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Direction générale de l'Escompte, service des Etudes

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Présentation des notices

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  • 0011199901 AR 51
    Titre : 11. Organisation et activités de la Banque de France
    Date : 1914/1972

    • 0011199901 AR 51
      Titre : ORGANISATION ET ACTIVITES DE LA BANQUE DE FRANCE : ACTIVITES DE LA BANQUE DE FRANCE - Banque de France, présentation : presse, conférence, fév. 1945-1972. - Effets remis par la Chambre Syndicale des Agents de Change : note, extrait des procès-verbaux de délibérations, nov. 1914-nov.1934. - Titres, .dépôt de titres à la Banque de France : circulaire, note, avril 1923-déc. 1941 .titres soumis au dépôt de la CCVDT (Caisse Centrale de Dépôts et de Virements sur Titres) : note, Journal officiel, nov. 1947-déc. 1949 .instructions sur les avances sur titres : note, circulaire, mai 1940-janv. 1951-oct. 1970. - Activités de la Banque de France, législation du 30 octobre 1935 : note, oct. 1935. - Concours apportés par la Banque de France à des organismes étrangers, .prêts à la Banque d'Angleterre en 1839, 1891, 1906, 1907, [s.d.] .instituts d'émission et organismes étrangers : correspondance, note, mai 1924-nov. 1959. - Liaison entre la Banque de France et le Ministère de l'Economie Nationale et les banques nationalisées : note, mai 1946. - Règlements effectués en Afrique du Nord par la banque Dupuy-Coste, demande d'accréditifs : correspondance, oct.-nov. 1946. - Commission de contrôle des banques, projet de retrait des fonds par les banques aux guichets des bureaux de poste contre remise de chèques payables à la Banque de France : note, mars 1950. - Déclarations des chèques émis par des particuliers pour le règlement des impôts directs : état, note, oct.-déc. 1951.
      Date : 1914-1972