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Gouvernement de la Banque, archives du cabinet du Gouverneur Pallain (1897-1920)

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  • 1035200401 AR 1 à 19
    Titre : 1. Gouvernement et fonctionnement de la Banque de France
    Date : 1796/2004

    • 1035200401 AR 1
      Titre : Fonction de Gouverneur, remplacement de M. Denormandie par M. Magnin : procès-verbal, 1881 Attributions du gouvernement de la Banque, décision du Gouverneur du 10 mai 1898 : décision. 1898 Nomination comme membre de droit du Gouverneur Commission extraparlementaire pour améliorer la police du vagabondage et des campagnes, rapport : décret, rapport, imprimé. 1897-1898 Société des amis de l'Université de Paris, nomination de M. Pallain membre de la société : décret, programme. 1908 Chômage, commission chargée d'étudier les mesures à prendre pour atténuer le chômage résultant des crises économiques périodiques : note, rapport, correspondance, brochure : - Edmond Laurent et Georges Cahen, Rapport présenté au nom de la commission sur les indices des crises économiques, Paris, 1909. - Entretien avec M. Aldrich, sénateur, président et des membres de la commission nationale monétaire des Etats-Unis, avec M. Georges Pallain, gouverneur de la Banque de France, 26 sept. 1908. - L'alternance des crises commerciales et des périodes de prospérité, dans Bulletin de la société d'études économiques du département de la Loire, n° 4, année 1998, Saint-Etienne. - Edmond Laurent et Georges Cahen, Rapport présenté au nom de la sous- commission sur les indices des crises économiques, Paris, 1908. - Ministère des Finances, Les indices économiques et les crises, extrait du Bulletin de statistique et de législation comparée, Paris, 1908. - Ministère des Travaux Publics, Notice sur la périodicité des crises économiques et ses rapports avec l'exploitation des chemins de fer, Paris, 1908 Office national du commerce extérieur, organisation et nomination des conseillers au sein de l'office : rapport, correspondance, mémorandum, procès-verbal, décret, presse, brochure, 1909-1914 : - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Pays-Bas et Indes néerlandaises, Paris, 1914. - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Grande Bretagne, Paris, 1914. - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Égypte, Paris, 1914. - Office national du commerce extérieur, La publicité à l'étranger. Comment le faire ? Belgique, Paris, 1914. Commission permanente chargée d'étudier les questions monétaires, nomination de M. Pallain membre de droit de la commission : décret. 1918 Comité national du blé, constitution du comité et propagande, correspondance. Commission des Archives diplomatiques, convocation du Gouverneur à la réunion du 2 mars 1898 : correspondance, inventaire, brochure : - Ministère des Affaires étrangères, Commission des archives diplomatiques. Règlement pour la communication des documents au public, Imprimerie nationale, Paris, 1880. 1880-1898 Exposition Universelle et Internationale de Gand, campagne d'informations du Ministère du Commerce et de l'Industrie, section française d'économie sociale, auprès de la Banque de France : carton d'invitation, correspondance, note, brochure : - Le Phénix. Compagnie française d'assurance sur la vie. Statuts, Paris, 1898. - Royaume de Belgique, Exposition Universelle et Internationale, Gand, 1913. - Exposition Universelle et Internationale de Gand. Banques françaises, Paris, 1913. Comité consultatif des chemins de fer, nomination de M. Pallain membre du comité : décret, correspondance, J.O. 1911-1913 Réglementation douanière, note adressée au Gouverneur, vice-président de la commission, l'invitant à assister aux séances d'installation et d'organisation du congrès de la réglementation douanière : correspondance, imprimé Conseil général de la Banque, installation de M. Homberg, censeur : correspondance, décision, 1891
      Date : 1880-1920

    • 1035200401 AR 2
      Titre : Actions de la Banque de France, cote de l'an VIII à 1872 : bilan comptable. 1855-1872 Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France, compte-rendu de la séance du 26 janvier 1871 : procès-verbal. 1871 Actionnaire, Assemblée générale et compte-rendu du 27 janvier 1898 : bilan comptable, imprimé, brochure : - Banque de France, Compte-rendu au nom du Conseil général de la Banque et rapport de MM. Les censeurs, Paris, 1898. - Banque de France, Législation résultant de la prorogation du privilège de la Banque de France, Paris, 1898. 1898 Assemblée générale des actionnaires, compte-rendu du 26 janv. 1899 et rapport de MM. Les Censeurs : rapport, correspondance, bilan comptable, brochure : - Banque de France, Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France du 26 janv. 1899 sous la présidence de M. Georges Pallain, Gouverneur, Paris, 1899. 1899 Banque de France, Assemblée générale de 1919 : procès-verbal. 1919 Organisation des succursales en temps de guerre, note du Gouverneur Pallain aux directeurs des succursales et aux chefs des bureaux auxiliaires concernant leurs devoirs en temps de guerre et de mobilisation : circulaire. S. d. Succursales, réorganisation du personnel des succursales : correspondance, note, imprimé, rapport, 1848-1901 ; procès-verbal extraordinaire du conseil d'administration de la succursale de Nevers : procès-verbal, avril 1869 ; propositions faites par la succursale de Flers au Gouverneur pour améliorer ses transactions : correspondance, mai-juin 1869 ; organisation du service de l'Escompte à Bordeaux : correspondance, note, fév. 1870 ; proposition de M. Honoré, directeur de la succursale du Mans, concernant l'escompte de traites accompagnées de connaissements : correspondance, juin 1870 ; rapports mensuels de mai 1873 concernant plusieurs succursales : note, rapport, mai-juin 1873 ; projets de création de succursales : note, liste, rapport, 1872-1873 ; Affaires De Naney (succursale de Nancy) et Delarue (succursale de Rouen) : note, correspondance, 1877-1878 ; note sur le contrôle du livre des billets à ordre émis au sein de la succursale de Nantes : correspondance, juin 1878 ; historique de la succursale d'Elbeuf : brochure : - Elbeuf succursale de la Banque de France, Paris, 1866. Réseau, questions diverses concernant les succursales et les bureaux auxiliaires : règlement, projet, correspondance, bilan comptable, imprimé, liste, mémorandum, 1866-1907 Succursales, liste des bureaux auxiliaires à transformer en succursales : note, liste, correspondance, bilan comptable, 1896-1898 ; opérations des bureaux auxiliaires : bilan comptable, 1898-1899
      Date : 1855-1919

    • 1035200401 AR 3
      Titre : Succursales, procès-verbaux des réunions des conseils d'administration des succursales : correspondance, procès-verbal. 1901 Cabinet du Gouverneur, inventaire de la bibliothèque : inventaire. 1897 Cabinet du Gouverneur, notes manuscrites et personnelles du Gouverneur : note. 1892-1898 Cabinet du Gouverneur, correspondance. 1899 Cabinet du Gouverneur, inventaire des dossiers du cabinet : inventaire. 1905 Papiers du Gouverneur PALLAIN, correspondance et notes diverses : correspondance, note. 1905-1920 Cabinet du Gouverneur, correspondance adressée ou reçue : correspondance, note. 1909-1920 Secrétariat général, papier du secrétaire général Billotte : Gouverneur Joseph MAGNIN, papiers en tant que ministre des Finances puis Gouverneur de la Banque de France, transformation pièces d'or de 5 F en pièces de 20 F : note de la direction générale des Monnaies et Médailles, 2 novembre 1880 ; informations sur les dispositions du gouvernement des Etats-Unis à l'égard du Canal de Panama : correspondance du Ministère des Affaires Etrangères du 26 octobre 1880, rapports : sur la Convention Monétaire du 5 novembre 1878, autres correspondances, 1878-1898 Service des ordres de bourse, rapports divers : rapport, note. 1898-1902 Service des ordres de bourse, rapport présenté au Gouverneur concernant le fonctionnement du Service des Ordres de Bourse d'une société de crédit parisienne victime de détournements : rapport, oct. 1904 ; fonctionnement du service et mouvement des ordres de bourse : note, bilan comptable, 1904-1908. 1904-1908
      Date : 1878-1920

    • 1035200401 AR 4
      Titre : Service de l'imprimerie et de la fabrication des billets, rapport présenté par Claude POUILLET de l'Académie des sciences à M. le Gouverneur de la Banque de France concernant l'impression des côtés du billet et l'introduction dans le recto d'un médaillon : registre, mai 1862 ; Organisation du bureau des billets et de l'imprimerie, rapport de M. CHAZAL Contrôleur : registres en double, 15 décembre 1860 ; Cahier des charges pour la fabrication du papier destiné aux billets de la Banque de France : registre, 1876 ; Note concernant la location d'une usine pour faire des essais de fabrication de papier à billets et subsidiairement la proposition de faire fabriquer ce papier par la Banque elle-même dans le cas où les essais seraient suivis de réussite : registre, 1875.
      Date : 1860-1875

    • 1035200401 AR 5
      Titre : Service des imprimés, étude sur le dépôt des imprimés : rapport. 1875 Papeteries du Marais, note envoyée au Gouverneur concernant des irrégularités constatées dans la gestion du précédent commissaire par un agent intermédiaire : note, inventaire. 1899 Imprimés administratifs de la Banque de France, note sur le traité passé avec la maison Dupont pour la fourniture des imprimés : note, brochure : - Banque de France, Traité pour la fourniture des imprimés du 1er janvier 1901 à fin décembre 1904, Paris, 1900. 1900 Service de l'imprimerie, note sur l'usine de Biercy et le papier de ses billets : note. 1900 Le papier de Ramie, décision de substituer au papier de chiffons le papier de Ramie : note, correspondance, 1892-1896 ; programme du Congrès international de la Ramie remis au Gouverneur : programme, brochure : - M. E. Reuss, Notice sommaire sur la forêt de Fontainebleau, Paris, 1900. 1892-1900 Service de l'imprimerie, fonctionnement de l'imprimerie : registre, s. d. ; projet de remplacement des générateurs et machines à vapeur de l'imprimerie à la Banque centrale par des moteurs électriques : projet, s. d. ; rattachement de l'usine de Biercy au projet de création d'une commune : correspondance, 1902 ; salaires et aux retraites des ouvriers et ouvrières de l'usine de Biercy : réglementation, correspondance, note, 1903-1905. 1902-1905 Imprimerie des billets et usine de Biercy, fonctionnement, rapport et pièces relatives aux modifications à apporter au contrôle de l'usine : rapport, extrait, note, correspondance, brochure : - M.A. Failliot, Fabrication du papier, rapport sur les travaux du comité d'admission, Paris, 1899. - Banque de France, Imprimerie des billets. Règlement du Ier décembre 1902, Paris, 1902. - Banque de France, Note concernant la location d'une usine pour faire des essais de fabrication de papier à billets et subsidiairement de faire fabriquer ce papier par la banque elle-même dans le cas où les essais seraient suivis de réussite, Paris, 1875. 1875-1917 Imprimerie de Clermont-Ferrand et de Vic-le-Comte, construction et fonctionnement : note. 1918-1919 Service de l'inspection, historique et organisation du service pour Paris et les succursales : note, correspondance, liste. 1866-1879
      Date : 1866-1919

    • 1035200401 AR 6
      Titre : Service de l'inspection, copie de lettres adressées au service : registres.
      Date : 2004-2004

    • 1035200401 AR 7
      Titre : Service de l'inspection, rapport concernant la vérification de la serre des avances à Paris : rapport, état, bilan comptable. 1890-1891 Service de l'inspection, rapport concernant le fonctionnement de différents services : rapport, mai 1898 ; rapport concernant la tournée de 1898 : rapport, correspondance, mai 1898 ; rapport concernant le développement des affaires dans les succursales : rapport, mai 1898. Service de l'inspection, notes diverses adressées au Gouverneur : note, correspondance. 1899-1900 Service du contentieux et service des actions Réglementation interne, instruction générale sur le service des actions : correspondance, règlement, bilan comptable, 1874 ; instruction concernant le service des pensionnaires et indemnités temporaires des employés de la banque : état, mars 1862 ; instruction concernant le service de dépense d'administration dans les succursales : note ; instruction générale concernant l'escompte : règlement, imprimé ; instruction générale sur les effets en souffrance dans les succursales : règlement ; instruction générale concernant le service des caisses : règlement ; tableau descriptif et explicatif sur la manière pratique d'employer les timbres en toute nature : rapport, règlement ; instruction générale concernant les actions : règlement ; règlement intérieur des succursales comprenant les nouvelles dispositions relatives au service des caisses en date du 26 mars 1866 : règlement intérieur, 1866 ; nomenclature des imprimés registres réglures etc. à l'usage des succursales et modèles de la banque centrale qu'elles peuvent également employer : nomenclature ; note pour monsieur le Gouverneur concernant la comptabilité des billets : note, imprimé, mars 1892 ; documentation : circulaire, correspondance, brochure : - Chambre de Commerce de Castres, L'impôt du timbre des effets de commerce. Le chèque place à place, Castres, 1876. - Chambre de Commerce de Castres, L'impôt du timbre des effets de commerce, Castres, 1878. 1862-1878 Service du Contentieux, affaires avec des établissements financiers et des particuliers ayant nécessité l'intervention du Service de l'Inspection dans le cadre de la rédaction de rapport d'inspection hors tournée : note, correspondance, rapport, télégramme, imprimé, bilan comptable, état. 1866-1894
      Date : 1862-1900

    • 1035200401 AR 8
      Titre : Succursale de Bordeaux, affaire Piganeau : note, correspondance : bilan comptable, rapport, extrait, état, télégramme. 1897-1904 Succursale de Bordeaux, affaire Piganeau : note, correspondance : bilan comptable, rapport, extrait, état, télégramme, 1897-1904 ; rapport de police remis à M. le Gouverneur concernant un vol à la succursale de Bordeaux : correspondance, rapport, fév. 1900. 1897-1904
      Date : 1897-1904

    • 1035200401 AR 9
      Titre : Service du contentieux, note sur le fonctionnement du service : note, rapport, 1899-1902 ; affaires concernant les effets à recouvrer auprès de diverses succursales : note, correspondance, rapport, bilan comptable, état, 1898-1905 ; extrait des minutes du greffe de la Cour d'Appel de Bastia concernant l'affaire Banque de France contre Gauthier, Saint, Gros, Hilarion, Duriff, Arrighi de Casanova, Caiutucoli, Rastelli : extrait, juil. 1902. 1898-1905 Comité consultatif du contentieux, rapports de M. Lyon-Caen sur les mesures à prendre par la Banque de France pour sauvegarder ses droits sur les traites récemment remises à l'escompte et qui ont disparu : oct. 1898 ;sur la question des droits respectifs de l'Etat et de la Banque de France (privilège d'émission : déc. 1910 ; sur la situation de trois régents qui sont administrateurs de la Banque impériale ottomane : janv. 1919. 1898-1919 note sur le paiement des dividendes aux porteurs des certificats d'actions de la Banque de France et rapport suite à l'inspection du service des Actions : note, rapport, bilan comptable. 1900-1901 Service du contentieux, consultation de professeurs de droit pour des questions ayant trait à l'escompte et à la saisie : correspondance, rapport. 1908 Effets de complaisance, affaire Desurmont et fils signalée par la succursale de Roubaix : note. 1908Service des avances et des dépôts de titres Avances sur titres, circulaire et règlement : circulaire, imprimé, correspondance, rapport, note, 1879-1883 ; note sur les modifications à apporter au service des avances dans les succursales : note, presse, fév.-mars 1881 ; modèle de procuration pour contracter une avance et transférer en garantie des titres nominatifs : imprimé ; imprimés utilisés avant et après la circulaire de juin 1884 sur les nantissements en garantie d'avances et d'escomptes : circulaire, imprimé, spécimen, ?-1884 ; état des valeurs transférées et bilan comptable : état, bilan comptable, correspondance, 1881-1897 ; note sur les obligations du Crédit Foncier Colonial : correspondance, août 1897 ; presse, juin 1897. 1879-1897
      Date : 1869-1919

    • 1035200401 AR 10
      Titre : Serre des avances et des dépôts et des titres, décision du gouverneur du 13 décembre 1893 de séparer la serre des avances et la serre des dépôts des titres : note, correspondance, plan, 1893 ; inspection des serres des dépôts et des titres, rapport : note, état, correspondance, bilan comptable, 1900-1902 ; inspection de la serre des avances, rapport : correspondance, bilan comptable, 1902-1903. 1893-1903 Titres, observations du 18 mars 1893 sur le travail relatif aux carnets d'arrérages : note. 1893 Service des dépôts, note sur le vol du 24 avril 1897 : note, spécimen. 1897 Service des dépôts de titres, rapport de M. Robineau du 14 juin 1902 sur le développement des dépôts de titres à la Banque de France depuis le transfert du service des titres (avances et dépôts libres) dans l'immeuble de Ventadour : rapport, 1902 ; imprimé sur les conditions de dépôts des titres : imprimé, sept. 1897 ; remploi de fonds provenant d'amortissement de titres : imprimé, s. d. ; négociations de coupons étrangers et opérations similaires : imprimé, s. d. ; reçus des syndicats des agents de change : imprimé, spécimen, s. d. ; envoi de fonds par la poste, imprimé, spécimen, s. d. ; reçus provisoires, certificats nominatifs de titres russes, récépissés : imprimé, spécimen, s. d. ; formulaires divers pour les comptes d'arrérages : spécimen, imprimé, s. d. ; procurations décharges et oppositions officieuses : spécimen, s. d. 1897-1902 Service des avances, étude du chef de service remise au Gouverneur: étude. 1898 Service des dépôts de titres, rapport remis au Gouverneur et examen de fonctionnement des divers services de l'annexe de la place Ventadour : correspondance, rapport. 1898 Compte de dépôt de fonds, fonctionnement du compte et attribution d'un intérêt aux fonds déposés à la Banque de France : note, bilan comptable. 1899-1900 Service des dépôts libres, dispositions générales et organisation : registre, imprimé. Fin XIXeme Nantissement sur titres, création, organisation et fonctionnement : note. 1900 Service des comptes de dépôts de fonds, étude en vue de la création de deux services (achats de coupons mis en paiement ' encaissement du papier déplacé) afin d'améliorer les résultats du service : étude. 1900 Serre des avances, rapport du chef de service relatif à l'encombrement des titres conservés : rapport. 1905 Avances sur titres, augmentation du taux des avances : correspondance, presse, imprimé, bilan comptable. 1905-1907 Titres en dépôts, question du règlement des frais de transport auprès de la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée note, correspondance. 1914 Direction des titres, organisation depuis fév. 1918. 1918 Opérations sur titres, note relative à la création et à l'emploi du « Livre journal » : note, correspondance. S. d.
      Date : 1893-1918

    • 1035200401 AR 11
      Titre : Comptes courants d'avances, règlement : note, rapport, bilan comptable, imprimé, spécimen, 1880-1893 ; études et notes : note, imprimé, 1880 ; bilan et résultats depuis fév. 1881 : bilan comptable, presse, état, fév. 1881 ; question de la suppression du compte de caisse : bilan comptable, imprimé, note, spécimen, 1887-1893 ; projets et modèles d'imprimés : note, spécimen, s. d. Comptes-courants de titres, note et projet d'organisation à la Banque de France : note, projet, imprimé, règlement, 1896-1905 ; étude réalisée par le service d'architecture du contrôle général pour l'installation matérielle du nouveau service des comptes-courants valeurs : étude, bilan comptable, juil. 1905. Comptes courants, notes sur les moyens à employer pour développer les comptes courants à la Banque de France : note, correspondance, 1901 ; projet d'ouverture de compte courant d'avances aux personnes redevables de droits de douane qui ont souscrit des obligations cautionnées à l'ordre des receveurs des douanes : note, avril 1905. Comptes courants, séance du Conseil Général du 3 août 1905 sur l'adoption du principe de création d'un service de comptes courants de titres : décision, rapport, août 1905 ; projet de création de comptes courants et de chèques postaux : note, correspondance, rapport, presse, brochure : - Eugène THERY, Les chèques postaux, Paris, 1909. - Th. FERNEUIL, Le projet de loi sur les chèques postaux, Paris, 1910. - Union syndicale des banquiers de Paris et de la province, Projet de loi portant création d'un service de comptes courants et de chèques postaux, Paris, 1910. Service des comptes courants : projet d'installation à la Banque : projet, note, correspondance. 1918 Service du contrôle du portefeuille, note adressée au Gouverneur sur le fonctionnement du contrôle du portefeuille, correspondance, 1876 ; note envoyée par la succursale de Sedan concernant la métallurgie en Meurthe-et-Moselle : note, bilan comptable, décret, correspondance, rapport, 1898-1901 ; notes diverses d'autres succursales : note, correspondance, situation, 1898-1905 ; lettre du Ministre du Commerce au Gouverneur concernant la crise commerciale sur les marchés de Roubaix et de Tourcoing : correspondance, sept. 1900 ; note remise au Gouverneur concernant les opérations d `escompte au bureau auxiliaire de Lunéville : correspondance, nov. 1900 ; note adressé au Gouverneur concernant l'affaire Aubert Frères à Gap : note, correspondance, juil. 1901 ; Situation des sucres : bilan comptable, note, situation, presse, sept. 1905 ; note adressée au Gouverneur par la succursale de Cambrai concernant le projet de syndicat en formation des planteurs de betteraves : correspondance, janv. 1906 ; note de la succursale de Flers concernant la formation d'une société anonyme dans le secteur métallurgique : correspondance, oct. 1906. Service du Contrôle, étude relative à son fonctionnement : note, 1900
      Date : 1876-1918

    • 1035200401 AR 12
      Titre : Réglementation interne, règlements intérieurs de la banque centrale de l'an VIII (1800), l'an XII (1803), de 1808 et de 1830, non compris les règlements intérieurs des comptoirs et succursales : registre. 1830 Documentation, dossier de presse sur la Banque de France : presse, rapport. 1857-1909 Services centraux, fonctionnement de différents services de la Banque de France : note. 1867 Personnel de la Banque de France, réorganisation du service de l'escompte, note, projet, 1876-1877 ; attribution et rôle des chefs de service et sous-gouverneurs de la Banque : note, décision, organisation, 1879. 1876-1879 Organisation de la Banque de France, règlement de 1882 : décision, règlement. 1882 Escompte, note et décision concernant le contrôle de l'escompte : note, circulaire. 1882-1900 Service de la recette, règlement : brochure : - Banque de France, Règlement relatif au Service de la Recette en ville, Paris, 1886. 1886 Organisation de la Banque, état en janv. 1800 : état, s. d. ; organisation en 1898 : brochure, 1898 ; communication sur la structure et le fonctionnement de la Banque de France à la Société Internationale pour le développement de l'enseignement commercial : exposé, s. d. 1898 Effets au comptant, encaissement des effets au comptant à Paris dans les succursales et villes rattachées et projet de modification de la commission sur les effets au comptant : correspondance, projet, note, rapport, étude. 1898-1904 Lettres de crédit, création de lettres de crédit à délivrer aux comptes courants jusqu'à concurrence de leurs disponibilités : note, projet, imprimé. 1899-1900
      Date : 1830-1909

    • 1035200401 AR 13
      Titre : Réglementation de la Banque de France, discussion : exposé. Fin XIXe - Historique de la Banque : note sur la Caisse de comptes courants instituée le 11 Messidor an IV (29 juin 1796) : étude, 1890 (copie d'une note) ; procès-verbal de la séance des banquiers et négociants convoqués chez le Consul Bonaparte le 3 Frimaire an VIII : procès-verbal, s. d. (copie) ; note du Ier Consul Bonaparte du 2 Frimaire an XII : correspondance, s. d. (copie « d'une note classée aux archives »), - Extraits des mémoires de MOLLIEN.. - Etude sur les services que rendrait une Caisse de service du Trésor [extrait " il sera utile à l'Etat, au commerce, de réunir dans la meme administration le Trésor public, la caisse de service, la caisse d'amortissement, la Banque (de france) et le mont-de-piété"] 1806-1807. - Services centraux, achat de machines à additionner pour différents services : correspondance, note, rapport, 1901-1906. - Fonctionnement de la Banque, observations sur les services de la Banque présentées par M. Fabius Henrion : rapport, correspondance, projet, 1903-1913. - Dépôts pour le compte des succursales, étude relative aux services de l'augmentation des dépôts : étude, 1905. - Service des archives, lettre adressée au Secrétaire général concernant l'exiguïté des locaux et demande d'affectation de nouvelles salles : correspondance, 1908. - Bénéfices, projet et textes de loi concernant les bénéfices en addition au capital : note, bilan comptable, projet, 1917. - Agenda de la Banque de France, historique et organisation: registre, imprimé, 1918. - Les règlements des effets de commerce, registre édité par la Banque de France, s. d. - Reddition des comptes, modalités de fonctionnement : note, s. d. - Fonctionnement du compte de virements de la banque de France, amélioration du fonctionnement suite à un contentieux : correspondance, s. d. - Organisation de la Banque, copie manuscrite d'une lettre de M. De Persigny, ministre de l'intérieur, adressée à Napoléon III en nov. 1857 critiquant le système financier de la Banque de France : correspondance (lettre originale en 1069201003/4 but rôle et mission de la Banque de France : étude, s.d.. - Statuts de la Banque, réformes demandées à la Banque : étude, s. d. - Services centraux, rapport remis au gouverneur concernant un projet d'accroissement des installations du siège central : rapport, imprimé, s. d. - Organisation des succursales en temps de guerre : mobilisation, note du Gouverneur, s.d. - Actionnaires : Assemblée Générale et compte rendu du 27 janvier 1898.
      Date : 1796-1918

    • 1035200401 AR 14
      Titre : Organisation interne de la Banque de France, table analytique des dispositions légales, lois et statuts : registre de M. Billotte, Secrétaire Général. 1800-1906. Effets de commerce, proposition de loi et décrets d'application concernant la prorogation des échéances des effets de commerce : J.O., décret. 1870-1871 Effets prorogés, législation et fonctionnement : arrêté, note, rapport, étude, correspondance, brochure : - Le moratorium. Lois et décrets le concernant, Bordeaux, 1914. 1873-1915
      Date : 1800-1915

    • 1035200401 AR 15
      Titre : Effets au comptant, questions relatives au comptant remis à la Banque : note, bilan comptable, extrait, correspondance, état, spécimen, 1877-1879 ; produits probables de l'application des taxes proposées sur les effets au comptant : bilan comptable, 1877 ; note et étude : note, correspondance, circulaire, 1877-1880 ; mise en place d'une commission d'encaissement au service des effets au comptant : étude, correspondance, juil.-août 1879. 1877-1879 Effets de commerce, législation sur les effets de commerce échus un dimanche ou un jour férié : note, presse, 1904 ; note sur la domiciliation des effets de commerce : circulaire, presse, 1910-1911. 1904-1911 Effets de commerce, annulation de la pratique des timbres mobiles: note, imprimé. 1906 1.3.2. Régime fiscal de la Banque 1035200401 /15 Droits de timbre sur les billets, amendement de M. Raudot : amendement, bilan comptable, correspondance, télégramme, note, 1873-1874 ; notes relatives à la convention de 1878 sur le droit du timbre : étude, note, bilan comptable, rapport, 1877-1878 ; historique de l'impôt du timbre sur les billets de la Banque : étude, 1908. 1873-1908 Droit de timbre, étude sur les lois particulières prévoyant des modes de perception applicables spécialement à la Banque : note. 1917 Régime fiscal de la Banque, établissement de la Redevance : étude. 1917 Régime fiscal, note sur les différents impôts payés par la Banque : correspondance, note, bilan comptable, état, imprimé, brochure : - République française, Loi portant création de nouvelles ressources fiscales (25 juin 1920), Paris, 1920. 1840-1920 Ressources fiscales, notes et textes de lois sur le régime fiscal de la Banque : circulaire, bordereau, correspondance, J.O., décret, rapport, presse. 1917-1920
      Date : 1840-1920

    • 1035200401 AR 16
      Titre : Impôts, considérations relatives aux impôts payés à divers titres par la Banque de France à l'Etat : note, bilan comptable. S. d. Organisation, note sur les assurances de la Banque de France : note. 1899 Auxiliaires aux recettes, statuts règlement et organisation : imprimé, rapport, projet, note, décision, bilan comptable, liste, règlement, 1893-1905 ; revendications présentées par les auxiliaires des recettes en faveur du personnel : correspondance, circulaire, note, étude, rapport, statut, presse, 1901-1909 ; modalités de versements à la caisse nationale des retraites sur les livrets des aides et auxiliaires à la recette : rapport, note, bilan comptable, imprimé, correspondance, presse, 1904-1908 ; congrès du Syndicat national du personnel de la Banque tenu à Toulouse en sept. 1909 : correspondance, note, presse, brochure : - Syndicat national des auxiliaires de la Banque de France, Statuts, Toulouse, 1904. - Union nationale des aides à la recette de la Banque de France, Paris, 1905. - Revue des associations professionnelles, 12e année, n° 10, Paris, oct. 1904. - La réforme économique, 15e année, n° 40, Paris, nov. 1906. - Rapport sur le congrès du Syndicat national du personnel de la Banque de France tenu à Toulouse les 17,18,19 et 20 sept. 1909, Toulouse, 1909. - Rapports et considérations sur le congrès tenu à Paris les 4, 5 et 6 juillet 1908, Toulouse, 1908. 1893-1911 Examens de la Banque de France, courrier adressé au Gouverneur concernant la partialité des correcteurs des épreuves de 1900 : correspondance, imprimé. 1899-1900 Service de l'imprimerie, candidatures adressées au Gouverneur pour un poste vacant au service de la fabrication des billets : correspondance, C.V. 1906-1908 Postes d'attachés à l'inspection, concours : décision, programme, liste nominative. 1909 Personnel des succursales, projet de règlement sur les traitements des directeurs, caissiers et employés des succursales : projet. S. d.
      Date : 1893-1911

    • 1035200401 AR 17
      Titre : Personnel de la Banque, état comparatif des traitements du personnel du service du contrôle du mois de sept. 1898 au mois de sept. 1899 : état, bilan comptable, 1898-1899 ; circulaires confidentielles concernant le personnel : correspondance, circulaire, imprimé, 1879-1906 ; mode d'avancement des chefs directeurs et commis de la Banque et des succursales : règlement, mars 1898 ; note sur « droits de présence » dans les succursales : note, s. d. ; lois sur le personnel et les institutions de retraite de la Banque du 5 avril 1910 : note, 1910 ; note sur le cautionnement des agents de la recette : note, presse, s. d. ; budget de 1900, note, correspondance, règlement, bilan comptable, liste, liste nominative, 1882-1900 ; relèvement des traitements et salaires du personnel : note, imprimé, 1919. 1879-1919 Avancement, sollicitation auprès du Gouverneur pour un poste de caissier : note, correspondance. 1899 Mesure disciplinaire Renvoi de M. Octave Noël (chef de la statistique des banques étrangères et des travaux d'économie politique au Secrétariat général de la Banque de France, directeur politique du « Réveil de la Manche ») pour attitude inconciliable avec la qualité d'agent d'une administration qui relève de l'Etat et réorganisation de son service : note, presse. 1889-1891 Commémoration et hommage Centenaire de la banque de France, commande de la médaille commémorative et instruction du Gouverneur quant à sa conception : correspondance, note. 1899-1900 Personnel de la Banque, hommage à M. Richemond, IIeme régent de la Banque de France : note. 1914 Personnel de la Banque de France, hommage au Gouverneur PALLAIN : note, correspondance. 1919 Avantages sociaux et protection sociale Caisse de réserve des employés Caisse de réserve, historique et note des décisions du conseil de 1800 à 1898 : note, circulaire, correspondance. 1898 Caisse de réserve des employés, décret du 15 juil. 1874, situation au 1er janv. 1875 et projet de pensions pour le ouvrières de 1875 : décret, situation, note, projet. 1874-1875 Caisse de réserve des employés, situation : note. 1862-1920 Caisse de réserve des employés, calculs relatifs à l'évaluation des charges de la caisse concernant les agents en retraite, les veuves et les retraitables : note. S. d. Rentes, note du secrétaire général au sujet des difficultés survenues en 1872 et 1875 pour la vente de rentes appartenant à la caisse de réserve des employés : note, s. d. ; paiement en rentes d'une portion libre du capital de la Banque : rapport, mars 1880 ; note sur les réserves de la Banque de France placées en rente 3% perpétuelle : étude, nov. 1915. 1880-1915 Sécurité du travail Personnel de la Banque, note sur les lois concernant les accidents du travail : note, imprimé, s. d. ; règlement concernant le recrutement, l'avancement et la discipline : circulaire, règlement, 1912 ; brochure sur les retraites : - 366e Société de secours mutuels et de retraites des auxiliaires à la recette de la Banque de France, Lyon, 1920. 1912-1920 Budget 1899 de la Banque de France, étude adressée au Gouverneur de la Banque de France : étude, bilan comptable. 1900 Budget de 1908, projet remis au Gouverneur par le Secrétaire général : projet, bilan comptable. 1908 Budget de la Banque de France, projet pour l'année 1917 : étude, bilan comptable, déc. 1916 ; projet pour l'année 1920 : étude, bilan comptable, déc. 1919. 1916-1919 Budget de 1919, cahier des crédits supplémentaires prélevés sur les produits de l'exercice 1919 : rapport. 1919
      Date : 1862-1920

    • 1035200401 AR 18
      Titre : Capital de la Banque de France, historique rédigé par le secrétaire du Conseil général et archiviste de la Banque, M ; De Benque : étude. 1857 Capital de la Banque de France, évolution des émissions d'action et des versements exigés des souscripteurs : étude, statut. S. d. Rentes, copie manuscrite du Grand Livre de la Banque concernant les fonds disponibles : registre, bilan comptable. 1861-1891 Dividende, évaluation du 2eme semestre de 1899 et 1er semestre 1900 : bilan comptable. 1899 Dividende, prévisions pour l'année 1918 : bilan comptable. 1917 Bénéfices, répartitions de 1871 à 1899 : bilan comptable. S. d. Portefeuille de la Banque de France, comparaison des moyennes avec les principales sociétés de crédit : bilan comptable, note. S.d. Réserves de la Banque Relations avec la Banque d'Angleterre, négociations menées par la Banque de France pour améliorer la situation de l'encaisse or : étude, procès-verbal. 1839-1861 Réserve immobilière de la Banque de France, questions et modifications susceptibles d'être apportées aux écritures de ce compte : étude, note. 1879-1898 Opérations extraordinaires, accroissement de l'encaisse or de 200 millions provenant de la répartition de l'actif de la liquidation de Panama : note, bilan comptable, presse, 1893-1905 ; 1893-1905 Réserves de la Banque, historique et étude : bilan comptable, note, étude. 1917-1918 Réserves de la Banque, réflexion et étude sur la répartition entre les actionnaires des bénéfices mis en réserve par la Banque : étude, 1918 ; discussions sur les réserves lors du renouvellement du Privilège de 1897 : note, correspondance, rapport, amendement, juillet 1918. 1918 Réserves statutaires et provisionnelles, étude. 1918 Portefeuille privé de la Banque de France, bilan des produits des valeurs : bilan comptable. S.d. Comptabilité générale Comptabilité générale, opérations de la Banque de France de 1852 à 1869 : note, correspondance, bilan comptable. 1869 Comptabilité générale de la Banque, situation générale de 1872 à 1920 : presse, bilan comptable, 1920 ; idem de 1914 à 1920 : note, bilan comptable, 1920. 1920 Comptabilité générale, situation de la Banque de France et des succursales de 1876 à 1898 : bilan comptable, circulaire, imprimé, presse, liste. 1898 Banque de France, études et statistiques diverses concernant l'activité de la Banque et les succursales : note, bilan comptable, liste, presse, correspondance. 1896-1899 Banque de France et succursales, situation hebdomadaire : bilan comptable, imprimé. 1918-1920 Comptabilité, diagramme statistique concernant les comptes de la Banque de France, l'encaisse et le portefeuille de 1816 à 1897 : situation, brochure : - Clément Juglar, Le rôle de la statistique au point de vue historique et au point de vue économique, Paris, 1898. 1898 Opérations de l'année 1898, observations présentées au Gouverneur par M. Legay : note, correspondance. 1899 Comptabilité générale, note sur les dépenses d'administration : note, bilan comptable, brochure : - Alfred Neymarck, Les inventaires et bilans, rapport fait au nom de la Commission extraparlementaire, Paris, mai 1903. 1903
      Date : 1839-1920

    • 1035200401 AR 19
      Titre : Comptes d'exploitation, extrait comparatif des compte-rendus de la Banque de France pendant les périodes 1884-1896 et 1898-1910 : bilan comptable, imprimé. 1884-1910 Compte d'administration générale, rapport de l'administrateur délégué, M. Duchâtel : rapport. 1910 Compte-rendu des opérations de la Banque, état de l'année 1915 : registre, bilan comptable. 1915 Comptabilité générale, compte-rendu des opérations de la Banque de France pendant l'année 1919 suite à l'Assemblée générale des actionnaires du 20 janvier 1920 : registre. 1920 Patrimoine immobilier de la Banque Patrimoine immobilier de la Banque, note sur l'immeuble Ventadour adressée au régent : correspondance, 1900 ; statuts de l'immeuble de la Banque de France de 1808 à 1890 : registre, 1896 ; projets d'avances sur la vente de titres mobiliers : correspondance, 1901. 1896-1901 Patrimoine immobilier de la Banque, situation et organisation du domaine immobilier : liste, note, bilan comptable, correspondance. 1893-1905 Patrimoine immobilier de la Banque, acquisition, location, utilisation, installation de services et amortissement des immeubles du siège et des succursales : note, étude, imprimé, rapport, correspondance, photographie. 1879-1911 [Photographie en Série 1Fi]
      Date : 1879-1920

  • 1035200401 AR 20 à 26
    Titre : 2. Relations avec l'Etat
    Date : 1839/1943

    • 1035200401 AR 20
      Titre : Renouvellement du privilège de 1857 : rapport, projet, procès-verbal, correspondance.
      Date : 1839-1897

    • 1035200401 AR 21
      Titre : Renouvellement du privilège de 1897, documents antérieurs à la discussion du privilège à la Chambre des Députés, note, discussion, projet de loi, , fév.-mars 1897 ; vu des groupes fédératifs du Crédit Populaire : note, fév. 1897 ; étude concernant la Banque Populaire de Toulouse : note, correspondance, juin 1897 ; fonctionnement des conseils d'administration des succursales : statut, liste nominative, procès-verbal, note, 1897-1911 ; note manuscrite de Pierre Des ESSARS concernant la valeur et le prix du privilège de la Banque de France : note, presse, sept. 1896 ; étude relative au Crédit Agricole : projet de loi, note, presse, imprimé, brochure, 1893-1897. - E. Gros, Marchés à livrer sur denrées et produits agricoles, Marseille, 1897. - P. Des Essars, Le Crédit Agricole et populaire et les banques en Ecosse, Paris, 1893. 1893-1911 Renouvellement du privilège de 1897, bilan comptable (taux, encaisse, circulation, portefeuille, bénéfices, action, encaissement, statistique, circulation, actif, passif, redevance, inflation, billet, or) précédant les discussions liées à la prorogation du privilège : note, correspondance, brochure : Discours de m. Alfred Seydoux, dans Bulletin de la Chambre syndicale des tissus et nouveautés de France, n° 92, mars 1904. 1845-1904 Renouvellement du privilège de 1897 : amendement, note, brochure : - Ch. Brouilhet, Le nouveau régime de la Banque de France. Loi du 17 novembre 1897, article détaché, s. d. - R. Petel, Les prorogations du privilège de la Banque de France (d'après les documents parlementaires.), s. d. - Notice succinte sur les opérations et les transformations de la banque depuis 1897, s. d. 1897-1898
      Date : 1845-1911

    • 1035200401 AR 22
      Titre : Renouvellement du privilège de 1897 : presse. Mai-Nov. 1897 1897 Renouvellement du privilège de 1897, idées maîtresses suscitées par le renouvellement : note. [189 ?] Renouvellement du privilège de 1918, observations sur les conclusions d'un rapport concernant le privilège : rapport, s.d. ; amendements, réflexions et bilans concernant le projet de loi : rapport, correspondance, amendement, note, étude, 1911-1918. 1911-1918 Renouvellement du privilège de 1918 : brochure : - Renouvellement du privilège de la Banque de France. Texte adopté par la Chambre des Députés dans la séance du 30 juillet 1918. S. d. S. d. Finances publiques Avances et conventions Avances à l'Etat, convention de janv. 1871 : convention ; convention du 11 nov. 1911 : convention, nov. 1911 ; convention du 5 août 1914 : convention, correspondance, août 1914. Trésor, avance de 400 millions de francs : note, correspondance (1871). 1871-1914 Avances à l'Etat, obligations imposées par la loi de 1897 à la Banque de France : note. S. d. Avances à l'Etat, convention du 21 sept. 1914 : correspondance, convention. 1914 Convention de 1911, historique de la prorogation du privilège de la Banque de France : étude, nov.-déc. 1911 ; bilan comptable : note, statut, 1911 ; convention de 1911 : projet de loi, convention, correspondance, note, janv.-déc. 1911 ; assemblée générale du Grand Orient concernant le crédit au travail : rapport, 25 sept. 1909 ; documentation : presse, rapport, 1911-1918. 1909-1918
      Date : 1871-1943

    • 1035200401 AR 23
      Titre : Bénéfices de la Banque, principe de la participation de l'Etat dans la convention de 1911 : note. S.d. Convention du 21 sept. 1914, étude concernant l'article 5 portant sur la liquidation du fonds de réserve : note, étude. 1914-1916 Avances à l'Etat, convention de 1917 et avenant à la convention de mars 1918 : convention , 1917-1918 ; notes pour le ministre : projet, convention, correspondance, note, oct. 1917 ; notes pour le Conseil Général : convention, note, 1917 ; documentation : presse, imprimé, brochure : - Banque de France, Législation résultant de la prorogation du privilège et textes relatifs à la guerre. 1914-1917, Paris, 1917. - Le renouvellement du privilège de la Banque de France et la protection de l'épargne française, Paris, 1918. 1917-1918
      Date : 1914-1918

    • 1035200401 AR 24
      Titre : Avances à l'Etat, projet de convention et convention entre la Banque de France et l'Etat de 1919 : correspondance, convention. 1919 Avances à l'Etat, lettre adressée au président Poincaré concernant la loi de finances du 31 juil. 1920 : correspondance, août 1920 ; projet de convention et convention du 14 avril 1920 : convention, correspondance, J.O., avril 1920. 1920 Avances à l'Etat, « Note pour un ministre des Finances qui voudrait demander une avance à la Banque de France » : note. 1920 Trésor public Comptes courants, relations de la Banque de France avec le Trésor public, note, statut, presse. 1873-1876 Relations de la Banque de France avec le Trésor, opérations diverses effectuées : bilan comptable. 1888 Suppression projetée des trésoriers payeurs généraux : correspondance, étude, brochure : - La Banque de France et la suppression projetée des Trésoriers-Payeurs Généraux, Paris, 1886. 1870-1910 Bons du Trésor public : note, specimen. 1900 Cautionnement des Trésoriers-payeurs généraux, étude adressée à un trésorier général : note. 1901 Finances publiques, question du recouvrement des mandats sur les agents du Trésor dans les villes rattachées : note. 1901 Paiements des contributions par virements au Trésor, organisation et fonctionnement : note, spécimen. S.d. Conventions avec le Trésor, clause de guerre effective dans les trois mois qui suivront la signature de la paix : note. S.d.
      Date : 1870-1920

    • 1035200401 AR 25
      Titre : Concours de la Banque de France à l'emprunt en rente à 5%, crédit ouvert à la Caisse des dépôts et consignations : correspondance, déc. 1915 ; emprunt de la défense nationale : note, étude (notamment expériences étrangères), bilan comptable, correspondance, rapport, presse, affiche (2Fi 1067 / 20 à 23 ter), circulaire, procès-verbal, brochure : - Banque de France, Législation résultant de la prorogation du privilège et textes relatifs à la guerre 1914-1915, Paris, 1915. 1872-1916 Rentes, note du ministre des Finances concernant la parité des rentes 3% et 3.5% : note, mars 1899 ; projet d'exonération d'impôts concernant des titres de rentes russes 4% déposés à la Banque de France : correspondance, note, nov.-déc. 1900 ; copie d'une lettre du ministre des Finances adressée à M. le Gouverneur en oct. 1806 concernant les prêts sur dépôts de rentes : correspondance, s.d (copie). 1899-1900 Bons de la défense nationale, dossier de documentation : presse, J.O. 1914-1915 Emprunt d'Etat, étude sur le type d'emprunt à proposer. 1917
      Date : 1872-1917

    • 1035200401 AR 26
      Titre : Relations avec l'administration centrale Ministère Ministère des Finances Inspection générale des finances, notes sur la profession : note, nov. 1871-juin 1872 ; rapport d'ensemble sur les disponibilités des compagnies de chemin de fer : note, rapport, bilan comptable, projet de loi, presse. 1871-1911 Rapport remis au ministre des finances : brochure : - M. Maurice-Bloch, Résultats de la 2eme révision décennale du revenu net des propriéts bâties, Paris, 1911. 1911 Rapport sur le cadastre : brochure : - Alfred Neymarck, Rapport général sur les travaux de la sous-commission des voies et moyens, annexe au procès-verbal de la séance du 26 nov. 1903. 1903 Ministère de l'Agriculture Ministère de l'Agriculture, élection du Conseil Supérieur du Travail : note, correspondance, convocation, liste nominative, oct. 1909-oct. 1912 ; question de l'admission temporaire des blés et maïs au Conseil Supérieur de l'Agriculture : note, convocation, correspondance, bilan comptable, rapport, 1898-1912 ; nomination de M. Pallain membre du Conseil Supérieur de l'Agriculture et recours en tant que tel à ses services sur la question des retraites ouvrières du point de vue de l'ouvrier agricole et sur la question de l'importation en France des moutons algériens : correspondance, imprimé : - Ministère du Commerce de l'Industrie, des Postes et Télégraphes, Projet de loi sur les retraites ouvrières, Paris, 1901. Conseil d'Etat Conseil d'Etat, fonctionnement et compétences : étude. S.d. Relations avec l'administration territoriale Départements et communes Emprunts départementaux et communaux, demande d'admissions et admissions au bénéfice des avances : note, correspondance, imprimé, bilan comptable, spécimen. 1871-1893 Ville de Paris Avances à la ville de Paris, historique pour la période 1871-1875 : étude. S. d.
      Date : 1871-1912

  • 1035200401 AR 27 à 35
    Titre : 3. Opérations avec la clientèle
    Date : 1810/1920

    • 1035200401 AR 27
      Titre : Rapport entre la Banque et la clientèle Opérations avec la clientèle, rapport résumant les avis des directeurs des succursales sur le développement possible des opérations de la Banque avec la clientèle (en réponse à la circulaire confidentielle du 5 mai 1898) : rapport, brochure : - Pierre des Essars, Les dépôts de titres à la Banque de France, Nancy, 1897 1897-1898 Opérations avec la clientèle, étude sur les rapports entre la Banque de France et le public : étude, note, correspondance, presse, mars-déc. 1905 ; note sur la comptabilité générale (contient une description de tous les registres comptables ouverts en succursales ) : note, 1898 ; état des emprunteurs de 100000 fcs et au-dessus : liste nominative, 1898. 1898-1905 Opérations Compte courant Comptes courants, courbes statistiques des banques centrales européennes, du compte courant du Trésor à la Banque de France et vitesse des comptes courants du Crédit Industriel et Commercial. 1810-1893 Courbe statistique Vitesse des comptes courants à la Banque de France (1810-1890), à la Banque impériale d'Allemagne (1876-1893), à la Banque nationale de Belgique (1873-1893), à la Banque de Portugal (1864-1893), à la Banque d'Espagne (1875-1893), à la Banque nationale d'Italie (1864-1893) Courbe statistique des Mouvements des comptes courants à la Banque de France (crises et liquidations) (1810-1893) Courbe statistique Solde moyen des comptes courants à la Banque de France (crises et liquidations) (1810-1893) Courbe statistique Vitesse des comptes courants au Crédit industriel et commercial (1854-1898) Courbe statistique Vitesse du compte courant du Trésor à la Banque de France (1849-1893) Courbe statistique Vitesse du compte courant du Trésor à la Banque nationale de Belgique (1873-1893) Comptes courants, liste de la clientèle de la banque en 1911 : registre, liste nominative. 1911 Comptes courants, liste de la clientèle de la banque en 1912 : registre, liste nominative. 1912 Comptes courants, liste de la clientèle de la banque en 1913 : registre, liste nominative. 1913 Comptes courants, liste de la clientèle de la banque en 1914 : registre, liste nominative. 1914
      Date : 1810-1914

    • 1035200401 AR 28
      Titre : Comptes courants, liste de la clientèle de la banque en 1915 : registre, liste nominative. 1915 Comptes courants, liste de la clientèle de la banque en 1916 : registre, liste nominative. 1916 Comptes courants d'avances, remboursement exceptionnel des frais d'enregistrement des actes d'avance au bénéfice d'une personne possédant un compte à la succursale de Caen : note, correspondance. 1919 Comptes courants des banques américaines et anglaises à la Banque de France, situation du 17 au 21 déc. 1920 : bilan comptable. 1920 Effets de commerce Effets à recouvrer, situation du solde du compte effets prorogés à la succursale de Flers : bilan comptable. 1899 Obligations nouvelles des compagnies de chemin de fer, vente directe aux guichets de la Banque centrale et des agences de province, note, correspondance, imprimé. 1900 Effets prorogés, situation hebdomadaire du portefeuille de Paris de 1914 à 1917 : bilan comptable. 1917 Obligation, émission pour les besoins des chemins de fer de l'Etat : correspondance, circulaire, presse. 1918 Warrants Warrants, réglementation relatives aux marchandises warrantées à Paris et dans les succursales entre 1878 et 1901. 1857-1904 Warrants agricoles, modification de la loi du 18 juillet 1898 par la loi du 30 avril 1906 : note, rapport, presse, brochure : - M. A.-B. FAUBIN, Loi du 18 juillet 1898 sur les warrants agricoles, Marmande, 1898. - Emile SCHAFFHAUSER, Les lois nouvelles, Paris, 1906. 1898-1906 Effets de commerce étrangers Effets de commerce, projet de loi allemand : registre. 1913
      Date : 1857-1920

    • 1035200401 AR 29
      Titre : Recouvrement des effets de commerce par la Poste en Belgique, organisation et comparaison avec le système français : étude, note, imprimé, brochure : - Administration des Postes, Instruction générale sur le service des Postes, Tome troisième, Gand, 1911. - Service postal, Présentation à l'acceptation et encaissement des effets de commerce, Bruxelles, 1911. - Indicateur des postes de Belgique, Bruxelles, 1912. 1911-1912 Coffres forts, réglementation, installation, étude et statistiques se rapportant à la location dans les succursales : note, correspondance, bilan comptable. 1903-1906 Escompte sur papier étranger Papiers étrangers, escompte réalisé par la Banque de France du papier sur l'étranger : liste, note, presse, bilan comptable, imprimé. 1859-1912 Emprunt de guerre Emprunt de guerre anglais, coupures de presse. 1917 Emprunt de guerre, campagne d'information et de publicité en Angleterre durant la Première Guerre Mondiale : tract, affiche (2Fi 1067 / 2 à 2Fi 1067 / 19.) 1915 Emprunts anglais et allemands, télégrammes d'information. S.d.
      Date : 1859-1920

    • 1035200401 AR 30
      Titre : Institution financière Etablissement de crédit Banque Banque de Bourgogne, historique, statuts et fonctionnement , rapports avec la succursale de Dijon : note, correspondance, presse, bilan comptable, télégramme, brochure : - Banque de Bourgogne, Statuts, Dijon, 1891. 1891-1902 Crédit lyonnais, note sur les subventions accordées à ses employés : imprimé, juil. 1898 ; achat de pièces d'or : correspondance, sept. 1898. 1898 Société générale, relevé des engagements de la Société générale pour favoriser le développement du commerce et de l'industrie en France : bilan comptable, imprimé. 1898 Banques et établissements de crédit français, relations avec la Banque de France : note, presse, imprimé. 1898-1903 Banques commerciales, article du Bankers Magazine de New York sur les grandes banques françaises : presse. 1909 Institution financière spécialisée Crédit national Emission des obligations du Crédit national pour la réparation des dommages de guerre, concours de la Banque de France : circulaire. 1919 Caisse des dépôts et consignations Opérations avec la clientèle, ouverture d'un compte courant d'avances de 100 millions à la Caisse des Dépôts et Consignations : procès-verbal, note, 1895-1904 ; avances à la ville de Paris : correspondance, procès-verbal, fév.-sept. 1899 ; avances consenties par la Banque de France à des taux exceptionnels (Caisse des dépôts et consignations, Banque d'Algérie, gouvernement beylical, ministre du commerce, ville de Paris) : bilan comptable, 1901 ; prêt de 75 millions d'or à la Banque d'Angleterre : note, s. d. 1895-1904 Caisse des dépôts et consignations, Papiers adressés au Gouverneur en tant que membre de la Commission de surveillance : note, correspondance, procès-verbal, presse, rapport, J.O., bilan comptable, 1898-1910 ; historique et organisation : étude, s.d. 1898-1910 Application de la déchéance trentenaire, rapport de la Commission de surveillance des Caisses d'Amortissement et des Dépôts et Consignations : rapport, note. 1901
      Date : 1891-1919

    • 1035200401 AR 31
      Titre : Crédit agricole Crédit agricole, projets de loi, textes officiels et statuts : presse, correspondance, note, rapport, circulaire, brochure : - Crédit agricole de France, Statuts, Paris, 1880. - Banque nationale d'agriculture, Statuts, Paris, 1880. - Le crédit agricole mutuel amortissable, Paris, 1889. - Le musée social, État général des syndicats agricoles. Classés par départements, Paris, 1898. - Banque régionale agricole de l'Est, Statuts, Epinal, 1899. - Ministère de l'Agriculture, Liste des sociétés de crédit agricole existant en France au 31 décembre 1900, Paris, 1900. - Société de crédit agricole de l'Eure, Statuts, Evreux, 1900. - Caisse mutuelle des retraites du syndicat agricole du canton de Baume-les-Dames, Statuts, Baume-les-Dames, 1901. - Syndicat agricole du canton de Baume-les-Dames, Société de secours mutuels pour la constitution de pensions de retraite aux cultivateurs, Besançon, 1901. - Société départementale d'encouragement à l'agriculture de l'Hérault, Congrès des caisses de crédit agricole mutuel tenu à Montpellier les 8, 9 et 10 janvier 1904, Montpellier, janvier 1904. - Edmond RABATE, La pratique du crédit agricole mutuel, Paris, 1905. - Alfred GENTILS, Guide pratique pour la tenue de la comptabilité d'une caisse régionale de crédit agricole mutuel, Paris, 1905. - Ministère de l'agriculture, Guide pratique pour la création de caisses de crédit agricole mutuel, Paris, 1906. 1880-1906 Crédit agricole, réponses des directeurs des succursales à l'enquête du 21 avril 1899 sur l'escompte du papier agricole : note, correspondance, bilan comptable, avril-mai 1899 ; la Banque de France et le crédit agricole depuis la loin de 1897 : étude, s.d. ; le crédit agricole en Italie : rapport, 1902 ; rapport du Président de la République sur son fonctionnement : rapport, 1904-1906 ; textes officiels : loi, décret, circulaire, 1894-1905. 1899-1906
      Date : 1880-1906

    • 1035200401 AR 32
      Titre : Crédit mutuel agricole, projets de statuts : projet, note, s.d. ; bilan concernant les contrôles des opérations effectuées par les caisses régionales de crédit agricole mutuel : liste, imprimé, rapport, 1911 ; institution d'une commission chargée d'étudier les moyens de réorganiser et de renforcer les contrôle des caisses de crédit agricole mutuel : liste nominative, loi, décret, projet, note, 1899-1911 ; procès-verbaux de la commission chargée de la répartition des avances consenties par l'État aux caisses régionales de crédit agricole mutuel : rapport, bilan comptable, mars 1914. 1899-1914 Crédit agricole mutuel, statuts, organisation et fonctionnement : presse, correspondance, rapport, imprimé, projet, brochure : - Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Sud-Est, Statuts, Lyon, 1899. - Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Est, Statuts, Nancy, 1899. - Charles Rayneri, Le groupe départemental des sociétés de crédit populaire et agricole des Alpes-Maritimes à l'exposition universelle de 1900, Menton, 1900. - Société de crédit agricole mutuel de Bosc-Roger-en-Roumois, Statuts, 1906. - Ministère de l'Agriculture, Guide pratique pour la création et l'administration de caisses de crédit agricole mutuel, Paris, 1908. - Ministère de l'Agriculture, Guide pratique pour la tenue et la comptabilité d'une caisse locale de crédit agricole mutuel, Paris, 1909. - Ministère de l'Agriculture, Le crédit agricole, Paris, 1912. 1899-1913
      Date : 1899-1914

    • 1035200401 AR 33
      Titre : Crédit foncier de France Crédit foncier de France, étude réalisée par le ministère des Finances sur l'état des différentes obligations émises : note, correspondance, bilan comptable, rapport, 1879-1881 ; augmentation du capital social : correspondance, note, bilan comptable, janv-fév. 1881. 1879-1881 Crédit foncier de France, participation à l'émission publique du solde de l'emprunt de 500 millions en obligations de 500 francs : correspondance, note, rapport, bilan comptable, mai-juin 1880 ; coupures de presse relatives à la légalité des émissions de valeurs à lots par le Crédit foncier : presse, janv-mai 1880 ; brochures : - Crédit foncier de France, Assemblée générale des actionnaires du 24 avril 1880, Paris, 1880. - Crédit foncier de France, rapport présenté au conseil d'administration dans la séance du 14 janvier 1880, Paris, 1880. 1880 Crédit foncier, projet de création du compte courant du Crédit Foncier à la Banque de France : note, correspondance. 1898 Caisse d'épargne et de prévoyance de Paris, étude relative à la construction de logements ouvriers : rapport, imprimé, bilan comptable, J.O., 1897-1911 ; emploi de fonds en valeur étrangère : étude, 1900. 1897-1911
      Date : 1879-1911

    • 1035200401 AR 34
      Titre : Crédit maritime mutuel Crédit maritime mutuel, création et fonctionnement : note, procès-verbal, rapport, correspondance, brochure : - Ministère de l'agriculture, Guide pratique pour la création et l'administration de caisses de crédit agricole mutuel, Imprimerie nationale, Paris, 1908. - Ministère de la marine, Guide pratique pour la création et l'administration de sociétés et de caisses de crédit maritime mutuel, Imprimerie nationale, Paris, 1910. - Sous-secrétariat d'État de la marine marchande, Le crédit maritime mutuel, Imprimerie nationale, Paris, 1915. - Sous-secrétariat d'État de la marine marchande, Instructions concernant le fonctionnement du crédit maritime mutuel, Imprimerie nationale, Paris, 1915.
      Date : 1908-1915

    • 1035200401 AR 35
      Titre : Société de crédit, La société de crédit suisse, note adressée au Gouverneur par la Chambre de commerce française : note, 1903-1917 ; conditions à imposer pour la fourniture d'écus aux sociétés de Crédit suisses : correspondance, 1898. 1898-1917 Établissement financier, note sur la création d'un établissement de crédit pour prêts aux propriétaires d'immeuble à Paris : note, correspondance. 1871 Sociétés de crédit, relations avec la Banque de France : note, correspondance, imprimé, presse, brochure : - Lucien Brocard, Concentration et centralisation dans le commerce de banque, Nancy, 1908. - Jules Domergue, La question des sociétés de crédit, Paris. 1908-1911 Caisse nationale de crédit mobilier, projet de création : note, correspondance, imprimé, rapport, presse. 1914-1915
      Date : 1871-1917

  • 1035200401 AR 36 à 46
    Titre : 4. Monnaie et crédit
    Date : 1831/2004

    • 1035200401 AR 36
      Titre : Billets, réglementation concernant les billets de Banque brûlés ou détériorés : note, procès-verbal. 1831-1867 (début Xxe) Faux monnayage, mise en circulation de plusieurs billets de mille francs coupés et dépareillés : note. 1865 Circulation fiduciaire, enquête ouverte déposée par M. Thiers le 27 avril 1866 devant la Commission du Conseil supérieur de l'Agriculture du Commerce et de l'Industrie : enquête. 1866 Faux monnayage, affaire concernant la fabrication de fausse monnaie d'or dans les Pyrénées orientales : correspondance. 1870 Papier-monnaie, arrêt de la cour de Cassation concernant l'affaire des bons obsidionaux de la succursale de Besançon : mémoire, presse. 1872 Système de paiement, étude de M. Larsonnier, Sous-Gouverneur, sur la circulation fiduciaire et monétaire de la banque de France après la convention de mai 1878 sur le droit de timbre sur les billets : étude. 1878 Cours forcé, étude du Gouverneur Denormandie : correspondance, étude. 1881 Monnaie métallique, trébuchage par un agent de la monnaie des pièces de 20 fcs antérieures à Louis-Philippe en 1893 et 1894 : bilan comptable. 1894 Billets, fabrication, émission et circulation des billets : note, correspondance (dont lettre originale, signée de M. Luc-Olivier Merson,extraite et classée en 1069201003/3), étude, bilan comptable, presse, 1894-1906 ; destruction des billets annulés : note, 1898 ; confection de billets pour la Banque nationale de Grèce : note, 1898. 1894-1906 Billets, rapport présenté au Gouverneur au sujet des approvisionnements de billets à reconstituer : rapport. 1899 Billets d'ancien type émis de 1862 à 1889, état des émissions et du solde en circulation fin déc. 1910 : bilan comptable. 1910 Billets d'Etat, état des coupures en circulation en France en 1914 : étude, bilan comptable, 1914 ; émission en Angleterre : étude, 1914. 1914 1914 Démonétisation, v'u émis par la Chambre de commerce de Narbonne tendant à remplacer les pièces de 5 francs en argent par des billets de la Banque : note, correspondance. 1918 Monnaie d'argent, propositions du directeur de la monnaie en vue de pallier au manque de métal pour la frappe de la monnaie : note. 1919 Monnaie divisionnaire, correspondance adressée au ministre des Finances par le Gouverneur insistant sur la nécessité d'augmenter les livraisons de monnaie à la Banque pour parer à la crise d'après-guerre : bilan comptable, correspondance, note. 1919 Billets de 20 francs et de 5 francs, composition des approvisionnements : bilan comptable. S.d. Monnaie scripturale, note sur la règle des trois signatures pour le crédit du billet : étude, statut. S. d. Transports de fonds, tarif appliqué au transport des valeurs (espèces or) de différentes succursales : bilan comptable. S. d. Transport d'espèces, note sur les tarifs : note. S. d. Monnaie scripturale Chèques barrés, loi du 30 décembre 1911 : projet de loi, circulaire, note, correspondance, rapport, presse, brochure : - Ch. GEORGES-PICOT, Pourquoi le chèque n'est-il pas plus répandu en France ?, Paris, 1911. 1893-1913 Billets d'ordre, réglementation. 1900 Système d'encaissement des chèques sur la province, projet de règlement émis par la Société générale de crédit industriel et commercial : étude, spécimen. 1917 Création de nouveaux chèques pour le paiement émis contre provisions réservées : note. S. d. Chambre de compensation Chambre de Compensation, notes sur les Clearing-Houses : note, correspondance, presse, brochure : - Gustave Renaud , Les Clearing-Houses ou Chambres de Compensation, Paris, 1897. - Charles Bertaux, Etude sur la Chambre de Compensation ou Clearing-House de Londres, Neuilly, s. d. (Paris, New-York, Londres.) - Emmanuel Vidal, Les Clearing-Houses. Chambres de com
      Date : 1831-1919

    • 1035200401 AR 37
      Titre : Clearing-House, projet de création d'une chambre de compensation à la Banque de France : spécimen , presse note, projet, bilan comptable, organisation , correspondance, brochure : - Paul Hammerschlag, Ubrechnunsftellen, check und giroverkehr, Vienne, 1895. Chambre de compensation allemande, situation en 1908 et 1909 : étude. 1909 Conjoncture Situation économique Statistiques, actes du conseil du commerce sur les statistiques commerciales de divers pays : rapport, 1893 ; organisation et fonctionnement de l'Institut international de la statistique : correspondance, décret, imprimé, liste nominative, bilan comptable, presse photographie, presse, 1901-1911 ; constitution et nomination des membres du Conseil supérieur de la statistique : décret, J.O., arrêté, correspondance, 1902-1919. 1893-1919 [Photographie en Série 1Fi] Situation économique de la Suisse pendant la Iere Guerre mondiale, étude. 1914 Réseau, descriptif commercial et industriel des villes où sont implantées les succursales : liste, note. S. d. Importation / exportation Exportation et commerce extérieur, dossier documentaire établi par la direction des études économiques de la Banque de France : note, J.O., décret, circulaire, presse, brochure : - Antonio dos Reis Carvalho, Les neutres et la Grande Guerre, Rio de Janeiro, 1915. - Bulletin de la Chambre de commerce française de Montréal, Montréal, 1915. 1915-1920
      Date : 1893-1920

    • 1035200401 AR 38
      Titre : Importations et exportations vers la Suisse, bilan pour 1916 : note. 1916 Exportation et commerce extérieur, réglementation et décret du 22 juillet 1920 (prohibition d'importation de certaines marchandises) concernant le commerce extérieur : note, circulaire, imprimé, presse. 1917-1920 Crise économique Crise monétaire de 1871, apports de la Banque pour parer à la crise : note. 1871 Liquidation, secours apporté par la Banque au Comptoir d'Escompte : note, 1892 ; note sur la liquidation de la Société de dépôts et comptes-courants : note, fév. 1900. 1892-1900 Secours apporté par la Banque de France à la Place de Lyon en 1882, et au Comptoir d'Escompte en 1889 : note. (Crise, avances sur titres, opérations avec la clientèle.) 1897 Crise financière, historique de la crise financière de 1805 : étude. S. d. Secteur économique Secteur primaire Blé, relevé des importations de blé entre 1895 et 1898 et valeur du cours du blé : note, bilan comptable. 1898 Marché à terme, baisse du cours des laines constatée par le contrôleur de la succursale de Roubaix : correspondance, presse. 1900 Marché des sucres, position du marché : note, étude, correspondance, discours, rapport, bilan comptable, presse, brochure : - Ministère des Affaires étrangères, Conférence internationale sur le régime des sucres, Paris, 1888. - House of lords, The Brussels sugar convention, speech by Lord Pirbright, London, March 1902. - Paul Desbief, Convention de Bruxelles du 5 mars 1902 relative au règlement international de la question des sucres, Marseille, 1902. - André Delombre, La question des sucres en Angleterre, Paris, 1905. - The Empire review, vol III, n° 15, London, April 1902. Avec une traduction manuscrite d'un article de Lord Pirbright paru dans la même revue. 1902-1905 Société coopérative laitière « La Gatinoise », statuts et relations avec la Banque de France : correspondance, note, brochure : - Laiterie coopérative de Clermont (Oise), Statuts, Compiègne, 1903. - Laiterie coopérative d'Echiré, Statuts, Niort, 1905. - Laiterie coopérative du centre orléanais, Statuts, 1909. - Coopérative laitière de la région d'Evreux, Statuts, Evreux, 1910. 1911-1912
      Date : 1871-1920

    • 1035200401 AR 39
      Titre : Secteur industriel Grève des délaineurs de Mazamet, compte-rendu des directeurs des succursales de Mazamet et de Montpellier au Secrétaire général : correspondance, note, étude. 1909 Mines de la Sarre, organisation et note sur le régime fiscal des mines : correspondance, étude. 1920 Secteur tertiaire Compagnie des Chemins de Fer Paris-Lyon-Méditerranée, organisation du service des retraites : note, bilan comptable. 1892-1897 Union syndicale des banquiers de Paris et de province, assemblée générale du 3 mars 1896 : rapport, imprimé. 1896 Commission des services maritimes postaux, dispositions diverses concernant les services maritimes postaux : correspondance, projet de loi, affiche (2Fi 1067 / 33), presse, brochure : - Ministère des Travaux Publics des Postes et des Télégraphes, Cahier des charges concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre la France et la côte occidentale d'Afrique, Imprimerie nationale, Paris, 1906. - Conseil Général de la Corse, Services maritimes postaux de la Corse, rapport de M. Auguste Gaudin, Ajaccio, 1897. 1897-1907 Sociétés anonymes, note sur le dépôt de leur capital à la Banque : note. 1902 Commission de l'adjudication de l'entreprise de transport par automobiles de dépêches postales dans Paris, notes et rapports d'activité : procès-verbal, correspondance, note, étude, 1906-1911 ; entreprise de la conduite des omnibus de Paris : correspondance, bilan comptable, 1907-1908. 1906-1911 Société d'habitations à bon marché , demande de prêt par le « Foyer rémois » à la Caisse des dépôts et consignations : note. 1919 Syndicat des banquiers en valeur à terme, projet de statuts : projet. S. d. Régime fiscal Impôt sur le revenu en Allemagne, étude et formules de déclarations : note, presse, imprimé, correspondance. 1897-1903
      Date : 1892-1920

    • 1035200401 AR 40
      Titre : Impôt sur le revenu, dossier préparatoire et adoption de la loi de 1914 : presse, J.O., rapport.
      Date : 1914-1914

    • 1035200401 AR 41
      Titre : Impôt sur le revenu, dossier préparatoire et adoption de la loi de 1914 : projet de loi, note, correspondance, budget, specimen, bilan comptable, brochure : - L'impôt sur le revenu. Loi du 15 juillet 1914. Décret du 15 janvier 1916 en réglementant l'application. Notes explicatives et formules de déclaration d'après les indications du « Journal Officiel, Marseille, s. d. - Camille Pelletan, L'impôt sur le revenu, Paris, 1907. - Jules Roche (discours de), Discussion du projet et des propositions de loi relatifs à l'impôt sur le revenu, Paris, 1908. - Union du Commerce et de l'Industrie, l'impôt sur le revenu. Causerie de M. Jules ROCHE, Paris, 1907. - M. Touron (discours de), Les projets d'impôts inquisitoriaux devant le Sénat, Paris, 1914. - Fédération nationale pour la défense des contribuales contre le projet d'impôt sur le revenu, La nouvelle évaluation des propriétés non bâties, Paris, s. d. - André Honnorat, L'impôt sur le revenu et son application. La loi commentée d'après les débats parlementaires, Paris, 1916. - Société des Agriculteurs de France, L'impôt général et personnel sur le revenu global, Paris, s. d. - Ministère des Finances, Impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables, Paris, 1916. - M. Aimond, L'inquisition fiscale, Paris, 1912. - Chambre de Commerce de Paris, Projet de loi portant suppression des contributions directes et établissement d'un impôt général sur les revenus et d'un impôt complémentaire sur l'ensemble du revenu, Paris, 1907. 1907-1916 Impôt sur les bénéfices de guerre, évaluation du bénéfice moyen annuel : bilan comptable. 1917 Régime fiscal, note sur la question du paiement des impôts par les banquiers et établissements de crédit : note S. d. Projet de loi sur la patente, observations présentées par la Banque de France : étude. S.d. Questions sociales Retraites ouvrières et paysannes, élaboration et présentation de la loi du 5 avril 1910 : note, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 1), J.O., presse, brochure : - Retraites ouvrières et paysannes. Règlement d'administration publique de la loi du 5 avril 1910, Paris, s. d. - Retraites ouvrières et paysannes, loi du 5 avril 1910, texte complet, Paris, s. d. - Retraites ouvrières et paysannes, loi du 5 avril 1910, textes officiels et commentaires, Paris, 1910-1911. 1910-1911
      Date : 1907-1917

    • 1035200401 AR 42
      Titre : Histoire monétaire Bimétallisme Bimétallisme international, lien avec le commerce et les finances de Londres : exposé (conférence de M. Gibbs). 1892 Bimétallisme, commission d'examen du 10 déc. 1892 concernant le projet de M. Fiesgen (remettre en circulation l'argent mobilisé) : rapport, déc. 1892 ; principes énoncés relatifs aux systèmes monétaires des pays à monnaie d'argent suite à la conférence de Mexico d'avril 1903 : imprimé, correspondance, liste, note, bilan comptable, mémorandum, étude, presse, 1901-1903 ; réflexion du Gouverneur Pallain sur les moyens de donner une valeur fixe à l'argent par rapport à l'or : correspondance, étude, imprimé, presse, juin-juil. 1903 ; compte-rendu du comité chargé d'entendre les délégations américaines et mexicaines sur la question de la valeur de l'argent par rapport à l'or (participation de la Chine) : rapport, note, correspondance, imprimé, mémorandum, presse, 1901-1903 ; rapport de la Chambre du commerce de Paris au sujet de la baisse du prix du métal-argent et de la question monétaire en Indochine : correspondance, imprimé, presse, mars-juin 1903 ; documentation : brochures : - Commission des changes internationaux, Etude sur l'argent dans ses rapports avec les systèmes monétaires, Berlin, 1903. - Charles A. Conant, Coinage and banking in the Philippine Islands, Washington, 1901. - Commission on international exchange of the Republic of Mexico, Stability of exchange, steadiness of the price of silver bullion. Silver currency on the gold standard, London, 1903. 1892-1903 Drainage de l'or, note confidentielle du Gouverneur envoyée aux succursales, tenues d'informer la Banque de France sur le drainage de l'or dans leur région : note. 1898
      Date : 1892-1903

    • 1035200401 AR 43
      Titre : Banques étrangères, situation et mouvement de l'or et de l'argent des principales banques d'émission en 1898 : bilan comptable, liste, note. 1898 Bimétallisme, extrait du rapport du directeur de la monnaie des Etats-Unis sur la production de l'or aux Etats-Unis en 1897 : rapport, 1898 ; la guerre du Transvaal et la cherté de l'argent : note, 1899. 1898-1899 Bimétallisme, note sur la réalisation de l'argent métal provenant de la démonétisation du Hassani : note, avril 1920 ; la baisse de l'argent et la circulation monétaire de la France : note, 1901 ; note de la Caisse principale sur le cours de l'or et de l'argent : note, avril-mai 1920. 1901-1920 Campagne de l'or 1915, correspondance entre M. le Gouverneur de la Banque de France et le ministre des Finances au sujet du drainage de l'or et de la prohibition d'exportation imposée par l'Allemagne et ses alliés : correspondance, juin-juil. 1915 ; campagne pour le versement de l'or pour la Défense nationale : note, correspondance, presse, imprimé, affiche (2Fi 1067 / 32), déc. 1915 ; dossier documentaire sur la campagne de l'or et la guerre : presse, brochure, mai-oct. 1915 : - E. Duplessy (l'abbé), Catholiques votre or à la France, Paris, 1915. - R. Teisseire, Comité de l'or, conférence du 12 sept. 1915, Marseille. - Pour la Patrie. Comités de l'or et de la Défense nationale, arrondissement d'Arles et du canton de Beaucaire, oct. 1915. 1915 Or proposé par le gouvernement sibérien (Amiral Koltchak), lettre du ministre des Finances au Gouverneur: correspondance. 1918 Or, production dans le monde de 1895 à 1899 : bilan comptable. S. d.
      Date : 1898-1920

    • 1035200401 AR 44
      Titre : Politique monétaire Conjoncture économique, étude concernant les questions monétaires : note, brochure : - Ministère des Finances,Rapport de la commission chargée d'étudier la question de l'étalon monétaire, Paris, 1867. - Banque de France, Question de l'étalon monétaire, Paris, 1868 (2 exemplaires). - Clément JUGLAR, Enquête sur les principes et faits généraux qui régissent la circulation monétaire et fiduciaire, s. d. 1867-1873 Politique monétaire, politique de l'argent du gouvernement et avis de la commission royale : étude, s. d. ; note sur le projet de loi relatif à la fabrication de monnaie de nickel : étude, juil. 1881 ; rapport de M.W.P. Saint John sur la solution à apporter à la question de l'argent : rapport, 1891. 1881-1891 Circulation monétaire, la loi de 1900 d'après l'interprétation de M. Bryan : étude. 1900 Critique de M. Domergue à l'encontre de la Banque de France dans une étude sur les sociétés de crédit, réponse de M. de Raucourt, directeur de la succursale de Clermont-Ferrand : note. 1910 Mobilisation des capitaux placés en report, suggestion en vue de réduire l'intervention de la Banque : projet. S.d. Escompte Taux de l'escompte, études et consultations (Pillet-Will, Lyon-Caen, Thaller) sur les variations du taux de l'escompte : note, correspondance, étude, bilan comptable, 1835-1908 ; variation et comparaison du taux de l'escompte des banques de France, d'Angleterre et d'Allemagne de 1897 à 1910 : bilan comptable, 1910. 1835-1910 Taux de l'escompte et des avances, variation du taux entre 1852 et 1889 : note, bilan comptable, presse. 1867-1889
      Date : 1835-1910

    • 1035200401 AR 45
      Titre : Escompte, opérations d'escompte effectuées par la Banque de France et les succursales : bilan comptable, étude, note, imprimé, correspondance, presse, 1869-1898 ; organisation des opérations d'escompte 2eme division : note, correspondance, bilan comptable, 1898-1905. 1869-1905 Comptabilité générale, note adressée au Gouverneur concernant l'élévation ou l'abaissement du taux de l'escompte effectués par des personnes autres que lui-même : note, correspondance, 1888 ? ; situation depuis l'an VIII jusqu'en 1892 du taux de l'escompte et des avances : bilan comptable, note, 1898 ; considérations sur les sommes versées à l'Etat par la Banque en vertu de la loi de 1897 : note, début XXe ; lettres des directeurs des succursales adressées au Gouverneur concernant les principales opérations : correspondance, note, 1899 ; statistiques (valeur de la roupie, dividende, cote de l'argent, mouvement de l'or, comparaison des bilans de 1897 et 1898, portefeuille,) : bilan comptable, liste, brochure : - Banque de France, Marchandises warrantables à Paris et dans les succursales, Paris, 1896. 1878-1899 Taux de l'escompte et des avances, historique et évolution du taux de 1800 à 1898 : note, correspondance, bilan comptable, imprimé, circulaire. 1898 Taux de l'escompte et des avances, étude adressée au Gouverneur Pallain concernant la parité et la disparité du taux de l'escompte et des avances entre 1855 et 1899 : bilan comptable, presse, liste, note, procès-verbal. 1899 Opérations d'escompte du papier agricole, note sur les dispositions du gouvernement et de la Banque : note. 1906 Taux d'escompte, note adressée au ministre relative à un abaissement du taux parallèle à l'abaissement du taux d'intérêt des bons de la Défense nationale : correspondance, note. 1919
      Date : 1869-1919

    • 1035200401 AR 46
      Titre : Escompte, études thématiques : - Réponse faite aux reproches adressés à la Banque de France d'avoir procuré aux grands établissements de crédits des ressources qui leur avait permis de prêter à l'Allemagne une aide financière avant la guerre : note, sd - Avantages respectifs de l'escompte et des avances : note, sd - Influence du taux de l'escompte sur le cours du change : note , sd - Effets escomptés, courbes statistiques et état de la valeur totale annuelle pour la Banque de France et les quatre grandes banques de dépôt de 1875 à 1906 : bilan comptable.
      Date : 2004-2004

  • 1035200401 AR 47 à 62
    Titre : 5. Relations internationales
    Date : 1831/2004

    • 1035200401 AR 47
      Titre : Banques centrales étrangères Banques d'émission étrangères Banques étrangères, organisation et opérations des banques d'émission : étude, presse, note, bilan comptable, rapport. 1890-1909 Relations avec les Banques centrales étrangères, étude des systèmes bancaires des principales banques d'émission : état, étude, note, statut, brochure : - A. Haguet, Banques d'émission. Supériorité de la Banque Société Privée sur la Banque d'Etat, dans Bulletin commercial, n° 4, fév. 1897. (Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, Italie, Pays-bas (néerlandais), Russie, Suisse, convention de 1911, Angleterre, Argentine, Irlande, Colonies, Etats-Unis. 1895-1907 Banque centrale étrangère, note adressée au Gouverneur sur le projet de loi portant augmentation du capital de la Caisse centrale des Sociétés coopératives de Prusse : projet, presse. 1898 Banque d'émission, considérations sur le régime de l'unité ou de la pluralité des banques : étude. Fin XIXe Banques d'émission, coupures de presse concernant les banques étrangères pendant la Iere Guerre mondiale : presse. 1914-1915 Fonds d'état étrangers, note et étude : bilan comptable, presse. S. d. Banques d'émission étrangères, organisation des directions : étude, s.d. ; étude relative aux opérations d'avances sur titres dans les principales banques d'émission : étude, s.d. ; situation réglementaire du personnel des différentes banques d'Europe : étude, s.d. S.d. Banque d'Algérie Banque d'Algérie, projet de traité avec la Banque de France et prorogation de son privilège : projet, rapport, note, correspondance, J.O. 1863-1898 Banque d'Algérie, historique, organisation et situation de 1870 à 1898 : note, imprimé, presse, bilan comptable. 1870-1904
      Date : 1863-1915

    • 1035200401 AR 48
      Titre : Banque de l'Algérie, extension du crédit du compte courant à la Banque de France, note, 1899 ; assemblée générale des actionnaires du 11 novembre 1904 : registre, 1904 ; assemblée générale des actionnaires du 23 novembre 1905 : registre, 1905. 1899-1905 Banque d'Algérie, historique de la création du comptoir d'Alger : étude, s.d. ; demande d'extension à son papier sur l'Algérie la faculté de réescompte accordée pour son papier bancable sur la France : correspondance, bilan comptable, janv. 1904. 1904 . Banque d'Allemagne Banques d'émission allemandes, projet de loi concernant la modification de la loi du 14 mars 1875 : projet, registre. 1898-1899 Reichsbank, recrutement et traitement du personnel : bilan comptable, étude. 1910 Banque centrale américaine Banque centrale américaine, projet de création : projet, liste, imprimé, correspondance, rapport, presse. 1907-1911 Banque d'Angleterre Banques d'émission, situation de la Banque d'Angleterre à la fin de l'année 1914 : note, bilan comptable, sept.-nov. 1914 ; situation comparée des Banques d'Angleterre, de France et d'Allemagne : note, bilan comptable, presse, sept.-nov. 1914 ; situation comparée de la Banque de France et de la Reichsbank au Ier oct. 1914 : étude, oct. 1914 ; situation de la Reichsbank au 31 oct. 1914 : étude, discours, bilan comptable, 1914. 1914 Banque d'Angleterre, historique manuscrit : registre. S. d.
      Date : 1898-1914

    • 1035200401 AR 49
      Titre : Banque d'Italie Banques d'Italie, entretien du sénateur Aldrich avec le Commandeur Tito Canovai, secrétaire général de la Banque d'Italie : rapport. 1909 Banque d'Etat du Maroc Banque d'Etat du Maroc, note sur la conduite générale de la Banque : correspondance, juil. 1917 ; article de presse sur l'abrogation de l'acte d'Algésiras et le privilège de l'émission des billets de banque au Maroc : presse, oct. 1919. 1917-1919 Banques et organismes étrangers Banques étrangères Banque européenne mobilière et immobilière, organisation et fonctionnement : imprimé, correspondance, note, bilan comptable, liste. 1866-1872 Caisse centrale des sociétés coopératives de Prusse, rapport de l'exercice 1899-1900 : rapport, bilan comptable. 1900 Banques étrangères, rapports des consulats, ambassades et légations de la République française sur différentes banques étrangères : correspondance, rapport. 1903-1910 Banques étrangères, relations postales des Banques suisses : note. 1915 Relations avec les banques étrangères, suppression des cartes d'échange délivrées par la Banque nationale de Belgique à la Banque de France : correspondance, décision, fév. 1919 ; relation entre la Banque de France et la Banque d'Angleterre entre 1918 et 1920 : note, correspondance, 1918-1920. 1918-1920 Organismes étrangers Caisse spéciale de la dette publique d'Egypte, correspondance de la caisse avec la Banque de France entre 1886 et 1902 : correspondance, note, bilan comptable, télégramme, 1886-1902 ; frais déboursés pour le compte de la caisse : correspondance, bilan comptable, quittance, presse, 1887-1890 ; clef télégraphique entre la Banque et la Caisse : note, liste, nov. 1886. 1886-1902
      Date : 1866-1920

    • 1035200401 AR 50
      Titre : Trusts américains, note sur les différents trusts des Etats-Unis et leurs rapports avec le commerce français : presse, déclaration, enquête, étude, 1900-1903 ; compagnies qui composent le trust de l'acier, note : étude, presse, 1909 1900-1909 Relations avec les organismes étrangers, consultation des compagnies d'assurances américaines établies en France concernant leurs droits : rapport. 1905 Droits de garde de conservation des titres, réclamation de la Gresham Life Assurance Society Limited : correspondance. 1907 Société de dépôts et comptes courants de Vienne, statuts et compte-rendu de l'assemblée générale de 1913 : note, procès-verbal, imprimé. 1907-1913 Caisses de prêt de guerre allemandes, étude relative à leur organisation et fonctionnement. 1914] Relations avec l'étranger, bordereau d'envoi du ministère de la guerre adressé au Gouverneur contenant une liste de noms de personnes et de firmes dont il est préférable de ne pas faciliter ni financer les transactions : bordereau, liste. 1916 Chambre de Commerce internationale, liste des comités d'organisation des pays constituants la chambre : liste, note. 1920 Emprunts étrangers Emprunts russes Convention avec le gouvernement impérial de Russie du 11 avril 1895, négociations relatives à la convention : correspondance, note, projet, télégramme, imprimé, 1894-1913 ; convention du 11 avril 1895 et renouvellement de 1898 : convention, note, imprimé, correspondance, 1895-1908 ; correspondance avec le gouvernement russe, sept.-nov. 1900 ; renouvellement de la convention de 1901, 1904 et 1909 : correspondance, convention, 1900-1909 ; copie des divers textes de la convention : convention, étude, 1909. 1894-1913
      Date : 1894-1920

    • 1035200401 AR 51
      Titre : Convention avec le gouvernement impérial de Russie du 11 avril 1895, admission au bénéfice de la convention de 1895 des lettres de gage de la Banque foncière de la noblesse russe : correspondance, bilan comptable, oct.-déc. 1897 ; note et organisation de la Banque de France sur la perte des titres russes en cas de force majeure : note, correspondance, étude, imprimé, 1896-1901 ; questions diverses concernant les titres russes déposés dans les caisses de la Banque : note, correspondance, télégramme, bilan comptable, imprimé, 1895-1904 ; valeur des rentes russes entre 1896 et 1904 : note, correspondance, bilan comptable, imprimé, brochure, 1896-1909 : - Ministère des Finances de Russie, Manuel du porteur de fonds russes, Saint-Pétersbourg, 1903. - Ministère des Finances de Russie, Manuel du porteur de fonds russes, Saint-Pétersbourg, 1911.
      Date : 1895-1911

    • 1035200401 AR 52
      Titre : Convention avec le gouvernement impérial de Russie du 11 avril 1895, lettres mensuelles et semestrielles pour les envois des situations au ministères des Finances de l'empire de Russie : correspondance, bilan comptable, 1895-1915 ; admission au bénéfice de la convention de 1895 de la banque foncière russe des paysans : correspondance, note, imprimé, presse, 1911-1912 ; Avances à la Russie, pourparlers et négociations : note, correspondance, imprimé, convention, bilan comptable, 1914-1918 ; consultation sur le statut des certificats nominatifs de titres russes délivrés par la Banque de France : rapport, avril 1914 ; copie et note sur le protocole conclu entre les ministres des Finances de France et de Russie du 2 fév. 1915 : convention, fév. 1915. 1895-1918 Emprunts russes, question relative à la responsabilité du gouvernement russe en ce qui concerne les titres des emprunts adressée à M. Raffalowich, conseiller d'Etat de Russie à Paris : correspondance, brochure : - La Russie, revue bimensuelle politique et économique, Paris, 1900. 1900 Emprunts russes, souscription à l'emprunt 5% de 1906 et mouvement des rentes russes (fonds d'Etat) du service des ordres de bourse en 1905 : état, bilan comptable, brochure : - Ministère des Finances de Russie, Manuel du porteur de fonds russes. Emprunts émis ou garantis par l'Etat et côtés à l'étranger, Saint Pétersbourg, 1903. 1903-1905 Relations franco-russes, questions sur le service des coupons russes : étude, sept. 1914 ; moyen de régler les engagements des succursales à Paris des banques russes : note, nov. 1914 ; ouverture par la Banque d'État de Russie d'un crédit à prélever en or de cent millions à la Banque de France : correspondance, note, convention, déc. 1914. 1914 Déclaration de titres ou valeurs de bourse mis en dépôt en Russie ou en Roumanie, décret du Président de la République. 1918 Association des porteurs français de valeurs étrangères Association des porteurs français de valeurs étrangères, imprimés pour l'adhésion à l'association : correspondance, spécimen. 1899 Association nationale des porteurs français de valeurs étrangères : correspondance, brochure : - M. P. Du Maroussem, La crise monétaire de l'Alsace et de la Lorraine, Paris, 1920. - Association nationale des porteurs français de valeurs étrangères, statuts, Paris, 1898. 1898-1920 Union latine Union Latine, historique : étude. 1902
      Date : 1895-1920

    • 1035200401 AR 53
      Titre : Union Latine, convention du 6 nov. 1885 et arrangements monétaires de 1893 et 1897 : convention, presse, imprimé, correspondance, bilan comptable, 1885-1908 ; note sur les conséquences d'une liquidation éventuelle de l'Union Latine : note, s. d. ; convention additionnelle de 1908 : note, correspondance, bilan comptable, presse, projet, procès-verbal, convention, 1902-1908 ; documentation : registre : - Ministère des Affaires Etrangères, Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse en 1885, Paris, Imprimerie nationale, 1885.
      Date : 1885-1908

    • 1035200401 AR 54
      Titre : Change Conventions entre la France et l'Angleterre Change, correspondance avec le ministre des Finances : correspondance, note, bilan comptable, 1916-1917 ; conférence de Calais en août 1916 et protocole entre les gouvernements français et britanniques en vue de maintenir les changes des deux pays : correspondance, projet, étude, bilan comptable, 1916 ; convention du 25 avril 1916 entre la Banque de France et la Banque d'Angleterre : correspondance ; bilan comptable concernant les ventes de change : note, correspondance, bilan comptable, spécimen, 1916 ; dossier de documentation : presse, brochure : - Changes, juillet 1831. - Clément Juglar, La crise des changes, s. d. - Influence du change sur les affaires commerciales et financières internationales, s. d. - Maggiorino Ferraris, La baisse du change, s. d. - Léon SAY (article de), Le change ou le taux de l'escompte, dans Le Journal des Débats du 13 octobre 1888 - Chambre des députés espagnole, Amélioration du change et assainissement de la monnaie, séance du 9 septembre 1904. - Note sur le change franco-italien et les mouvements de monnaie entre la France et l'Italie, s. d.
      Date : 1831-1917

    • 1035200401 AR 55
      Titre : Change, accord entre les ministres des Finances de France et de Grande-Bretagne et protocole entre les gouverneurs de la Banque de France et de la Banque d'Angleterre concernant les ventes de titre sur le marché anglais : note, accord, correspondance, liste nominative, bilan comptable, liste, mémorandum, discours, 1915-1916 ; achat de change pour le gouvernement grec : note, 1915 ; sollicitation auprès de la Banque de France de « donner de l'or 20 fcs » à destination de la Havane contre dépôt de lingots d'or à son nom à New-York : note, s. d. ; ouverture d'un crédit aux Etats-Unis : note, correspondance, bilan comptable, presse, télégramme, 1915-1916 ; crédits ouverts par le groupe anglais Montagu et Co : note, correspondance, télégramme, 1915-1916 ; crédits accordés à la Banque de l'Etat russe : note, bilan comptable, correspondance, 1915 ; note sur les opérations de change destinées à financer la campagne d'importation des cotons : note, 1915 ; le change allemand : note, correspondance, 1915-1916 ; interdiction de l'exportation de l'or en Hollande : compte-rendu, 1914 ; change, documentation : presse, 1915-1916.
      Date : 1914-1916

    • 1035200401 AR 56
      Titre : Conférence de Calais du 24 août 1916, convention passée entre le ministre des Finances et le Chancelier de l'Echiquier : projet, convention, correspondance. 1916-1917 Convention du 25 avril 1916 entre la Banque de France et la Banque d'Angleterre : note, correspondance, 1916-1918 ; projet d'avenant à la convention du 25 avril 1916, dossier pour M. Luquet : note, correspondance, 1916-1918. 1916-1918 Convention du 8 février 1916 entre le ministre des Finances et le Chancelier de l'Echiquier : note, correspondance, 1916 ; intervention de la banque d'Angleterre sur le marché des changes : note, correspondance, mémorandum, 1916-1917 ; accord entre les gouvernements français et anglais du 28 juin 1917 : note, correspondance, 1917 ; convention du 29 mai 1917 entre le gouvernement français et le gouvernement britannique : note, correspondance, 1917 ; notes et correspondance entre les gouvernements français et anglais concernant les accords franco-britanniques: note, correspondance, 1918-1919. 1916-1919
      Date : 1916-1919

    • 1035200401 AR 57
      Titre : Commission des changes, procès-verbaux, correspondance.
      Date : 2004-2004

    • 1035200401 AR 58
      Titre : Conventions entre la France et l'Angleterre, distinction effectuée entre les deux catégories d'opérations intervenant dans l'élaboration des conventions : étude. S.d. Le gouvernement français et le change Dollars de la Banque de France, note relative au prix de revient : bilan comptable. 1898 Agents de change, réflexions sur les modifications apportées au décret du 7 oct. 1890 sur les agents de change : étude. 1898 Chambre intersyndicale des agents de change, attributions légales et fonctionnement : note, étude, correspondance. 1914 Le gouvernement français et le change, correspondance, étude et décision prise entre la Banque de France et diverses banques internationales ; procès-verbal, correspondance, télégramme, note, rapport, bilan comptable, mémorandum, circulaire, 1915-1916 ; engagement du gouvernement français résultant d'émissions à court terme, comportant des envois d'or et résultant d'envois d'or éventuels : note, correspondance, contrat, 1915-1916 ; presse, J.O., brochure : - Albert Rossier (rapport de), Ouverture du crédit aux Etats-Unis, juillet 1915. 1915-1916 Le change en période de guerre Guerre de 1870-1871 Change, note sur le paiement de l'indemnité de guerre (emprunt et achat de change) adressée au syndic de la Caisse des agents de change : correspondance. 1874 Guerre 1914-1918 Change allemand, baisse pendant les deux premiers mois de la guerre : bilan comptable. 1914 Stock exchange, réouverture et avances consenties par le gouvernement anglais pour son fonctionnement : note. 1914 Change et l'or : notes émanant de la caisse principale : note. 1914
      Date : 1874-1916

    • 1035200401 AR 59
      Titre : Change, liquidation du 31 juillet 1914 à la bourse de Paris : projet de loi, note, étude, correspondance, 1914-1915 ; rôle de la Compagnie des agents de change de la chambre syndicale du palais de la Bourse auprès de la Banque de France dans le cadre d'un emprunt : projet de convention, correspondance, statut, délibération, note, 1914-1915 ; presse, 1914-1916. 1914-1916 Questions internationales Système monétaire international Situation monétaire de l'Allemagne en 1898, note. 1898 Marché monétaire américain, situation : étude. 1900 Marché monétaire international, lettre adressée aux MM. De Rothschild Frères à Paris concernant le marché de change par M. Bryan de New York : correspondance, avril 1900 ; mémoire sur le marché monétaire international : rapport, 1904. 1900-1904
      Date : 1898-1916

    • 1035200401 AR 60
      Titre : Crise du système monétaire américain de 1907, dossier de presse : presse, imprimé, brochure : - Yves Guyot, La crise américaine, ses effets et ses causes, Paris, 1908. - Arthur Lee, The bank rate and our gold reserves, Bristol, 1907. 1907-1908 Crise du système monétaire américain de 1907, dossier de presse : presse, imprimé. 1907-1908
      Date : 1907-1908

    • 1035200401 AR 61
      Titre : Crise du système monétaire américain de 1907, dossier de presse : presse, imprimé. 1907-1908
      Date : 1907-1908

    • 1035200401 AR 62
      Titre : Système monétaire des Etats-Unis, enquête de la Commission monétaire nationale américaine en vue de la révision de leur système : correspondance, note, rapport, discours. 1908-1915 Système monétaire américain, crise de 1907 : correspondance, imprimé, presse, note, discours, télégramme, bilan comptable, rapport, brochure : - Marcel Labordere, Autour de la crise américaine de 1907 ou capitaux réels et capitaux apparents, Revue de Paris, 1908. 1907-1920 Coopération internationale Missions à l'étranger, mise à la disposition de la Banque de la Réunion pour une mission la concernant d'un inspecteur de la Banque de France : correspondance, imprimé, 1886-1893 ; mission d'un inspecteur de la Banque de France à New York pour représenter la Banque dans « toute affaire relative à des contrefaçons de ses billets » et d'en dresser un rapport : correspondance, rapport, télégramme, 1881-1888. 1881-1893 Accord anglo-russe relatif au remboursement de 8 millions de livres d'or, mémorandum. S.d. Questions internationales diverses Titres de la dette anglaise, communiqué de M. Fowler à la Chambre des Communes sur la répartition des titres de la dette anglaise : rapport, juin 1884 ; note sur les échanges des consolidés anglais contre des titres de rente : note, correspondance, spécimen, 1902-1903. 1884-1903 Questions financières internationales diverses, dossier de presse. 1900-1906 Visite de N. L. Strong, gouverneur de la Banque de Réserve Fédérale de New-York, à Paris : correspondance, note, fév. 1916. (Relation bilatérale, relation avec banque centrale étrangère, Strong, New-York, Réserve fédérale.) 1916 Relations internationales, note sur les créances et les dettes de la France à l'étranger : note. S. d.
      Date : 1881-1920

  • 1035200401 AR 63
    Titre : 6. Révolution et guerres
    Date : 1876/1920

    • 1035200401 AR 63
      Titre : Guerre de 1870-1871, versements de monnaies divisionnaires à la Prusse effectués par la succursale de Strasbourg : note, bilan comptable, correspondance, imprimé. 1864-1871 Rôle de la Banque de France en 1870-1871 : état, note. 1896-1909 Commune de Paris Relations de la Banque de France avec le Trésor, affaire des sept millions : arrêté, rapport. 1876-1877 Commune de Paris, rapport présenté par M. Neymarck concernant « l' affaire des sept millions ». 1893 Guerre de 1914-1918Temps de guerre Organisation de la Banque de France en temps de guerre, transfert du siège central de la Banque à Bordeaux et fonctionnement des services : note, circulaire, projet, décret, presse. 1913-1919 Organisation des succursales L'Entente cordiale (Anglo French Association), règlements : correspondance, imprimé, règlement. 1905 Ententes financières des puissances alliées Avances aux gouvernements alliés et amis, notes et textes officiels : décret, discours, rapport, note, J.O., 1914-1915 ; protocole entre le ministre des Finances de Russie et le ministre des Finances de la France du 4 oct. 1915 : correspondance, protocole, fév-oct. 1915 ; note sur l'emprunt franco-anglais aux Etats-Unis : correspondance, note, télégramme, imprimé, mars-déc. 1915. 1914-1915 Entente financière des puissances alliées, dossier de presse. 1915-1916 Conférence économique de Paris de juin 1916 des pays alliés, dossier de presse. 1916 Première Guerre Mondiale, rapport sur la vie économique concernant Cambrai et ses environs: rapport. 1916 Difficultés financières de la Belgique, rapport et proposition de création d'une banque anglo-franco-belge : étude, projet. S.d. Etats-Unis, texte législatif du 13 juin 1898 créant des ressources en vue de faire face aux dépenses de guerre et autres : loi, juin 1898 ; demande faite par le département du Trésor américain à la Federal Reserve Bank of New York de vendre leurs traites en francs : étude, correspondance, déc. 1919. 1898-1919 Première Guerre Mondiale, contrôle de la correspondance relative à la maison américaine Kennedy Mitchell et Co effectuant des opérations avec des banques d'Europe centrale : correspondance. 1917 Commission extraparlementaire du crédit pour les régions envahies, ordre du jour de la première sous-commission du 15 janv. 1919 adressé au Gouverneur : note. oeuvre sociale pendant et après-guerre Comité de secours pour les soldats et marins aveugles, fonctionnement du fonds du comité : correspondance, presse, imprimé, statut, bilan comptable, 1916-1917 Prisonnier de guerre Première Guerre Mondiale, correspondance concernant M. Sévène, inspecteur général de la Banque de France à Lille, condamnés par les Allemands et emprisonnés à Herford : correspondance. 1916-1917 Décorations Attributions de décorations à titre posthume, rapport du Président de la République : rapport, circulaire. 1919
      Date : 1876-1920

  • 1035200401 AR 64
    Titre : 7. Documentation
    Date : 1873/1905

    • 1035200401 AR 64
      Titre : Documentation, brochures diverses : - M. DEJEANTE, Proposition de loi tendant à réglementer le service des employés subalternes des administrations de l'état et à modifier leur traitement, annexe du procès-verbal de la 2eme séance du 11 juil. 1905 de la chambre des députés, Paris, 1905. - Banque de France, Règlement pour les versements effectués par la Banque à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse en faveur des aides à la recette, Paris, 1904. - Banque de France, Table de fixation du dividende des actions, Paris, 1873. 1873-1905 Documentation, brochures diverses : - Gabriel DELAMOTTE, Les bourses allemandes, Paris, 1900. - Gabriel HANNOTAUX, La Normandie dans l'unité française, Rouen, 1900. - Notice sur la Banque de l'Union parisienne, Paris, 1904. 1900-1904
      Date : 1873-1905