Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 3. Etudes et réglementation
      • 3.2. Gestion en comptes courants
        • 3.2.1. Titres en compte courant

1135200514 AR 284

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Relations internationales Valeurs étrangères, admissions aux opérations SICOVAM : note, correspondance, avis aux adhérents, fiche signalétique, pièce comptable, 1973-1992. Plan de réinvestissement des dividendes en action AMAX Inc (New York, USA), caractéristiques, modalités d'adhésion, modifications de son fonctionnement, réclamations de clients, documentation, 1979-1990.
Date : 1973-1992