Patrimoine et archives historiques

Titre : Serre des avances et des dépôts et des titres, décision du gouverneur du 13 décembre 1893 de séparer la serre des avances et la serre des dépôts des titres : note, correspondance, plan, 1893 ; inspection des serres des dépôts et des titres, rapport : note, état, correspondance, bilan comptable, 1900-1902 ; inspection de la serre des avances, rapport : correspondance, bilan comptable, 1902-1903. 1893-1903 Titres, observations du 18 mars 1893 sur le travail relatif aux carnets d'arrérages : note. 1893 Service des dépôts, note sur le vol du 24 avril 1897 : note, spécimen. 1897 Service des dépôts de titres, rapport de M. Robineau du 14 juin 1902 sur le développement des dépôts de titres à la Banque de France depuis le transfert du service des titres (avances et dépôts libres) dans l'immeuble de Ventadour : rapport, 1902 ; imprimé sur les conditions de dépôts des titres : imprimé, sept. 1897 ; remploi de fonds provenant d'amortissement de titres : imprimé, s. d. ; négociations de coupons étrangers et opérations similaires : imprimé, s. d. ; reçus des syndicats des agents de change : imprimé, spécimen, s. d. ; envoi de fonds par la poste, imprimé, spécimen, s. d. ; reçus provisoires, certificats nominatifs de titres russes, récépissés : imprimé, spécimen, s. d. ; formulaires divers pour les comptes d'arrérages : spécimen, imprimé, s. d. ; procurations décharges et oppositions officieuses : spécimen, s. d. 1897-1902 Service des avances, étude du chef de service remise au Gouverneur: étude. 1898 Service des dépôts de titres, rapport remis au Gouverneur et examen de fonctionnement des divers services de l'annexe de la place Ventadour : correspondance, rapport. 1898 Compte de dépôt de fonds, fonctionnement du compte et attribution d'un intérêt aux fonds déposés à la Banque de France : note, bilan comptable. 1899-1900 Service des dépôts libres, dispositions générales et organisation : registre, imprimé. Fin XIXeme Nantissement sur titres, création, organisation et fonctionnement : note. 1900 Service des comptes de dépôts de fonds, étude en vue de la création de deux services (achats de coupons mis en paiement ' encaissement du papier déplacé) afin d'améliorer les résultats du service : étude. 1900 Serre des avances, rapport du chef de service relatif à l'encombrement des titres conservés : rapport. 1905 Avances sur titres, augmentation du taux des avances : correspondance, presse, imprimé, bilan comptable. 1905-1907 Titres en dépôts, question du règlement des frais de transport auprès de la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée note, correspondance. 1914 Direction des titres, organisation depuis fév. 1918. 1918 Opérations sur titres, note relative à la création et à l'emploi du « Livre journal » : note, correspondance. S. d.

Date : 1893-1918