Patrimoine et archives historiques

Titre : Service de l'inspection, rapport concernant la vérification de la serre des avances à Paris : rapport, état, bilan comptable. 1890-1891 Service de l'inspection, rapport concernant le fonctionnement de différents services : rapport, mai 1898 ; rapport concernant la tournée de 1898 : rapport, correspondance, mai 1898 ; rapport concernant le développement des affaires dans les succursales : rapport, mai 1898. Service de l'inspection, notes diverses adressées au Gouverneur : note, correspondance. 1899-1900 Service du contentieux et service des actions Réglementation interne, instruction générale sur le service des actions : correspondance, règlement, bilan comptable, 1874 ; instruction concernant le service des pensionnaires et indemnités temporaires des employés de la banque : état, mars 1862 ; instruction concernant le service de dépense d'administration dans les succursales : note ; instruction générale concernant l'escompte : règlement, imprimé ; instruction générale sur les effets en souffrance dans les succursales : règlement ; instruction générale concernant le service des caisses : règlement ; tableau descriptif et explicatif sur la manière pratique d'employer les timbres en toute nature : rapport, règlement ; instruction générale concernant les actions : règlement ; règlement intérieur des succursales comprenant les nouvelles dispositions relatives au service des caisses en date du 26 mars 1866 : règlement intérieur, 1866 ; nomenclature des imprimés registres réglures etc. à l'usage des succursales et modèles de la banque centrale qu'elles peuvent également employer : nomenclature ; note pour monsieur le Gouverneur concernant la comptabilité des billets : note, imprimé, mars 1892 ; documentation : circulaire, correspondance, brochure : - Chambre de Commerce de Castres, L'impôt du timbre des effets de commerce. Le chèque place à place, Castres, 1876. - Chambre de Commerce de Castres, L'impôt du timbre des effets de commerce, Castres, 1878. 1862-1878 Service du Contentieux, affaires avec des établissements financiers et des particuliers ayant nécessité l'intervention du Service de l'Inspection dans le cadre de la rédaction de rapport d'inspection hors tournée : note, correspondance, rapport, télégramme, imprimé, bilan comptable, état. 1866-1894

Date : 1862-1900