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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 203 à 215
      Titre : 2.6. Service de la Conservation des titres
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 203 à 208
        Titre : 2.6.1. A Paris

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Conservation des Titres, description des procédures (« règlement intérieur ») : registre manuscrit, ca 1900.

        • 1135200514 AR 204
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Organisation et fonctionnement, Travaux de la commission des Etudes et réponses de la direction des Titres : rapport, note, 1930-1931. Organisation et fonctionnement, Monographies, 1943, 1977, 1979. Organisation et fonctionnement, Généralités : circulaire, note, plan, 1953-1982. Caisse des titres vifs ou « volant » , création, gestion : imprimé, note, liste, 1950-1978.
          Date : 1930-1982

        • 1135200514 AR 205
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Galerie des Recettes, études sur la gestion du personnel (recrutements par concours, payes, horaires, routes) sur les attributions, l'organisation et le fonctionnement du service, dispositions administratives, cas concrets : imprimé, sujet de concours, note, carte routière, plan, correspondance, 1934-1992. Questions mobilières et immobilières, aménagements et réaménagements, équipement : plan, note, imprimé, 1953-1977.
          Date : 1934-1992

        • 1135200514 AR 206
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et de titres amortis, Conditions accordées à la Banque : tarif, correspondance, état, note, brochure, 1961-1978. Encaissements de coupons et de titres amortis de valeurs françaises, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, cas concrets : note, circulaire, correspondance, 1942-1989 ; procédures, cas concrets : note, circulaire, presse, extrait du JO, correspondance, bulletin officiel des tirages, extrait de loi, 1933-1970.
          Date : 1933-1989

        • 1135200514 AR 207
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et amortis de valeurs étrangères, modalités, études, cas particuliers : note, correspondance, liste, état, instruction, imprimé, projet de note, pièce comptable, presse, projet de circulaire, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, circulaire, 1890-1982. Encaissement des coupons des locataires de coffres-forts, instructions et études : note, circulaire, rapport, 1923-1968. « Promissory notes » EXIMBANK (Export-Import Bank), modalités du règlement des annuités : note, correspondance, liste, 1965-1966. Certificats-prêt BIRD-Crédit national , modalités de règlement : note, correspondance, 1963-1977. Commission d'encaissement, instructions, études, cas concrets : note, correspondance, presse, circulaire, 1955-1984. Opérations diverses, description des procédures et régularisations : note, imprimé, étude, 1968-1989.
          Date : 1890-1989

        • 1135200514 AR 208
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Répartition de titres en portefeuille , dispositions fiscales, cas concrets : note, 1953. Remboursement au gré des porteurs (remboursement anticipé de titres), dispositions administratives, cas concrets : correspondance, note, liste de présence, extrait du JO, 1961-1972. Lieux de conservation de valeurs étrangères, changements : note, brochure, relevé de compte, 1976-1988. Régularisations d'opérations, instructions, cas concrets : note, état, correspondance, 1951-1969.

      • 1135200514 AR 208 à 215
        Titre : 2.6.2. Au centre administratif de Poitiers
        Date : 1932/1999

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