Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Conditions d'avances sur les monnaies et les lingots, principes de mise en oeuvre (dispositions statutaires, régime fiscal, taux, personnalité des emprunteurs) : compte rendu, note, extrait du registre des délibérations du conseil général de la Banque de France, imprimé, correspondance. 1808-1950
Date : 1808-1950