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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 251 à 286
      Titre : 3.2. Gestion en comptes courants
      Date : 1930/1985

      • 1135200514 AR 251 à 285
        Titre : 3.2.1. Titres en compte courant

        • 1135200514 AR 282
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) La Banque comme établissement dépositaire La Banque de France comme établissement dépositaire de la SICOVAM, conditions, modalités de conservation, vérifications de l'inspection, désignations de la Banque comme établissement dépositaire par des émetteurs de titres, destructions de titres, mises de titres à la disposition de l'émetteur, gestion des livraisons de titres, location d'une salle forte, prélèvements des droits de garde : note, instruction, correspondance, liste, rapport, compte-rendu d'entretien, procès-verbal d'incinération, état, imprimé, 1960-1986.
          Date : 1960-1986

        • 1135200514 AR 283
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) La Banque comme établissement dépositaire Valeurs mobilières conservées par la Banque de l'Union Européenne, industrielle et financière et Varin-Bernier & Cie pour le compte de la SICOVAM, dépôts et retraits de l'Annexe de Poitiers : correspondance, note, état, liste, 1965-1977. Relations internationales Valeurs étrangères, situations au 31 décembre : état, 1952-1984. Les non-résidents, positions de la SICOVAM, mesures prises par la Banque, cas concrets : note, état, relevés de compte personnel, correspondance, extrait du JO, avis aux adhérents, 1960-1988.
          Date : 1952-1982

        • 1135200514 AR 284
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Relations internationales Valeurs étrangères, admissions aux opérations SICOVAM : note, correspondance, avis aux adhérents, fiche signalétique, pièce comptable, 1973-1992. Plan de réinvestissement des dividendes en action AMAX Inc (New York, USA), caractéristiques, modalités d'adhésion, modifications de son fonctionnement, réclamations de clients, documentation, 1979-1990.
          Date : 1973-1992

        • 1135200514 AR 285
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Relations internationales Relations internationales de la SICOVAM, livraisons scripturales internationales, organisation d'une coopération internationale, affiliation de CEDEL (Luxembourg), affiliation de la SICOVAM au dépositaire suisse SEGA : avis aux affiliés, note, extrait de compte-rendu de réunion, 1982-1993. Offre de réinvestissement de dividendes en actions de l'exercice 1983 de la société néerlandaise ROBECO (Rotterdam, Pays-Bas), caractéristiques, modalités de mise en oeuvre, 1984. Valeurs étrangères, relations et coopérations internationales : extrait de compte-rendu de réunion du Conseil d'administration ou du Comité consultatif, accord, 1987-1994.

      • 1135200514 AR 285
        Titre : 3.2.2. Comptes courants d'effets publics

        • 1135200514 AR 285
          Titre : 3.2.2. Comptes courants d'effets publics Généralités, dispositions légales et réglementaires, mesures d'application, étude, ouvertures de comptes : extrait du JO, circulaire, note, projet de note, ordre du jour, correspondance, état, 1945-1990.

      • 1135200514 AR 286
        Titre : 3.2.3. Comptes courants collectifs de rentes
        Date : 1930/1985

        • 1135200514 AR 286
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.3. Comptes courants collectifs de rentes Généralités, dispositions légales et réglementaires, mesures d'application, cas concrets, études : note, correspondance, liste, pièce comptable, extrait du JO, instruction, extrait de loi, extrait du décret, circulaire, projet de décret, rapport, compte-rendu de réunion, 1930-1985.
          Date : 1930-1985

    • 1135200514 AR 287 à 301
      Titre : 3.3. Epargne et valeurs mobilières
      Date : 1954/1992

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