Titre : Renouvellement du privilège de 1897, documents antérieurs à la discussion du privilège à la Chambre des Députés, note, discussion, projet de loi, , fév.-mars 1897 ; vu des groupes fédératifs du Crédit Populaire : note, fév. 1897 ; étude concernant la Banque Populaire de Toulouse : note, correspondance, juin 1897 ; fonctionnement des conseils d'administration des succursales : statut, liste nominative, procès-verbal, note, 1897-1911 ; note manuscrite de Pierre Des ESSARS concernant la valeur et le prix du privilège de la Banque de France : note, presse, sept. 1896 ; étude relative au Crédit Agricole : projet de loi, note, presse, imprimé, brochure, 1893-1897. - E. Gros, Marchés à livrer sur denrées et produits agricoles, Marseille, 1897. - P. Des Essars, Le Crédit Agricole et populaire et les banques en Ecosse, Paris, 1893. 1893-1911 Renouvellement du privilège de 1897, bilan comptable (taux, encaisse, circulation, portefeuille, bénéfices, action, encaissement, statistique, circulation, actif, passif, redevance, inflation, billet, or) précédant les discussions liées à la prorogation du privilège : note, correspondance, brochure : Discours de m. Alfred Seydoux, dans Bulletin de la Chambre syndicale des tissus et nouveautés de France, n° 92, mars 1904. 1845-1904 Renouvellement du privilège de 1897 : amendement, note, brochure : - Ch. Brouilhet, Le nouveau régime de la Banque de France. Loi du 17 novembre 1897, article détaché, s. d. - R. Petel, Les prorogations du privilège de la Banque de France (d'après les documents parlementaires.), s. d. - Notice succinte sur les opérations et les transformations de la banque depuis 1897, s. d. 1897-1898
Date : 1845-1911