle de lecture
Statut et communicabilité
Fermer le menu
Consulter
Les procès-verbaux du Conseil général et des comités de la Banque
Partager cette page
Direction générale de l'Escompte, service des Etudes
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
1. Organisation et fonctionnement de l'Etat
1.1. Institutions françaises
1.2. Finances publiques
1.3. Finances publiques
2. Politique monétaire
3. Monnaie fiduciaire
4. Situation économique, politique, économique et structurelle
4.1. Conjoncture
4.2. Marché et législation du travail
4.3. Commerce
4.4. Agriculture
4.5. Artisanat
4.6. Coopérative
5. Politique du Crédit
5.1. Commissions de Crédit où la Banque de France est représentée
5.2. Mesures en faveur des victimes d'intempéries
5.3. Moratoire des créances commerciales lors de la guerre 1914-1918
5.4. Mesures en faveur des entreprises suite aux grèves de 1936
5.5. Crédits et facilités de remboursement octroyés à cause de la guerre 1939-1945
5.6. Crédit immobilier - Fonds national de l'Habitat
5.7. Réglementation : prise en pension d'effets commerciaux
5.8. Mesures spécifiques liées à la guerre d'Algérie
5.9. Avances exceptionnelles de trésoreries à la suite des événements de 1968 (AET)
6. Changes - Avoirs et engagements usr l'étranger
7. Marché des capitaux
7.1. Marché monétaire
7.2. Bourse des valeurs
7.3. Emprunteurs publics et semi-publics
7.4. Emprunteurs privés
7.5. Or
7.6. Marchés monétaires et financiers mondiaux
8. Commerce extérieur
8.1. Office de Compensation
8.2. Commissions des exportations
8.3. Réglementation du commerce extérieur
8.4. Financement du commerce extérieur
8.5. Marchés extérieurs "grands ensembles"
9. Coopération internationale - Organismes internationaux de crédit
10. Conflits internationaux
10.1. Guerre 1914-1918
10.2. Guerre 1939-1945
11. Organisation et activités de la Banque de France
Présentation des notices
lien vers la notice
Ajouter cette notice à votre classeur
0011199901 AR 19 à 31
Titre :
5. Politique du Crédit
Date :
1968/1970
lien vers la notice
Ajouter cette notice à votre classeur
0011199901 AR 29
Titre :
5.7. Réglementation : prise en pension d'effets commerciaux
lien vers la notice
Ajouter cette notice à votre classeur
0011199901 AR 29
Titre :
Prise en pension d'effets commerciaux, nouvelle réglementation du crédit : projet d'arrêté, oct. 1951.
Réalisé avec
Ligeo Archives
