Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 150 à 166
      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 150 à 151
        Titre : 2.3.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 150
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Organisation et attributions du service, création, projets de réforme, réformes de structures, de procédures : note, circulaire, règlement, extrait du registre de délibérations du Conseil général, état, 1915-1992. Division des Effets publics du service des comptes courants de titres, rattachements administratifs successifs (service des Émissions, du Marché monétaire), attributions, fonctionnement : note, état, circulaire, étude, schéma, liste, 1958-1969. Guichet des Intermédiaires, transfert au Bureau central : note, compte-rendu de réunion, projet de note, état, 1980-1981. Galerie de Recettes du Service des Opérations sur Titres, organisation, information du Conseil d'Établissement sur l'avenir de la Galerie des Recettes à la direction des Titres, suppression de l'indemnité de transport de fond : étude, note, compte-rendu de réunion, liste, état, circulaire, 1994-1996. Questions mobilières et immobilières, équipement, réaménagement du service : note, schéma, 1976-1990. Déplacement du service des Émissions dans les locaux laissés vacants par la Conservation : décision : note, oct. 1980. Compte Opérations sur titres-Émissions, demande de création et fonctionnement : note, 1932-1949. Commissions, modalités de perception, cas concrets : note, 1946-1956. Compte en lire bloquées à Rome au Credito Italiano, gestion : note, 1939-1940. Compte « Intérêts divers-commissions sur émissions », situations semestrielles : note, état, 1923-1944. Compte courant postal du service des Émissions, suppression : note, sept. 1999.
          Date : 1915-1999

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Assemblées générales et conseils d'administration de EUROVAL Sicav , dossiers préparatoires : brochure, ordre du jour, projet de procès-verbal, rapport, résolution, bilan, mars 1980-fév. 1981.

      • 1135200514 AR 151 à 154
        Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés
        Date : 1942/1997

        • 1135200514 AR 151
          Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Décisions générales et cas concrets : note, extrait de presse, extrait de JO, décret, liste, circulaire, 1939-1976.

        • 1135200514 AR 152
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Enquêtes, admissions comme intermédiaires : note, correspondance, statuts, extrait de délibération de Conseil d'administration des Intermédiaires, presse, 1942-1957. Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Recherches de renseignements sur les demandeurs : note, correspondance, 1942-1957. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Suivi des relations (changements d'adresses, de dénominations, demandes de ristournes de commissions) : correspondance, note, liste, rapport d'activité, brochure, 1942-1956.
          Date : 1942-1957

        • 1135200514 AR 153
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Demandes d'agrément refusées ou radiations : correspondance, note, état, presse, statuts, 1945-1962. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Compagnie française d'entreprises commerciales et financières, demande d'agrément comme intermédiaire pour le placement des emprunts à long terme du Trésor et des Collectivités publiques refusée : correspondance, note, statuts, état, 1942-1954. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Banques, Institutions Financières Spécialisées, courtiers de Banque, remisiers et gérants de portefeuille, agents de province, membres et structures professionnelles : liste, répertoire, extrait du JO, presse, règlement, statuts, note, 1965-1991.
          Date : 1942-1991

        • 1135200514 AR 154
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Entreprises et établissement enregistrées (maisons de titres, Association française des sociétés financières, Association française des Établissements de Crédit), membres et structures professionnelles : presse, extrait de rapport de l'Assemblée nationale, brochure, liste, rapport d'activité, 1982-1997. Demandes d'agrément, radiations, recherches de renseignements, refus d'agrément, établissements agréés, suivi des relations (dont changement de noms, de statuts) : note, correspondance, liste, presse, rapport d'activité, 1960-1992.
          Date : 1960-1997

1 2 3  > 3 pages

Voir par page :10 20 50 100