Imprimer cette page

Gouvernement de la Banque, archives du cabinet du Gouverneur Pallain (1897-1920)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1035200401 AR 1 à 19
    Titre : 1. Gouvernement et fonctionnement de la Banque de France
    Date : 1796/2004

    • 1035200401 AR 1
      Titre : Fonction de Gouverneur, remplacement de M. Denormandie par M. Magnin : procès-verbal, 1881 Attributions du gouvernement de la Banque, décision du Gouverneur du 10 mai 1898 : décision. 1898 Nomination comme membre de droit du Gouverneur Commission extraparlementaire pour améliorer la police du vagabondage et des campagnes, rapport : décret, rapport, imprimé. 1897-1898 Société des amis de l'Université de Paris, nomination de M. Pallain membre de la société : décret, programme. 1908 Chômage, commission chargée d'étudier les mesures à prendre pour atténuer le chômage résultant des crises économiques périodiques : note, rapport, correspondance, brochure : - Edmond Laurent et Georges Cahen, Rapport présenté au nom de la commission sur les indices des crises économiques, Paris, 1909. - Entretien avec M. Aldrich, sénateur, président et des membres de la commission nationale monétaire des Etats-Unis, avec M. Georges Pallain, gouverneur de la Banque de France, 26 sept. 1908. - L'alternance des crises commerciales et des périodes de prospérité, dans Bulletin de la société d'études économiques du département de la Loire, n° 4, année 1998, Saint-Etienne. - Edmond Laurent et Georges Cahen, Rapport présenté au nom de la sous- commission sur les indices des crises économiques, Paris, 1908. - Ministère des Finances, Les indices économiques et les crises, extrait du Bulletin de statistique et de législation comparée, Paris, 1908. - Ministère des Travaux Publics, Notice sur la périodicité des crises économiques et ses rapports avec l'exploitation des chemins de fer, Paris, 1908 Office national du commerce extérieur, organisation et nomination des conseillers au sein de l'office : rapport, correspondance, mémorandum, procès-verbal, décret, presse, brochure, 1909-1914 : - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Pays-Bas et Indes néerlandaises, Paris, 1914. - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Grande Bretagne, Paris, 1914. - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Égypte, Paris, 1914. - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Belgique, Paris, 1914. Commission permanente chargée d'étudier les questions monétaires, nomination de M. Pallain membre de droit de la commission : décret. 1918 Comité national du blé, constitution du comité et propagande, correspondance. Commission des Archives diplomatiques, convocation du Gouverneur à la réunion du 2 mars 1898 : correspondance, inventaire, brochure : - Ministère des Affaires étrangères, Commission des archives diplomatiques. Règlement pour la communication des documents au public, Imprimerie nationale, Paris, 1880. 1880-1898 Exposition Universelle et Internationale de Gand, campagne d'informations du Ministère du Commerce et de l'Industrie, section française d'économie sociale, auprès de la Banque de France : carton d'invitation, correspondance, note, brochure : - Le Phénix. Compagnie française d'assurance sur la vie. Statuts, Paris, 1898. - Royaume de Belgique, Exposition Universelle et Internationale, Gand, 1913. - Exposition Universelle et Internationale de Gand. Banques françaises, Paris, 1913. Comité consultatif des chemins de fer, nomination de M. Pallain membre du comité : décret, correspondance, J.O. 1911-1913 Réglementation douanière, note adressée au Gouverneur, vice-président de la commission, l'invitant à assister aux séances d'installation et d'organisation du congrès de la réglementation douanière : correspondance, imprimé Conseil général de la Banque, installation de M. Homberg, censeur : correspondance, décision, 1891
      Date : 1880-1920

    • 1035200401 AR 2
      Titre : Actions de la Banque de France, cote de l'an VIII à 1872 : bilan comptable. 1855-1872 Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France, compte-rendu de la séance du 26 janvier 1871 : procès-verbal. 1871 Actionnaire, Assemblée générale et compte-rendu du 27 janvier 1898 : bilan comptable, imprimé, brochure : - Banque de France, Compte-rendu au nom du Conseil général de la Banque et rapport de MM. Les censeurs, Paris, 1898. - Banque de France, Législation résultant de la prorogation du privilège de la Banque de France, Paris, 1898. 1898 Assemblée générale des actionnaires, compte-rendu du 26 janv. 1899 et rapport de MM. Les Censeurs : rapport, correspondance, bilan comptable, brochure : - Banque de France, Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France du 26 janv. 1899 sous la présidence de M. Georges Pallain, Gouverneur, Paris, 1899. 1899 Banque de France, Assemblée générale de 1919 : procès-verbal. 1919 Organisation des succursales en temps de guerre, note du Gouverneur Pallain aux directeurs des succursales et aux chefs des bureaux auxiliaires concernant leurs devoirs en temps de guerre et de mobilisation : circulaire. S. d. Succursales, réorganisation du personnel des succursales : correspondance, note, imprimé, rapport, 1848-1901 ; procès-verbal extraordinaire du conseil d'administration de la succursale de Nevers : procès-verbal, avril 1869 ; propositions faites par la succursale de Flers au Gouverneur pour améliorer ses transactions : correspondance, mai-juin 1869 ; organisation du service de l'Escompte à Bordeaux : correspondance, note, fév. 1870 ; proposition de M. Honoré, directeur de la succursale du Mans, concernant l'escompte de traites accompagnées de connaissements : correspondance, juin 1870 ; rapports mensuels de mai 1873 concernant plusieurs succursales : note, rapport, mai-juin 1873 ; projets de création de succursales : note, liste, rapport, 1872-1873 ; Affaires De Naney (succursale de Nancy) et Delarue (succursale de Rouen) : note, correspondance, 1877-1878 ; note sur le contrôle du livre des billets à ordre émis au sein de la succursale de Nantes : correspondance, juin 1878 ; historique de la succursale d'Elbeuf : brochure : - Elbeuf succursale de la Banque de France, Paris, 1866. Réseau, questions diverses concernant les succursales et les bureaux auxiliaires : règlement, projet, correspondance, bilan comptable, imprimé, liste, mémorandum, 1866-1907 Succursales, liste des bureaux auxiliaires à transformer en succursales : note, liste, correspondance, bilan comptable, 1896-1898 ; opérations des bureaux auxiliaires : bilan comptable, 1898-1899
      Date : 1855-1919

    • 1035200401 AR 3
      Titre : Succursales, procès-verbaux des réunions des conseils d'administration des succursales : correspondance, procès-verbal. 1901 Cabinet du Gouverneur, inventaire de la bibliothèque : inventaire. 1897 Cabinet du Gouverneur, notes manuscrites et personnelles du Gouverneur : note. 1892-1898 Cabinet du Gouverneur, correspondance. 1899 Cabinet du Gouverneur, inventaire des dossiers du cabinet : inventaire. 1905 Papiers du Gouverneur PALLAIN, correspondance et notes diverses : correspondance, note. 1905-1920 Cabinet du Gouverneur, correspondance adressée ou reçue : correspondance, note. 1909-1920 Secrétariat général, papier du secrétaire général Billotte : Gouverneur Joseph MAGNIN, papiers en tant que ministre des Finances puis Gouverneur de la Banque de France, transformation pièces d'or de 5 F en pièces de 20 F : note de la direction générale des Monnaies et Médailles, 2 novembre 1880 ; informations sur les dispositions du gouvernement des Etats-Unis à l'égard du Canal de Panama : correspondance du Ministère des Affaires Etrangères du 26 octobre 1880, rapports : sur la Convention Monétaire du 5 novembre 1878, autres correspondances, 1878-1898 Service des ordres de bourse, rapports divers : rapport, note. 1898-1902 Service des ordres de bourse, rapport présenté au Gouverneur concernant le fonctionnement du Service des Ordres de Bourse d'une société de crédit parisienne victime de détournements : rapport, oct. 1904 ; fonctionnement du service et mouvement des ordres de bourse : note, bilan comptable, 1904-1908. 1904-1908
      Date : 1878-1920

    • 1035200401 AR 4
      Titre : Service de l'imprimerie et de la fabrication des billets, rapport présenté par Claude POUILLET de l'Académie des sciences à M. le Gouverneur de la Banque de France concernant l'impression des côtés du billet et l'introduction dans le recto d'un médaillon : registre, mai 1862 ; Organisation du bureau des billets et de l'imprimerie, rapport de M. CHAZAL Contrôleur : registres en double, 15 décembre 1860 ; Cahier des charges pour la fabrication du papier destiné aux billets de la Banque de France : registre, 1876 ; Note concernant la location d'une usine pour faire des essais de fabrication de papier à billets et subsidiairement la proposition de faire fabriquer ce papier par la Banque elle-même dans le cas où les essais seraient suivis de réussite : registre, 1875.
      Date : 1860-1875

    • 1035200401 AR 5
      Titre : Service des imprimés, étude sur le dépôt des imprimés : rapport. 1875 Papeteries du Marais, note envoyée au Gouverneur concernant des irrégularités constatées dans la gestion du précédent commissaire par un agent intermédiaire : note, inventaire. 1899 Imprimés administratifs de la Banque de France, note sur le traité passé avec la maison Dupont pour la fourniture des imprimés : note, brochure : - Banque de France, Traité pour la fourniture des imprimés du 1er janvier 1901 à fin décembre 1904, Paris, 1900. 1900 Service de l'imprimerie, note sur l'usine de Biercy et le papier de ses billets : note. 1900 Le papier de Ramie, décision de substituer au papier de chiffons le papier de Ramie : note, correspondance, 1892-1896 ; programme du Congrès international de la Ramie remis au Gouverneur : programme, brochure : - M. E. Reuss, Notice sommaire sur la forêt de Fontainebleau, Paris, 1900. 1892-1900 Service de l'imprimerie, fonctionnement de l'imprimerie : registre, s. d. ; projet de remplacement des générateurs et machines à vapeur de l'imprimerie à la Banque centrale par des moteurs électriques : projet, s. d. ; rattachement de l'usine de Biercy au projet de création d'une commune : correspondance, 1902 ; salaires et aux retraites des ouvriers et ouvrières de l'usine de Biercy : réglementation, correspondance, note, 1903-1905. 1902-1905 Imprimerie des billets et usine de Biercy, fonctionnement, rapport et pièces relatives aux modifications à apporter au contrôle de l'usine : rapport, extrait, note, correspondance, brochure : - M.A. Failliot, Fabrication du papier, rapport sur les travaux du comité d'admission, Paris, 1899. - Banque de France, Imprimerie des billets. Règlement du Ier décembre 1902, Paris, 1902. - Banque de France, Note concernant la location d'une usine pour faire des essais de fabrication de papier à billets et subsidiairement de faire fabriquer ce papier par la banque elle-même dans le cas où les essais seraient suivis de réussite, Paris, 1875. 1875-1917 Imprimerie de Clermont-Ferrand et de Vic-le-Comte, construction et fonctionnement : note. 1918-1919 Service de l'inspection, historique et organisation du service pour Paris et les succursales : note, correspondance, liste. 1866-1879
      Date : 1866-1919

    • 1035200401 AR 6
      Titre : Service de l'inspection, copie de lettres adressées au service : registres.
      Date : 2004-2004

    • 1035200401 AR 7
      Titre : Service de l'inspection, rapport concernant la vérification de la serre des avances à Paris : rapport, état, bilan comptable. 1890-1891 Service de l'inspection, rapport concernant le fonctionnement de différents services : rapport, mai 1898 ; rapport concernant la tournée de 1898 : rapport, correspondance, mai 1898 ; rapport concernant le développement des affaires dans les succursales : rapport, mai 1898. Service de l'inspection, notes diverses adressées au Gouverneur : note, correspondance. 1899-1900 Service du contentieux et service des actions Réglementation interne, instruction générale sur le service des actions : correspondance, règlement, bilan comptable, 1874 ; instruction concernant le service des pensionnaires et indemnités temporaires des employés de la banque : état, mars 1862 ; instruction concernant le service de dépense d'administration dans les succursales : note ; instruction générale concernant l'escompte : règlement, imprimé ; instruction générale sur les effets en souffrance dans les succursales : règlement ; instruction générale concernant le service des caisses : règlement ; tableau descriptif et explicatif sur la manière pratique d'employer les timbres en toute nature : rapport, règlement ; instruction générale concernant les actions : règlement ; règlement intérieur des succursales comprenant les nouvelles dispositions relatives au service des caisses en date du 26 mars 1866 : règlement intérieur, 1866 ; nomenclature des imprimés registres réglures etc. à l'usage des succursales et modèles de la banque centrale qu'elles peuvent également employer : nomenclature ; note pour monsieur le Gouverneur concernant la comptabilité des billets : note, imprimé, mars 1892 ; documentation : circulaire, correspondance, brochure : - Chambre de Commerce de Castres, L'impôt du timbre des effets de commerce. Le chèque place à place, Castres, 1876. - Chambre de Commerce de Castres, L'impôt du timbre des effets de commerce, Castres, 1878. 1862-1878 Service du Contentieux, affaires avec des établissements financiers et des particuliers ayant nécessité l'intervention du Service de l'Inspection dans le cadre de la rédaction de rapport d'inspection hors tournée : note, correspondance, rapport, télégramme, imprimé, bilan comptable, état. 1866-1894
      Date : 1862-1900

    • 1035200401 AR 8
      Titre : Succursale de Bordeaux, affaire Piganeau : note, correspondance : bilan comptable, rapport, extrait, état, télégramme. 1897-1904 Succursale de Bordeaux, affaire Piganeau : note, correspondance : bilan comptable, rapport, extrait, état, télégramme, 1897-1904 ; rapport de police remis à M. le Gouverneur concernant un vol à la succursale de Bordeaux : correspondance, rapport, fév. 1900. 1897-1904
      Date : 1897-1904

    • 1035200401 AR 9
      Titre : Service du contentieux, note sur le fonctionnement du service : note, rapport, 1899-1902 ; affaires concernant les effets à recouvrer auprès de diverses succursales : note, correspondance, rapport, bilan comptable, état, 1898-1905 ; extrait des minutes du greffe de la Cour d'Appel de Bastia concernant l'affaire Banque de France contre Gauthier, Saint, Gros, Hilarion, Duriff, Arrighi de Casanova, Caiutucoli, Rastelli : extrait, juil. 1902. 1898-1905 Comité consultatif du contentieux, rapports de M. Lyon-Caen sur les mesures à prendre par la Banque de France pour sauvegarder ses droits sur les traites récemment remises à l'escompte et qui ont disparu : oct. 1898 ;sur la question des droits respectifs de l'Etat et de la Banque de France (privilège d'émission : déc. 1910 ; sur la situation de trois régents qui sont administrateurs de la Banque impériale ottomane : janv. 1919. 1898-1919 note sur le paiement des dividendes aux porteurs des certificats d'actions de la Banque de France et rapport suite à l'inspection du service des Actions : note, rapport, bilan comptable. 1900-1901 Service du contentieux, consultation de professeurs de droit pour des questions ayant trait à l'escompte et à la saisie : correspondance, rapport. 1908 Effets de complaisance, affaire Desurmont et fils signalée par la succursale de Roubaix : note. 1908Service des avances et des dépôts de titres Avances sur titres, circulaire et règlement : circulaire, imprimé, correspondance, rapport, note, 1879-1883 ; note sur les modifications à apporter au service des avances dans les succursales : note, presse, fév.-mars 1881 ; modèle de procuration pour contracter une avance et transférer en garantie des titres nominatifs : imprimé ; imprimés utilisés avant et après la circulaire de juin 1884 sur les nantissements en garantie d'avances et d'escomptes : circulaire, imprimé, spécimen, ?-1884 ; état des valeurs transférées et bilan comptable : état, bilan comptable, correspondance, 1881-1897 ; note sur les obligations du Crédit Foncier Colonial : correspondance, août 1897 ; presse, juin 1897. 1879-1897
      Date : 1869-1919

    • 1035200401 AR 10
      Titre : Serre des avances et des dépôts et des titres, décision du gouverneur du 13 décembre 1893 de séparer la serre des avances et la serre des dépôts des titres : note, correspondance, plan, 1893 ; inspection des serres des dépôts et des titres, rapport : note, état, correspondance, bilan comptable, 1900-1902 ; inspection de la serre des avances, rapport : correspondance, bilan comptable, 1902-1903. 1893-1903 Titres, observations du 18 mars 1893 sur le travail relatif aux carnets d'arrérages : note. 1893 Service des dépôts, note sur le vol du 24 avril 1897 : note, spécimen. 1897 Service des dépôts de titres, rapport de M. Robineau du 14 juin 1902 sur le développement des dépôts de titres à la Banque de France depuis le transfert du service des titres (avances et dépôts libres) dans l'immeuble de Ventadour : rapport, 1902 ; imprimé sur les conditions de dépôts des titres : imprimé, sept. 1897 ; remploi de fonds provenant d'amortissement de titres : imprimé, s. d. ; négociations de coupons étrangers et opérations similaires : imprimé, s. d. ; reçus des syndicats des agents de change : imprimé, spécimen, s. d. ; envoi de fonds par la poste, imprimé, spécimen, s. d. ; reçus provisoires, certificats nominatifs de titres russes, récépissés : imprimé, spécimen, s. d. ; formulaires divers pour les comptes d'arrérages : spécimen, imprimé, s. d. ; procurations décharges et oppositions officieuses : spécimen, s. d. 1897-1902 Service des avances, étude du chef de service remise au Gouverneur: étude. 1898 Service des dépôts de titres, rapport remis au Gouverneur et examen de fonctionnement des divers services de l'annexe de la place Ventadour : correspondance, rapport. 1898 Compte de dépôt de fonds, fonctionnement du compte et attribution d'un intérêt aux fonds déposés à la Banque de France : note, bilan comptable. 1899-1900 Service des dépôts libres, dispositions générales et organisation : registre, imprimé. Fin XIXeme Nantissement sur titres, création, organisation et fonctionnement : note. 1900 Service des comptes de dépôts de fonds, étude en vue de la création de deux services (achats de coupons mis en paiement ' encaissement du papier déplacé) afin d'améliorer les résultats du service : étude. 1900 Serre des avances, rapport du chef de service relatif à l'encombrement des titres conservés : rapport. 1905 Avances sur titres, augmentation du taux des avances : correspondance, presse, imprimé, bilan comptable. 1905-1907 Titres en dépôts, question du règlement des frais de transport auprès de la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée note, correspondance. 1914 Direction des titres, organisation depuis fév. 1918. 1918 Opérations sur titres, note relative à la création et à l'emploi du « Livre journal » : note, correspondance. S. d.
      Date : 1893-1918

    • 1035200401 AR 11
      Titre : Comptes courants d'avances, règlement : note, rapport, bilan comptable, imprimé, spécimen, 1880-1893 ; études et notes : note, imprimé, 1880 ; bilan et résultats depuis fév. 1881 : bilan comptable, presse, état, fév. 1881 ; question de la suppression du compte de caisse : bilan comptable, imprimé, note, spécimen, 1887-1893 ; projets et modèles d'imprimés : note, spécimen, s. d. Comptes-courants de titres, note et projet d'organisation à la Banque de France : note, projet, imprimé, règlement, 1896-1905 ; étude réalisée par le service d'architecture du contrôle général pour l'installation matérielle du nouveau service des comptes-courants valeurs : étude, bilan comptable, juil. 1905. Comptes courants, notes sur les moyens à employer pour développer les comptes courants à la Banque de France : note, correspondance, 1901 ; projet d'ouverture de compte courant d'avances aux personnes redevables de droits de douane qui ont souscrit des obligations cautionnées à l'ordre des receveurs des douanes : note, avril 1905. Comptes courants, séance du Conseil Général du 3 août 1905 sur l'adoption du principe de création d'un service de comptes courants de titres : décision, rapport, août 1905 ; projet de création de comptes courants et de chèques postaux : note, correspondance, rapport, presse, brochure : - Eugène THERY, Les chèques postaux, Paris, 1909. - Th. FERNEUIL, Le projet de loi sur les chèques postaux, Paris, 1910. - Union syndicale des banquiers de Paris et de la province, Projet de loi portant création d'un service de comptes courants et de chèques postaux, Paris, 1910. Service des comptes courants : projet d'installation à la Banque : projet, note, correspondance. 1918 Service du contrôle du portefeuille, note adressée au Gouverneur sur le fonctionnement du contrôle du portefeuille, correspondance, 1876 ; note envoyée par la succursale de Sedan concernant la métallurgie en Meurthe-et-Moselle : note, bilan comptable, décret, correspondance, rapport, 1898-1901 ; notes diverses d'autres succursales : note, correspondance, situation, 1898-1905 ; lettre du Ministre du Commerce au Gouverneur concernant la crise commerciale sur les marchés de Roubaix et de Tourcoing : correspondance, sept. 1900 ; note remise au Gouverneur concernant les opérations d `escompte au bureau auxiliaire de Lunéville : correspondance, nov. 1900 ; note adressé au Gouverneur concernant l'affaire Aubert Frères à Gap : note, correspondance, juil. 1901 ; Situation des sucres : bilan comptable, note, situation, presse, sept. 1905 ; note adressée au Gouverneur par la succursale de Cambrai concernant le projet de syndicat en formation des planteurs de betteraves : correspondance, janv. 1906 ; note de la succursale de Flers concernant la formation d'une société anonyme dans le secteur métallurgique : correspondance, oct. 1906. Service du Contrôle, étude relative à son fonctionnement : note, 1900
      Date : 1876-1918

    • 1035200401 AR 12
      Titre : Réglementation interne, règlements intérieurs de la banque centrale de l'an VIII (1800), l'an XII (1803), de 1808 et de 1830, non compris les règlements intérieurs des comptoirs et succursales : registre. 1830 Documentation, dossier de presse sur la Banque de France : presse, rapport. 1857-1909 Services centraux, fonctionnement de différents services de la Banque de France : note. 1867 Personnel de la Banque de France, réorganisation du service de l'escompte, note, projet, 1876-1877 ; attribution et rôle des chefs de service et sous-gouverneurs de la Banque : note, décision, organisation, 1879. 1876-1879 Organisation de la Banque de France, règlement de 1882 : décision, règlement. 1882 Escompte, note et décision concernant le contrôle de l'escompte : note, circulaire. 1882-1900 Service de la recette, règlement : brochure : - Banque de France, Règlement relatif au Service de la Recette en ville, Paris, 1886. 1886 Organisation de la Banque, état en janv. 1800 : état, s. d. ; organisation en 1898 : brochure, 1898 ; communication sur la structure et le fonctionnement de la Banque de France à la Société Internationale pour le développement de l'enseignement commercial : exposé, s. d. 1898 Effets au comptant, encaissement des effets au comptant à Paris dans les succursales et villes rattachées et projet de modification de la commission sur les effets au comptant : correspondance, projet, note, rapport, étude. 1898-1904 Lettres de crédit, création de lettres de crédit à délivrer aux comptes courants jusqu'à concurrence de leurs disponibilités : note, projet, imprimé. 1899-1900
      Date : 1830-1909

    • 1035200401 AR 13
      Titre : Réglementation de la Banque de France, discussion : exposé. Fin XIXe - Historique de la Banque : note sur la Caisse de comptes courants instituée le 11 Messidor an IV (29 juin 1796) : étude, 1890 (copie d'une note) ; procès-verbal de la séance des banquiers et négociants convoqués chez le Consul Bonaparte le 3 Frimaire an VIII : procès-verbal, s. d. (copie) ; note du Ier Consul Bonaparte du 2 Frimaire an XII : correspondance, s. d. (copie « d'une note classée aux archives »), - Extraits des mémoires de MOLLIEN.. - Etude sur les services que rendrait une Caisse de service du Trésor [extrait " il sera utile à l'Etat, au commerce, de réunir dans la meme administration le Trésor public, la caisse de service, la caisse d'amortissement, la Banque (de france) et le mont-de-piété"] 1806-1807. - Services centraux, achat de machines à additionner pour différents services : correspondance, note, rapport, 1901-1906. - Fonctionnement de la Banque, observations sur les services de la Banque présentées par M. Fabius Henrion : rapport, correspondance, projet, 1903-1913. - Dépôts pour le compte des succursales, étude relative aux services de l'augmentation des dépôts : étude, 1905. - Service des archives, lettre adressée au Secrétaire général concernant l'exiguïté des locaux et demande d'affectation de nouvelles salles : correspondance, 1908. - Bénéfices, projet et textes de loi concernant les bénéfices en addition au capital : note, bilan comptable, projet, 1917. - Agenda de la Banque de France, historique et organisation: registre, imprimé, 1918. - Les règlements des effets de commerce, registre édité par la Banque de France, s. d. - Reddition des comptes, modalités de fonctionnement : note, s. d. - Fonctionnement du compte de virements de la banque de France, amélioration du fonctionnement suite à un contentieux : correspondance, s. d. - Organisation de la Banque, copie manuscrite d'une lettre de M. De Persigny, ministre de l'intérieur, adressée à Napoléon III en nov. 1857 critiquant le système financier de la Banque de France : correspondance (lettre originale en 1069201003/4 but rôle et mission de la Banque de France : étude, s.d.. - Statuts de la Banque, réformes demandées à la Banque : étude, s. d. - Services centraux, rapport remis au gouverneur concernant un projet d'accroissement des installations du siège central : rapport, imprimé, s. d. - Organisation des succursales en temps de guerre : mobilisation, note du Gouverneur, s.d. - Actionnaires : Assemblée Générale et compte rendu du 27 janvier 1898.
      Date : 1796-1918

    • 1035200401 AR 14
      Titre : Organisation interne de la Banque de France, table analytique des dispositions légales, lois et statuts : registre de M. Billotte, Secrétaire Général. 1800-1906. Effets de commerce, proposition de loi et décrets d'application concernant la prorogation des échéances des effets de commerce : J.O., décret. 1870-1871 Effets prorogés, législation et fonctionnement : arrêté, note, rapport, étude, correspondance, brochure : - Le moratorium. Lois et décrets le concernant, Bordeaux, 1914. 1873-1915
      Date : 1800-1915

    • 1035200401 AR 15
      Titre : Effets au comptant, questions relatives au comptant remis à la Banque : note, bilan comptable, extrait, correspondance, état, spécimen, 1877-1879 ; produits probables de l'application des taxes proposées sur les effets au comptant : bilan comptable, 1877 ; note et étude : note, correspondance, circulaire, 1877-1880 ; mise en place d'une commission d'encaissement au service des effets au comptant : étude, correspondance, juil.-août 1879. 1877-1879 Effets de commerce, législation sur les effets de commerce échus un dimanche ou un jour férié : note, presse, 1904 ; note sur la domiciliation des effets de commerce : circulaire, presse, 1910-1911. 1904-1911 Effets de commerce, annulation de la pratique des timbres mobiles: note, imprimé. 1906 1.3.2. Régime fiscal de la Banque 1035200401 /15 Droits de timbre sur les billets, amendement de M. Raudot : amendement, bilan comptable, correspondance, télégramme, note, 1873-1874 ; notes relatives à la convention de 1878 sur le droit du timbre : étude, note, bilan comptable, rapport, 1877-1878 ; historique de l'impôt du timbre sur les billets de la Banque : étude, 1908. 1873-1908 Droit de timbre, étude sur les lois particulières prévoyant des modes de perception applicables spécialement à la Banque : note. 1917 Régime fiscal de la Banque, établissement de la Redevance : étude. 1917 Régime fiscal, note sur les différents impôts payés par la Banque : correspondance, note, bilan comptable, état, imprimé, brochure : - République française, Loi portant création de nouvelles ressources fiscales (25 juin 1920), Paris, 1920. 1840-1920 Ressources fiscales, notes et textes de lois sur le régime fiscal de la Banque : circulaire, bordereau, correspondance, J.O., décret, rapport, presse. 1917-1920
      Date : 1840-1920

    • 1035200401 AR 16
      Titre : Impôts, considérations relatives aux impôts payés à divers titres par la Banque de France à l'Etat : note, bilan comptable. S. d. Organisation, note sur les assurances de la Banque de France : note. 1899 Auxiliaires aux recettes, statuts règlement et organisation : imprimé, rapport, projet, note, décision, bilan comptable, liste, règlement, 1893-1905 ; revendications présentées par les auxiliaires des recettes en faveur du personnel : correspondance, circulaire, note, étude, rapport, statut, presse, 1901-1909 ; modalités de versements à la caisse nationale des retraites sur les livrets des aides et auxiliaires à la recette : rapport, note, bilan comptable, imprimé, correspondance, presse, 1904-1908 ; congrès du Syndicat national du personnel de la Banque tenu à Toulouse en sept. 1909 : correspondance, note, presse, brochure : - Syndicat national des auxiliaires de la Banque de France, Statuts, Toulouse, 1904. - Union nationale des aides à la recette de la Banque de France, Paris, 1905. - Revue des associations professionnelles, 12e année, n° 10, Paris, oct. 1904. - La réforme économique, 15e année, n° 40, Paris, nov. 1906. - Rapport sur le congrès du Syndicat national du personnel de la Banque de France tenu à Toulouse les 17,18,19 et 20 sept. 1909, Toulouse, 1909. - Rapports et considérations sur le congrès tenu à Paris les 4, 5 et 6 juillet 1908, Toulouse, 1908. 1893-1911 Examens de la Banque de France, courrier adressé au Gouverneur concernant la partialité des correcteurs des épreuves de 1900 : correspondance, imprimé. 1899-1900 Service de l'imprimerie, candidatures adressées au Gouverneur pour un poste vacant au service de la fabrication des billets : correspondance, C.V. 1906-1908 Postes d'attachés à l'inspection, concours : décision, programme, liste nominative. 1909 Personnel des succursales, projet de règlement sur les traitements des directeurs, caissiers et employés des succursales : projet. S. d.
      Date : 1893-1911

    • 1035200401 AR 17
      Titre : Personnel de la Banque, état comparatif des traitements du personnel du service du contrôle du mois de sept. 1898 au mois de sept. 1899 : état, bilan comptable, 1898-1899 ; circulaires confidentielles concernant le personnel : correspondance, circulaire, imprimé, 1879-1906 ; mode d'avancement des chefs directeurs et commis de la Banque et des succursales : règlement, mars 1898 ; note sur « droits de présence » dans les succursales : note, s. d. ; lois sur le personnel et les institutions de retraite de la Banque du 5 avril 1910 : note, 1910 ; note sur le cautionnement des agents de la recette : note, presse, s. d. ; budget de 1900, note, correspondance, règlement, bilan comptable, liste, liste nominative, 1882-1900 ; relèvement des traitements et salaires du personnel : note, imprimé, 1919. 1879-1919 Avancement, sollicitation auprès du Gouverneur pour un poste de caissier : note, correspondance. 1899 Mesure disciplinaire Renvoi de M. Octave Noël (chef de la statistique des banques étrangères et des travaux d'économie politique au Secrétariat général de la Banque de France, directeur politique du « Réveil de la Manche ») pour attitude inconciliable avec la qualité d'agent d'une administration qui relève de l'Etat et réorganisation de son service : note, presse. 1889-1891 Commémoration et hommage Centenaire de la banque de France, commande de la médaille commémorative et instruction du Gouverneur quant à sa conception : correspondance, note. 1899-1900 Personnel de la Banque, hommage à M. Richemond, IIeme régent de la Banque de France : note. 1914 Personnel de la Banque de France, hommage au Gouverneur PALLAIN : note, correspondance. 1919 Avantages sociaux et protection sociale Caisse de réserve des employés Caisse de réserve, historique et note des décisions du conseil de 1800 à 1898 : note, circulaire, correspondance. 1898 Caisse de réserve des employés, décret du 15 juil. 1874, situation au 1er janv. 1875 et projet de pensions pour le ouvrières de 1875 : décret, situation, note, projet. 1874-1875 Caisse de réserve des employés, situation : note. 1862-1920 Caisse de réserve des employés, calculs relatifs à l'évaluation des charges de la caisse concernant les agents en retraite, les veuves et les retraitables : note. S. d. Rentes, note du secrétaire général au sujet des difficultés survenues en 1872 et 1875 pour la vente de rentes appartenant à la caisse de réserve des employés : note, s. d. ; paiement en rentes d'une portion libre du capital de la Banque : rapport, mars 1880 ; note sur les réserves de la Banque de France placées en rente 3% perpétuelle : étude, nov. 1915. 1880-1915 Sécurité du travail Personnel de la Banque, note sur les lois concernant les accidents du travail : note, imprimé, s. d. ; règlement concernant le recrutement, l'avancement et la discipline : circulaire, règlement, 1912 ; brochure sur les retraites : - 366e Société de secours mutuels et de retraites des auxiliaires à la recette de la Banque de France, Lyon, 1920. 1912-1920 Budget 1899 de la Banque de France, étude adressée au Gouverneur de la Banque de France : étude, bilan comptable. 1900 Budget de 1908, projet remis au Gouverneur par le Secrétaire général : projet, bilan comptable. 1908 Budget de la Banque de France, projet pour l'année 1917 : étude, bilan comptable, déc. 1916 ; projet pour l'année 1920 : étude, bilan comptable, déc. 1919. 1916-1919 Budget de 1919, cahier des crédits supplémentaires prélevés sur les produits de l'exercice 1919 : rapport. 1919
      Date : 1862-1920

    • 1035200401 AR 18
      Titre : Capital de la Banque de France, historique rédigé par le secrétaire du Conseil général et archiviste de la Banque, M ; De Benque : étude. 1857 Capital de la Banque de France, évolution des émissions d'action et des versements exigés des souscripteurs : étude, statut. S. d. Rentes, copie manuscrite du Grand Livre de la Banque concernant les fonds disponibles : registre, bilan comptable. 1861-1891 Dividende, évaluation du 2eme semestre de 1899 et 1er semestre 1900 : bilan comptable. 1899 Dividende, prévisions pour l'année 1918 : bilan comptable. 1917 Bénéfices, répartitions de 1871 à 1899 : bilan comptable. S. d. Portefeuille de la Banque de France, comparaison des moyennes avec les principales sociétés de crédit : bilan comptable, note. S.d. Réserves de la Banque Relations avec la Banque d'Angleterre, négociations menées par la Banque de France pour améliorer la situation de l'encaisse or : étude, procès-verbal. 1839-1861 Réserve immobilière de la Banque de France, questions et modifications susceptibles d'être apportées aux écritures de ce compte : étude, note. 1879-1898 Opérations extraordinaires, accroissement de l'encaisse or de 200 millions provenant de la répartition de l'actif de la liquidation de Panama : note, bilan comptable, presse, 1893-1905 ; 1893-1905 Réserves de la Banque, historique et étude : bilan comptable, note, étude. 1917-1918 Réserves de la Banque, réflexion et étude sur la répartition entre les actionnaires des bénéfices mis en réserve par la Banque : étude, 1918 ; discussions sur les réserves lors du renouvellement du Privilège de 1897 : note, correspondance, rapport, amendement, juillet 1918. 1918 Réserves statutaires et provisionnelles, étude. 1918 Portefeuille privé de la Banque de France, bilan des produits des valeurs : bilan comptable. S.d. Comptabilité générale Comptabilité générale, opérations de la Banque de France de 1852 à 1869 : note, correspondance, bilan comptable. 1869 Comptabilité générale de la Banque, situation générale de 1872 à 1920 : presse, bilan comptable, 1920 ; idem de 1914 à 1920 : note, bilan comptable, 1920. 1920 Comptabilité générale, situation de la Banque de France et des succursales de 1876 à 1898 : bilan comptable, circulaire, imprimé, presse, liste. 1898 Banque de France, études et statistiques diverses concernant l'activité de la Banque et les succursales : note, bilan comptable, liste, presse, correspondance. 1896-1899 Banque de France et succursales, situation hebdomadaire : bilan comptable, imprimé. 1918-1920 Comptabilité, diagramme statistique concernant les comptes de la Banque de France, l'encaisse et le portefeuille de 1816 à 1897 : situation, brochure : - Clément Juglar, Le rôle de la statistique au point de vue historique et au point de vue économique, Paris, 1898. 1898 Opérations de l'année 1898, observations présentées au Gouverneur par M. Legay : note, correspondance. 1899 Comptabilité générale, note sur les dépenses d'administration : note, bilan comptable, brochure : - Alfred Neymarck, Les inventaires et bilans, rapport fait au nom de la Commission extraparlementaire, Paris, mai 1903. 1903
      Date : 1839-1920

    • 1035200401 AR 19
      Titre : Comptes d'exploitation, extrait comparatif des compte-rendus de la Banque de France pendant les périodes 1884-1896 et 1898-1910 : bilan comptable, imprimé. 1884-1910 Compte d'administration générale, rapport de l'administrateur délégué, M. Duchâtel : rapport. 1910 Compte-rendu des opérations de la Banque, état de l'année 1915 : registre, bilan comptable. 1915 Comptabilité générale, compte-rendu des opérations de la Banque de France pendant l'année 1919 suite à l'Assemblée générale des actionnaires du 20 janvier 1920 : registre. 1920 Patrimoine immobilier de la Banque Patrimoine immobilier de la Banque, note sur l'immeuble Ventadour adressée au régent : correspondance, 1900 ; statuts de l'immeuble de la Banque de France de 1808 à 1890 : registre, 1896 ; projets d'avances sur la vente de titres mobiliers : correspondance, 1901. 1896-1901 Patrimoine immobilier de la Banque, situation et organisation du domaine immobilier : liste, note, bilan comptable, correspondance. 1893-1905 Patrimoine immobilier de la Banque, acquisition, location, utilisation, installation de services et amortissement des immeubles du siège et des succursales : note, étude, imprimé, rapport, correspondance, photographie. 1879-1911 [Photographie en Série 1Fi]
      Date : 1879-1920