Patrimoine et archives historiques

Titre : Réglementation interne, règlements intérieurs de la banque centrale de l'an VIII (1800), l'an XII (1803), de 1808 et de 1830, non compris les règlements intérieurs des comptoirs et succursales : registre. 1830 Documentation, dossier de presse sur la Banque de France : presse, rapport. 1857-1909 Services centraux, fonctionnement de différents services de la Banque de France : note. 1867 Personnel de la Banque de France, réorganisation du service de l'escompte, note, projet, 1876-1877 ; attribution et rôle des chefs de service et sous-gouverneurs de la Banque : note, décision, organisation, 1879. 1876-1879 Organisation de la Banque de France, règlement de 1882 : décision, règlement. 1882 Escompte, note et décision concernant le contrôle de l'escompte : note, circulaire. 1882-1900 Service de la recette, règlement : brochure : - Banque de France, Règlement relatif au Service de la Recette en ville, Paris, 1886. 1886 Organisation de la Banque, état en janv. 1800 : état, s. d. ; organisation en 1898 : brochure, 1898 ; communication sur la structure et le fonctionnement de la Banque de France à la Société Internationale pour le développement de l'enseignement commercial : exposé, s. d. 1898 Effets au comptant, encaissement des effets au comptant à Paris dans les succursales et villes rattachées et projet de modification de la commission sur les effets au comptant : correspondance, projet, note, rapport, étude. 1898-1904 Lettres de crédit, création de lettres de crédit à délivrer aux comptes courants jusqu'à concurrence de leurs disponibilités : note, projet, imprimé. 1899-1900

Date : 1830-1909