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Gouvernement de la Banque, archives du cabinet du Gouverneur Pallain (1897-1920)

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  • 1035200401 AR 36 à 46
    Titre : 4. Monnaie et crédit
    Date : 1831/2004

    • 1035200401 AR 36
      Titre : Billets, réglementation concernant les billets de Banque brûlés ou détériorés : note, procès-verbal. 1831-1867 (début Xxe) Faux monnayage, mise en circulation de plusieurs billets de mille francs coupés et dépareillés : note. 1865 Circulation fiduciaire, enquête ouverte déposée par M. Thiers le 27 avril 1866 devant la Commission du Conseil supérieur de l'Agriculture du Commerce et de l'Industrie : enquête. 1866 Faux monnayage, affaire concernant la fabrication de fausse monnaie d'or dans les Pyrénées orientales : correspondance. 1870 Papier-monnaie, arrêt de la cour de Cassation concernant l'affaire des bons obsidionaux de la succursale de Besançon : mémoire, presse. 1872 Système de paiement, étude de M. Larsonnier, Sous-Gouverneur, sur la circulation fiduciaire et monétaire de la banque de France après la convention de mai 1878 sur le droit de timbre sur les billets : étude. 1878 Cours forcé, étude du Gouverneur Denormandie : correspondance, étude. 1881 Monnaie métallique, trébuchage par un agent de la monnaie des pièces de 20 fcs antérieures à Louis-Philippe en 1893 et 1894 : bilan comptable. 1894 Billets, fabrication, émission et circulation des billets : note, correspondance (dont lettre originale, signée de M. Luc-Olivier Merson,extraite et classée en 1069201003/3), étude, bilan comptable, presse, 1894-1906 ; destruction des billets annulés : note, 1898 ; confection de billets pour la Banque nationale de Grèce : note, 1898. 1894-1906 Billets, rapport présenté au Gouverneur au sujet des approvisionnements de billets à reconstituer : rapport. 1899 Billets d'ancien type émis de 1862 à 1889, état des émissions et du solde en circulation fin déc. 1910 : bilan comptable. 1910 Billets d'Etat, état des coupures en circulation en France en 1914 : étude, bilan comptable, 1914 ; émission en Angleterre : étude, 1914. 1914 1914 Démonétisation, v'u émis par la Chambre de commerce de Narbonne tendant à remplacer les pièces de 5 francs en argent par des billets de la Banque : note, correspondance. 1918 Monnaie d'argent, propositions du directeur de la monnaie en vue de pallier au manque de métal pour la frappe de la monnaie : note. 1919 Monnaie divisionnaire, correspondance adressée au ministre des Finances par le Gouverneur insistant sur la nécessité d'augmenter les livraisons de monnaie à la Banque pour parer à la crise d'après-guerre : bilan comptable, correspondance, note. 1919 Billets de 20 francs et de 5 francs, composition des approvisionnements : bilan comptable. S.d. Monnaie scripturale, note sur la règle des trois signatures pour le crédit du billet : étude, statut. S. d. Transports de fonds, tarif appliqué au transport des valeurs (espèces or) de différentes succursales : bilan comptable. S. d. Transport d'espèces, note sur les tarifs : note. S. d. Monnaie scripturale Chèques barrés, loi du 30 décembre 1911 : projet de loi, circulaire, note, correspondance, rapport, presse, brochure : - Ch. GEORGES-PICOT, Pourquoi le chèque n'est-il pas plus répandu en France ?, Paris, 1911. 1893-1913 Billets d'ordre, réglementation. 1900 Système d'encaissement des chèques sur la province, projet de règlement émis par la Société générale de crédit industriel et commercial : étude, spécimen. 1917 Création de nouveaux chèques pour le paiement émis contre provisions réservées : note. S. d. Chambre de compensation Chambre de Compensation, notes sur les Clearing-Houses : note, correspondance, presse, brochure : - Gustave Renaud , Les Clearing-Houses ou Chambres de Compensation, Paris, 1897. - Charles Bertaux, Etude sur la Chambre de Compensation ou Clearing-House de Londres, Neuilly, s. d. (Paris, New-York, Londres.) - Emmanuel Vidal, Les Clearing-Houses. Chambres de com
      Date : 1831-1919

    • 1035200401 AR 37
      Titre : Clearing-House, projet de création d'une chambre de compensation à la Banque de France : spécimen , presse note, projet, bilan comptable, organisation , correspondance, brochure : - Paul Hammerschlag, Ubrechnunsftellen, check und giroverkehr, Vienne, 1895. Chambre de compensation allemande, situation en 1908 et 1909 : étude. 1909 Conjoncture Situation économique Statistiques, actes du conseil du commerce sur les statistiques commerciales de divers pays : rapport, 1893 ; organisation et fonctionnement de l'Institut international de la statistique : correspondance, décret, imprimé, liste nominative, bilan comptable, presse photographie, presse, 1901-1911 ; constitution et nomination des membres du Conseil supérieur de la statistique : décret, J.O., arrêté, correspondance, 1902-1919. 1893-1919 [Photographie en Série 1Fi] Situation économique de la Suisse pendant la Iere Guerre mondiale, étude. 1914 Réseau, descriptif commercial et industriel des villes où sont implantées les succursales : liste, note. S. d. Importation / exportation Exportation et commerce extérieur, dossier documentaire établi par la direction des études économiques de la Banque de France : note, J.O., décret, circulaire, presse, brochure : - Antonio dos Reis Carvalho, Les neutres et la Grande Guerre, Rio de Janeiro, 1915. - Bulletin de la Chambre de commerce française de Montréal, Montréal, 1915. 1915-1920
      Date : 1893-1920

    • 1035200401 AR 38
      Titre : Importations et exportations vers la Suisse, bilan pour 1916 : note. 1916 Exportation et commerce extérieur, réglementation et décret du 22 juillet 1920 (prohibition d'importation de certaines marchandises) concernant le commerce extérieur : note, circulaire, imprimé, presse. 1917-1920 Crise économique Crise monétaire de 1871, apports de la Banque pour parer à la crise : note. 1871 Liquidation, secours apporté par la Banque au Comptoir d'Escompte : note, 1892 ; note sur la liquidation de la Société de dépôts et comptes-courants : note, fév. 1900. 1892-1900 Secours apporté par la Banque de France à la Place de Lyon en 1882, et au Comptoir d'Escompte en 1889 : note. (Crise, avances sur titres, opérations avec la clientèle.) 1897 Crise financière, historique de la crise financière de 1805 : étude. S. d. Secteur économique Secteur primaire Blé, relevé des importations de blé entre 1895 et 1898 et valeur du cours du blé : note, bilan comptable. 1898 Marché à terme, baisse du cours des laines constatée par le contrôleur de la succursale de Roubaix : correspondance, presse. 1900 Marché des sucres, position du marché : note, étude, correspondance, discours, rapport, bilan comptable, presse, brochure : - Ministère des Affaires étrangères, Conférence internationale sur le régime des sucres, Paris, 1888. - House of lords, The Brussels sugar convention, speech by Lord Pirbright, London, March 1902. - Paul Desbief, Convention de Bruxelles du 5 mars 1902 relative au règlement international de la question des sucres, Marseille, 1902. - André Delombre, La question des sucres en Angleterre, Paris, 1905. - The Empire review, vol III, n° 15, London, April 1902. Avec une traduction manuscrite d'un article de Lord Pirbright paru dans la même revue. 1902-1905 Société coopérative laitière « La Gatinoise », statuts et relations avec la Banque de France : correspondance, note, brochure : - Laiterie coopérative de Clermont (Oise), Statuts, Compiègne, 1903. - Laiterie coopérative d'Echiré, Statuts, Niort, 1905. - Laiterie coopérative du centre orléanais, Statuts, 1909. - Coopérative laitière de la région d'Evreux, Statuts, Evreux, 1910. 1911-1912
      Date : 1871-1920

    • 1035200401 AR 39
      Titre : Secteur industriel Grève des délaineurs de Mazamet, compte-rendu des directeurs des succursales de Mazamet et de Montpellier au Secrétaire général : correspondance, note, étude. 1909 Mines de la Sarre, organisation et note sur le régime fiscal des mines : correspondance, étude. 1920 Secteur tertiaire Compagnie des Chemins de Fer Paris-Lyon-Méditerranée, organisation du service des retraites : note, bilan comptable. 1892-1897 Union syndicale des banquiers de Paris et de province, assemblée générale du 3 mars 1896 : rapport, imprimé. 1896 Commission des services maritimes postaux, dispositions diverses concernant les services maritimes postaux : correspondance, projet de loi, affiche (2Fi 1067 / 33), presse, brochure : - Ministère des Travaux Publics des Postes et des Télégraphes, Cahier des charges concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre la France et la côte occidentale d'Afrique, Imprimerie nationale, Paris, 1906. - Conseil Général de la Corse, Services maritimes postaux de la Corse, rapport de M. Auguste Gaudin, Ajaccio, 1897. 1897-1907 Sociétés anonymes, note sur le dépôt de leur capital à la Banque : note. 1902 Commission de l'adjudication de l'entreprise de transport par automobiles de dépêches postales dans Paris, notes et rapports d'activité : procès-verbal, correspondance, note, étude, 1906-1911 ; entreprise de la conduite des omnibus de Paris : correspondance, bilan comptable, 1907-1908. 1906-1911 Société d'habitations à bon marché , demande de prêt par le « Foyer rémois » à la Caisse des dépôts et consignations : note. 1919 Syndicat des banquiers en valeur à terme, projet de statuts : projet. S. d. Régime fiscal Impôt sur le revenu en Allemagne, étude et formules de déclarations : note, presse, imprimé, correspondance. 1897-1903
      Date : 1892-1920

    • 1035200401 AR 40
      Titre : Impôt sur le revenu, dossier préparatoire et adoption de la loi de 1914 : presse, J.O., rapport.
      Date : 1914-1914

    • 1035200401 AR 41
      Titre : Impôt sur le revenu, dossier préparatoire et adoption de la loi de 1914 : projet de loi, note, correspondance, budget, specimen, bilan comptable, brochure : - L'impôt sur le revenu. Loi du 15 juillet 1914. Décret du 15 janvier 1916 en réglementant l'application. Notes explicatives et formules de déclaration d'après les indications du « Journal Officiel, Marseille, s. d. - Camille Pelletan, L'impôt sur le revenu, Paris, 1907. - Jules Roche (discours de), Discussion du projet et des propositions de loi relatifs à l'impôt sur le revenu, Paris, 1908. - Union du Commerce et de l'Industrie, l'impôt sur le revenu. Causerie de M. Jules ROCHE, Paris, 1907. - M. Touron (discours de), Les projets d'impôts inquisitoriaux devant le Sénat, Paris, 1914. - Fédération nationale pour la défense des contribuales contre le projet d'impôt sur le revenu, La nouvelle évaluation des propriétés non bâties, Paris, s. d. - André Honnorat, L'impôt sur le revenu et son application. La loi commentée d'après les débats parlementaires, Paris, 1916. - Société des Agriculteurs de France, L'impôt général et personnel sur le revenu global, Paris, s. d. - Ministère des Finances, Impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables, Paris, 1916. - M. Aimond, L'inquisition fiscale, Paris, 1912. - Chambre de Commerce de Paris, Projet de loi portant suppression des contributions directes et établissement d'un impôt général sur les revenus et d'un impôt complémentaire sur l'ensemble du revenu, Paris, 1907. 1907-1916 Impôt sur les bénéfices de guerre, évaluation du bénéfice moyen annuel : bilan comptable. 1917 Régime fiscal, note sur la question du paiement des impôts par les banquiers et établissements de crédit : note S. d. Projet de loi sur la patente, observations présentées par la Banque de France : étude. S.d. Questions sociales Retraites ouvrières et paysannes, élaboration et présentation de la loi du 5 avril 1910 : note, circulaire, affiche (2Fi 1067 / 1), J.O., presse, brochure : - Retraites ouvrières et paysannes. Règlement d'administration publique de la loi du 5 avril 1910, Paris, s. d. - Retraites ouvrières et paysannes, loi du 5 avril 1910, texte complet, Paris, s. d. - Retraites ouvrières et paysannes, loi du 5 avril 1910, textes officiels et commentaires, Paris, 1910-1911. 1910-1911
      Date : 1907-1917

    • 1035200401 AR 42
      Titre : Histoire monétaire Bimétallisme Bimétallisme international, lien avec le commerce et les finances de Londres : exposé (conférence de M. Gibbs). 1892 Bimétallisme, commission d'examen du 10 déc. 1892 concernant le projet de M. Fiesgen (remettre en circulation l'argent mobilisé) : rapport, déc. 1892 ; principes énoncés relatifs aux systèmes monétaires des pays à monnaie d'argent suite à la conférence de Mexico d'avril 1903 : imprimé, correspondance, liste, note, bilan comptable, mémorandum, étude, presse, 1901-1903 ; réflexion du Gouverneur Pallain sur les moyens de donner une valeur fixe à l'argent par rapport à l'or : correspondance, étude, imprimé, presse, juin-juil. 1903 ; compte-rendu du comité chargé d'entendre les délégations américaines et mexicaines sur la question de la valeur de l'argent par rapport à l'or (participation de la Chine) : rapport, note, correspondance, imprimé, mémorandum, presse, 1901-1903 ; rapport de la Chambre du commerce de Paris au sujet de la baisse du prix du métal-argent et de la question monétaire en Indochine : correspondance, imprimé, presse, mars-juin 1903 ; documentation : brochures : - Commission des changes internationaux, Etude sur l'argent dans ses rapports avec les systèmes monétaires, Berlin, 1903. - Charles A. Conant, Coinage and banking in the Philippine Islands, Washington, 1901. - Commission on international exchange of the Republic of Mexico, Stability of exchange, steadiness of the price of silver bullion. Silver currency on the gold standard, London, 1903. 1892-1903 Drainage de l'or, note confidentielle du Gouverneur envoyée aux succursales, tenues d'informer la Banque de France sur le drainage de l'or dans leur région : note. 1898
      Date : 1892-1903

    • 1035200401 AR 43
      Titre : Banques étrangères, situation et mouvement de l'or et de l'argent des principales banques d'émission en 1898 : bilan comptable, liste, note. 1898 Bimétallisme, extrait du rapport du directeur de la monnaie des Etats-Unis sur la production de l'or aux Etats-Unis en 1897 : rapport, 1898 ; la guerre du Transvaal et la cherté de l'argent : note, 1899. 1898-1899 Bimétallisme, note sur la réalisation de l'argent métal provenant de la démonétisation du Hassani : note, avril 1920 ; la baisse de l'argent et la circulation monétaire de la France : note, 1901 ; note de la Caisse principale sur le cours de l'or et de l'argent : note, avril-mai 1920. 1901-1920 Campagne de l'or 1915, correspondance entre M. le Gouverneur de la Banque de France et le ministre des Finances au sujet du drainage de l'or et de la prohibition d'exportation imposée par l'Allemagne et ses alliés : correspondance, juin-juil. 1915 ; campagne pour le versement de l'or pour la Défense nationale : note, correspondance, presse, imprimé, affiche (2Fi 1067 / 32), déc. 1915 ; dossier documentaire sur la campagne de l'or et la guerre : presse, brochure, mai-oct. 1915 : - E. Duplessy (l'abbé), Catholiques votre or à la France, Paris, 1915. - R. Teisseire, Comité de l'or, conférence du 12 sept. 1915, Marseille. - Pour la Patrie. Comités de l'or et de la Défense nationale, arrondissement d'Arles et du canton de Beaucaire, oct. 1915. 1915 Or proposé par le gouvernement sibérien (Amiral Koltchak), lettre du ministre des Finances au Gouverneur: correspondance. 1918 Or, production dans le monde de 1895 à 1899 : bilan comptable. S. d.
      Date : 1898-1920

    • 1035200401 AR 44
      Titre : Politique monétaire Conjoncture économique, étude concernant les questions monétaires : note, brochure : - Ministère des Finances,Rapport de la commission chargée d'étudier la question de l'étalon monétaire, Paris, 1867. - Banque de France, Question de l'étalon monétaire, Paris, 1868 (2 exemplaires). - Clément JUGLAR, Enquête sur les principes et faits généraux qui régissent la circulation monétaire et fiduciaire, s. d. 1867-1873 Politique monétaire, politique de l'argent du gouvernement et avis de la commission royale : étude, s. d. ; note sur le projet de loi relatif à la fabrication de monnaie de nickel : étude, juil. 1881 ; rapport de M.W.P. Saint John sur la solution à apporter à la question de l'argent : rapport, 1891. 1881-1891 Circulation monétaire, la loi de 1900 d'après l'interprétation de M. Bryan : étude. 1900 Critique de M. Domergue à l'encontre de la Banque de France dans une étude sur les sociétés de crédit, réponse de M. de Raucourt, directeur de la succursale de Clermont-Ferrand : note. 1910 Mobilisation des capitaux placés en report, suggestion en vue de réduire l'intervention de la Banque : projet. S.d. Escompte Taux de l'escompte, études et consultations (Pillet-Will, Lyon-Caen, Thaller) sur les variations du taux de l'escompte : note, correspondance, étude, bilan comptable, 1835-1908 ; variation et comparaison du taux de l'escompte des banques de France, d'Angleterre et d'Allemagne de 1897 à 1910 : bilan comptable, 1910. 1835-1910 Taux de l'escompte et des avances, variation du taux entre 1852 et 1889 : note, bilan comptable, presse. 1867-1889
      Date : 1835-1910

    • 1035200401 AR 45
      Titre : Escompte, opérations d'escompte effectuées par la Banque de France et les succursales : bilan comptable, étude, note, imprimé, correspondance, presse, 1869-1898 ; organisation des opérations d'escompte 2eme division : note, correspondance, bilan comptable, 1898-1905. 1869-1905 Comptabilité générale, note adressée au Gouverneur concernant l'élévation ou l'abaissement du taux de l'escompte effectués par des personnes autres que lui-même : note, correspondance, 1888 ? ; situation depuis l'an VIII jusqu'en 1892 du taux de l'escompte et des avances : bilan comptable, note, 1898 ; considérations sur les sommes versées à l'Etat par la Banque en vertu de la loi de 1897 : note, début XXe ; lettres des directeurs des succursales adressées au Gouverneur concernant les principales opérations : correspondance, note, 1899 ; statistiques (valeur de la roupie, dividende, cote de l'argent, mouvement de l'or, comparaison des bilans de 1897 et 1898, portefeuille,) : bilan comptable, liste, brochure : - Banque de France, Marchandises warrantables à Paris et dans les succursales, Paris, 1896. 1878-1899 Taux de l'escompte et des avances, historique et évolution du taux de 1800 à 1898 : note, correspondance, bilan comptable, imprimé, circulaire. 1898 Taux de l'escompte et des avances, étude adressée au Gouverneur Pallain concernant la parité et la disparité du taux de l'escompte et des avances entre 1855 et 1899 : bilan comptable, presse, liste, note, procès-verbal. 1899 Opérations d'escompte du papier agricole, note sur les dispositions du gouvernement et de la Banque : note. 1906 Taux d'escompte, note adressée au ministre relative à un abaissement du taux parallèle à l'abaissement du taux d'intérêt des bons de la Défense nationale : correspondance, note. 1919
      Date : 1869-1919

    • 1035200401 AR 46
      Titre : Escompte, études thématiques : - Réponse faite aux reproches adressés à la Banque de France d'avoir procuré aux grands établissements de crédits des ressources qui leur avait permis de prêter à l'Allemagne une aide financière avant la guerre : note, sd - Avantages respectifs de l'escompte et des avances : note, sd - Influence du taux de l'escompte sur le cours du change : note , sd - Effets escomptés, courbes statistiques et état de la valeur totale annuelle pour la Banque de France et les quatre grandes banques de dépôt de 1875 à 1906 : bilan comptable.
      Date : 2004-2004