Direction générale de l'Escompte, service des Etudes
0011199901 AR 38
Titre : 8.2. Commissions des exportations
Date : 1958/1968
- 0011199901 AR 38Titre : COMMERCE EXTERIEUR : COMMISSIONS DES EXPORTATIONS - Activités des commissions des exportations : note, correspondance, compte rendu, oct. 1958-oct. 1960. - Cartes d'exportateurs, activités des détenteurs : compte rendu, note, Journal officiel, oct. 1958-1968.Date : 1958-1968
0011199901 AR 39
Titre : 8.3. Réglementation du commerce extérieur
Date : 1923/1963
- 0011199901 AR 39Titre : COMMERCE EXTERIEUR : REGLEMENTATION DU COMMERCE EXTERIEUR - Zones franches, création de zones franches avec la Suisse : Journal officiel, janv.-fév. 1923. - Office des changes, attribution et organisation : note, avril 1939. - Commerce extérieur en temps de guerre : note, "Instruction relative au règlement des importations et des exportations de la métropole en temps de guerre" [1939], "Mémento du commerce extérieur", 1942, sept. 1939-mars 1945. - Réglementation du commerce extérieur, .documentation : presse, nov. 1949-déc. 1963 ; Conseil Supérieur de l'Exportation : presse, avril-mai 1940 .Office du Commerce Extérieur : Journal officiel, août 1940-fév. 1941 .Comité Consultatif du Commerce Extérieur : Journal officiel, sept. 1941-mars 1946 .Commission des Approvisionnements : procès-verbal, mars 1945 .IMPEX [organisme gouvernemental d'import-export] : note, Journal officiel, presse, fév. 1945-juillet 1948 .IMEX : presse, mai 1946-juillet 1959 .Conseillers du Commerce Extérieur : Journal officiel, mars 1959. - La monnaie et les règlements internationaux : presse, mars 1940-juin 1958. - Commerce entre la métropole et les colonies, .dispositions légales : Journal officiel, août 1940-déc. 1944 .difficultés d'exportation en Indochine : correspondance, nov. 1940 .régime des échanges : presse, août 1958. - Références de péréquation des échanges avec l'étranger : note, correspondance, presse, sept. 1942-janv. 1946.Date : 1923-1963
0011199901 AR 40
Titre : 8.4. Financement du commerce extérieur
Date : 1945/1967
- 0011199901 AR 40Titre : COMMERCE EXTERIEUR : FINANCEMENT DU COMMERCE EXTERIEUR - Export-Import Bank [Banque Export-Import de Washington], .documentation : Journal officiel, presse, sept. 1945-sept. 1946, avril-juillet 1959 .prêts aux entreprises françaises, juillet 1958-juin 1959. - Encours des crédits mobilisables pour le financement des opérations de courtage international : relevé, août 1960-avril 1967. - Encours des opérations de courtage international : carte de courtage international devenue sans objet, mars 1967.Date : 1945-1967
0011199901 AR 41 à 42
Titre : 8.5. Marchés extérieurs "grands ensembles"
- 0011199901 AR 41Titre : COMMERCE EXTERIEUR : MARCHES "GRANDS ENSEMBLES" - Préfinancements consentis aux industriels français titulaires des commandes, .Premier marché avec la Corporacion Peruana del Santa (Pérou) pour la construction d'une usine sidérurgique et d'une centrale hydroélectrique, janv. 1951-juin 1955 .Marché avec le Gouvernement de l'Etat de Minas Gerais (Brésil), janv. 1952-juin 1955 .Marché avec l'Administration des Chemins de Fer du Chili, juin 1952-mars 1953 .Marché avec la Victoria Housing Commission (Australie) pour la construction de 2000 maisons préfabriquées, fév. 1953-nov. 1956 .Marché avec l'Empresa Siderurgica (Espagne) pour la fourniture de wagons, juillet 1953-avril 1955 .Marché avec l'Institudo de Fomento Industrial pour des fournitures aux Charbonnages du Cauca (Colombie), déc. 1953-mars 1955 .Marché d'électrisation des chemins de fer de la banlieue d'Istanbul : demande d'autorisation préalable, mars 1954-fév. 1956.Date : 1952-1956
- 0011199901 AR 42Titre : Préfinancements consentis aux industriels français titulaires des commandes, marché avec l'URSS pour la fourniture de grues de 10 tonnes, juin 1954-janv. 1956 ; marché avec l'URSS pour la fourniture de grues de 5 tonnes, août 1954-janv. 1956 ; second marché avec la Corporacion Peruana del Santa pour la construction d'une usine sidérurgique et d'une centrale hydroélectrique, oct. 1954-juillet 1959 ; marché avec la Turkiye Seker Fabrikali pour l'installation d'une sucrerie à Elazig (Turquie), nov. 1954-avril 1956 ; marché avec la Compania Nacional de Alcalis (Brésil) pour l'équipement d'une usine de carbonate de soude à Cabo-Frio (Brésil), janv. 1955-nov. 1957 ; marché avec la Compania Sud Americana de Vapores pour la construction du cargo "Andalien", juin-sept. 1955 ; marché avec la Turkiye Cimento Sanayi pour la fourniture de matériel pour la construction et l'exploitation de quatre cimenteries, juin 1955-mars 1956 ; marché avec Etibank pour la construction d'une centrale thermique près de Soma (Turquie), déc. 1955 ; marché avec Neste Oy pour la fourniture de matériel et le montage d'une raffinerie de pétrole, avril-nov. 1956 ; marché avec Nedco (National Economic Development Corporation) pour la fourniture d'une sucrerie en Thaïlande, juillet-août 1956 ; marché avec des armateurs norvégiens pour la construction de deux cargos, août 1956 ; marché avec la Companhia Aços Especiais Itabria pour l'équipement de l'usine d'Acesita (Brésil), nov. 1956-août 1958 ; marché pour l'équipement de la centrale thermoélectrique de Païra (Colombie), déc. 1956 ; marché avec l'Argentine pour la fourniture de 25 locomotives, 1957 ; marché avec la société Brasileiro dite "Petrobras" pour la fourniture de matériel pour une usine de lubrifiants et le développement de la raffinerie de Mataripe, janv.-nov. 1957 ; marché pour la fourniture de matériel à la centrale électrique de Denir-Kopru (Turquie) : demande d'autorisation préalable, août 1958.
